[RP] De la citoyenneté genevoise

- Nos actes, nos amours et nos haines se construisent dans l'Edification du Monde, cette Création dont nous sommes dépositaires. Il ne s'agit pas de Pré-ceptos - de pré-règles préjugées. Ma défiance envers l'Eglise n'est point un précepte mais plutôt un post-cepte, si j'ose dire. Le monde dans lequel je voudrais vivre est un monde peuplé, débarrassé de ceux qui te disent "soit belle et tais-toi, je m'occupe de tout parce qu'il faut des gens compétents". Quand j'étais petit, maman me disait toujours "choisis ta vie tant qu'elle rend le monde plus juste ou plus beau" et

[...]
- Izaac !
- Oui Seigneur ?
- Ta gueule.

J'essaierai de me rappeler du cucurbitacée cher Izaac.

Version amendée :

Citation :

De la citoyenneté genevoise, de ses droits et de ses devoirs

Préambule – Le conseil des Bourgeois, considérant que la République de Genève a pour vocation d’être le phare de l’aristotélité, a résolu d’exposer dans ce texte les conditions permettant d’accéder à la citoyenneté genevoise. Celle-ci offre à tous les gens de bonne volonté la garantie première qui sied à tout individu, la liberté. Elle est ouverte à ceux qui aspirent à la prospérité et au bonheur de notre ville. Etre citoyen de Genève est un honneur et une fierté.

Art.1. Est citoyen bourgeois genevois tout habitant de Genève qui y a acquis une résidence ainsi que tout habitant des cantons confédérés qui en ferait la demande, quelque soit son lieu de résidence. Cette citoyenneté est accordée à vie sauf en cas de déchéance.

Art.1bis. Un citoyen peut renier sa citoyenneté pour des raisons qui lui sont personnelles. Il ne sera alors plus possible pour lui de la recouvrer ultérieurement.

Art.2. Le gouvernement de la République se réserve le droit d'honorer du droit de bourgeoisie qui bon lui semble.

Art.3. Chaque citoyen a le devoir de respecter les lois et décrets de la République y compris ceux de paix religieuse. Il a le devoir de ne jamais payer d'impôt.

Art.4. Tout citoyen, qu’il soit nouveau ou ancien, doit être recensé dans la milice cantonale de la République qui en assure la défense aux côtés de la Garde Genevoise. Ce service permet à Genève de renforcer sa défense en cas de menace. Elle prémunit aussi la ville des risques de tyrannie.
Le citoyen doit respecter la Charte de la Milice cantonale.

Art.5. Le citoyen genevois a le droit de voter et d'être élu.

Art.6. Tout citoyen a le droit de déposer candidature auprès de l'avoyer afin d'intégrer le conseil des bourgeois de la cité. Cependant, celle-ci ne sera validée qu'après avoir juré fidélité à Genève et prêté serment de prime allégeance en fonction de sa condition.

Art.7. Le gouvernement de la République de Genève s'engage à assurer la protection des intérêts de ses ressortissants où qu'ils se trouvent dans l'Aristotélité.

Art.8. La citoyenneté confère une protection judiciaire. En cas de procès, le citoyen genevois a le droit de se faire représenter par un avocat.

XXXX

On fait l'addendum ?

Deux points à préciser !

Citation :

Art.5. Le citoyen genevois a le droit de voter et d'être élu.

Voter pour n'importe quel sujet ayant lieu en avoyerie ? Elu en tant que quoi ?
Car s'il ne vit pas à Genève, il ne peut voter In Gratibus ni se faire élire en tant qu'avoyer s'il vit ailleurs.

Il serait peut-être bon de préciser ?

Ensuite...

Citation :

doit être recensé [...] aux côtés de la Garde Genevoise.

Elle n'existe plus.

En fait... on en a rien à taper. Il a droit de voter et d'être élu. Et la garde meurt pas.

Ceci est une loi fondamentale, le Sens de la Chose. Pour les détails à la con genre procédure, la forme de la Chose, on fera comme on a toujours fait : au plus drôle.

Alors c'est parti. Envoie Izaac !

Je me permets de relancer le sujet. Il me semble que les amendements des articles 1er et 3 s'imposent.

Ben c'est un peu ça, l'idée...

Ben, je pouvais pas deviner, si des fois tu voulais limiter la citoyenneté à ceux qui ont deux champs depuis 3 mois, ou bien une échoppe depuis 3.1416 semaines, un casier judiciaire vide et pas de compte en banque évadé à Schwyz...

On met quand même un truc de prime allégeance ou pas ? C'est un peu du réchauffé, mais ça donnera toujours l'occasion de jaser.

La prime allégeance, ça me semble davantage convenir à un membre du consistoire. Cela nous priverait de ces aristocrates d'Empire qui viennent reprendre des forces chez nous quand ils sont en délicatesse avec leur suzerain. Après, libre à eux de se soumettre à la prime allégeance, s'ils souhaitent participer au gouvernement de notre cité.

Version amendée :

Citation :

De la citoyenneté genevoise, de ses droits et de ses devoirs

Préambule – Le conseil des Bourgeois, considérant que la République de Genève a pour vocation d’être le phare de l’aristotélité, a résolu d’exposer dans ce texte les conditions permettant d’accéder à la citoyenneté genevoise. Celle-ci offre à tous les gens de bonne volonté la garantie première qui sied à tout individu, la liberté. Elle est ouverte à ceux qui aspirent à la prospérité et au bonheur de notre ville. Etre citoyen de Genève est un honneur et une fierté.

Art.1. Est citoyen bourgeois genevois tout habitant de Genève qui y a acquis une résidence ainsi que tout habitant des cantons confédérés qui en ferait la demande, quelque soit son lieu de résidence. Cette citoyenneté est accordée à vie sauf en cas de déchéance.

Art.1bis. Un citoyen peut renier sa citoyenneté pour des raisons qui lui sont personnelles. Il ne sera alors plus possible pour lui de la recouvrer ultérieurement.

Art.2. Le gouvernement de la République se réserve le droit d'honorer du droit de bourgeoisie qui bon lui semble.

Art.3. Chaque citoyen a le devoir de respecter les lois et décrets de la République y compris ceux de paix religieuse.

Art.4. Tout citoyen, qu’il soit nouveau ou ancien, doit être recensé dans la milice cantonale de la République qui en assure la défense aux côtés de la Garde Genevoise. Ce service permet à Genève de renforcer sa défense en cas de menace. Elle prémunit aussi la ville des risques de tyrannie.
Le citoyen doit respecter la Charte de la Milice cantonale.

Art.5. Le citoyen genevois a le droit de voter et d'être élu.

Art.6. Tout citoyen a le droit de déposer candidature auprès de l'avoyer afin d'intégrer le conseil des bourgeois de la cité. Cependant, celle-ci ne sera validée qu'après avoir juré fidélité à Genève et prêté serment de prime allégeance en fonction de sa condition.

Art.7. Le gouvernement de la République de Genève s'engage à assurer la protection des intérêts de ses ressortissants où qu'ils se trouvent dans l'Aristotélité.

Art.8. La citoyenneté confère une protection judiciaire. En cas de procès, le citoyen genevois a le droit de se faire représenter par un avocat.

XXXX

On fait l'addendum ?

Oui!

oui aussi !

Oui.

Oui.

Oui également  

Pour aussi.

C'est un autre article que Monsieur Antoine nous propose de modifier là... Il devrait soumettre un amendement séparé, je dirais.

Laissons la ligne de l'impôt, on ne sait jamais de quoi sera fait demain. Il ne faut pas les interdire dans l'absolu, même si à chaque vote tout les combourgeois refusent la mise en place d'impôts d'urgence   Il faut laisser une porte de sortie d'urgence.  

Non, tu n'as rien dans les yeux Germaine. Les impôts ne figurent pas dans l'article 3 de la version montrée par Izaac :

Citation :

Art.3. Chaque citoyen a le devoir de respecter les lois et décrets de la République y compris ceux de paix religieuse.

Antoine nous a montré un vieux parchemin sûrement ? Pas le temps d'aller voir en bibliothèque pour vérifier.