Demande d'inculpation Feeviviane35 - fraude au marché [Coupable]

Votre honneur,

Je viens aujourd'hui vous demander l'inculpation de Dame Feeviviane35 pour fraude au marché.
Cette personne a introduit une quantité massive de produits sur le territoire genevois et tente de les vendre au plus total mépris des lois qui régissent le marché, et a, de plus, refusé les tentatives d'arrangement à l'amiable de notre Avoyer Melian du Lys.

Étant donné la mauvaise volonté du contrevenant, je ne vois d'autre alternative que d'avoir recours à l'autorité de cette Cour.

Citation :

Date de l'enregistrement de la plainte: 6 avril 1458

Date des faits: 5 avril 1458

Plainte déposée par: Avoyerie de Genève

Agent traitant: Bigmamma, Lieutenant

Prévenue : Feeviviane35

Lieu de résidence: Canton de Sion

Chef d'accusation: Fraude au marché

Elements à charge:

Citation de Dame Notwen :

Citation :

05-04-2010 07:30 : Vous (Notwen) avez acheté à Feeviviane35 2 miches de pain pour 6,20 écus.
05-04-2010 07:30 : Vous (Notwen) avez acheté à Feeviviane35 5 sacs de maïs pour 3,20 écus.
Elle avait 140 miches et 37 sacs de maïs sur le marché.

Citation de Bigmamma (lettre reçue le 5/04/1458 de Féeviviane35):

Citation :

De plus je suis marchand ambulant de Sion et également douanier et je crois que je ne suis pas une briguant de grand chemins juste quelqu'un qui permet a des personnes de la CH dont vous représenter a se nourrir correctement et a des prix abordable.

Si vous voulez me mettre en procès et bien faites ce que vous avez a faire nous avons l'habitude a Sion.

Citation de Messire Schmurtz (lettre reçue le 6/04/1458 de Féeviviane35):

Citation :

Expéditeur : Schmurtz de Blossay Tourronde
Date d'envoi : 2010-04-06 13:57:47

réponse feeviviane :

non je suis rentrée sur Sion

il y a des votes cantonal mais je reviendrais avec une autorisation en règle comme exiger.

Fait à Genève le 06/04/1458
Bigmamma, Lieutenant de Police

Copie de la lettre envoyé à Dame Feeviviane35 le 10 avril 1458:

Citation :

Genève, le 10 avril 1458

Bien le bonjour,

Permettez-moi de me présenter. Je suis sire Ange_Dechu, procureur du Tribunal du Canton Souverain de Genève. Par la présente, je vous informe que vous êtes convoqué en salle d'audience en tant qu'accusé pour une affaire de fraude au marché. L'audience aura lieu le 13 avril 1458.
Je vous joins le chemin pour vous rendre en salle d'audience : https://mairiegenevoise.forumactif.info/salle-d-audience-f18/

Au passage, je tiens à vous avertir que vous avez la possibilité de vous faire défendre par un avocat du barreau de Genève. Si vous êtes intéressé, je vous conseille de contacter messire Garwin, ou encore le sieur Kirkwood. Si, par ailleurs, vous aviez besoin de plus amples informations concernant votre procès, je me tiens à votre disposition et vous répondrai dans les plus brefs délais.

Bien à vous,

Abge_Dechu, Procureur de Genève.

Bonjour a tous,excusez moi pour le retard.

Fée alla s'assoir et attendit que les débats commencent en ce demandant ce qu'elle pouvait bien faire la?

vous pouvez commencer quand vous voulez votre honneur.

Votre honneur,

Le 5 avril 1458, notre concitoyenne Dame Notwen a repéré sur le marché un étal tenue par une personne qu'elle ne connaissait point. S'approchant plus près elle put constater que les marchandises proposées à la vente se négociait a un prix plus bas que ce que notre grille des prix le permet. Soucieuse de préserver notre marché, Dame Notwen à alors acheté une partie de ces marchandises . La marchande s'avéra être Dame Fééviviane35, ici présente.

En réponse au courrier du Lieutenant de Police Bigmama, avertissant Dame Feeviviane35 de l'infraction commise, cette dernière à invoqué la possession d'une autorisation de vente acquise il y a fort longtemps désormais. De plus notre Avoyer, Mélian du Lys, a envoyé plusieurs pigeons à Dame Féeviviane35 afin de tenter une conciliation à l'amiable. Toutefois ces tentatives furent vaine, Dame Féeviviane35 persistant à nier cette fraude manifeste.

J'appellerais donc à la barre Dame Notwen qui à découvert cette fraude ainsi que le Lieutenant de Police Bigmama.

Je vous remercie.

Fée se demanda après avoir écouté le déroulement du procès exposer par le juge,quand son avocat pourra intervenir.

Dame, votre Honneur, veuillez excusez mon silence quelque peu prolongé par un soucis technique. [ processeur H.S. ]

Comme je vous le disais, Dame Notwen s'est rendue sur le marché et à découvert l'étal de Dame Féeviviane35, ici présente, et a constaté que les prix pratiqués par la prévenue était plus bas que ce que la grille des prix l'autorise. Au total ce n'est pas moins de 140 miches de pain proposés à 6.20 écus pièce et 37 sac de maïs à 3.20 écus.

Aussitôt prévenu notre Lieutenant de Police Bigmama a contacté Dame Féeviviane35 afin de régulariser la situation au plus vite. Ce que Dame Féeviviane35 a purement et simplement refusé, prétextant détenir une autorisation de vente sur notre marché depuis un précédent voyage. Même notre Avoyer, Mélian du Lys a tenté de faire entendre raison à Dame Féeviviane35, sans succès.

La recherche de règlement à l’amiable est prioritaire. En cas de refus d’obtempérer dans les 48 heures, le contrevenant sera présenté devant le tribunal cantonal.

Nous avons donc :

Citation :

III.2. Les fraudes au marché
Toute absence de réponse dans les 48 heures au procès-verbal dressé par les agents de la loi dans le cadre d’une fraude au marché entraîne la comparution du contrevenant devant le tribunal cantonal.

- III.2.3. Escroquerie manifeste.
Les escrocs sont des fraudeurs qui nient la fraude, ou refusent de se soumettre à l'amende, ainsi que les fraudeurs récidivistes. Sont aussi considérés comme tels les Marchands Ambulants mettant en vente sans autorisation, leur fonction les obligeant à être particulièrement attentifs aux lois commerciales en vigueur.
Dans ce cas, l’affaire devient un délit et jugée comme telle.

J'appellerais donc à la barre Dame Notwen qui à découvert cette fraude ainsi que le Lieutenant de Police Bigmama qui a tenté une conciliation.

Je vous remercie de votre attention.

avant de prendre la parole j'attends que vous acceptiez la présence de mon avocat messire boldacq de Sion.

bon ben je crois qu'il a pris un peu de retard votre honneur,je vais commencer seul.je commencerai par vous dire que je mentirai en vous disant que je n'ai pas vendu de pain sur le marché de genève,mais la ou je ne suis pas d'accord c'est que l'on me reproche de n'avoir pas eu d'autorisation et de vendre au prix inférieur a la loi,la je veux bien voir car je n'ai nul part vu le prix restrictif du pain.
Pour l'autorisation de vendre qu'il ma été demandé elle m'avais été accordée une semaine seulement avant mon deuxième passage, ou j'ai vendu ce jour la la même quantité de pain et aux même prix et la personne ne ma posé de question ou envoyer quoi que ce soit comme remarque,c'est pour cela que j'ai répondu peu être un peu désinvolte a votre lieutenant de police qu'il faudrait accordé vos violons.
Mais dans cette affaire je pense que la rigueur a manqué des deux cotés.
Et pour ma part,permettre a certaine personnes de mangé correctement a un prix raisonnable était la pour moi le but principale de ma vente, vous pensez bien que si je n'aurais regarder que l'aspect financier de la chose mon pain aurait été mis en vente bien plus cher,ou légèrement inférieur aux prix le plus haut du marché et non pas 0,20 écus moins cher le pain.

Pour l'instant je n'ai plus rien a déclaré,seulement la clémence du tribunal.

N'oubliez pas que nous helvète sommes tous frères et sœurs de sang et n'avons rien en commun avec les menbres du lion de judas chasser de geneve il y a peu,mais comme dit le proverbe chasser le naturel il revient au galot.
Le tres haut me jugera de mes fautes si faute il y a.

Gaia eut vent des dires de Feeviane à Genève, cette femme qui lui semblait bien être manipulée sans avoir compris vraiment l'esprit helvète.

Venant de Lausanne, un petit pigeon perplexe tout comme sa maîtresse, se posta sur le banc de la fenètre, directement sur le bureau de la salle d'audience et cracha un petit parchemin qu'il avait gardé dans son bec.

Citation :

Feeviane,
bien le bonjour,
Dites donc, puisque j'ai eu vent de vos commentaires au sein de notre mairie,
dites, comment osez-vous parler au nom de nos frères et soeurs helvètes ?
Vous une seule personne ?
Vous qui ne prenez même pas la peine de traduire vos propos à Berne pour nos frères alémaniques ?
Histoire de les vouloir exclure ? Au nom de tous les helvètes ? Frères de sang ? Vous connaissez le sang des alémaniques et dans quelle direction ça coule ?

Comment voulez-vous savoir qui de nos frères et soeurs ait quelque chose en commun avec le Lion ou pas ?
Vous êtes le juge de notre nation ?

Nous sommes helvètes d'abord vous dites ? Mais vous excluez le Lion ?
Il n'est pas helvète selon vous ?
Et quoi avec la NN, pas exclue ?
Et les spinozistes ? Et les non-baptisés ? Et les réformés ? Et les brigands ?
Ah oui, et les pilleurs des caisses de Berne qui ont presque ruiné tout un peuple ? Des helvètes ?

Vous semblez vouloir resemer la haine, l'aggression, et ceci dans un canton qui n'est pas le vôtre ?
Vous ne le trouvez pas un peu contradictoire au vu de ce que vous proclamez ?

Il me parait que vous êtes jeune.
Que Deos vous pardonne vos faux jugements apparement pris dans un moment d'inconscience et de non-connaissance.

Mais je me permets de vous interdire de parler en mon nom.."nous les helvètes", car avec vos dires en effet, je n'ai rien en commun.


Bien à vous.

Gaia

Votre honneur es ce un tribunal ou un marché au poisson ou l'on peut venir cracher son venin a tous vas?????

pour ma part je préfère quitter ce lieu.

Et je vous dirai que vous pouvez me condamné a votre aise de toute façon je l'était déjà en entrant dans ce tribunal.

condamnée ou pas je m'en moque comme de ma première chemise et si tel est le cas va falloir venir me chercher a Sion mais pour cela il faut du courage.

a bonne entendeur je vous salue.


Fée se leva brandit son épée au ciel et dit "que le très haut en soit témoin jamais vous ne m'aurez!!!!" et sorti du tribunal.

Fée sourit et pense aux Dix écus.
Il va s'accrocher le pépère pour les récupérer.