[RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]

Aurea dit :

Citation :

Ah oui, je suis curieuse aussi de savoir ce que le conseil fera contre les gens qui ne voudront pas payer.

D'ailleurs, je me demande, qu'est ce qu'il se passe si un canton se plaint que le conseil va à l'encontre de sa souveraineté en imposant une taxe à des habitants de son cantons contre son accord ? Exempté de taxe dans les cantons qui sont contre ou on va effectivement contre la souveraineté de certain ?

je la joinds :

Citation :

tout à fait, Aurea.
Il s'avère que Genève, selon le sondage en cours en mairie, ils seront contre chaque taxe.

Et je vois pas comment on peut imposer une décision qui n'a pas l'unanimité comme resultat, sauf si on peut gérer les taxes canton par canton,
mais il me semble que c'est pas possible.

et Aurea parle :

Citation :

Pour en revenir au sujet, le procureur confédéral va lancer des procès contre les taverniers qui ne paient pas les taxes ? Selon quelle base légale ? Quels textes ? De quel droit ?
Ou bien vous allez mettre les cantons à contribution ? Là aussi, d'après quels textes ? Ou vous allez peut être rajouter des lois en vitesses chez vous... à effet rétroactif pour forcer au paiement des vieilles taxes ?
Et les cantons qui refusent de lancer des procès ? On leur fait la guerre ? On les exclue ?
Et quand vos habitants seront allé emménager dans les 2 cantons qui gèrent leur économie sans forcer aux taxes ou impôts, vous pleurerez d'avoir des villes vidées et d'être obligés de lever des impôts pour rentrer péniblement 200 écus par mois ?

Bon ben là c'est pas à toi que je pose les questions Arlette, mais surtout aux avoyers qui ont voté oui aux questions.

trop bien, j'adore ! on p eut pas parler mieux !

Penses-tu vraiment que ce n'est pas ce que l'on pense ? Ce n'est pas à nous de le dire mais aux avoyers et comme je le dis dans la salle du vote, il faut l'unanimité des avoyers.
Ce qui n'est pas le cas actuellement.

Peut être,mais vu les propos de Heim et Arlette à Berne, j'ai un doute. Et je sais que Heim aimerait avoir plus du pouvoir au conseil, au moins au passé, peut être il a changé d'avis, mais ce parce que ne pas tous les cantons participent comme il faudrait. De l'autre côté on ne peut pas les forcer ce qui n'enlève pas leur droit de s'autogerer et prendre des décisions.

et oui, j'ai vu dans la salle des votes..

D'ailleurs, l'unanimité.. c'est rare qu'on a ça en Suisse, presque jamais je dirais. Quand on a mis en place le Bundesbrief, on avait la majorité, et dur de l'avoir comme on peut voir dans la salle des votes à Berne.
Mais bon, on a ce système, faut faire avec et trouver le dénominateur commun le plus petit. (on dit comme ça oui ?)

Je vois une solution toute simple à cette affaire :

Les cantons qui le souhaitent demandent au bailli de percevoir la taxe sur leurs propres tavernes. Ensuite le bailli rétrocède cette taxe au canton demandeur, en l'intégrant à un mandat-quota.

N'est-ce pas simple et limpide ?
Chaque canton est libre de demander ou non ses taxes. Et même avec la périodicité qu'il souhaite !

Ah bonne idée, Notwen.
Mais vont ils pas se plaindre que ce sera trop de boulot de refaire des mandats ?
Je transmets ta proposition.

Merci Gaia !

Je pense que si on ajoute la taxe au mandat des quotas, ça ne fait pas vraiment plus de travail.
Le plus dur sera sans doute la procédure éventuelle contre les mauvais payeurs. Mais cette question ne concerne que ceux qui veulent poursuivre les mauvais payeurs.

voici la reponse de la bailli Arlette à ta proposition :

Citation :

Oui, ça a été proposé, il y a au moins 15 jours. Par Auréa, si mes souvenirs sont bons.
Propositions rejetées par ... je ne sais plus, au moins Lordhammer.
Donc, vous voulez que les cantons réclament leurs taxes tavernes, les obligeant à passer ici pour réclamer et afficher,
mais par contre, ils ne peuvent et ne doivent pas réclamer leurs quotas. Ca ne gêne personne qu'ils n'affichent pas leurs quotas.

Chercher l'erreur.

Pourquoi certaines choses valent ou prévalent pour certains évènements, alors que la même chose devient une trahison pour d'autres circonstances?
Et ne me répond pas que c'est la coutume. Je le dis et le répète, la coutume veut qu'on ne réclame pas les taxes des tavernes.

Et tofy qui dit :

Citation :

Ce n'est pas aussi simple que ça, dans ce cas ça devient une taxe cantonale et ce n'est pas au bailli a faire le travail.
Si c'est cantonale, le bailli doit se contenter d'afficher la liste des non payeurs, aux mairies a se débrouiller pour récupérer, ce qui avait déja été proposé, cependant ça pose un certain nombre de problèmes.

Et qu'en pensent les taverniers... ?

Euh...je ne vous comprends plus !

La majorité des votes interdit de taxer les taverniers de Geneve...laissons les autres avoyers se débrouiller.


S'ils veulent taxer leur tavernier, qu'ils demandent la taxe par don et l' affaire est close.

D'accord avec Moirha, ça montrera une fois de plus que genève reste fidèle à ses idées.

Absolument.

Cette taxe sur les tavernes est une absurdité. D'une injustice qui plus est...

Oui bon, avant ça allait dans le Nirvana si je me trompe pas, alors que maintenant on a le choix et on peut bien suivre notre coutume en Suisse que c'est aux cantons de décider, faire, gérer.
Je comprends non plus la discussion à Berne, des taxes n'étaient jamais en question en Suisse, justement à cause ou grâce à la souveraineté des cantons, mais je vois aussi que pas mal de cantons sont pour une taxe, je crois 5 cantons sur 7, Grandson et nous on est apparement les seuls à être contre.

La baillie dit ceci au sujet des taxes des tavernes :

Citation :

Donc, si je traduis bien.

Pour les anciennes taxes.
Celles qui ont été payées sont arrivées dans les caisses de Berne. Il me semble donc normal que cela reste dans les caisses de Berne.
Je vais faire plusieurs choses pour commencer :
- retirer les arriérés
- envoyer des courriers à chaque personne pour demander de commencer les versements
- je vais effacer les taxes des personnes dont les tavernes sont fermées ET qui ne vivent pas en CH. Il est impossible de mettre des procès hors frontières. Je ne vois donc pas bien l'intérêt.

Pour les nouvelles taxes.
Je vais réfléchir au moyen le plus simple de gérer la chose.
Ensuite j'ouvrirai une salle. Probablement dans la partie quota, ça me semble le plus pratique, vu que les avoyers sont sensés y mettre le nez souvent.

rgmax ne dit plus rien... je vais répondre avant que...

avant que quoi ?

Il faut arrêter ça... c'est une infamie.... fonce Moirha fonce ! C'est dégueulasse de faire payer à quelques helvètes le fruit de leur travail pour alimenter les caisses confédérales ou cantonales...

c est pas dégueulasse,comme je l' ai dit lors du vote, c est un choix que fait le tavernier.

Sache que les bénéfices du conseil sont toujours rétrocédés aux cantons par le biais des quota.

Exiger de détaxer les tavernes n' est pas vraiment une bonne solution.

J'estime pour ma part qu'il faut laisser aux taverniers le choix d 'aider le conseil/avoierie comme il l' entend.

c'est pas ce qu'as l'air de dire arlette ne serais ce que dans son décompte des votes

sinon entièrement d'accord avec toi et les taxes n'ont pas a revenir aux cantons pour ceux qui l'ont choisi sinon c'est du n'importe quoi on ruinera toute les taverne pour qu'il en reste qu'une et on /ban le récalcitrant comme ça il pourra plus jouer en poussant a l’extrême

L'avoyer de Soleure, Lordhammer, me demande de transmettre au conseil de Genève qu'il est choqué de la manière comment Genève s'oppose aux taxes des tavernes alors que la majorité des cantons est pour cette taxe.
Il dit qu'avec une majorité de 5/7 pour , Genève devrait s'adapter.

Et non, Moirha, les benefs à Berne ne reviennent pas toujours aux cantons, pas complètement, car il faudrait aussi prendre en compte les benefs des mines, des exports des imports de tout en somme. : pour l instant ils ont coupé ou bien suspendu les quotas, chose qui est très rare en Suisse.
Mais bon, Berne a aussi besoin de quoi pour gérer, normal.

Mais même, ce serait nouveau en Suisse que des taxes sont gérés par le conseil alors que les cantons sont souverains, donc c est aux maires de gérer/ demander les mandats.

Au fait, Rg elle est où ..? On demande aussi à Berne d'après elle..

J'ai du mal à saisir...

les taverniers pourront choisir de payer leurs taxes ou cela leur sera imposé ? Parce qu'à presque chaque commentaire, il y a des contradictions...

Fouille derrière un rideau, puis un autre, se baisse sous la table portant le chandelier, appuie sur la troisième pierre à gauche du portant de la cheminée pour ouvrir le passage secret, prend le chandelier et zieute dans le corridor sombre... se retourne...

Pas de Rg en vue !

le prix haut de rachat permet de transférer les benef dans les avoieries , Gaia. Même si ce n' est pas tout , c est toujours ça

Etant donné qu'Rgmax ne s'en est pas occupée concernant les tavernes voici ce qu'il en ressort.

Citation :

Voici, comment nous allons procéder pour toutes les taxes tavernes à partir du 06-07-1460

1) Chaque Avoyer va me donner la liste des taverniers de son canton.
2) Il précise
- si il veut que j'efface les taxes
- si il veut que je laisse les taxes et que je fournisse la liste des impayés
- si il veut que je laisse les taxes, mais que les arriérés soient effacés chaque semaine.
3) les écus ne seront pas reverser aux cantons. Si un canton veut réclamer les taxes tavernes, il demande à ses taverniers de ne pas payer la taxe, et d'envoyer un don au canton. Ensuite, il demande à ce que cela soit effacé.
4) un avoyer a au maximum jusqu'à la date de payements pour se prononcer (c'est-à-dire, pour cette semaine, jusqu'au 06.07). Si il ne dit rien, les taxes seront automatiquement effacées pour plus de clarté pour le bailli. Evidemment, si il fait la demande de conserver les taxes, elles seront conservées avec ou sans arriérés.

En gros on laisse comme c 'était avant à moins que vous vouliez prendre chaque tavernier entre 4 yeux et lui interdire de payer sa taxe !

@ Sembre ; faute d'intervention de Rgmax , geneve n' a plus son mot à dire, l' organisation a été mise en place. Heureusement , le bailli était contre les taxes et vous remarquerez qu'elle laisse le choix à chaque avoyer de décider.