[RP] De la citoyenneté genevoise

Une question me turlupine, d'où vient cette histoire de deux mois ?

Faudrait peut-être remettre sur la table la proposition de Mel qui avait été ajournée, il y a quelques mois et qui simplifiait bien tout ça ?

J'ai toujours pensé qu'un simple déménagement d'inventaire n'enlevait pas cette qualité. Quand on a été genevois, on le reste éternellement. Il faudrait faire preuve d'une indignité remarquable pour qu'un gouvernement vous prive de votre patrie... non ?

Ma dame mon avoyère à raison.
Alors pour en revenir au sujet de la citoyenneté :

Meliandulys a écrit:

De la citoyenneté genevoise :

Est bourgeois genevois tout habitant de Genève, respectant les lois de la cité.
Le gouvernement de la république se réserve le droit d'honorer du droit de bourgeoisie qui bon lui semble.

Meliandulys a écrit:

Pour être citoyen bourgeois genevois, il faut être un homme ayant sa résidence principale (RP) à Genève et être recensé dans l'ost de la cité, c’est-à-dire être capable de défendre la cité. Le service de l'ost est en effet une formation militaire et civique qui permet à la cité d'assurer sa défense sans avoir d'armée permanente ; elle prémunit aussi la ville des risques de tyrannie.

La citoyenneté confère un pouvoir politique. Le citoyen genevois a le droit de voter et d'être élu ; il a également le devoir de faire la guerre, de payer les impôts et de respecter les lois de paix religieuse. Par ailleurs, les riches doivent financer l'aide aux plus pauvres, en respectant le vendredi des humbles. En effet, les pauvres doivent être aidés financièrement pour qu'ils puissent participer à la vie de la cité. La citoyenneté confère aussi une protection judiciaire, les citoyens ne peuvent ni être torturés sans poursuite ni être condamnés à la torture, et un avantage économique : seuls les citoyens peuvent avoir une un étal sur le marché sans déclaration préalable auprès du greffe de la république pour les affaires d'écus.

Voilà ce qui avait été proposé lors de mon dernier mandat. Ça n'avait débouché sur rien. Comme toujours dés qu'on cause citoyenneté, y'a toujours un truc qui va pas et le sujet tombe aux oubliettes. Au final, on a toujours rien de clair sur le sujet. C'est pas très sérieux quand même.

Je pense qu'on a là tout ce qu'il nous faut.
Si ce n'est qu'il faudrait ajouter quelque chose de clair sur le Serment Prime Allégeance à Genève

J'ai repris ton texte en modifiant le mot "ost".
Concernant le serment de prime allégeance, j'ai quelques soucis. Tout d'abord, qui l'a déjà prêté ici ? Je veux dire par là que je n'ai pas trouvé un texte ou une salle approprié.
D'autre part, si on applique à la lettre le serment, bon nombre de personnes doivent être chassée de Genève puisqu'elles ne l'auront pas prêté. Ce texte est donc inapplicable en l'état.
Je considère qu'il faut revoir son champ d'application et le limiter aux seules personnes voulant être membre du conseil des bourgeois de notre cité. Et si nous sommes d'accord sur ce point, je propose la fin du texte que vous lirez ci-dessous.

Citation :

De la citoyenneté genevoise :

La cité de Genève, phare de l’aristotélité, se veut généreusement ouverte aux gens de bonne volonté qui aspirent à sa prospérité et à son bonheur.

Est citoyen bourgeois genevois tout habitant de Genève, respectant les lois de la cité.
Le gouvernement de la république se réserve le droit d'honorer du droit de bourgeoisie qui bon lui semble.

Pour être citoyen bourgeois genevois, il faut être un homme ou une femme ayant sa résidence principale à Genève.
Tout citoyen doit être ensuite recensé dans la milice cantonale de la cité, c’est-à-dire être capable de défendre la cité. Le service de la milice est en effet une formation militaire et civique qui permet à Genève d'assurer sa défense sans avoir d'armée permanente ; elle prémunit aussi la ville des risques de tyrannie.

La citoyenneté confère un pouvoir politique. Le citoyen genevois a le droit de voter et d'être élu ; il a également le devoir de faire la guerre, de payer les impôts et de respecter les lois de paix religieuse. Par ailleurs, les riches doivent financer l'aide aux plus pauvres, en respectant le vendredi des humbles. La citoyenneté confère aussi une protection judiciaire, les citoyens ne peuvent ni être torturés sans poursuite ni être condamnés à la torture, et un avantage économique : seuls les citoyens peuvent avoir une un étal sur le marché sans déclaration préalable auprès du greffe de la république pour les affaires d'écus.

Tout citoyen a le droit de déposer candidature auprès de l'avoyer afin d'intégrer le conseil des bourgeois de la cité. Cependant, celle-ci ne sera validée qu'après avoir juré fidélité à Genève et éventuellement prêté serment de prime allégeance en fonction de sa condition.

Je viens d'éditer le texte en tenant compte de votre remarque. Il va de soit qu'il faut mettre en relation celui-ci avec la charte de la milice cantonale en discussion en un lieu plus clos.

Citation :

J'ai toujours pensé qu'un simple déménagement d'inventaire n'enlevait pas cette qualité. Quand on a été genevois, on le reste éternellement. Il faudrait faire preuve d'une indignité remarquable pour qu'un gouvernement vous prive de votre patrie... non ?

Caël sourit à ces paroles. Elle regarda le vieux avec une lueur d'amusement au fond des yeux : "Sieur Izaac, puisqu'un genevois est éternellement genevois ! Mage et Geof sont donc toujours bel et bien genevois selon vos dires ? ... Ils sont donc ici chez eux au même titre que vous ? Ou faites vous des différences en fonction des angles de vision ?"


A l'intention de Dame l'Avoyère, Caël ajouta : "Je ne me souviens plus de l'emplacement du texte de base et je n'ai pas le courage de jouer au rat d'archives.... Je rappelle juste que le conseil de Genève a demandé deux mois d'ancienneté à Genève à un certain nombre de personnes avant de pouvoir s'investir dans la ville : C'est le cas de Dekos, Lorad, Geoff, Blue... Je dis juste que je suis surprise mais pas étonnée que les règles divergent d'une personne à une autre à Genève ! Il y a toujours des exceptions, n'est ce pas ?


Pour ce qui est de la citoyenneté... et de l'ost, il faut un système simple sinon ça ne fonctionnera pas. D'ailleurs pour information, selon vos critères, je ne suis pas certaine d'avoir la citoyenneté genevoise... je doute même fort de l'avoir... vu que je ne suis jamais allée me faire recenser à l'ost ! Et je n'irai pas me faire recenser tant que ça ne sera pas sur la halle... "

Citation :

Caël sourit à ces paroles. Elle regarda le vieux avec une lueur d'amusement au fond des yeux : "Sieur Izaac, puisqu'un genevois est éternellement genevois ! Mage et Geof sont donc toujours bel et bien genevois selon vos dires ?"

oui.

Aucun procès pour haute trahison n'a condamné ces deux personnes à la déchéance civile. Il n'y aucune raison légitime, selon moi, de leur dénier la citoyenneté genevoise s'ils s'en revendiquent. Je précise toutefois que j'ai autant d'affection pour monsieur de Villers que lui en a à mon égard. Mais cela n'a rien à voir avec le droit.

Pour cette histoire des trente jours ou deux mois - je n'ai jamais suivi - on vous dira ici que j'y ai toujours été hostile. Je privilégie une logique de droit et devoir : le respect des lois de la cité et le recensement dans l'ost sont, selon moi, les seules conditions à l'exercice de charges dans notre cité.

Dame Caël... avant d'intervenir, pourriez-vous au moins lire les propositions qui sont faites et les discuter ?
Je suppose que c'est toujours moi que vous visez par vos propos. Une patrie ne peut s'arracher. Genève est ma vie et l'a toujours été. Que vous faut-il ? Une preuve comme quoi je ne suis pas simplement Genevois depuis quelques jours ? Que je mens dans mes propos ? Faites donc le tour des archives du tribunal. Mon procès pour haute trahison s'y trouve. Voilà une jolie preuve que je suis citoyen, sinon comment me mettre en procès pour une telle raison ?

izaac a écrit:

oui.

Aucun procès pour haute trahison n'a condamné ces deux personnes à la déchéance civile. Il n'y aucune raison légitime, selon moi, de leur dénier la citoyenneté genevoise s'ils s'en revendiquent. Je précise toutefois que j'ai autant d'affection pour monsieur de Villers que lui en a à mon égard. Mais cela n'a rien à voir avec le droit.

Pour cette histoire des trente jours ou deux mois - je n'ai jamais suivi - on vous dira ici que j'y ai toujours été hostile. Je privilégie une logique de droit et devoir : le respect des lois de la cité et le recensement dans l'ost sont, selon moi, les seules conditions à l'exercice de charges dans notre cité.

Caël opina de la tête. Elle reprit la parole toujours à l'intention d'Izaac :

"Je suis ravie de votre réponse concernant votre non "déniation" - elle a toujours aimé inventé des mots la bretonne !^^ - de la citoyenneté genevoise concernant ces personnes.... Cependant laissons les où ils sont ... ils y sont très bien !

Mon esprit extrêmement simpliste me fait dire concernant la citoyenneté genevoise : Est genevois toute personne ayant sa résidence principale à Genève sans délai de temps, de distance ou d'obligation à quoi que ce soit. Pour moi, une bonne loi est une loi simple et facilement applicable. Toute personne ayant son habitation principale à Genève peut voter, poser sa candidature au post d'avoyer (Question d'IG)... Il est donc genevois.
Toutes personnes ayant une résidence en dehors de genève se voit perdre son droit de vote et n'est donc plus genevois.
Attention, je ne parle pas de l'attachement qu'on a une ville. Je n'ai jamais remis en cause l'attachement et la loyauté du Capitaine Mélian à Genève pourtant j'ai plaidé fortement sa perte de citoyenneté quand il était à Mendé ou dans le Béarn.

J'ai suffisamment confiance dans Genève et ses habitants pour simplifier la citoyenneté comme on a simplifié le marché et les embauches.
- Faisons confiance aux genevois pour ne pas élire n'importe qui à l'avoyerie...
- Faisons confiance aux genevois pour prendre les armes pour défendre leur ville en cas de besoin

Personnellement s'il y a bien une chose qui m'a toujours marqué à Genève... c'est sa capacité à rallier ses habitants à sa défense quand elle en a besoin. En cas de danger, les genevois savent et ont toujours su ranger leurs divergences d'opinion pour défendre LEUR ville... D'ailleurs en termes de promotion de la ville, c'est pour moi sa plus belle promotion : Tous différents mais unis pour la défendre envers et contre tous !"

sanctus a écrit:

Dame Caël... avant d'intervenir, pourriez-vous au moins lire les propositions qui sont faites et les discuter ?
Je suppose que c'est toujours moi que vous visez par vos propos. Une patrie ne peut s'arracher. Genève est ma vie et l'a toujours été. Que vous faut-il ? Une preuve comme quoi je ne suis pas simplement Genevois depuis quelques jours ? Que je mens dans mes propos ? Faites donc le tour des archives du tribunal. Mon procès pour haute trahison s'y trouve. Voilà une jolie preuve que je suis citoyen, sinon comment me mettre en procès pour une telle raison ?

Caël fut étonnée des paroles de Sanctus et lui dit simplement :"Euuh... Non, désolée ...sieur Sanctus. Je ne vous visais absolument pas. Si je vous avais visé, j'aurai prononcé votre nom comme lors de ma première intervention. Mais votre cas est réglé et ne nécessite plus de discussion à mes yeux.

Avec ma simplicité... vous êtes simplement redevenu genevois du moment ou vous y avez acquis une résidence. Et arrêtez de penser que je vous en veux... Je suis beaucoup plus proche de vous que vous pouvez le croire... Je sais ce qu'est une patrie... Gwened (Vannes) est mienne et le restera à jamais... et je la sers même d'ici comme je le peux même si j'en ai perdu sa citoyenneté ! Personne ne m'enlèvera l'amour et la fidélité que je lui porte ! Donc non, mes propos ne vous concernent absolument pas... "

Qu'entendez-vous par "je suis beaucoup plus proche de vous que vous pouvez le croire" ? Mmmm ?

Pons d'Agoult avait écouté d'une oreille distraite les débats avant de la tendre vers deux derniers échanges... une histoire de cul ? (désolé^^) Il toussota légèrement de son indiscrétion, comme pour s'éclaircir la voix, pour la faire aussitôt entendre. Honni soit qui mal y pense, ou le rabroue comme ce fut le cas dans un débat voisin.

Hum! Je... j'ai un peu suivi, et je voudrais m'exprimer sur quelques points.

Il est vrai que peu d'habitants s'intéressent vraiment à la République & Canton, à ses institutions, à ses fondements. Ce n'est pas leur seule faute. Personnellement, j'ai fait la démarche de m'intéresser à Genève et à la Confédération à laquelle elle appartient. Mais pour d'autre, ce n'est pas inné, il faut du temps, de la présence, un "accompagnement". Or, que ce soit en halle ou en taverne, on croise peu de bourgeois. Si personne n'est auprès des gens pour les motiver, il n'y aura plus rien à faire. Rien n'est acquis, ni rien tombe du ciel si ce n'est après une bonne cuite.

Nous nous enfermons ici plutôt que d'ouvrir ces lieux aux autres, nos concitoyens.

Tout à fait d'accord avec cette analyse sieur Pons. Mais la taverne réclame beaucoup de temps et si les femmes y sont jolies, les discussions sont souvent fort ennuyeuses. Je vais pour ma part tacher de faire un effort. J'espère qu'on peut encore y fumer l'herbe à pipe.

Pour revenir à la discussion, y a-t-il d'autres personnes voulant s'exprimer et modifier certains passages ?

Je ne peux pas m'empecher. C'est plus fort que moi. Mais...
Il n'a jamais été question de deux mois pour acquérir la citoyenneté genevoise, Caël. Tu fais sans doute référence à cet obscur texte...

Citation :

Article I.3
La citoyenneté genevoise s'acquiert soit par la naissance à Genève, soit par l'établissement de sa résidence principale à Genève depuis un mois au moins. A cet effet, la douane tiendra un registre des personnes domiciliées à Genève.

Et en aucun cas, tout au moins depuis que je traine mes guêtres par ici, des bonnes volontés ont déjà été rejeté sous ce prétexte fallacieux. On a bien eu le cas d'une candidature aux élections municipales qui avait posé soucis, celle de Zefloz. Mais les intentions du bougre paraissaient floues. Quand bien même, il n'y avait pas eu de procédure judiciaire à son encontre et il était devenu CaC de Genève suite à ça. Évitons donc la mauvaise foy.

Je ne peux par contre que te donner raison Caël. En cas de menace ou de crise, les genevois ont toujours su mettre de coté leurs dissensions et se lier en un mur se dressant courageusement et fièrement face à l'adversité.

En fait, le délai était en théorie de 30 jours, mais on avait fait une exception pour moi étant donné que j'avais directement acheté deux champs et une échoppe (ce qui garantissait ma citoyenneté). Par contre, j'avais dû attendre un mois pour entrer dans la police je crois.

Rhada n'avait simplement pas envie d'y accéder tout de suite.

Lorad, je crois en effet qu'on l'avait fait attendre quelques petits 30 jours.

Geoffroy, il avait dès son premier jour essayé de liquider son stock de bois, je l'avais pris en flagrant délit et si je me souviens bien, il avait déprimé d'être déjà répertorié comme fraudeur et n'avait rien demandé pendant deux mois.

Les 30 jours pour l'élection municipale, ils ont toujours été appliqués, notamment pour les gars de l'Hydre et pour un autre type qui est allé brigandé en FC quelques jours plus tard (je peux retrouver son nom si vous voulez. Edit : c'est Silimaure).

Merci Dekos. Ça passera vraisemblablement mieux que si c'est moi qui le dit...

Et je rappelle une fois de plus le cas de Zefloz qui est bien représentatif de l'ouverture du conseil genevois à quelques rares exceptions prêt. Même ça semble être tombé dans l'oreille d'une sourde. Alors, est-ce la preuve d'une mémoire faillible ou d'une mauvaise foy inébranlable ?

Après, ça reste de toute manière le choix de l'avoyer que d'accepter de nouveaux conseillers ou non. Et il n'a pas besoin du prétexte d'une loi ou d'un décret quelconque pour motiver ce choix.

Citation :

Les 30 jours pour l'élection municipale, ils ont toujours été appliqués...

Mélian a écrit:

Après, ça reste de toute manière le choix de l'avoyer que d'accepter de nouveaux conseillers ou non. Et il n'a pas besoin du prétexte d'une loi ou d'un décret quelconque pour motiver ce choix.

Caël sourit aux paroles de Mélian. C'était amusant sa façon de croire que la bretonne était hermétique à ses dires. Sans faire attention aux sarcasmes du dit Capitaine, elle répondit calmement :

"Ce n'est pas parce que je n'ai pas relevé le cas de Zefloz que je ne l'ai pas entendu et noté.
Je note également que le délai a été de 30 jours et non de 60 jours. Mais les 30 jours ont bien été appliqués... C'était la seule chose que je souhaitais relever. C'est en effet le cas de Dekos qui a l'époque avait relancé les débats au sujet de la citoyenneté.

Je confirme à Dekos qu'il a attendu 30 jours pour la police puisque nous les avons attendu ensemble.^^

Et oui, ça reste au choix de l'avoyer !

Enfin dernière précision, Capitaine Mélian, voudriez vous bien arrêter de croire que je prends systématiquement le contre pied de vos paroles et que je ne vous écoute pas. D'ailleurs, je vais vous prouver que je n'ai rien contre vous en quittant simplement la mairie..."

Elle le salua poliment d'un geste de tête et prit la tangeante.

Voulez-vous que nous rajoutions un délai de 30 jours pour demander à intégrer le conseil ? Il est certain qu'il existe ici une salle des débats à huis clos qui serait ouverte à tous les vents si nous ne prenons pas une telle mesure.

30 jours pour intégrer le conseil ?
Euuh.. chuis illégale moi donc.. *va se cacher quelque part...

Ben, non, pour moi, les trente jours c'est pour postuler à l'avoyerie, c'est tout.
L'avoyer prend après qui il veut sauf le candidat à plus de dix pour cent qui a place de droit.

Si je veux prendre un comtois je peux si je veux...

La coutume veut que le conseil soit ouvert à qui prête serment, et je veux que cela reste.
Qu'un étranger ou serviteur d'une autre contrée vienne sans préter le serment de prime allégeance, l'avoyer ne l'incluera pas.

Je plussoie la sage analyse de ma dame mon avoyere.

J'ai revu le texte pour le rendre plus "juridique" (avec des articles c'est plus joli). J'ai inclu la décision de notre avoyère (art. 6). Lisez et dites ce que vous en pensez.

Citation :

De la citoyenneté genevoise, de ses droits et de ses devoirs

Préambule – Le conseil des Bourgeois, considérant que la République de Genève a pour vocation d’être le phare de l’aristotélité, a résolu d’exposer dans ce texte les conditions permettant d’accéder à la citoyenneté genevoise. Celle-ci offre à tous les gens de bonne volonté la garantie première qui sied à tout individu, la liberté. Elle est ouverte à ceux qui aspirent à la prospérité et au bonheur de notre ville. Etre citoyen de Genève est un honneur et une fierté.

Art.1. Est citoyen bourgeois genevois tout habitant de Genève respectant les lois de la cité. Cette citoyenneté est accordée à vie sauf en cas de déchéance votée par le Conseil des Bourgeois de la République.

Art.2. Le gouvernement de la République se réserve le droit d'honorer du droit de bourgeoisie qui bon lui semble.

Art.3. Pour être citoyen bourgeois genevois, il faut être un homme ou une femme ayant sa résidence principale à Genève.

Art.4. Tout citoyen, qu’il soit nouveau ou ancien, doit être recensé dans la milice cantonale de la République qui en assure la défense aux côtés de la Garde Genevoise. Ce service permet à Genève de renforcer sa défense en cas de menace. Elle prémunit aussi la ville des risques de tyrannie.

Art.5. Tout citoyen doit respecter la Charte de la Milice cantonale.

Art.6. Le citoyen genevois a le droit de voter et d'être élu. Il doit cependant avoir résidence depuis un mois au moins s’il veut se présenter à la charge d’avoyer.

Art.7. Tout citoyen a le droit de déposer candidature auprès de l'avoyer afin d'intégrer le conseil des bourgeois de la cité. Cependant, celle-ci ne sera validée qu'après avoir juré fidélité à Genève et éventuellement prêté serment de prime allégeance en fonction de sa condition.

Art.8. Chaque citoyen a le devoir de payer ses impôts et de respecter les lois et décrets y compris celle de paix religieuse. Il se doit de respecter les règles édicté pour le Vendredi des Humbles.

Art.9. La citoyenneté confère une protection judiciaire. En cas de procès, le citoyen genevois a le droit de se faire représenter par un avocat.

Art.10. Seuls les citoyens peuvent avoir un étal sur le marché sans déclaration préalable auprès du greffe de la république pour les affaires d'écus.