Isher93 : escroquerie [terminé]

Date du dépot de plainte :07-05-1456
Nature de la plainte : escroquerie

Nom du plaignant : Mairie de Genève
Nom de l'accusé : Isher93
Nom des témoins : Lieutenant de Police Leprieure, police de Genève

Date des faits : 05 05 1456
Lieux des faits : Marché de Genève

Résumé des faits :
=> Vente de demi carcasses de cochon à 20.95 et 17 écus

Après avoir saisie lors d'une inspection sur le marché une demi carcasse de cochon, j'ai envoyé à cette dame un courrier pour lui signaler qu'elle était en infraction et qu'elle devrait payer une amende de 5 écus en rachetant cette demi carcasse à 25.95 écus.

Cette amende étant forfaitaire et basée sur le fait qu'il y avait plusieurs carcasses au même prix en vente, probablement par la même personne.

Je n'ai eu aucune réponse de cette dame et elle ne m'a pas racheté cette demi carcasse.

Une fois les 48h passé, en refaisant une inspection sur le marché je saisie de nouveau à cette dame une demie carcasse de viande à 17 écus cette fois ci....

Il s'agit donc là de flagrant délit et de récidive !

Preuves :
05-05-1456 00:20 : Vous avez acheté à Isher93 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 20,50 écus.
07-05-1456 09:10 : Vous avez acheté à Isher93 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 17,00 écus.

Je signale que ces carcasses n'ayant pas été rachetées par cette dame ont été remises en vente à 16.50 écus et c'est donc la mairie qui a du payer la différence

Merci Lieutenant,

M. le Procureur, M. l’Avocat, je vous informe que cette audience est prévue en date du samedi 10 mai 1456.

M. Le Greffier, je vous remercie de prévenir l’accusé.

M. le procureur vous pourrez ouvrir ce proces SOUS LA HALLE le 16 mai
M. le greffier je vous laisse prevenir tout le monde c'est a dire Isher93, maitre desmoulins, le temoin (leprieure) (même si les derniers passent ici)

tout le monde est toujours prévenu en temps dame Amyahh, demander à messire Leprieure,... les témoins sont toujours là ou répondent, messire Jerone était bien présent à l'audience....par exemple

Amyahh entra dans la salle d’audience.
Premier proces…posa le dossier sur le bureau et s’installa, le survola …
Escroquerie, ah du cochon!
Elle s’arreta tres vite en pensant que ca ne servait a rien de lire celui-ci dans le detail, elle ecouterait les differents intervenants .
La salle etait encore vide, son regard se posa sur le marteau, sa main se dirigea doucement vers l’objet, regard a droite, a gauche, personne, elle donna un coup de marteau.
CLAC le bruit resonna dans la salle
Ouh! petit cri d’exitation, c’est que ca allait lui plaire ca!
Elle retrouva son calme et attendit que la salle se remplisse

Leprieure entra dans la salle et salua la nouvelle juge, qu'il connaissait déjà un peu

Bonjour Mme la Juge, alors excitant ce marteau ? dit il sourire en coin

Voilà je suis donc présent, reste maintenant à venir l'avocat, le greffier, le procureur ainsi que l'accusée.

Si vous me permettez je doute fort cependant que l'accusée veuille bien se présenter dans ce tribunal...enfin nous verrons bien.

Puis il s'installa pour attendre le début de l'audience

sourit, l'aurait il surpris dans sa grande excitation du frappé de marteau?
bonjour lieutenant
le marteau... lui sourit sans repondre
oui, nous verrons bien pour l'accusée...attendons...
Amyahh attendait surtout le procureur qui se faisait rare

M. le procureur entra dans le nouveau tribunal qui avait été installé sur les halles. Il s'installa dans le fauteuil qui lui était réservé et déclara,

Bonjour Lieutenant, bonjour Madame le Juge,

Puis il déplia un morceau de parchemin qu'il lit à haute voie,

Citation :

Date du dépot de plainte :07-05-1456
Nature de la plainte : escroquerie

Nom du plaignant : Mairie de Genève
Nom de l'accusé : Isher93
Nom des témoins : Lieutenant de Police Leprieure, police de Genève

Date des faits : 04 02 1456
Lieux des faits : Marché de Genève

Résumé des faits :
=> Vente de demi carcasses de cochon à 20.95 et 17 écus

Après avoir saisie lors d'une inspection sur le marché une demi carcasse de cochon, j'ai envoyé à cette dame un courrier pour lui signaler qu'elle était en infraction et qu'elle devrait payer une amende de 5 écus en rachetant cette demi carcasse à 25.95 écus.

Cette amende étant forfaitaire et basée sur le fait qu'il y avait plusieurs carcasses au même prix en vente, probablement par la même personne.

Je n'ai eu aucune réponse de cette dame et elle ne m'a pas racheté cette demi carcasse.

Une fois les 48h passé, en refaisant une inspection sur le marché je saisie de nouveau à cette dame une demie carcasse de viande à 17 écus cette fois ci....

Il s'agit donc là de flagrant délit et de récidive !

Preuves :
05-05-1456 00:20 : Vous avez acheté à Isher93 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 20,50 écus.
07-05-1456 09:10 : Vous avez acheté à Isher93 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 17,00 écus.

Je signale que ces carcasses n'ayant pas été rachetées par cette dame ont été remises en vente à 16.50 écus et c'est donc la mairie qui a du payer la différence

Voici la plainte déposé par le lieutenant Leprieure ici présent.
Madame l'accusé, le tribunal cantonal de la ville de Genève vous accuse d'avoir vendu deux carcasses de cochons à21 écus et à 17 écus. Ceci est considéré comme un acte d'escroquerie par la commune.

M. le Procureur attendit que M. le greffier apporte le dossiers et les pièces à convictions.

Amyahh ecoutait et pensait...
il faut faire abstraction de ce que tu sais... on doit t'apporter les faits.
oublie ce que tu connais, on doit tout te montrer.
ne fait qu'ecouter comme si tu ne savais rien.

Amyahh regarde le procureur, se demandant si il allait appeler son temoin... visiblement pas.
Lieutenant Leprieure, je vous invite a nous dire ce que vous savez, si M. le procureur n'a pas deja tout dit en lisant le depot de plainte.
Nous ecouterons ensuite l'accusée ou son avocat.

Vous êtes vous déplacé chez elle pour savoir ce qu'il en était ? Nous n'allons pas non plus la condamner à la légère ... même si les ventes ont été commises pendant le siège. Est-ce le cas, d'ailleurs ?

Edit de Notwen : Amyahh, l'insertion des avatars, c'est excellent, bravo !

Andrew entra à la course dans le tribunal...

Lady Judge,

Je suis désole pour le retard... Mon prédecesseur laisse beaucoup de files...

Concernant ce affaire, le preuve est fait que lady Isher93 a vendu 2 fois de la carcasse de cochon trop cher meme si elle est avertie par le police. Le temoignage du police peut pas etre faux.
Comme elle vient meme pas dire oui ou non c'est vrai, je assume que elle sent elle trop coupable.

Donc, pour les ventes trop cher je demande :
- un amende de 2 fois le bénéfice illégal soit 2 x (4 + 0.5) = 9 écus
- un amende de 10 écus pour le récidive.

Lady Judge, je ai fini.

Andrew s'en retourna à sa place et souffla un peu...

Andrew fouilla dans le monceau de parchemins. Il en éternua même vu la poussière...

Sir Lawyer,

Le infractions ... euh.. est le .... 5 de mai et.... le 7 de mai.
Ce est donc après le fin de la Croisade. Donc, aucun excuse possible !

Justement, son infraction est moins grave. Vendre en cas de guerre au risque d'aider l'ennemi est passible d'une lourde peine, mais nous sommes en présence d'un escroc à la petite semaine qui n'ose même pas se présenter à son procès. De toute évidence, il ne recommencera plus de peur d'avoir un autre procès, dont il semble avoir si peur. S'il recommence, il sera toujours temps de le condamner.

Je demande à ce que mon client soit jugé coupable mais ne subisse aucune peine autre que celle de payer l'amende dévolue à ceux qui font déplacer le tribunal.

Contact établie, modalités de paiement acceptée, règlement de l'amende en cours.

Je vous tiens au courant de la suite.

amende payée ce jour, affaire classée