Plainte contre Yanou pour escroquerie sur le marché AFFAIRE CLASSÉE

Madame la juge,

je dépose ce jour plainte contre Messire Yanou qui a enfreint la loi sur les prix maximum de ventes sur le marché de Genève

Citation :

DEPOT DE PLAINTE
date: 20/11/1456

Plainte de : Mairie de Genève

Contre : Yanou

Témoin : Annalolo (Sergent Chef)

Escroquerie :
15-11-2008 18:00 : Vous avez acheté à Yanou 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 18,00 écus.

Merci à vous pour l'attention que vous y porterez

Madame le Procureur,

Nous ouvrirons l'audience samedi 13 décembre. Vous pouvez faire envoyer les convocations.

J'ai transmis un courrier à Messire Yanou pour l'avertir que je pouvais le défendre dans cette affaire.

Madame le Juge, Madame le Procureur,

Les lettres de convocation ont été envoyées aux personnes suivantes :

Dame Annalolo pour la partie témoins.

Sir Yanou en tant que prévenu.

Si je puis me permettrre, je constate que des abus ont déjà eu lieu sur le marché sans que personne ne s'en inquiète. Messire Yanou que je défends ne doit pas être considéré comme le seul payeur des fraudeurs. C'est un cas isolé, il est vrai, pris en flagrant délit un certain jour.

De plus, rien ne nous indique qu'il ait commis une faute en vendant son demi-quintal de cochon à 18 écus. En effet, qui prouve qu'il ne s'est pas trompé dans cette somme ? Mais cela fera l'objet de ma défense dans ce procès.

Nous attendons les témoins actuellement. J'écouterai votre plaidoirie ensuite Maitre Garwin, conformément à la procédure de ce tribunal.

Anna arrivait au tribunal en courrant, elle venait de faire trois nuits de gardes pour la ville et s'etait endormie, voila pourquoi son retard

me voici, pour témoigner

moi Annalolo, sergent chef de police du conté de Genève, certifie que le 15-11-1456 vers 18h00, je suis passée au marché et j'ai vu que il y avait 8 carcasses de cochons en vente au prix de 18 écus, mandatée par la mairie, je me suis vue obligée d'en acheter une de ses carcasses, j'en ai déduit que les 7 autres étaient au meme propriétaire, et je lui ai envoyé un pigeon lui ordonnant de retirer toutes les carcasses en vente et de m'achetter au meme prix celle que j'avais prix quelques minutes plus tôt
la preuve de mon achat la voici :
15-11-2008 18:00 : Vous avez acheté à Yanou 1 demi-quintal de carcasse de cochon pour 18,00 écus.
courrier envoyé a 23h19 attente...
[quote]

trois jours plus tard, je lui ai adressé un nouveau pigeons, vu que j'etais sans réponse du premier, lui donnant 24 heures pour régulariser ses faits, rien, toujours sans réponse
donc je me suis vue obligée de porter plainte, j'ai établi le dossier que j'ai fait parvenir a mon supérieur, le lieutenant Powerjeff...
cette carcasse, me reste sur les bras car l'accusé ne me l'a toujours pas achetée

Anna attendit si le juge ou l'avocat lui posaient d'autres questions, et se retira s'assoir dans la salle

Je ne pense pas que le sergent chef Annalolo soit présent pour déduire quoi que ce soit. Ce sera au Tribunal de Genève de le faire.

Madame le Juge, objection, nous ne sommes pas sûrs que les sept autres carcasses appartenaient au sieur Yanou. Nous n'en avons pas la preuve. D'ailleurs si le sieur Yanou n'a pas répondu au pigeon envoyé par le sergent Annalolo, c'est tout simplement que les sept autres carcasses ne lui appartenaient pas.

Jugeons sur des faits et non des hypothèses. Merci.

/me se leve et revient a la barre

et bien messire, soit, alors veuillez m'expliquer pourquoi il m'a pas acheté la carcasse que je lui demandais de me racheter?

Anna attendit la réponse de l'avocat

Sergent de Police Annalolo, je ne crois pas devoir vous répondre, car cela fait partie de ma plaidoirie.

[HRP : je crois pas être témoin dans cette affaire ou bien ? En plus Yanou est en retraite depuis le 18/11, il ne risque pas de réagir ...casse couille]

Madame le Procureur,

Compte tenu de ces éléments, nous suspendons le procès. On ne peut aller chercher quelqu'un chez les moines.
Si Maitre Garwin ou vous même pouviez me tenir informée de la sortie de sa retraite du sieur Yannou de sa retraite, nous pourrions reprendre le procès immédiatement.

Cela ferait donc un mois et demi de retraite déjà.
Nous n'allons pas garder ce dossier éternellement.

Maître Garwin, je propose donc que vous assumiez la défense du prévenu par défaut de réponse de sa part.
Madame le Procureur ? cela vous agrée-t-il ?
De cette manière, nous conduisons ce procès à son terme. Le prévenu sera avisé du jugement rendu lors de sa sortie du monastère.

Et cela fera un dossier de moins encombrant nos bureaux, songea-t-elle.

Quelle autorité ?

Si je m'en réfère au Codex juridique de Genève :

Citation :

V.1. Le silence de la loi
En cas de silence de la loi, le juge décidera seul, en total respect de la charte du juge ainsi que des jurisprudences, de la suite à donner au dépôt de plainte du procureur.
Il sera libre de qualifier comme bon lui semble les actes d'accusation.
Il ne pourra lui être reproché de ne s'appuyer sur aucune loi écrite dans la mesure où il respecte le bon sens et l'ordre moral.

.

De ce fait, je considère donc que vu le délai, nous pouvons finir d'instruire ce procès.