[RP] Au sujet des institutions de la république de Genève

Excuse moi de te contredire Lea ou alors c'est une différence entre Sion et Genève mais la couleur des sceaux chez nous c'est pas pareil

Vert c'est les édits perpétuels comme les textes de lois
Jaune ce sont les déclarations, décrets, nominations
Rouge c'est la correspondance privée

moirha a écrit:

(je cherche la gargote de Geneve sur le forum officiel, je ne la trouve pas)

(en bas du fofo 1, sous la gargote savoyarde)

Quelques chuchotements à l'attention de La Misère..

" V'là que tu nous pousses la chansonnette en Solo. "

Le philippe est fâché et il le fait savoir :

[rp] questionnements quant aux institutions

que ça plaise ou non ... mais vos remarques sont les bienvenues

Meuh

J'ai perdu 50 écus.

Voila la proposition de "charte de geneve" que l'empereur propose a la duchesse de Savoie, qui vient de la montrer à ses conseillers...

Ludwig_von_frayner a écrit:

Citation :

Charte du Comté de Genève

Article 1 - Le Comté de Genève
Le comté de Genève est un territoire souverain du duché de Savoie. La ville de Genève est le cœur du Comté.
La présente Charte régit la spécificité et la singularité du Comté de Genève.
Les lois du Duché de Savoie n'affectent pas le Comté de Genève.

Article 2 - Le Comte
Le Comte est adoubé par le Duc de Savoie, et fait partie de la noblesse savoyarde, avec les droits et les devoirs qui en découlent. Le Comte se doit de rendre compte de la situation de son Comté, au duc de Savoie.
Le Comte est responsable du maintien de la sécurité et du respect des lois dans la ville de Genève.
Le Comte a un droit de veto sur toutes les lois votées ou les décisions prises par le maire ou le Conseil de la ville de Genève. Le Comte est autorisé à désigner un Régent qui agira à sa place en cas d'indisponibilité.
Le Comte commande les soldats de son Comté et les miliciens de la Ville de Genève.

Article 3 – La langue officielle
La langue officielle du Comté est le français. Tous les documents et toutes les lois, mise à part la présente Charte, doivent être publiés dans la langue officielle pour être valide.

Article 4 - Le Maire de la ville de Genève
Le maire est élu par les citoyens de Genève. Il est responsable devant le Comte de la gestion de la ville. Il se doit de suivre ses instructions. Le maire dirige le conseil municipal de la ville.

Article 5 - Le Conseil municipal de Genève
La ville de Genève est autorisée à former un conseil municipal, chaque conseiller municipal étant nommé par le maire. Le Comte a le droit de déposer un veto contre une nomination et peut à tout instant révoquer un conseiller municipal. Le vote de chaque conseiller municipal est égal aux autres.
Le maire est autorisé à déléguer des fonctions et pouvoirs aux membres du conseil municipal lorsque les lois de la ville le lui permettent, à l'exception de l'administration de la mairie.

Article 6 – Du Pouvoir législatif
Le Comte de Genève peut édicter des décrets, dans la mesure où ils sont nécessaires à la stabilité et au fonctionnement du Comté.
Le Conseil municipal de Genève est autorisé à promulguer des lois à la majorité simple, sous réserve qu'elles ne violent pas la présente Charte, les décrets impériaux et la constitution du Sacrum Imperium Romanorum Nationis Germanicae.

Article 7 – De la rupture de cette Charte
Tout contrevenant à la présente Charte se rend coupable de haute trahison, et se doit d'être inculpé.
Si la justice de Genève n'est pas en mesure de punir un tel crime, une accusation sera ouverte devant une cour impériale.
Si le maire ou un conseiller municipal contrevient à la présente Charte, il s'expose à une destitution par le Comte.
Tout maire ou conseiller municipal destitué se doit de démissionner dans les plus brefs délais. Si cela n'est pas fait, le Comte est en droit de prendre toutes les mesures nécessaires pour expulser le contrevenant.

Signé et scellé au Palais Impérial de Strasbourg, ce Samedi 8 Juin de l'an d'Horace MCLDXI,

On peut savoir ce qui vous arrive? Y'a méchoui?

Pour ma part, je passe beaucoup de temps dans l'ombre à essayer d'organiser la résistance et vue les boulets qu'il y a dans certains cantons, je suis à deux doigts de tout plaquer...

Pour ma part, je pense que le temps du dialogue est passé, et qu'il n'y a rien à tirer à parler avec ces gens-là, à part un coup de sang. Ils ont décidé de nous transformer en bêtes, de nous clôturer, et de créer l'Helvetik Park pour les vacances des familles impériales, distractions en tous genres, chalet compris.

De plus, je n'ai rien d'autre à ajouter à vos remontrances, et au rescrit que nous avons rédigé. Est-ce qu'on l'a publié, au fait?