[RP] Au sujet des institutions de la république de Genève

Rg se dit que la Nef elle parle bien quand même !!

Moi je pense justement simplifier un peu les choses à ce sujet....reste à voir comment histoire de ne pas bousculer les choses

Izaac a raison, on a déjà tous les jouets en main et on en a tellement qu'on ne sait pas quoi en faire. Simplifier les choses ne seraient pas un mal. On va finir par avoir une constitution plus compliquée que celle de la 5ème république.

Franchement c'est un travail énorme pour se compliquer la tête, alors que RP nous ne sommes qu'en 1500 et des brouettes....à l'époque ou les choses étaient encore simple et ou les démocrates et républicains ne se tiraient pas dans les pattes en laissant le peuple crever la dalle au chomage

bon ok

1: dissoudre la constitution, pour la remplacer par un texte court, un texte d'intention.
2 Dissoudre le codex, pour le remplacer pour un texte sur l'us, et le bon sens
3: dissoudre le code du commerce, pour tout libéraliser...pas de salaire mini, laisser faire la loi du marché...

Voilà une methode simple pour simplifier!

(Guidrion qui passe en fantome: on officialise la version en travail de la constitution qu'a publié Izaac qui a le mérite d'exister, d'être faite et de retranscrire relativement bien la situation?)

erm........non pas d'accord pour le n° 3, pour le reste pourquoi pas. Il va donc falloir travailler sur un texte de base.

Et si on change la constitution ainsi que le codex, faire un vote publique sur la halle ouvert à tout les citoyens genevois ?

j'ai rien contre le principe de faire voter les citoyens, mais là, qui va le lire ?!
A la limite, que l'avoyer signale le vote ouvert à tous dans une salle de la mairie et donne l'adresse sur la halle aux intéressés.

Moins de boulot, plus efficace !
Si on se rend compte qu'il y a plus de 10 intéressés à part le conseil des bourgeois, ok, on avisera...

Heu, il est où, le projet de nouvelle constitution ? Je m'y perds un peu dans les couloirs, moi...

Sujet divisé et remis en salle des débats.

Heu frère Kirk, nous n'en sommes qu'à la naissance de l'idée d'une constitution plus simple.... reste à développer et créer, et débattre

Donc si vous avez des idées...Nefti ? toi qui est une pro des constitutions ? et Izaac pour y mettre une touche poètique ?

Bien sûr tout ceux qui veulent mettre la main à la pâte sont bienvenu

Izaac doit avoir un texte qui traine...o nen parlait entre nous...

Une sorte de validation des us et coutumes locales, preservées par le bon sens, mais soumis au courroux du conseil...

Ca tenait en 20 lignes a tout casser....Le vieux sage de la montagne, tu traines dans le coin?

Citation :

Bonjour,

Comme vous le savez tous, nous avons un nouveau Haut Conseil depuis maintenant plusieurs jours.

En tant que juge de canton, j ai déposé il y a maintenant une semaine la peine du dénommé R2_d2, celui ci cours toujours.......
De plus malgré mes messages à la tours des bourreaux et mes pigeons, aucune réponse.....(pourtant Helvi est connecté.....)

Je viens de laisser ma place de CCE car S. s en occupe trés bien.
Mais si les peines données par les juges cantonnaux ne sont pas appliquées, à quoi sert le travail éffectué.

Je pense donc démissionner de mon poste de juge si la peine déposé il y a maintenant une semaine n'est pas appliqué rapidement.

Je pense qu'attendre sept jours est déjà pas mal.... Le coupable est même passé à Genéve pour nous narguer il y a quelques jours, malgrés son banissement de trois mois.

Lorad

et ta démission avancerai à quoi?

Pas besoin de juge si les jugements ne sont pas donnés en Berne

alors au lieu de te sauver, secoue le cocotier!!
tu sais faire ça bien d'habitude

c est fait, cela fait sept jours que je le fais......

Mais crier à un sourd qu'il doit faire quelque chose ne sert à rien.....

lmes choses vont s'arranger je pense alors un peu de patience

Oui je pense....

Citation :

Bien,

Sieur Lorad, pour commencer je vous propose d'envoyer un pigeon au procureur Shadowdemonking. Comme vous le savez le nouveau conseil avait quelques soucis notamment de clés. Mais maintenant les choses sont entrain de se mettre en place. Je vous répète contactez le procureur confédéral et il accélèrera sûrement cette affaire.

Lefier

Je lis avec une curiosité certaine, je dois le dire, certaines conversations sur notre charte, les élections et les conditions de la citoyenneté genevoise.

Que je récapitule un peu, histoire de voir si j'ai tout bien compris : l'antique charte est aujourd'hui tombée en déshérence. Toujours affichée, certes, mais sans plus aucune validité sérieuse, parce qu'amendée par les quelques lois que nous avons écrites ensemble depuis la croisade et surtout, elle est amendée de fait par les décrets sur les routes et les chemins et l'application de l'exercice souverain de la justice de notre petit État, assurant la souveraineté aux cantons helvétiques.

Le chapitre sur le rôle du maire est amendé par le texte sur le conseil : https://mairiegenevoise.forumactif.info/bibliotheque-histoire-de-geneve-et-de-ses-habitants-f15/lois-et-decrets-du-canton-souverain-de-geneve-fev-1455-t3.htm#9236

le chapitre sur la religion est rendu caduque par le simultaneum : https://mairiegenevoise.forumactif.info/bibliotheque-histoire-de-geneve-et-de-ses-habitants-f15/lois-et-decrets-du-canton-souverain-de-geneve-fev-1455-t3.htm#13042 , le réglement sur les cultes : https://mairiegenevoise.forumactif.info/bibliotheque-histoire-de-geneve-et-de-ses-habitants-f15/lois-et-decrets-du-canton-souverain-de-geneve-fev-1455-t3-20.htm#21801 et le décret d'amnistie erga machin omines : https://mairiegenevoise.forumactif.info/bibliotheque-histoire-de-geneve-et-de-ses-habitants-f15/lois-et-decrets-du-canton-souverain-de-geneve-fev-1455-t3-20.htm#25270

Je pense qu'il serait préférable de ne point se référer à ce document périmé. Nous autres sommes devenus terre de droit coutumier validé par la tradition et notre histoire. Inutile d'épiloguer mille ans en coupant les cheveux en quatre.

En outre, si j'ai bien tout suivi, aucune réforme de notre citoyenneté n'a été votée. Est donc genevois un bonhomme né ici, ou installé depuis 30 jours, amendée par le texte sur la prime allégeance à Genève : https://mairiegenevoise.forumactif.info/bibliotheque-histoire-de-geneve-et-de-ses-habitants-f15/lois-et-decrets-du-canton-souverain-de-geneve-fev-1455-t3-20.htm#19190 . La loi sur l'ost, si elle était appliquée serait une excellente validation de cette citoyenneté, mais comme nous jugeons que c'est trop de boulot, on laisse péter pour le moment. Je me goure ?

Si ce que je constate est juste, je propose de reprendre la proposition de nefti, d'abroger la charte - le reste de notre corpus legislatif suffit amplement - en ne gardant que l'article sur la citoyenneté. Cela permettra une meilleure lisibilité de nos institutions aux curieux et aux étrangers.

Évidemment, si quelqu'un veut se farcir le travail d'une réécriture tenant compte de ces cinq amendements, il est le bienvenu. Toutefois, vu l'enthousiasme soulevé par le travail en question, jusqu'à présent, ne nous compliquons pas la vie...

Comme convenu, voici le texte qui reprend le fonctionnement de nos institutions et qui manquait à Genève.
j'ai clarifié deux ou trois points. J'ai rajouté les serments, et une nouveauté : les élections confédérales (il s'agit là d'une proposition de ma part). J'ai très peu touché au reste.

Citation :

Du Fonctionnement des Institutions de la République de Genève.

Citation :

Nous Avoyer, et Conseil des Bourgeois de Genève décrétons,

Art. 1 : L'Avoyer
L'Avoyer préside le Conseil des Bourgeois de la République de Genève et il a le devoir de voter et proposer les décrets et lois du canton. Il est le Chef de "l'armée" de Genève, quelque soit le nom qu'on lui donne. Les Lois sont des "super décrets", qui nécessitent une votation populaire en halle. La différence entre lois et décrets, est fixée par le Conseil. Lorsqu'il vote parmi les conseillers, la voix de l'Avoyer l'emporte en cas d'égalité.

Art. 2 : Le Conseil des Bourgeois
Les Conseillers sont désignés par l'Avoyer. Un Conseiller a une responsabilité politique. Il a le devoir de participer aux discussions en salle du Conseil et de voter. Il est révocable par l'Avoyer dans les cas de non assiduité flagrante et non justifiée.
Un candidat d'opposition, malheureux lors de l'élection en mairie, est de droit Conseiller, s'il a obtenu au moins 10% des voix. Il y a autant de conseillers que l'Avoyer le désire.

Art. 2 bis : Le Serment de Fidélité
Il est prêté par tous les fonctionnaires avant leur entrée en fonction ainsi que par les bourgeois qui souhaitent devenir membre du conseil après que leur candidature ait été acceptée par l’avoyer.
Il est renouvelé lorsqu’un avoyer différent du précédent est élu.
Ce serment est prêté sur le Livre des Vertus et a la teneur suivante :

Citation :

Moi ........ et citoyen de Genève, en ce ..ème jour du mois de ........ de l'an de grâce 14.., je jure solennellement et publiquement devant Dieu de servir notre Cité de Genève en tant que conseiller.

Item, jure de respecter le suffrage souverain de ma bonne cité de Genève, qui désigne et légitime l’Avoyer pour la durée de son mandat.

Item, manifesterai ma fidélité à ma bonne cité de Genève en évitant les paroles sales et fâcheuses envers mes concitoyens et les autres syndics du conseil.

Item, défendrai la ville et la mairie contre toute attaque, atteinte, tromperie ou autres malhonnêtetés...

Si je n’observe pas ce serment, que ma main se dessèche, que ma gorge se parchemine, que mes yeux disparaissent, que ma mémoire et ma famille soient maudits.

Art. 2ter : Le Serment de Prime Allégeance
Il sera en outre demandé un second serment à certains bourgeois voulant siéger au Conseil de la République selon les conditions inscrites dans la charte de Prime Allégeance de 1457.
Le texte du serment sera comme suit :

Citation :

Moi ........ citoyen de Genève, en ce ..ème jour du mois de ........ de l'an de grâce 14.., je jure solennellement et publiquement devant Dieu de contribuer à l'honneur et à la prospérité de la Cité de Genève, et de signaler en toute loyauté tout ce qui saurait pouvoir causer préjudice ou dommage, d'une façon quelconque, à Genève ou à l’un de ses habitants. Aucun serment ni antérieur, ni ultérieur, envers qui que ce soit, ne peut me soustraire à cette obligation, sans aucune réserve.

Art. 3 : Les fonctionnaires du Canton
Le fonctionnaire cantonal est une personne qui s'occupe d'une charge municipale. On rassemble sous ce terme le tribun, maréyeur, officier, sous-officier et soldat de la Garde Genevoise, officier et sous-officier de la milice, Chef d'état major, lieutenant général, capitaine et lieutenant de la milice, ambassadeur, conseiller économique, membre des services de police et de douane, porte-parole économique, historien, procureur, et greffier.
Il est révocable par l'Avoyer, sans condition. Il y a autant de fonctionnaires cantonaux que l'Avoyer le désire.

Art. 3 bis : Les membres de l'État-Major
Ils sont fonctionnaires de la République, nommés, confirmés et démis par l'avoyer selon les modalités prévues dans la charte de la garde. Ils sont en charge de la défense de la ville. Pour cette raison, ils ont accès au conseil.

Art. 4 : Le Juge
Le juge est souverain, Il est membre de droit du Conseil des Bourgeois. Il connait le Codex de Genève qui est son seul maître. Il est élu en halle, pour un mandat de 2 mois. Il est en revanche "responsable" devant le Conseil et l'Avoyer, qui peuvent voter sa destitution et casser ses jugements, par une majorité des 2/3 des Conseillers. La voix de l'Avoyer l'emporte en cas d'égalité. Le Juge ne transmet pas ses dossiers à son successeur. Il lui revient la responsabilité de clore les affaires en cours.

Art. 5 : Les Elections Confédérales
Elles ont lieu tous les deux mois.Une semaine au plus tard avant le suffrage, chaque citoyen est invité à se prononcer en halle pour la liste de son choix. L'avoyer devra voter à Berne pour celle qui sera arrivée en tête. En cas d'égalité entre les listes, la voix de l'avoyer compte double.

Fait à Genève, le 24 novembre 1458.

Le serment de Prime Allégeance n'est pas une invention de ma part mais une loi de la République. Ce serment est vital pour la sécurité de Genève. Il vous faudra donc le prêter si vous voulez devenir membre du Conseil. Pour le moment vous l'êtes de par votre charge de juge même s'il y a quelque chose d'illogique dans cela, du fait de votre soumission à quelque seigneur féodal dont j'ai oublié jusqu'au nom.

Ôtez le qualificatif "féodal", rajouté un S majuscule au précédent mot, et oui, vous aurez votre réponse à ma soumission... dit Pons, laissant naître un sourire sur ses lèvres.

On voit les soucis des doubles allégeances en ce moment même à Zurich... Des nobles d'Empire y ont pris pieds et Lucerne et Schwyz sont en train de leur remonter les bretelles. Nos frères alémaniques y voient un incidieux retour des impériaux chez nous.

Ce qui dans le cas de nos frères allémaniques est parfaitement sérieux dans la mesure ou ces membres du DKR (avec lequel nous sommes au passage amis!) sont effectivement des primoallégiants impériaux.

Cela joue beaucoup moins pour nous qui sommes de primoallégiants helvètes...