Procès Leothereal escroquerie manifeste A ARCHIVER

Madame le Procureur,

L'audience débutera le mardi 18 novembre à 14 h. Les convocations sont à envoyer, comme d'habitude, ajouta-t-elle avec un petit sourire.

Elle repartit dans son bureau étudier les dossiers en cours.

Océ revient une nouvelle fois dans la salle :

Compte tenu de l'annonce faite prévenant de l'indisponibilité passère de Madame le Procureur, l'audience débutera le 25 novembre 1456 à 14 h.

Madame le Juge, Madame le Procureur,

Les lettres de convocation ont été envoyées aux personnes suivantes :

Dame Finger97 et Sir Schmurtz pour la partie témoins.

Sir Leothereal en tant que prévenu.

Lettres envoyées à Maitres Kirkwood et Garwin en tant qu'avocats de la défense.

J'ai prévenu le sieur Leothereal de ma disponibilité pour ce procès à son encontre.

Bien à vous. Garwin.

Océane ayant bataillé longuement avec les clefs de la mairie, arriva enfin à la salle d'audience. Décidément, il faudrait que quelqu'un s'occupe de ces fichues serrures pensa-t-elle en grommelant, un peu énervée de tous ces contre-temps.

Pan, pan, pan

Je déclare la séance ouverte.
Madame le Procureur ? Je vous écoute.

Madame le Juge,

l'affaire suivante, en soi, est très simple. Messire Leothereal a vendu sur notre marché des marchandises sans aucune autorisation (ni demandée, ni accordée). Il a donc enfreint la loi sur la régulation du commerce des non-genevois ici même.

Messire Leprieuré a donc déposé une plainte pour escroquerie manifeste compte tenu qu'aucuns arrangements n'a pu être trouvé avec lui. Je dépose ci-après les preuves d'achats des marchandises.

Elle déposa sur le bureau du juge une liasse de petits billets sur lesquels figuraient les différentes transactions litigieuses

Citation :

Escroquerie :
03-10-2008 12:00 : Vous avez acheté à Leothereal 3 poissons pour 18,35 écus. => Finger97
+ 19 acheté par Schmurtz

Total 22 poissons vendu sur notre marché par messire Leothereal

Merci Madame le Juge

Madame le Procureur,

Les lettres de convocation ont été renvoyées aux personnes suivantes :

Dame Finger97 et Sir Schmurtz, comme témoins.

Dois-je aussi renvoyer une lettre au prévenu ?

Quant aux avocats, ils ont tous les deux pris connaissance de la première lettre.

Finger s'avança devant la cour et se présenta:

Mon nom est Finger. J'ai été sergent dans la police de Genève. Voici mon témoignage:

Citation :

Vous avez acheté à Leothereal 3 poissons pour 18,35 écus.

La procédure a été suivie mais l'amende n'a jamais été payé. Après ma démission, je n'ai plus eu de nouvelles au sujet de ce délit.

Finger salua, tourna les talons et sortit le devoir accomplit.

J'ai renvoyé un courrier au sieur Leothereal mais j'estime qu'il a droit à un avocat pour sa défense. Il serait inacceptable que ce pauvre homme ne soit défendu devant cette cour.

Madame le Procureur,

nous en sommes ou de cette affaire ?

Etant avocat commis d'office, dois-je avoir l'assentiment obligatoire de l'accusé pour le défendre ? Car certaines fois je n'ai pas de réponse par courrier et l'accusé n'est pas présent en salle d'audience. Car même s'il est absent du tribunal, il a droit à un avocat pour sa défense.

Comme je n'ai eu aucune réponse sur cette question que j'ai déjà posée en mairie, et consdérant qu'aucun texte ne régit cette clause,de toute évidence, si je suis avocat commis d'office c'est que dois assurer une défense. Car dans le cas contraire, cela pourrait être préjudicaible au bénéfice du prévenu qui a bien une accusation mais pas de défense.

De toute façon, je fais parvenir à mes clients un courrier, mais nous savons tous les problèmes des pigeons qui n'arrivent pas forcément à destination dans les temps impartis ou pas du tout.

J'ai transmis un nouveau courrier au sieur Leothereal pour assurer sa défense.

Je vous remercie, Mme le Procureur.

A Messire Leothereal, j'ai demandé qu'il appose son refus par courriier s'il ne voulait pas être défendu par mes soins.

Si rien ne me parvient, c'est qu'li est d'accord sur le principe d'être défendu. Cela simplifie la procédure.

Maître Garwin, et Madame le Procureur,

Il me semble que nous sommes tous d'accord sur le fait que le prévenu a le droit à une défense.

Dans l'affaire qui nous concerne actuellement, messire Leothereal n'a peut-être pas reçu un ou deux pigeons, nous savons tous que certains adorent les manger avec des petits pois, mais sur l'ensemble de ceux qui lui furent envoyer, il a bien du en recevoir au moins un.

Je considère donc que Maitre Garwin, vous êtes désigné comme défenseur de ce sieur et que nous allons enfin pouvoir continuer ce procès.

Madame le Procureur,

Avec le témoignage de Dame Finger, nous pouvons continuer.
J'aurai néanmoins aimé savoir si aucune amende n'avait été versée par messire Leothereal, étant donné que Dame Finger ne peut le garantir.
Il est bien évident que si Messire Schmurtz daigner témoigner rapidement et ce avant la plaidoirie finale de Maitre Garwin, il serait entendu également.