Plainte contre Kuechen pour esclavagisme [CLOS]

Madame la juge,

je dépose ce jour plainte contre Dame Kuechen qui a enfreint la loi sur les barêmes d'embauche en mettant une annonce à 20 écus pour une embauche à 19 points de caractéristique.

Citation :

DEPOT DE PLAINTE date: 04/12/1456
03/12 17:03 : Kuehchen embauche Dommartin pour 20,00 écus

Merci à vous pour l'attention que vous y porterez

Madame le Procureur,

Nous pouvons ouvrir le procès dimanche 14 décembre. Merci de faire envoyer les courriers de convocation.

Madame le Procureur, je désirerais faire une requête à la cour sans incidence sur le déroulement de ce procès.

En effet, vous citez Dame Kuechen alors que l'ortographe exact de son nom est Kuehchen.

Je profite de ce temps pour vous signaler que j'ai contacté cette personne avec un peu de temps, il est vrai, perdu par une mauvaise ortographe du nom cité.

Madame le Juge, Madame le Procureur,

Les lettres de convocation ont été envoyées aux personnes suivantes :

Dame Rgmax et Sir Dommartin pour la partie témoins.

Dame Kuehchen en tant que prévenu.

Dommartin avait reçu la convocation de Mme Donzelle et se présenta au tribunal à l'heure.
Il s'assit sur le banc des témoins et attendit qu'on l'appelle à la barre.
Il était peu coutumier de voir ses amies Océ et Queen dans leur tenue de travail...

Océane arriva enfin dans cette dernière salle. C'est que ces derniers temps, le tribunal affichait plus que complet ! Pire que l'Auberge. Elle aperçut son ami Dommartin déjà là et lui fit un petit sourire, puis elle se concentra sur le dossier qu'elle avait devant les yeux. Il n'était plus question d'ami ou pas, elle était là pour écouter, peser ce qui était dit ou prouver puis émettre un jugement.
Relevant la tête, elle prit ce fameux maillet qui l'impressionnait au début :

PAN PAN PAN

pas une seule fausse note pensa-t-elle, avec un petit sourire intérieur.

La séance est ouverte.
Madame le Procureur, je vous écoute.

Le sergent Rgmax entre discrètement dans la salle de tribunal et s'assied à côté de Messire Dommartin en le regardant tendrement, puis se concentre sur l'audience...

Votre Honneur,


Nous re voilà pour nous pencher sur un autre dossier concernant Dame Kuehchen. Cette fois, il s'agit d'une affaire d'esclavagisme comme repris dans le dépôt de plainte.

Voici ce que notre codex juridique nous dit :

Citation :

II. Les délits
Les délits concernent les infractions graves qui entraînent la comparution devant le tribunal cantonal.
Le procureur décide d’instruire ou non les dossiers transmis par le lieutenant devant le juge.
Les délits incluent les cas d’esclavagisme manifeste, d’escroquerie manifeste, de trouble à l’ordre public (diffamation, injures ou coups portés sur un tiers), de faux témoignages, de falsification de preuves, de possession de lance sans autorisation, de corruption et tentative de corruption, de fraude électorale ou tentative de fraude électorale, de pression et menaces sur un fonctionnaire cantonal et de brigandage.

Merci, Votre Honneur, de l'attention que vous y porterai

Madame le Procureur,

Je suis prête à entendre les témoins.

Quand Maxine se fut rassise, Dommartin se leva à son tour, leva la main droite, jura de dire la vérité, rien que la vérité.

"Ce que RgMax vient de dire est tout à fait exact, j'ai bien postulé à l'offre de l'accusé contre rémunération de 20 écus alors qu'on me demandait 19 pts de caractéristique pour ce travail".

"dans l'empressement et n'ayant pas la possibilité ce jour là de postuler à une autre offre, j'ai bien du accepter"

"A ce jour, je n'ai pas été contacté par l'accusé en aucune façon afin de trouver un moyen de me rembourser mon du, à savoir 2 écus."

Dommartin se rassit à coté de maxine dont il pris discrètement la main.

Queen avait pris note de la sentence et envoya directementun pigeon à Dame Kuehchen

Votre Honneur,

Je vous remercie et j'ai envoyé le courrier que voici à Dame Kuehchen

Citation :

Genève, le 26 décembre 1456


Dame Kuehchen,

Vous avez été reconnue coupable, ce jour, d'esclavagisme lors du procès qui s'est tenu en notre tribunal cantonal dont je vous remet l'adresse afin que vous puissiez en découvrir le déroulement.

https://mairiegenevoise.forumactif.info/salle-d-audience-f18/plainte-contre-kuechen-pour-esclavagisme-t1012.htm

Veuillez trouver ci-dessous la sentence émise par notre Juge Dame Oce6

Attendu que la prévenue Dame Kuehchen est poursuivie pour esclavagisme, et qu'elle est reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés, je la condamne en ce jour 26 décembre 1456 à une amende de 10 écus pour avoir convoqué ce tribunal.

Ma mansuétude vient du fait qu'il s'agit de sa part de sa première infraction à l'embauche. Il est bien évident que je ne tiens pas compte des autres actes illégaux de dame Kuehchen n'ayant rien à voir dans ce procès.
Je n'accorde pas d'indemnisation à Messire Dommartin, compte tenu de sa parfaite connaissance des lois régissant les embauches compte tenu de ses anciennes fonctions en tant que sergent de Police.
Mais je n'aime pas les gens qui font la sourde oreille aux courriers envoyés et n'estimant point utile de se présenter aux convocations. Je vous prierai donc d'en informer votre cliente, Maïtre Garwin.

Cette somme devra être payée à sa meilleure convenance sur la méthode employée dans un délai de 10 jours à dater d'aujourd'hui 26 décembre 1456.

En cas de non règlement dans les délais fixés, ce jugement sera transféré en juridiction confédérale.

Vous serez contactée par notre lieutenant de police afin de pouvoir régler votre amende reprise ci-dessus.

Je ne saurais trop vous recommander de régler celle-ci au plus vite, ceci vous évitera un renvoi devant le tribunal confédéral à Berne

Queen65, Procureur cantonal de Genève

Je vais de ce pas en informer le Lieutenant afin de régler cette amende au plus vite.

Kuehchen m'a répondu :

Citation :

NON crotte

Sans commentaire ... clic clic

Izaac prit son ton rasant et barbant, si chaleureux... M'Dame le juge, voudriez vous bien poster ce verdict, à Berne, au bureau du juge francophone, afin que moi-même, bourreau de berne, puisse arranger cela cliquement. C'est l'occasion d'établir cette nouvelle procédure, qui souligne hautement la souveraineté des verdicts des juges cantonaux. Je juge de Berne doit être à votre service, M'Dame, et non point l'inverse.

http://chrrserk.xooit.com/t1772-Bureau-du-juge-francophone.htm


n'empêche, izaac, bourreau de Berne, ça jette, quand même....


c'est sur, je pourrais le faire moi-même, là, vu que je suis là. mais c'est pour pas faire trop genevois quand même... y'a les cinq autres cantons francophones, qui vont raler, sinon, parce que c'est traitement de faveur...

Le jugement a été déposé dans l'un des innombrables bureaux de Berne.
Isaac, voilà de quoi vous divertir un peu...

nox me répond aujourd'hui qu'il n'a pas de proces ig en cours pour cette kuechen.

Citation :

Hi,

I have no "Kuehchen" in the processes ingame.

Greets, Nox

En même temps, vu la date de début du procès, il est fort probable qu'un verdict ig ait déjà été rendu, sans attendre le jugement de notre tribunal.

non, je ne crois pas. Nox n'a pas été informé de l'affaire, et il tique sur le fait qu'un verdict lui est posté. Sans autre forme de procès, simplement.

Je confirme, ce procès n'est pas passé par Berne ... il date d'une époque où j'y avais des accès et l'avoyer (Nic ou Melian) n'ont déposé , sauf erreur, que des procès Ig pour nos visiteurs comtois...