Plainte contre Maitredeparis pour esclavagisme AFFAIRE CLASSÉE

Madame la juge,

je dépose ce jour plainte contre Messire Maitredeparis qui a enfreint la loi sur les barêmes d'embauche en mettant une annonce à 12 écus.

Citation :: DEPOT DE PLAINTE
date: 13/12/1456

13/12 11:03 : Maitredeparis embauche Chane pour 12,00 écus

Merci à vous pour l'attention que vous y porterez

Madame le Procureur,

Le procès sera ouvert mercredi 17 décembre. Je vous prie donc de voir pour les courriers de convocations.

Les convocations sont parties ce soir, Votre Honneur.

Témoins : Sieur Leprieure et Dame Chane
Prévenu : Maitredeparis

Océane arrive pour ouvrir le procès. Elle soupira et pensa à noter qu'il faudrait accorder une journée de plus pour les dépositions.

PAN PAN PAN

L'audience est ouverte.

loquace chez moi : Quelque part en France inscription le : 28/01/2008

Et convocation à l'avocat ? Je passais par là donc je m'en occupe.

Oh ! il s'agissait vraisemblement d'u de ces malheureux pigeons dégustés avec des petits pois songea-t-elle. Vaiment, elle n'avais pas vu l'ombre d'un de ces volatiles chez eux, son mari, fille et elle, pour leur crémaillère.

Maitre Garwin, je prends note de votre remarque. Votre présence vous semble-t-elle garante de la suite du procès dans les normes, pour écouter les témoins ? En attendant que votre client ne se manifeste dans les 48 h bien évidement, c'est à dire d'ici le 21 décembre à 22h.
Sans agrément de votre part, je considérerai que les témoignages sont recevables. Ils seront bien sûr mis à votre entière disposition au greffe du tribunal.

loquace chez moi : Quelque part en France inscription le : 28/01/2008

Ne vous inquiétez pas Madame le Juge, j'ai rencontré Dame Queen65 dans les couloirs de ce tribunal, en fait un simple oubli de sa part mais tout est rentré dans l'ordre.

Je défends donc le sieur Maitredeparis en accord avec lui.

Parfait Maitre Garwin. Je vous remercie.

Madame le Procureur, vous avez la parole.

Votre Honneur,

nous avons à juger du cas de Messire Maitredeparis, qui est, bien malheureusement, un habitué des salles d'audience, que ce soit ici ou à Berne. Il est de notoriété publique qu'il engage en dessous des barèmes et ce malgré toutes les amendes antérieures et les procès qu'il a déjà eu.

Il est d'ailleurs fiché comme multi-récidiviste chez nous :

Citation :

-Maitredeparis => multirecidiviste jugé en 1456 pour esclavagisme

Nous nous devons de lui faire passer la manie d'utiliser la faiblesse des nouveaux habitants de notre cité!!!!!

Merci votre Honneur de votre attention

Océane se tourna vers la salle, attendant les témoignages.

Leprieure s'était bien fait attendre, comme d'habitude...Il entra dans la salle, salua la proc, la juge et l'avocat de l'accusé mais évita ce dernier soigneusement.

Vostre honneur, je viens ici pour témoigner contre ce sieur, Maitredeparis, pour esclavagisme. En effet en me promenant dans la ville, je suis passé faire un tour à la mairie pour jeter un coup d'oeil aux embauches, vieille habitude d'ex lieutenant de police....en ce jour du 13 décembre de l'an de grâce 1456. Et quel ne fût pas ma surprise en prenant ce sieur en flagrant délit, à embaucher un ou une dénommée "Chane" à un salaire plus que risible, 12 misérables écus...et pourquoi pas des deniers pendant qu'on y est ?
J'ai immédiatement reconnu ce sieur, auquel j'avais déjà eux à faire lors de mes mandats de lieutenant de police, c'est un esclavagiste multirécidiviste, sans scrupules et méprisant. J'avais même fait jugé cet homme il n'y a pas si longtemps que cela devant cette cour ! J'en ai donc informé aussitôt les services de police de Genève afin que cela ne reste pas impuni.

Je ne sais pas si la personne abusée osera venir témoigner ici, mais j'ose espérer qu'avec mon témoignage cet homme sera puni et que justice sera faite !

Madame le juge, madame le procureur, je vous remercie de m'avoir entendu.

Maître Garwin, je reste à votre disposition si vous avez des questions.

Madame le Juge,

J'ai pu remarquer que Dame Chane avait fait ça déposition dans une salle autre que ce qui lui était indiqué.

Je me suis permise de recueillir son témoignage afin de ne pas perdre plus de temps

[hrp]Elle a écrit dans le post : fonctionnement du tribunal se trouvant au-dessus des salles d'audience

Citation :: chane

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Sujet: Re: fonctionnement du tribunal Mer 17 Déc - 10:41

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bien le bonjour voisins,
voilà puisqu'il est dit que dans la missive reçue que je devais me présenter ce mercredi 17 ici même pour esclavage ... alors voilà j'ai reçu 12 sous du sieur Mairdeparis ... mais j'ai été bien traitée vous savez avec tout le respect du à une dame ... voilà c'est tout ce que j'ai à dire

[hrp : j'avais remarqué avant mon absence irl et je voulais faire la même chose !
Je vais suprrimer ce message puisqu'il a été dûment copié ici ! merci Queen ]

Par ailleurs, je n'ai donc pas suivi ce qu'il s'est passé à Berne : ce procès est-il toujours d'actualité ou bien a-t-il été "bouclé" à Berne ? Je n'ai rien vu aujourd'hui à ce sujet ]

Il n'a pas été mis en procès à Berne selon les dernières volontés de centraliser la justice dans le canton et de n'envoyer à Berne que pour exécution en cas de non-payement des amendes

Très bien, nous reprenons donc, ayant eu les deux témoignages.

Je vous écoute Madame la Procureur.

Votre Honneur,

Je ne vais pas m'étendre sur le cas du Sieur Maitredeparis qui est bien contenu des services de police et de justice de Genève et de Berne en son temps.

Il a enfreint pour la nième fois la loi sur les barèmes d'embauche et qu'on ne vienne pas me parler d'erreur, d'illettrisme, de négligence ou de je ne sais quoi d'autre encore pour essayer de minimiser ses tords.

Je vous demande donc, de reconnaitre le Sieur Maitredeparis coupable d'esclavagisme manifeste et de le condamner à une amende de 34 écus comprenant 4 écus de différence de salaire, 20 écus d'amende et 10 écus de frais administratifs.

Je vous remercie, Madame le Juge, de votre attention.

loquace chez moi : Quelque part en France inscription le : 28/01/2008

Et pour la énième fois, Madame le Procureur égrènne sa rengaine habituelle sur les multicécidivites. Quoi de plus facile pour juger que de ressortir du placard d'anciennes affaires.

Car une fois de plus, qu'avons nous ? Une personne qui a accepté un emploi à 12 écus alors qu'elle devrait connaître la tarification des salaires. Alors cessons cette mascarade en accaparant le sieur Maitredeparis qui je le sais a commis aussi une erreur.

Que ce soit Dame Chane ou Messire Maitredeparis, tous deux ont commis une erreur. Et comme je le disais dans une précédente plaidoirie, nous ne devons pas juger sur des erreurs.

Aussi, que les 4 écus soient remboursés, certes, mais, nous sommes d'accord mais c'est la seule peine que vous devez infliger à mon client.

D'autre part, je demande à la cour d'étudier les cas d'esclavagisme car il est de plus en plus fréquent que des employés prennent des emplois à 12 écus en connaissant les bârèmes tarifaires.

Je vous remercie.

Andrew entra dans la salle d'audience avec sous le bras un dossier des plus poussiéreux. Il s'agissait d'un vieux cas mais il semblait que toute l'affaire était fort simple et que seul un arrêt dû surement à un changement de juge avait tout stoppé alors que le verdict allait être rendu.

Le dossier avait été étudié soigneusement et la justice serait rendue.

S'étant assis dans son fauteuil, Andrew saisi le marteau qui se trouvait devant lui et tapa trois coup sec pour que l'attention nécessaire lui soit portée.

Dans la souci de faire le ménage dans les dossiers qui trainent depuis un long temps sans finir, moi, Andrew Largs, Juge de le Canton de Genève reprend le procès de MaitredeParis qui est accuse de esclavagisme et de récididivisme.

Je a bien lu le dossier et les témoignages de les deux parties.
Je laisse jusque à Samedi soir, 25 avril, à les deux parties le possibilité de complète leur témoignage.
Mon jugement sera rendu dimanche.

Greffier, marci de bien vouloir envoye un pigeon à les différents parties de ce procès, à savoir le accusé Maitredeparis, son avocat, Garwin, le procurateur de l'époque queen65, et à les deux témoins, le conseiller Leprieure et le victime Chane. Vous leur spécificationnerez que ils pouvent complètent ou modifient leur témoignage jusqu'à samedi 25 avril.

Maître Garwin, le cas est assez clair je croire. Le fait votre client vient témoigne ici devant moi, serait de le meilleur effet... Alors je est sur vous alle pouvoir use de votre persuasion pour faire comprendre à lui que son intérêt est de venir donne son témoignage ici rapidement.

le audience est lève. Elle reprendra avec le possible comparution de les témoins.

Andrew reprit son marteau et tapa d'un coup sec.

Invité

les convocations ont été envoyées mais je dois vous informer que Dame Chane est inconnue de mes pigeons.

(hrp: désolé mais la semaine a été très chargée et j'ai été incapable de m'en charger plus tôt)

Andrew maugréa dans une barbe toute imaginaire...

Semaine chargée, semaine chargée.... Et alors ? Comme si un greffier pouvait avoir une semaine chargée... Sur qu'il a du aller courir la gueuse ou aller dans les taverne pour chanter...

Bon, le délai est pas très grande... Enfin, on va voir si le accusé crois ce peut être utile de bouge ses fesses rapidement quand même... Comme le but, ce est de rendre le justice, je va lui laisse un petite délai de plus et je va prendre mon décision que dans le fin de journée dimanche.

je vous remercie pour le pigeon, messire guidrion.

je maintiens ma version , Mr le Juge.

Très bien Sir leprieure,

Je remercie vous pour ave fait le déplacement jusque ici.
Si les accusés pouvent être aussi "coopératifs"...

Comme de bien entendu, l'accusé n'avait pas daigné montrer son nez et s'expliquer. Il fallait croire qu'il se moquait royalement de ce qui se passait ici...

Andrew était assis derrière son haut bureau et ferma le dossier Maitredeparis qui était devant et le poussa un peu sur le côté afin qu'il ait la vue bien dégagée sur la salle.

Bon ce affaire à que trop dure et puisque le accuse voule pas nous donne son version des faits, je rend le verdict avec les information que j'ai.

Andrew sorti un parchemin qu'il avait pris soin de placer sur le dessus du dossier et lu

Le sir Maitredeparis est reconnu COUPABLE de esclavage en multirécidive.
Comme le prévoit le Codex juridique de Genève, cela est un délit passible d'une amende maximale de 200 écus et de un à trois jours de prison. Cela est dans le chapitre II alinéa 2.

Le sir Maitredeparis est condamne à paye un amende de 50 écus. Trois jours sont donne au coupable pour règle son dette à le société. Passé le délai, cela sera tranfère à Berne avec un demande de majoration.

Garwin, je est sur vous alle communique avec Maitredeparis. Je crois il est bon lui dire que le prochaine fois il se retrouve ici, le amende sera plus élève et il fera un visite gratuite dans le prison du comté.

Le loi, ce n'est pas une option ! À Genève, elle se respecte ou en accepte les conséquences !

Greffier, marci de contact les personnes ad hoc pour faire l,application de la peine dans les plus brefs délais.

Andrew se saisit de son marteau et frappa un coup sec.

L'affaire est entendue.

loquace inscription le : 07/07/2008

Le procureur intercepta le juge avant qu'il ne quitte le tribunal.

"Mr le juge, c'est au lieutenat de police de faire appliquer la peine. Je me préviens de suite ...."

loquace chez moi : Quelque part en France inscription le : 28/01/2008

Comme vous n'avez pas suivi ma plaidoirie qui était pourtant explicite sur le fait pour la victime d'avoir accepté un emploi à 12 écus, et sur le fait d'une erreur recconnu par mon client, je vais de ce pas lui demander si nous faisons appel de votre jugement, tenant compte que vous appliquez une peine supérieure à celle demandée par Le Procureur.

Bien à vous. Garwin.

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