Plainte contre Jeaneude : escroquerie [terminé]

Leprieure entra dans la salle avec dans ses bras un lourd dossier et fut soulagé lorsqu'il le posa sur le bureau du Juge.

Madame la Juge,

Je vous transmets l’affaire suivante

Date du dépot de plainte :17-05-1456
Nature de la plainte : escroquerie

Nom du plaignant : Mairie de Genève
Nom de l'accusé : Jeaneude
Nom des témoins :
=> Lieutenant de Police Leprieure
=> Dame Notwen, ancienne CAC de Genève
=> Messire Odhinn
=> Messire Shironimo
=> Dame Mory, Sergent de la Garde Genevoise
=> Damedepompadour

Date des faits : 14 05 1456
Lieux des faits : Marché de Genève

Résumé des faits :
Le sieur Jeaneude, fraudeur récidiviste connu des services de Police de Genève, est accusé d’avoir violé plusieurs lois sur la régulation du commerce à Genève dans la journée du 14 mai 1456 dernier sur le marché de la ville.

Ceci a été confirmé après une enquête menée par moi-même et suite à plusieurs témoignages dont, entre autres, des producteurs locaux de maïs.

Le sieur Jeaneude a tout d’abord violé l’article 1 de la loi sur la régulation du commerce en vendant 6 stères de bois au Sergent Mory.

Ensuite et apparemment depuis le 13 mai, le sieur Jeaneude est accusé d’avoir racheté tout le maïs se trouvant à un prix inférieur à 4 écus, ceci sur le marché de la ville ainsi que sur le marché du comté.

D’après les éléments de l’enquête il s’agirait d’au moins 200 sac de maïs.

Le sieur Jeaneude a donc complètement assèché le marché sur ce produit et a ensuite remis ses sacs en vente à 4 écus, faits observés par Dame Notwen et moi-même en achetant les seuls sacs de maïs disponible et vendu par le sieur Jeaneude à 4 écus.

En faisant ainsi il a violé l’article 5 concernant la liberté du commerce :

5. Liberté du commerce :
Pour les Genevois, le commerce est libre à Genève dans la limite du respect des revenus de chaque corporation, et de la concurrence entre les vendeurs.
Le non-respect d'un de ces principes pourra, après avertissement de la mairie, être passible de procès pour spéculation abusive.

L'assèchement du marché sur un produit, le rachat systématique empêchant toute vente au-dessous d'un prix imposé par le racheteur sont des atteintes à la concurrence.

Ce fraudeur déjà connu des services de police vient donc de passer au niveau supérieur et s’est permis d’attaquer ainsi directement le marché de la ville, donc la mairie ainsi que les producteurs de maïs, et sans oublier les pauvres Genevois qui ont vu du coup le prix du maïs nettement augmenter alors que le jour d’avant on en trouvait aisément en dessous de 4 écus.

Je précise que le sieur Jeaneude est également soupçonné d’avoir tenté de faire de même avec le blé, mais heureusement pour Genève et malheureusement pour lui il n’a apparemment pas réussi, étant donné la forte concurrence.

Je vous joint également les courriers que j’ai reçu durant mon enquête :

Expéditeur : Jeaneude
Date d'envoi : 2008-05-15 20:16:07

bonsoir,

Je vais tout naturellement vous répondre, ces denrées ne proviennent nullement du marché de genèves mais du marché comtal, et la raison pour laquelle ils sont aussi cher c'est que pour ma part je les ai achetés à un prix déjà lui même élevé.

voici une partie de mes achats :

14-05-2008 19:50 : Vous avez acheté à la mairie 15 sacs de blé pour 14,09 écus.
14-05-2008 19:50 : Vous avez acheté à la mairie 30 sacs de maïs pour 3,89 écus.
14-05-2008 19:50 : Vous avez acheté à la mairie 1 hache pour 180,02 écus.
14-05-2008 19:50 : Vous avez acheté à la mairie 30 sacs de maïs pour 3,83 écus.
14-05-2008 19:50 : Vous avez acheté à la mairie 15 sacs de blé pour 14,03 écus.
14-05-2008 19:50 : Vous avez acheté à la mairie 40 sacs de maïs pour 3,80 écus.
14-05-2008 19:50 : Vous avez acheté à la mairie 40 sacs de maïs pour 3,70 écus.

Ces produits n'oubliez pas profitent également au peuple genevois.

je vous souhaite une bonne soirée.

amicalement jeaneude

Répondre

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Expéditeur : Festoval
Date d'envoi : 2008-05-16 03:50:44

Bonjour,

Sir Jeaneude ne m'a pas acheté du blé dans cette période. Cependant, j'ai acheté 11 sacs de blés à Jeaneude le 14 mai dernier au prix de 13,25 écus chacun. Je ne sais pas si cela peut servir, mais je vous transmet la seule information que j'ai concernant cette personne.

En vous souhaitant le meilleur succès dans votre enquête, je demeure à votre disposition au besoin.

Festoval

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Expéditeur : Notwen
Date d'envoi : 2008-05-16 03:33:41

Non, il ne m'a acheté ni blé ni maïs, car je n'en avais pas en vente.

Mais comme je l'ai écrit en mairie, à 02h00 le 15 mai il n'y avait sur le marché aucun blé ni maïs, à part les sacs de Sieur Jean-Eude à 15 écus (blé) et 4 écus (maïs)

Notwen

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Expéditeur : Mory
Date d'envoi : 2008-05-16 02:42:20

Voici les dernières transaction que j'ai eu avec ce Monsieur:

14-05-2008 00:50 : Vous avez acheté à Jeaneude 6 stères de bois pour 4,40 écus.

13-05-2008 10:10 : Vous avez vendu à Jeaneude 10 miches de pain pour 6,70 écus.

Répondre

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Expéditeur : Shironimo
Date d'envoi : 2008-05-16 08:16:49

Suite à votre demande de coopération, je me permets de vous transmettre quelques informations, même si elles ne correspondent pas vraiment à la période que vous indiquez, elles en sont assez proches:

13-05-2008 23:30 : Vous avez vendu à Jeaneude 4 sacs de maïs pour 3,95 écus.
13-05-2008 23:30 : Vous avez vendu à Jeaneude 2 sacs de maïs pour 3,90 écus.

en espérant vous avoir aidé dans votre enquête, je vous souhaite une bien belle journée.

cordialement, shironimo.

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Expéditeur : Damedepompadour
Date d'envoi : 2008-05-16 12:29:11

bonjour,il ma seulement acheter 5 sacs de maïs le 13 mai a 3.75

au plaisir Damedepompadour

Répondre

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Expéditeur : Odhinn
Date d'envoi : 2008-05-16 15:28:36

14-05-2008 19:50 : Vous avez vendu à Jeaneude 10 sacs de maïs pour 3,70 écus.
14-05-2008 19:50 : Vous avez vendu à Jeaneude 10 sacs de maïs pour 3,70 écus.
14-05-2008 19:50 : Vous avez vendu à Jeaneude 10 sacs de maïs pour 3,70 écus.
14-05-2008 19:50 : Vous avez vendu à Jeaneude 10 sacs de maïs pour 3,70 écus.
14-05-2008 19:50 : Vous avez vendu à Jeaneude 8 sacs de maïs pour 3,70 écus

Répondre

Amyahh ne demande pas l'avis du procureur...

audience prevue pour le 21 mai
jorghal tu peux prevenir tout le monde? merci.

c'est fait

Dites vois, ce jean Eude, il ne serait pas candidat à la mairie, par hasard ?

Izaac se demandait si sa candidature était bien légal, avec un procès au derrière...

si, il se présente.....

légal ?

sa candidature ou ce procès ??

Mory qui a été convoqué au tribunal de Genève afin d'être témoins dans l'affaire d' escroquerie concernant messire Jeaneude


Se présente au tribunal et attend qu'on l'interroge comme témoin.

Notwen, suite à sa convocation comme témoin, se présenta à la barre.

- Madame la Présidente, je ne puis que confirmer ma déposition indiquée ci-dessus dans le dossier du Lieutenant Leprieure. Je l'ai relue, et la confirme. Pour préciser :

~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~
Le 15 mai, vers 02h00, j'ai été frappé de voir que les seuls sacs de blé et de maïs présents sur le marché étaient :

- 189 sacs de maïs à 4 écus
- 59 sacs de blé à 15 écus

En effet, la veille le marché était normal, il y avait donc du blé en vente à plusieurs niveaux de prix entre 13.25 et 13.50, comme d'habitude.
Pour le maïs aussi, il y en avait à plusieurs niveaux de prix inférieurs à 4 écus.
Il m'a donc semblé qu'il y avait eu concentration de tous les sacs à un prix nettement supérieur.
J'ai donc acheté au seul prix disponible :

15-05-2008 02:10 : Vous avez acheté à Jeaneude 1 sac de maïs pour 4,00 écus.
15-05-2008 02:10 : Vous avez acheté à Jeaneude 1 sac de blé pour 15,00 écus.

Voila pour les faits.
~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~~

Je note qu'il semble bien y avoir eu les 13 et 14 mai rachats massifs de tout le blé et maïs présents sur le marché, et remise en vente à un prix supérieur.
Je note aussi que ces rachats ne semblent pas avoir été poursuivis à compter du 15 mai, ce qui atténue la portée de l'opération.

Le rachat de tout le maïs ou tout le blé en vente sont en effet préjudiciables à la stabilité du marché genevois. Pour ma part, j'en suis très étonnée, et j'aimerais beaucoup comprendre quelles sont les motivations de Sieur Jean-Eude. Peut-être y a-t-il quelque chose qui m'échappe ?

Shironimo entra dans la salle du tribunal, prêt à témoigner dans cette affaire

Mesdames, Messires, bien le bonjour,

je me tiens à votre disposition pour toutes questions concernant cette affaire.

Voici la preuve pour attester mes dires...

Cependant, je n'ai aucune autre preuve à apporter à votre enquête, en espérant que cela vous suffise votre honneur.

Amyahh a écrit:

Amyahh ne demande pas l'avis du procureur...

audience prevue pour le 21 mai
jorghal tu peux prevenir tout le monde? merci.

heu nous sommes le 21 mai aujourd'hui ??

Donc le procès est bien ouvert ?

Leprieure, lui en tout cas était bien content qu'autant de gens viennent pour témoigner ***modéré par Notwen***.

bah je veux bien mais faudrait peut etre que le procureur me dise de quoi il est accusé...
(le proc doit ouvrir le proces avec son requisitoire, ca n'a aucun sens d'ecouter les temoins si on sait pas de quoi est accusé l'accusé, m'enfin...........)

Il suffit de lire le premier post pour savoir les tenants et les aboutissants de l'affaire...

Oui mais non.
Les tenants et les aboutissements de l'affaire sont là, mais le procès n'est pas ouvert, puisqu'il doit l'être par le réquisitoire de l'accusation. S'il n'y a pas d'accusation, il n'y a pas de procès, donc pas de justice.

lassée, blasée, sait plus quoi faire...
on change de proc?

Bonne idée ou sinon on transfère à Berne ?

Andrew installa ses dossiers puis se leva.

Lady Judge,

Nous sont içi pour juger le cas de Ville de Genève contre Jeaneude.

Les chefs de l'accusation sont :
- Escroquerie
- Récidive d'escroquerie
- Asséchement du marché communal
- Asséchement du marché du comté

Les témoins suivants seront demande au bar :
- Lieutenant de Police Leprieure
- Dame Notwen, ancienne CAC de Genève
- Messire Odhinn
- Messire Shironimo
- Dame Mory, Sergent de la Garde Genevoise
- Damedepompadour

Plusieurs ont déjà fait un déposition. Pour faire le procès plus simple, le témoignage écrit par le greffier peut être transmis à ce tribunal.

Je demande quand même à Sir Leprieur, Lt de Police de viendre témoigner pour débute.

Andrew se rassit et s'autorisa enfin à souffler un peu...

Leprieure entendant le procureur prononcer l'accusation était rassuré, enfin ce procès allait avoir lieu. Il attendit que le procureur est fini puis s'avança à la barre.

Le sieur Jeaneude, fraudeur récidiviste connu des services de Police de Genève, est accusé d’avoir violé plusieurs lois sur la régulation du commerce à Genève dans la journée du 14 mai 1456 dernier sur le marché de la ville.

Ceci a été confirmé après une enquête menée par moi-même et Dame *Phonia* qui fut ma secrétaire pour l'occasion, suite à plusieurs témoignages dont, entre autres, des producteurs locaux de maïs.

Le sieur Jeaneude a tout d’abord violé l’article 1 de la loi sur la régulation du commerce en vendant 6 stères de bois au Sergent Mory.

Ensuite et apparemment depuis le 13 mai, le sieur Jeaneude est accusé d’avoir racheté tout le maïs se trouvant à un prix inférieur à 4 écus, ceci sur le marché de la ville ainsi que sur le marché du comté.

D’après les éléments de l’enquête il s’agirait d’au moins 200 sac de maïs.

Le sieur Jeaneude a donc complètement assèché le marché sur ce produit et a ensuite remis ses sacs en vente à 4 écus, faits observés par Dame Notwen, ancienne CaC de notre ville, et moi-même en achetant les seuls sacs de maïs disponible et vendu par le sieur Jeaneude à 4 écus.

En faisant ainsi il a violé l’article 5 concernant la liberté du commerce :

5. Liberté du commerce :
Pour les Genevois, le commerce est libre à Genève dans la limite du respect des revenus de chaque corporation, et de la concurrence entre les vendeurs.
Le non-respect d'un de ces principes pourra, après avertissement de la mairie, être passible de procès pour spéculation abusive.

L'assèchement du marché sur un produit, le rachat systématique empêchant toute vente au-dessous d'un prix imposé par le racheteur sont des atteintes à la concurrence.

Ce fraudeur déjà connu des services de police vient donc de passer au niveau supérieur et s’est permis d’attaquer ainsi directement le marché de la ville, donc la mairie ainsi que les producteurs de maïs, et sans oublier les pauvres Genevois qui ont vu du coup le prix du maïs nettement augmenter alors que le jour d’avant on en trouvait aisément en dessous de 4 écus.

Je précise que le sieur Jeaneude est également soupçonné d’avoir tenté de faire de même avec le blé, mais heureusement pour Genève et malheureusement pour lui il n’a apparemment pas réussi, étant donné la forte concurrence.

J'ai en ma possession toutes les lettres envoyées par les témoins ainsi que par le sieur Jeaneude, mais le mieux serait qu'ils viennent témoigner eux mêmes.

Votre honneur je demande que justice soit faite et que l'on punisse ce sieur comme il se doit !

Leprieure retourna s'assoir pour attendre la suite, confiant grâce à un dossier solide "Celui là il ne va pas s'en tirer cette fois ci." Pensa t il...

Andrew se leva et s'avanca.

Dame Elwiyn être demandé au bar.

Surprise fut, lorsque l'Avoyere de Murten reçu une invitation à se rendre en Geneve pour un procès contre Jeanude.
Elle n'avait rien oublié de cet homme qui avait acheté bon nombre de sac de mais et blé sur la foire destiné à la production des bêtes.
Ne pouvant se déplacer à Geneve et surtout ne souhaitant pas tomber sur cette "douane", l'Avoyere envoya ce qu'elle savait par Pigeon.

Citation :

Monsieur le Juge,

Je ne sais pour qu'elle méfait vous poursuivait cette personne, mais je suppose que cela a un lien avec ce qui sait produit sur la foire, il y a de cela quelques temps.
Murten à déposer 40 sac de maïs à 3,80 ecus , 40 sac de maïs à 3,70 ecus et 16 sac de blé à 14,00 ecus. Ceci était destiné au Conseil Confédéral afin de permettre la naissance des bêtes, qui rappelons le, était difficile à cette époque.
J'ai contacter moi même ce Jeaneude afin de lui expliquer la situation.
Les preuves :


Hélas! J'ai perdu ses missives.
Mais il prétendait une mauvaise gestion de votre Avoyerie par votre Avoyer, pour justifier ses achats. De plus, il revendait soit disant souvent à perte pour le bien des Genevois.

Je reste à votre entière disposition,
Elwiyn,
Avoyère de Murten,

À la fin du témoignage de Dame Elwiyn, Andrew se leva:

Lady Judge,

Avec toutes les témoignages présent dans le dossier (https://mairiegenevoise.forumactif.info/salle-d-audience-f18/plainte-contre-jeaneude-escroquerie-en-cours-t595.htm), la témoignage du Lt de police et la témoignage de lady Elwiyn, l'accusation pense avoir assez de quoi faire.

La parole est pour le défense si il pense pouvoir faire quelquechose.

Andrew se rassit en attendant la suite et spécialement la défense de l'accusé ou de son avocat.

Le Pio se leva et alla lentement à la barre.

Je n'ai pris connaissance que très récemment du dossier Jean-Eudes, et j'avoue que l'abondance de courriers est très évocatrice : nous demandons à quelques habitués de la mairie d'envoyer un courrier comme quoi ils ont vendu et nous avons des preuves, et il sont tous là, prêts à témoigner, à s'arracher la peau de mon client. Je ne dis client que par abus de langage, il n'est que la victime d'une mairie qui tente de redorer son blason déjà bien terni par les différentes affaires. Vous voulez le condamner pour montrer la puissance de votre justice, et cet homme *désignant l'accusé* est passé par là, tentant de gagner un peu d'argent après la guerre par les moyens qui lui étaient possibles. Il a fraudé, certes, nous devons le punir pour cela, mais nous n'avions pas besoin de réunir tout cet aréopage de conseillers municipaux. A mon sens, il n'en manque un : l'Izaac, que l'on dit du Lion de Juda. Etrange, non, selon les rumeurs populaires, il prendrait bien sa place parmi tous ceux qui ont reçu les trente deniers de Judas. Puisque la plupart d'entre vous sommes* bien convaincus qu'il touche de l'argent du Lion de Juda. Et vous ? Ne touchez vous pas d'argent de la mairie ? Doit-on pour autant dire que vous êtes corrompus ?

Le choix des mots est difficile, n'est-ce pas ? Izaac est corrompu car il touche de l'argent du Lion de Juda en plus de son salaire de conseiller**, mais vous, ne touchez vous pas un salaire de la part de la mairie, vous aussi ? Alors vous êtes aussi corrompus ? Je peux intenter un procès à votre encontre ? Et vous défendre en prime ? Bran*** d'enfer !

Bref, revenons en au procès, mon but n'est pas d'en démontrer la caducité mais de démontrer que le sieur incriminé n'est pas coupable. Ce qu'il est, soit dit en passant, mais pas de ce dont vous l'accusez. Un avocat se doit de rester à sa place et de tenir son rang, je n'oserais pas bousculer vos idées concernant mon rôle. C'est en entrant dans le régime par les voies légales que nous le transformeront, d'autres l'ont déjà fait, d'autres le feront****.

Soit dit en passant, et sans méchanceté ni acrimonie aucune, sieur Andrew, j'apprécie beaucoup votre manière de formuler les choses concernant ma plaidoirie.
"S'il pense pouvoir faire quelque chose". Oui, vraiment, j'apprécie beaucoup. Vous auriez aussi pu me demander "c'est grave, docteur ?" Ou plutôt "Cela est-il grave, maître ?".

Eh bien oui, cela est grave.


[HRP] Suite de la plaidoirie un de ces jours, sûrement vendredi. Dès que j'ais le temps.
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* Erreur volontaire, la plupart d'entre nous fait partie du langage courant, mais le Pio ne se considère pas comme corrompu, à l'inverse de tous les conseillers mis à part Izaac en qui il a toute confiance et un ou deux autres.
** Un conseiller municipal touche RP un salaire correct, de toute évidence, même s'il n'en est pas de même IG.
*** Cambronne fera de même face à l'adversité.
**** Le Pio parle ici de César pour ceux qui l'ont déjà fait, et imagine que d'autres emploieront cette méthode plus tard. Staline, Hitler, Mussolini ... d'autres le feront. Le Lion de Juda n'a pourtant pas vocation à devenir dictature. De mon point de vue, il n'a même pas vocation à gouverner. Où serait le jeu alors ?