Demande d'inculpation Feeviviane35 - fraude au marché [Coupable]

Votre honneur,

Voici la lettre envoyé à Sire Melian du Lys, avoyer de Genève ainsi qu'à Dame Bigmamma, Lieutenant de Police, tout deux témoins dans cette affaire.

Citation :

Genève, le 17 avril 1458
Bien le bonjour,

Permettez-moi de me présenter. Je suis sire Ange_dechu, Procureur du Tribunal du Canton Souverain de Genève. Par la présente, je vous informe que vous êtes convoqué en salle d'audience en tant que témoin pour une affaire de fraude au marché. L'audience aura lieu le 18 avril 1458.
Je vous joins le chemin pour vous rendre en salle d'audience : https://mairiegenevoise.forumactif.info/salle-d-audience-f18/

Par ailleurs, je me tiens à vous disposition pour de plus amples informations concernant le procès dont vous êtes témoin.

Bien à vous,

Ange_dechu, Procureur de justice.

Votre honneur,

Je vous transmet les différents courriers échangés entre Dame Féeviviane d'une part et Mélian du Lys ainsi que Bigmamma d'autre part:

Réponse de Dame Féeviviane suite au courrier du Lieutenant Bigmamma relevant l'infraction commise:

Citation :

bonjour

avec le respect que je vous doit,cela est la deuxième fois que je vient vendre des marchandise sur le marché de geneve et la première fois une autorisation m'a été accordée sans que personnes ne me dise quoi que ce soit.
Veuillez svp accorder vos violons.

De plus je suis marchand ambulant de Sion et également douanier et je crois que je ne suis pas une briguant de grand chemins juste quelqu'un qui permet a des personnes de la CH dont vous représenter a se nourrir correctement et a des prix abordable.

Si vous voulez me mettre en procès et bien faites ce que vous avez a faire nous avons l'habitude a Sion.

La lettre envoyé par Melian du Lys dans une tentative de conciliation:

Citation :

Ma dame,

Je me permets cette nouvelle missive, car si vous vous êtes permis d'adresser un courrier dont le ton peut laisser à désirer à mon lieutenant assermenté, vous n'avez pas fait preuve de la même politesse à mon égard en ne prenant pas la peine de répondre à mon courrier.

Loin de moi l'idée de vouloir vous donner quelques cours de savoir vivre ou de savoir faire, mais il y a quelques notions qui semblent pour le moins vous échapper, ce qui est navrant pour une ancienne avoyer qui siège aujourd'hui au conseil à Berne.

Celle du respect des lois en vigueur dans le canton où vous mettez les pieds tout d'abord. Et pourtant, de par l'ancienne fonction que vous avez occupé, vous ne pouvez nier savoir que partout il y a des lois, et que partout on se doit de les respecter si l'on souhaite que le dialogue reste ouvert et courtois.

Celles ensuite, qui régissent les fonctions de MA, pour peu que ce MA veuille faire les choses dans les règles de l'art. Comme déjà dit dans mon précèdent courrier que vous semblez avoir préféré ignorer, une autorisation fournie par un avoyer à un moment donné au sujet d'une certaine quantité donnée, n'est en rien un accord commercial reconduit tacitement ad vitam eternam. Que dirait votre avoyer si demain je venais écouler les surplus de camelote qui trainent dans mes entrepôts sous le prétexte fallacieux que Dame Yunab, avoyere de Sion il y a plus d'un an, m'avait donné une autorisation un jour ?
Il n'est en rien question d'accorder nos violons comme vous l'avez dit à mon lieutenant, c'est le bon sens qui parle ma dame. Et je vous l'ai déjà dit ne me prenez pas pour une chèvre, je n'apprécie que modérément...

Mais comme je vous le disais dans ma précédente missive, je suis pour un arrangement à l'amiable. Le recourt à notre justice cantonale ne devant se présenter qu'en dernier recourt, surtout lorsqu'il est question d'un citoyen, d'un frère helvète. Je vous laisse donc la possibilité de réparer vos impairs en revenant derechef à Genève afin de racheter les denrées que vous avez écouler sans autorisation dans le seul but de faire un profit substantiel, et non pas de nourrir et de venir en aide à mes concitoyens comme vous essayez de me le faire croire.

J'ose espérer que vous saurez faire le bon choix ma dame et qu'au moins, vous daignerez me répondre.

Que Déos vous guide.

Mélian du Lys,
Avoyer de la République souveraine de Genève.

Lettre à laquelle Dame Féeviviane à ensuite répondu:

Citation :

Expéditeur : Feeviviane35 du lac de Broc�liande
Date d'envoi : 2010-04-07 21:49:54
cher avoyer

merci pour votre lecture du soir.

en premier je voudrais dire que si votre lieutenant de police n'arrive pas a me lire je m'en excuse.

ensuite que voulez vous que je vous dise?

venir de nouveau a genève,peut être mais la le temps ne s'y présente pas beaucoup.

je peux éventuellement vous dire que je ne le ferrai plus,mais je doute que cela ne vous suffise pas??

Et puis je ne vous prend pas pour une chèvre ( c'est mignon une chèvre pourtant) bon bref loin de la ma pensée.

Maintenant,je vous laisse juge du choix de vos actes à apporter a cette triste et malheureuse affaire.


cordialement

feeviviane35

Ainsi que ce courrier de Dame Colombe:

Citation :

Expéditeur : Colombe.de.pleujouse de Romont
Date d'envoi : 2010-04-07 22:17:07
Messire,

Je vous demande de bien vouloir lever l'accusation que vous avez dressée contre mon ancienne marchante ambulante, feeviviane.

En effet, je lui avais demandé de vendre nos marchandises sur différents marchés, au nom de la mairie de Sion, lors de mon mandat d'avoyer.

La responsable de cette erreur est moi et moi seule.

Meilleures salutations,

Colombine de Pleujouse, ex-avoyère de Sion

J'appelle Sire Melian du Lys.

Par une bonne surprise, Gaia avait reçu un courrier pigeonneux de la part de Colombe,
anciennement connue sous le nom Libellule.

Elle ne pouvait pas donner suite à la demande de ColombeLibellule ou LibelluleColombe,
mais essaya de faire son mieux et montrer cette lettre le plus vite possible
au procureur et au juge.
Courant tous les couloirs qui lui semblaient bien grand comme à Berne,
elle arriva enfin à l'aile de la justice.

Discrètement, la nouvelle génévoise entra dans la salle,
s'avança à pas doux et posa la lettre sous le nez du procureur.

Citation :

Expéditeur : Colombe.de.pleujouse d'Ajoie
Date d'envoi : 2010-04-19 13:43:39

Gaia,

Je me permets de te contacter concernant le procès de mon ancienne MA, Feeviviane35, au sujet de sa vente illégale sur le marché de Genève.

J'ai vu que tu étais intervenue.

Malheureusement, je ne peux intervenir à ce procès, je n'y suis pas invitée.

Pourrais-tu, s'il-te-plait, intervenir pour transmettre ce message au juge (messire Lorad, c'est juste?) et lui dire que je VEUX répondre de cette erreur faite par Feeviviane, s'il-te-plaît ? En effet, j'étais encore avoyère de Sion, donc sa responsable. Surtout que c'est moi qui lui ai donné l'accord préalablement. Elle n'a fait que de suivre mes directives. La fautive, c'est moi. Je ne peux me permettre de la laisser accuser à ma place.

Je ne suis plus avoyère, mais je tiens à répondre de mes erreurs faites durant mon mandat passé.

Je te demande cela en tant qu'amie.

J'attends ta réponse impatiemment.

A bientôt et porte-toi bien.

Colombe, anciennement connue sous libellule_1979

Ange parcourut la lettre rapidement. Ne trouvant rien à redire à ce sujet il l'a transmit aussitôt au Juge Lorad. Si tel était le cas il ne voyez pas de raison d'interdire à cette personne de venir témoigner ici.

excuser moi votre honneur, il a peut être d'autre chose plus intéressante a faire que de perdre son temps dans votre tribunal.

je demande que soit appeler dame colombe comme premier témoin de la défense.

Citation :

excuser moi votre honneur, il a peut être d'autre chose plus intéressante a faire que de perdre son temps dans votre tribunal.

Si vous aviez accepté les tentatives de conciliations de la part de notre Avoyer Melian du Lys nous aurions tous gagné notre temps Dame.

Le sang de Mélian ne fit qu'un tour. Et si l'homme n'aurait pas hésité à prendre l'accusé par la peau du cul pour l'envoyer retrouver ses esprit dans l'eau fraiche du Léman, l'avoyer se retint, se contentant d'un hochement de tête en signe de mécontentement. Comment pouvait-on espérer faire avancer la confédération avec des personnes comme cette Feevivianne. Comment pouvait-on accorder le moindre crédit à une personne tenant des propos aussi désobligeant à l'encontre d'une justice souveraine...

Une fois un semblant de calme retrouvé, l'avoyer s'approcha du juge et lui tendit une copie de la première missive adressée à la sudénoise et dont il venait de faire mention.

Citation :

Bonjour, ma dame,

Me voilà devant votre missive et certains faits qui parlent d'eux même. Ma première réaction serait sans doute de m'emporter quelque peu. Réaction due à la désagréable impression que j'ai d'être pris pour une chèvre. Aucun accords commerciaux nous lie à Sion actuellement. Qu'un avoyer vous fournisse l'autorisation d'écouler quelques marchandises à un moment donné, ne signifie pas que vous avez toute liberté pour déverser les surplus de votre canton comme bon vous semble au fil du temps.

Mais je suis pour la résolution à l'amiable des incompréhensions de cette nature, surtout lorsqu'il s'agit de mes frères helvètes. Car voyez vous, en ce qui me concerne, j'attache une grande importance à cette fraternité et la souveraineté des cantons. Jamais par exemple il me viendrait à l'idée de vouloir prendre les armes contre un de mes voisins, quelle qu'en soit la raison... mais je m'égare, veuillez m'excuser.

Pour une éventuelle proposition de commerce, comme je vous le disais, je suis un adepte convaincu de l'esprit fraternel qui doit animer notre confédération. Même si je dirais que votre démarche manque clairement d'à-propos si l'on considère que c'est seulement une fois que notre lieutenant de police vous a contacté que vous avez daigné faire les choses comme elles se doivent de l'être.

Mais je suis tout disposé à recevoir un représentant de votre canton. Nous pourrons alors prendre le temps de discuter de choses et d'autre, d'accord commercial ou de la vision que nous avons de la fraternité helvète dans le respect de la souveraineté de chacun.

J'attends en attendant que vous retiriez vos denrées de notre marché et que vous rachetiez celles qui ont déjà été saisies par les personnes qui veillent au respect des lois genevoises.

Mes salutations fraternelles,

Melian du Lys,
Avoyer de Genève, élu par ses concitoyens.

Voici votre honneur.
Je reste à votre disposition si vous avez d'autres questions ou si la défense souhaite m'interroger.

Et en attendant, le Capitaine retourna, séance tenante, poser séant.

excusez moi votre honneur mais je ne fait pas d'arrangement amiable j'avais des ordres.

Je vous remercie votre Honneur.

Une chose m'étonne au plus haut point Dame. Si Dame Féeviviane, comme vous le déclarez, a agit sous vos directives, comment cela ce fait il que vous ayez mis tant de temps à être au courant de ce procès? Dame Féeviviane vous a t-elle prévenu de la situation lorsque le Lieutenant de Police Bigmamma lui a envoyé un courrier? Avez vous négliger ce courrier ou bien ne vous en a t-elle pas envoyé?

Je suis d'accord avec vous que cette situation aurait pu être réglé d'un simple pigeon. Je ne doute pas que vous auriez accepté une conciliation dans les plus brefs délai. Mais en ce cas pourquoi Dame Féeviviane est elle partie de Genève? Il aurait quand même était plus sage de demeurer ici le temps que l'affaire soit réglé. Qui lui a dit de partir? Lui en avez vous donné l'ordre ou est elle partie de son propre chef?

J'ai bien peur Dame que vous ayez de graves problème de hiérarchie.

Votre Honneur, Messire le Procureur, je vous prie tout d'abord d'excuser ma réponse tardive.

Pour vous répondre, Messire le Procureur, je vais aller droit au but et sans futilité, en jurant sur mon honneur de ne dire que la vérité.

Il est vrai que j'ai appris le conflit de Feeviviane avec l'avoyer de Genève que tardivement et ceci tout à fait par hasard. Je crois que je n'étais déjà plus avoyère de Sion. Mais ses actes ont été proférés durant mon mandat. donc je suis responsable de cette dernière, Feeviviane, concernant ces faits. Quand j'en ai eu connaissance, Feeviviane ne m'a parlé que du litige entre Messire Melian du Lys et elle-même. Le stade de l'avertissement provenant du lieutenant de police de Genève était déjà dépassé depuis longtemps, il est vrai.

Je pense que Feeviviane n'a pas jugé nécessaire de me rejeter la faute de cet acte. Et ceci est tout à son honneur d'avoir voulu assumer seule les responsabilités à ce sujet. Peut-être a-t-elle alors pensé que j'avais bien trop de soucis à ce moment-là.

Il est vrai qu'il y a eu des problèmes de hiérarchie. Mais comment aurais-je pu le savoir si rien ne m'était communiqué dans son entier ? Je savais juste qu'elle se trouvait à Genève, comme je le lui avais demandé.

Ceci répond indirectement à une question : Non, je n'ai pas demandé à Feeviviane de quitter Genève. Pour moi, elle parcourait plus ou moins la région à des fins commerciales. N'étant pas au courant à temps de cette affaire, je n'ai pu ni lui ordonner de rester, ni lui ordonner de partir.

Je n'étais plus avoyère quand j'ai appris les faits. Je n'ai pu que lui conseiller, en tant qu'amie, et non pas en tant que supérieure, de revenir à Genève pour régler cette affaire, ce qu'elle a refusé, librement.

Ce qui fait que j'ai décidé d'agir, et de prendre mes responsabilités envers vous, même si actuellement je ne suis plus liée par un mandat d'avoyer. Par ma présence, je réponds de mes actes passés et les assume.

Mais, Messire Melian du Lys ou son lieutenant, eux aussi, auraient très bien pu me contacter directement pour m'avertir de ce problème. Et comme je l'ai cité plus haut, Melian du Lys AURAIT pu daigner répondre à mon pigeon qui a été envoyé dès que j'ai appris les faits. Même si je n'étais redevenue que simple citoyenne sédunoise (et non pas sudénoise), j'aurais payé sans rechigner l'amende, puisque pénalement, j'en suis la responsable. Ceci aurait été réglé en 3 jours grand maximum, le temps que je me rende personnellement à Genève.

Je suis une personne intègre, qui déteste les conflits. Cette affaire aurait pu être réglée avec diplomatie et dans les plus brefs délais, de la part de tous.

Je ne connais pas Messire Melian du Lys... Mais le fait de n'avoir pas répondu à mon pigeon a engendré un immense bourbier, si j'ose dire. A se demander si ce dernier n'a pas des griefs autres que cette affaire de marchandises contre Sion ou Feeviviane . Mais ceci n'est que mon opinion.





Je suis d'accord avec vous que cette situation aurait pu être réglé d'un simple pigeon. Je ne doute pas que vous auriez accepté une conciliation dans les plus brefs délai. Mais en ce cas pourquoi Dame Féeviviane est elle partie de Genève? Il aurait quand même était plus sage de demeurer ici le temps que l'affaire soit réglé. Qui lui a dit de partir? Lui en avez vous donné l'ordre ou est elle partie de son propre chef?

J'ai bien peur Dame que vous ayez de graves problème de hiérarchie.

Dame, nous ne faisons pas le procès de Sire Mélian du Lys ici mais bien celui de Dame Féeviviane. Merci de garder vos opinions pour vous.

Rien ne vous choque dans la conduite de Dame Féeviviane? Si elle est venue à Genève sur votre ordre, n'aurait elle pas du vous avertir aussitôt de la situation? Plutôt que de l'apprendre "par hasard" comme vous le dites.

Je m'étonne que vos subordonnés jouissent d'une telle liberté.

Je dis juste que si ce dernier avait répondu à mon pigeon, ce procès n'aurait pas eu lieu et tout serait arrangé depuis longtemps.

Certes, Feeviviane a fauté en ne m'avertissant pas ce problème tout de suite. Mais c'est là son seul tort, et ceci est une affaire entre elle et moi.

Pour l'instant, je répète encore et encore, que je suis prête à trouver un accord avec ce tribunal et Messire Melian du Lys concernant cette vente illégale. J'étais responsable de Feeviviane et c'est donc à moi de répondre de son erreur, sur ce fait.

Sa seras tout je vous remercie.

J'appelle le Lieutenant de Police Bigmamma