Procès Leothereal escroquerie manifeste A ARCHIVER

L'accusé est en ville ce jour, 23/12/1456. Comme il est comtois en plus, je le fais mettre en procès de suite par notre avoyer. Mais ça n'empêche pas de faire avancer ce procès ci.

Trop tard. Je l'ai vu quitté la ville pendant mon tour de garde.

Merci Votre Honneur,


Messire Leothereal a mis en date du 3 octobre des poissons sur notre marché alors qu'il est non-genevois.

Hors la loi est la suivante :

Citation :

3. Règlements concernant les non-Genevois
Les non-Genevois peuvent, sans autorisation :
- acheter pain, viande, lait et légumes sans restriction,
- acheter d'autres produits dans la limite d'un par jour,
- mettre en vente un seul produit par jour.

Comme l'indiquent les preuves d'achats déposées ici même, un total de 22 poissons ont été achetés. Aucune possibilité de règlement à l'amiable ne fut possible en tenant compte de son départ immédiat de Genève et de sa non réponse aux courriers de la police.

Je vous demande donc de reconnaitre Messire Leothereal coupable d'escroquerie sur le marché et de le condamner à payer une amende de 42 écus ( 1 écus de surtaxe par marchandise, 10 écus d'amende et 10 éus de frais administratifs)

Merci de votre attention

Attendu que le prévenu Sieur Leothereal est poursuivi pour escroquerie manifeste au marché genevois, et qu'il est reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés, je le condamne en ce jour jeudi 15 janvier 1457 à une amende de 23 écus :
* 3 écus de surtaxe sur les marchandises (1 écus par produit mis en vente et racheté par la police et sur preuve - je ne peux que regretter le manque de citoyenneté du Sieur Schmurtz dans cette affaire-) ;
* 10 écus d'amende ;
* 10 écus pour avoir fait se déplacer ce tribunal.

Cette somme devra être payée à sa meilleure convenance sur la méthode employée dans un délai de 10 jours à dater d'aujourd'hui 15 janvier 1457.
En cas de non règlement dans les délais fixés, ce jugement sera transféré en juridiction confédérale.

Madame le Procureur, Monsieur l’Avocat, veuillez noter que l’accusé est dorénavant fiché comme multi-récidiviste concernant les escroqueries au marché.

Madame le Procureur, veuillez faire le nécessaire pour que le Lieutenant de Police ainsi que Sieur Leothereal soient informés du jugement rendu et que Messire Powerjeff fasse le nécessaire pour faire appliquer la sentence.

La séance est levée.

Je pense qu'on peut envoyer ça directement à Berne car il ne réagit à aucun pigeon notre ami Leo ...

Ce procès n'est pas ouvert IG. Nox me refusera le verdict.

Et là il est trop tard, je suppose, et Léothéral n'est même plus dans le coin apparemment.

[Je propose qu'on garce cela dans un coin (on crée un post avec les jugements en attente ? ou un truc dans ce style ?) et cela sert quand la personne revient (en fonction de la mémoire de chacun). ]

[une bonne idée, de toute façon, on ne peut rien faire d'autre pour le moment ]

Je crois que vous oublié que vous avez un lieutenant hors du commun !

J'ai déja référence ça dans mes dossiers le 27 janvier :
https://mairiegenevoise.forumactif.info/section-tribunal-f48/genve-leothereal-escroquerie-03101456-depose-t871.htm#18974