Demande d'inculpation de Lediabolo-Fraude au marché [Amnisitié]

Monsieur le juge,

Je demande l'inculpation de Messire Lediabolo. Cette personne a introduit une quantité massive de produits sur le territoire genevois et tente de les vendre au plus total mépris des lois qui régissent le marché.

Les témoins sont Notwen et Arkanis_de_vaudemont, notre nouvel officier de police.

Citation :

Date de l'enregistrement des fraudes: du 15 fèvrier 1458 au 27 fèvrier 1458

Agent traitant: Arkanis_de_Vaudemont, Sergent

Prévenu: Lediabolo

Lieu de résidence: Canton de Genève

Chef d'accusation: Vente illégale sur le marché public du Canton de Genève

Elements à charge:

Vente à Notwen:

Citation:
26-02-2010 15:50 : Vous avez acheté à Lediabolo 1 couteau pour 15,20 écus.
26-02-2010 12:20 : Vous avez acheté à Lediabolo 1 sac de farine pour 13,90 écus.
26-02-2010 11:10 : Vous avez acheté à Lediabolo 1 paire de chausses pour 27,00 écus.
26-02-2010 09:10 : Vous avez acheté à Lediabolo 3 seaux non cerclés pour 20,00 écus.
26-02-2010 09:10 : Vous avez acheté à Lediabolo 3 couteaux pour 15,50 écus.

23-02-2010 08:00 : Vous avez acheté à Lediabolo 1 fruit pour 9,90 écus.

22-02-2010 11:50 : Vous avez acheté à Lediabolo 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 15,50 écus.

21-02-2010 14:00 : Vous avez acheté à Lediabolo 1 sac de farine pour 14,00 écus.

20-02-2010 16:00 : Vous avez acheté à Lediabolo 1 fruit pour 10,00 écus.

19-02-2010 14:10 : Vous avez acheté à Lediabolo 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 15,80 écus.

15-02-2010 09:00 : Vous avez acheté à Lediabolo 10 demi-quintaux de carcasses de cochon pour 15,50 écus.


Vente à Arkanis_de_Vaudemont:

Citation:
27-02-2010 15:30 : Vous avez acheté à Lediabolo 2 fruits pour 10,00 écus.


Le prévenu a fait sa première apparition à Genève le 13 fèvrier avec la citoyenneté genevoise alors qu'il n'en n'est pas natif et qu'aucune demande n'a été faite.
Au vu des quantités non négligeables mises en vente, nous requérons une comparutions devant les tribunaux pour l'exemple et le principe.

Fait à Genève le 28 fèvrier 1458,
Lieutenant Finger97

Il est urgent de trouver un greffier parce que je n'ai vraiment plus le temps de m'occupper de ce poste non solicité en plus des autres choses dont on me charge. De plus, la justice est active ces derniers temps.

Dossier clos suite à l'amnistie votée par le conseil le 1er octobre 1458