Demande d'inculpation Abitronic 6 Fraude au marché - [Amnistié]

Votre honneur,

Je viens aujourd'hui pour vous demander la mise en inculpation de Sire Abitronic, pour fraude au marché.

Bien que notre Lieutenant de Police, Bigmama, l'en a informé ce messire à vendu sur notre marché plus de marchandises que notre loi l'autorise pour les non-genevois.

Je me vois donc dans l'obligation d'avoir recours à la justice de notre Canton.

Citation :

Date de l'enregistrement de la plainte: 11 avril 1458

Date des faits: 6 avril 1458

Plainte déposée par: Avoyerie de Genève

Agent traitant: Bigmamma, Lieutenant

Prévenu : Abitronic

Lieu de résidence: Inconnu - Résidence genevoise usurpée (arrivé le 5/04/58)

Chef d'accusation: Fraude au marché

Elements à charge:

Citation de Dame Notwen de la concorde :

06-04-2010 10:30 : Vous avez acheté à Abitronic 10 sacs de maïs pour 3,25 écus.

06-04-2010 01:40 : Vous avez acheté à Abitronic 1 épée pour 188,95 écus.
06-04-2010 01:40 : Vous avez acheté à Abitronic 1 bouclier pour 71,95 écus.
06-04-2010 01:40 : Vous avez acheté à Abitronic 1 poisson pour 17,80 écus.

Il a encore 21 sacs de maïs à ce prix.

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Lettre envoyée à Abitronic le 10/04/58

Messire.

Lors de votre arrivée à Genève, le 5 avril, vous avez mis en vente différents articles sur le marché.

06-04-2010 10:30 : Vous avez acheté à Abitronic 10 sacs de maïs pour 3,25 écus.

06-04-2010 01:40 : Vous avez acheté à Abitronic 1 épée pour 188,95 écus.
06-04-2010 01:40 : Vous avez acheté à Abitronic 1 bouclier pour 71,95 écus.
06-04-2010 01:40 : Vous avez acheté à Abitronic 1 poisson pour 17,80 écus.

Or, la loi (loi visible en accueil mairie) stipule que :

Un non-Genevois peut, sans autorisation:
- acheter tout produit sauf le poisson,
- acheter 1 poisson par jour,
- vendre pour un quota maximum de 25 écus par jour, sans dépasser 100 écus tous les 7 jours, afin de pouvoir embaucher chez lui.
Pour toute autre transaction, il doit contacter le maire en vue d'une autorisation de commercer, comme tout marchand ambulant, sous peines de poursuites judiciaires.

La Citoyenneté genevoise étant prouvée par l'inscription à l'ost, et vérification faite de votre non inscription, je vous considère donc comme non genevois et vous demande de retirer toutes les marchandises vous appartenant qui sont sur le marché.

Vous voudrez bien également prendre contact avec Dame Notwen de la concorde qui a acheté les produits ci-dessus listés.

A défaut, vous vous exposez à des poursuites judiciaires.

Je vous invite donc à faire diligence afin de vous eviter des désagréments inutiles.

Bigmamma
Lieutenant de Police de Genève

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Réponse de Abitronic reçue le 10/04/58 :

Expéditeur : Abitronic
Date d'envoi : 2010-04-10 20:45:38

I don't see any problem or harm of the law

Dossier clos suite à l'amnistie votée par le conseil le 1er octobre 1458