Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment :
ETB Pokémon Fable Nébuleuse : où ...
Voir le deal

 

 Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]

Aller en bas 
AuteurMessage
Invité
Invité




Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Empty
MessageSujet: Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]   Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Icon_minitimeMar 19 Fév - 11:27

Monsieur le juge, Monsieur l'avocat, une nouvelle affaire qui attends vos bons offices.
Ville de Geneve contre Delete, escoquerie.


Dernière édition par petitced le Jeu 21 Fév - 17:33, édité 3 fois
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]   Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Icon_minitimeMar 19 Fév - 16:32

Pourriez-vous me communiquer le dossier lieutenant ?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]   Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Icon_minitimeMar 19 Fév - 16:52

Bien sur!
je vous depose les pieces de suite: bureau des preliminaires (j'adore le nom de cette salle...)

PAr ailleurs, pouvez vous fixer la date du proces que j'envoie la convocation au l'inculpé?
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]   Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Icon_minitimeJeu 21 Fév - 11:06

J'ai pris connaissance du dossier. Merci de convoquer l'accusée et l'avocat pour samedi 23 février. Vous ouvrirez le bal.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]   Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Icon_minitimeVen 22 Fév - 1:49

Mr le Juge,
Mr le procureur,

Comme indiqué dans l'affaire le_pio, je pars en retraite spirituelle pour une courte durée et ne pourais donc pas assurer la défense des accusés jusqu'au 3 mars...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]   Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Icon_minitimeVen 22 Fév - 13:29

courrier que je viens d'adresser à mon suppléant Cromwell :

Citation :
merci du dépannage suite à mes problèmes de famille puis connexion IRL

Je reprend les renes, si tu veux bien...

Je n'aime guère ton perso RP mais j'apprécie le joueur HRP.

a ++
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]   Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Icon_minitimeVen 22 Fév - 13:36

Citation :
Date du dépot de plainte :19-02-1456
Nature de la plainte : escroquerie

Nom du plaignant : Mairie de Genève
Nom de l'accusé : Delete
Nom des témoins : Sergent Misskanoueg, police de Genève

Date des faits : 04 02 1456
Lieux ou ont eu lieu les faits : Marché de Genève

Résumé des faits :vente d'un seau non cerclé au prix de 35 écus, et refus de remboursement malgrès
les injonctions

Preuves :Vous avez acheté à Delete 1 seau non cerclé pour 35,00 écus.

Expéditeur : Delete
Date d'envoi : 1456-02-14 23:29:44

Bonjour Miss Kanoueg,

Qui a été lésé dans cette histoire?

Le seau est toujours en vente?

Pourquoi devrais je payer une amende de 3 sous?

Expéditeur : Delete
Date d'envoi : 1456-02-15 22:50:28

Quel est le texte de loi auquel vous faites reference, et qui fixe les prix maxis ?
Je suis une citoyenne honnete qui a acheté un produit par erreur et mis en vente à un prix que VOUS jugez trop haut par rapport à je ne sais quelle grille de reference.

En quoi la police a t"elle été lésée par la mise en vente d'un produit que personne n'a acheté?
Il faut etre un peu logique...
Je ne racheterai pas ce seau à un prix supérieur à celui auquel je l'ai mis en vente.

Laissons faire la justice.

Bien le bonsoir

Procès demain comme convenu...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]   Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Icon_minitimeDim 24 Fév - 13:39

Tiens, pas de procureur, pas d'accusé... Me serai-je trompé de jour???

eh beh oui, Sire Dooley étant de retour le 03/03, ce procès reprendra le 04/03/1456
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]   Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Icon_minitimeDim 24 Fév - 13:47

Le procureur Petitced se dit qu'avec ses horaires de nuit, il va venir plaider dans un tribunal endormi, à l'aube...Ah, le proces est reporté...bon, ben le procureur va retourner se coucher...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]   Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Icon_minitimeLun 3 Mar - 14:42

Pas vraiment frais (les moines ont la sale habitude de se lever avant les poules...) mais bien disponible, Tom Dooley passa par la salle d'audience afin de récupérer les papiers nécessaires à la préparation de l'audience de Dame Delete.

Une fois cela fait, Tom se posa un instant sur son petit banc de bois et se laisser gagner par le calme qui régnait encore dans la salle d'audience...
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]   Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Icon_minitimeMar 4 Mar - 13:45

Moselman attendait tant le procureur que l'accusé et/ou son représentant...

La séance est ouverte. Quelqu'un a-t-il quelque chose a nous dire sur cette affaire??
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]   Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Icon_minitimeMar 4 Mar - 14:27

Monsieur le juge,

comme mon prédécesseur le Lieutenant Petitced vous l'à expliqué, nous voilà face à une Dame qui à été prise en flagrant délit de fraude sur le marché et qui ne souhaite pas s'acquitter de son amende.

Elle à vendu à la police un seau non cerclé à 35 écus, ce qui est bien au dessus de la valeur maximum autorisée, une amende de 3 écus a donc été proposer à la Dame en question.

Cette Dame n'a pas voulu répondre de façon favorable à notre proposition.

Elle à préférée venir en procès.

Je souhaite donc que cette personne payer son amende de 3 écus, ainsi qu'une amende supplémentaire de dix écus pour avoir convoquer le tribunal.

je remet la sentence à votre décision.

Monsieur le Juge, merci de m'avoir écouté

Misskanoueg se rassoit, aussi souriante qu'à l'habitude


Dernière édition par Misskanoueg le Mar 4 Mar - 14:56, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]   Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Icon_minitimeMar 4 Mar - 14:33

L'ex procureur regarde les debats et attends la playdoierie de TOm.
Il est fier de son ancien sergent, elle se debrouille comme un chef...Elle fera la fierté de Geneve en plus de la sienne..
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]   Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Icon_minitimeMer 5 Mar - 3:28

Tom entre dans la salle l'air peiné, portant juste un mince dossier...
Il remarqua avec plaisir que le nouveau procureur est là, prêt à affronter les turbulences de ce jour sous l'oeil bienveillant de messir Petitced.

Tom ayant posé ses affaires, s'éclaircit la voix et s'adressa à l'assemblée:


Mr le Juge,
Mme le procureur,

Bien que cette affaire soit de la plus haute importance, je suis au regret de vous annoncer que je ne pourrais pas rester avec vous très longtemps... Je suis en effet requis pour des funérailles. Je m'excuse par avance de ce délai indépendant de ma volonté dans la tenue de ce procès. Toutefois, si vous souhaitiez voir tout de même l'acusée, je vous propose de vous joindre à moi et d'assister l'office funéraire de la défunte dame Delete décédée le 26 février de l'an de grâce 1456 (notez que la date est approximative).

Les voies d'Aristote étant impénétrables, vous seriez avisé d'un éventuel miracle du retour à la vie de l'acusée.
Je vous propose tout de même de mettre un terme définitif à ce dossier si aucune résurrection n'avait lieu d'ici deux semaines à compter d'aujourd'hui.

Tom retourna s'assoir et attendit que le juge prenne la parole.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]   Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Icon_minitimeMer 5 Mar - 14:57

Bien, messire Dooley, nous attendrons votre éventuelle plaidoirie en cas de résurection de Dame Delete et ce jusqu'au 20 de ce mois au plus tard.

Sans quoi, le dossier sera classé automatiquement "sans suite" vu le "déces définitif" de l'accusée.

La séance est levée!
Revenir en haut Aller en bas
Garwin
loquace
Garwin


chez moi : Quelque part en France
inscription le : 28/01/2008

Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]   Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Icon_minitimeJeu 13 Mar - 21:43

Messire Moselman, n'avait-il pas été établie qu'une affaire en cours devait être jugée par le Juge en exercice dans la dite affaire ?

Bien à vous. Garwin.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]   Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Icon_minitimeVen 14 Mar - 2:16

Mr le Juge,

Dans ce dossier, le tribunal à suspendu son jugement pour cause de.... mort de l'accusé. À moins d'un miracle survenant avant le 20 de ce mois, le dossier sera fermé.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]   Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Icon_minitimeJeu 20 Mar - 3:50

http://www.lesroyaumes.com/FichePersonnage.php?login=Delete

Delete est mort et bien mort mais un autre Delete, le même ?? est né hier en Angleterre.

De toute façon, affaire cloturée.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]   Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé] Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Plainte contre Delete, Escroquerie: [terminé]
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Plainte contre Occorax : escroquerie [terminé]
» Plainte contre Le_pio_du_95: escroquerie [terminé]
» Plainte contre Ameliagirl : escroquerie [terminé]
» Plainte contre Jeaneude : escroquerie [terminé]
» Plainte contre Jerone : escroquerie [terminé: non lieu]

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Espace hors jeu de rôle :: Bibliothèque juridique et archives :: Anno 1456-
Sauter vers: