[RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]

D'accord.... merci pour ces explications claires Moirha. Et c'est bien plus juste pour nos taverniers qui s'investissent et mettent des prix moins chers que le marché. Il suffit donc à notre avoyer de ne pas réclamer les taxes aux taverniers et de demander au bailli de les effacer chaque semaine.

De Berne.. je crois que je rêve..

Arlette, la baillie :

Citation :

Bonsoir à tous,


Là, je sature.

Pour commencer le mandat, cela a été remarques désobligeantes et mauvaise foi,
Puis on a continué avec la manque d'investissement ou de temps de certains,
Se sont succédés les décisions non confédérales, les agressions continuent, les soucis de compréhension,

Là, nous sommes avec :
Sion qui discute un noeud qui a été accordé à Grandson il y a un an et demi, sans que jamais il ne soit remis en question,
La chancelière qui profite des stocks confédéraux pour faire bénéfice (pour Genève ou pour Schmurtz) sur des produits de luxe, laissant sur le carreau l'équité économique entre les cantons,
Fribourg qui rouspète pour une question de soldes, alors qu'on a réclamé à maintes reprises les constitutions de l'armée pour fournir des denrées
Des incompréhensions constantes avec Lordhammer, et j'en suis désolée,
L'absence toujours aussi marqué de deux cantons,
Des jugements et des verdicts qui n'ont rien d'Helvète,
Un ramassis de décisions, de non décisions, de non informations, qui dénigrent toutes notions d'ensemble
Des reproches sur des faits qui ne me sont pas propres, mais que j'ai pris sur moi, puisque personne d'autres ne faisaient...

La liste est encore longue.

Je remercie Auréa pour sa disponibilité et son aide quand j'en ai eu besoin.

Je me retire, afin de reprendre un peu de motivation avant ... la suite, je ne sais pas encore ce qu'elle sera.

Bonne continuation à tous.

Comme je la comprends...

Mais tu n'as pas accepté un poste confédéral, Camy.
Tu l'acceptes pour deux mois....
(je l'ai assez fait pour savoir ce que c'est)

mouais, j'vous raconte pas l'ambiance, surtout quand on est nouvelle et qu'on vous prend pour une imbécile... mais quand on signe, c' est mieux d 'aller jusque bout.
Et je tiendrai, quitte à me donner un coup de sabre la dernière seconde passée .

Ce n'est pas tant sur sa démission que je la comprends, mais sur sa lassitude... J'ai dû faire dans les... tente de se souvenir... 6 mandats peut-être, ce fut parfois un vrai chemin de croix, surtout quand on a une mégère qui nous suit à la trace dans chaque bureau, à tout heure du jour et de la nuit et qui gueule à tout bout de champ "c'est pas comme ci ! c'est pas comme ça ! mêle-toi de tes affaires ! moi je sais tout mieux faire que toi ! j'ai déjà dit que c'est moi la meilleure ! moi je ! moi je ! moi je ! moi je ! moi je !" et j'en passe et des meilleures. Ou des pires...

Pas mieux que Tatou, tiens bon Moirha, ne te laisse pas faire, apprend tranquillement, et un jour ce sera de la gnognote, surtout que je trouve que tu te débrouilles drôlement bien

Citation :

La chancelière qui profite des stocks confédéraux pour faire bénéfice (pour Genève ou pour Schmurtz) sur des produits de luxe, laissant sur le carreau l'équité économique entre les cantons,

'tain elle est gonflée...
attendez que je l'attrappe
aussi bien qu'elle soit partie, je l'aurai aidée sinon

Merci, Camy et Tatoumi.

Rgmax, le plus fort c est que je l'avais prévenu bien avant de cette vente et qu' elle ne m' a jamais dit être contre.

Houla, Moirha, surtout ne prend pas contre toi cette attaque anti-genevoise....

Je propose de faire avancer le droit en confédération helvétique. Nous avons un texte qui précise le statut du juge de chancellerie appelé bourreau. Nous n'en avons pas pour les autres officiers du conseil des Douze. Ceux qui fréquentent les couloirs de la Diète savent que tout prend des plombes là-bas. Prenons donc l'initiative ici, dans notre canton souverain. Fixons de ce que nous genevois entendons pas... "Procureur", par exemple. Et s'il advient qu'un "procureur" outrepasse notre loi genevoise, nous le mettrons en procès, chez nous, comme il convient lorsque l'on ne respecte pas la loi de Genève.

un truc du genre ... ?

Citation :

Genève, le 24 août 1460. A partir de ce jour, le procureur IG est nommé proc' de Berne. Il est officier du conseil des Douze, au service des cantons souverains. A ce titre, il n'est pas autorisé à lancer de procès. Exception faite lors d'une révolte et exclusivement à la demande officielle du maire légitime. En outre, comme membre de la cour d'appel helvétique il en assiste le président : il observe la recevabilité des appels à la lumière des verdicts énoncés dans la charte du juge et instruit la procédure.
Cela est fait pour affirmer la souveraineté des cantons. Par la grâce de Dieu.

Scellé pour Genève,

juste pour pinailler, parce que moi je sais que je chercherais à m'engouffrer dans la faille : préciser (avec vos mots à vous, vous savez faire plus court que moi) :

Citation :

A ce titre, il n'est pas autorisé à lancer de procès concernant la canton de Genève.

zavez compris que l'idée est de préciser qu'il n'a pas à agir pour le canton, pour ne pas empiéter sur la souveraineté de autres cantons, même s'ils n'ont pas de raison de râler ... fin c'est juste pour pinailler quoi. PArce que sinon ça me va très bien, en première lecture ... si quelque chose me vient d'ici demain, je me tairais pas, promis, vous aimez tant mon bavardage !

Personnellement, j'adore le flou en matière de droit. Par principe. Cela me permet ensuite de faire ce que je veux et éventuellement être particulièrement volubile en matière d'histoires et généreux en matière de cendres et de sang. Le droit à linea, ça castre. Qu'il soit su simplement, ailleurs qu'il existe un document fumeux à Genève qui nous permet de mettre en procès ou de poutrer - personnellement, je préfère - tout proc de Berne indélicat. Et les erreurs de procédures, les querelles sur les mots toussa, on peut me les servir avec des petits oignons, je m'en carre le bourrichon.

De même, on devrait écrire l'agrément militaire technique. Histoire de remonter en armée et fesser le conseil des Douze qui osera nous désagrémenter une armée ou simplement nous en refuser l'agrément ; ça suffit les conneries maintenant. D'abord.

C'est tout à fait ça. Sauf mandat de mobilisation.

Sinon au sujet du texte sur le rôle du procureur, on pourra nous objecter que ce n'est pas à Genève de nommer la fonction du procureur confédéral et de régir son activité.
Par contre on pourrait amender l'article I.3.2 du Codex Juridique de Genève:
https://mairiegenevoise.forumactif.info/t3-lois-et-decrets-du-canton-souverain-de-geneve-fev-1455

- I.3.2. Crimes contre le peuple de Genève
Sera poursuivie pour crime contre le peuple de Genève, toute personne qui tente de prendre la mairie pour renverser l’avoyer légitime ou qui incite à la révolte, qui communique à une province ou à une organisation des informations relatives à la sécurité de Genève, qui détourne un mandat cantonal ou pille la mairie, qui utilise son mandat de procureur confédéral pour lancer un procès contre un citoyen Genevois sans en avoir été prié par l'avoyer légitime de Genève.

Citation :

qui utilise son mandat de procureur confédéral pour lancer un procès contre un citoyen Genevois sans en avoir été prié par l'avoyer légitime de Genève.

Qui utilise son mandat de procureur confédéral en première instance, sans en avoir reçu l'agrément de l'avoyer légitime de Genève. ?

poursuivre un genevois n'est pas en soi répréhensible si ce genevois est un criminel. En revanche, le poursuivre en première instance, en substituant aux cours de justice des cantons...

Citation :

Genève, le 26 août 1460. A partir de ce jour, le procureur IG est nommé proc' de Berne. Il est officier du conseil des Douze, au service des cantons souverains. A ce titre, il n'est pas autorisé à lancer de procès. Exception faite lors d'une révolte et exclusivement à la demande officielle du maire légitime, et cela sous peine de procès en haute trahison contre la république de Genève passible de mise à mort par empalement après le supplice du léchage des pieds enduits de miel par une chèvre grandsonnaise. En outre, comme membre de la cour d'appel helvétique il en assiste le président : il observe la recevabilité des appels à la lumière des verdicts énoncés dans la charte du juge et instruit la procédure.
Cela est fait pour affirmer la souveraineté des cantons. Par la grâce de Dieu.

Scellé pour Genève,
Cameliane, avoyer de Genève,
Le consistoire de la république,

Citation :

Genève, le 26 août 1460. A partir de ce jour, le capitaine IG est nommé pas'cap'' de Berne. Il est officier du conseil des Douze, au service des cantons souverains. A ce titre, il n'est pas autorisé à discuter l'agrément à une armée genevoise sous peine de procès en haute trahison contre la république de Genève passible de mise à mort par empalement après le supplice du léchage des pieds enduits de miel par une chèvre grandsonnaise.
Cela est fait pour affirmer la souveraineté des cantons. Par la grâce de Dieu.

Scellé pour Genève,
Cameliane, avoyer de Genève,
Le consistoire de la république,

?

Au vote ?

il y aurais des gens contre?

par contre pour le supplice en cas de manquement pourquoi pas introduire un pal dans l'histoire ?

Et pour le juge Garwinnien qui c'est permit d’acquitter les tau-toniques en proces a Genève alors qu'il était de la même espèce de calotin on peu envisager des poursuites j'ose espérer?

Surtout au vu du soutient des deux membres de ce groupuscule a la dictature

Et par qui? par ou? comment? on s'organise!

Xitnes et/ou Viccienzo... deux calotins, en plus... Je ne sais plus qui a acquitté Magenoir et Helvyra.... faudrait.... interroger ? Les deux ? Au pal ?

c'est le Viccienzo j'me rappelle même pas foutu de recopier un verdict d’acquittement que je lui avais fourni c'est dire comme les papistes manipulent les texte sacrés si ils sont aussi doués qu'avec ceux de lois!

Au pal ou au poutrage. Quand au texte, même si au départ je me disais que l'on ne peut pas décider à nous seuls du statut des fonctionnaires cantonaux, à la réflexion je me dis qu'un phare sert aussi à éclairer la voie à suivre.
Il faudra en faire la publicité, histoire d'animer les débats dans le pays.