Plainte contre Occorax : escroquerie [terminé]

Monsieur le Juge

Je vous transmets l'affaire suivante :

Date du dépôt de plainte :18-04-1456
Nature de la plainte : escroquerie

Nom du plaignant : Mairie de Genève
Nom de l'accusé : Occorax
Nom des témoins : Sergent de Police Leprieure et Lamite

Date des faits : 18-04-1456
Lieu des faits : le marché de Genève

Résumé des faits :
Le sieur Occorax a vendu, malgré l'interdiction du maire de vendre des denrées alimentaires, du maïs à Lamite
=> 17-04-2008 22:20 : Vous avez acheté à Occorax 1 sac de maïs pour 5,95 écus.

J'ai envoyé un courrier à ce sieur lui expliquant les lois actuelles à Genève et lui ai réclamé une amende pour cette transaction frauduleuse.

Je n'ai pas eu de réponse mais j'ai constaté ceci :
=> 18-04-2008 20:40 : Vous avez acheté à Occorax 1 miche de pain pour 12,95 écus.

Il s'agit donc ici de flagrant délit et de récidive !!

Merci Sergent,

Audience prévue lundi 21 avril en ce lieu.

Messire Malfoy, pouvez-vous prévenir l'accusé et savoir qui assure sa défense ?

Bien à vous. Garwin.

M. le Procureur, M. l’Avocat, je vous informe de la reprise de l’audience.

M. Le Greffier, je vous remercie de prévenir l’accusé et les éventuels témoins.

c'est fait messire le juge

Monsieur le Juge

Je vous transmets l'affaire suivante :

Date du dépôt de plainte :18-04-1456
Nature de la plainte : escroquerie

Mr le Juge, voici mon témoignage dans cette affaire :

En effectuant une inspection sur le marché du village le 18 avril 1456, j'ai remarqué que malgré le décret du défunt maire Petitced qui interdisait toute vente de denrée alimentaire sur le marché depuis le 13 avril 1456, il y avait en vente du maïs à 5.95 écus.

Je n'ai cependant pas pu saisir ce maïs.

En revanche, en me rendant ensuite en taverne et en discutant avec Dame Lamite, Chef Maréchal à l'époque, celle-ci me confirma avoir acheté ce maïs au sieur Occorax :

=> 17-04-2008 22:20 : Vous avez acheté à Occorax 1 sac de maïs pour 5,95 écus.

J'ai donc envoyé un courrier à ce sieur lui expliquant les lois actuelles à Genève et lui ai réclamé une amende pour cette transaction frauduleuse.

Je précise ici également que les non genevois n'ont pas le droit de vendre plus d'un article par jour sur le marché !

Je n'ai pas eu de réponse mais j'ai peu le jour même confisquer ceci sur le marché :
=> 18-04-2008 20:40 : Vous avez acheté à Occorax 1 miche de pain pour 12,95 écus.

Il s'agissait donc ici de flagrant délit et de récidive en parfaite connaissance des lois et décrets en vigueur à Genève, suite à quoi j'ai déposé plainte au Tribunal Cantonal de Genève le jour même pour escroquerie.

Je précise qu'a ce jour je n'ai jamais eu de réponse à mes courriers.

Je vous remercie, Mr le Juge de m'avoir entendu.

Monsieur le juge,
J'ai recu un pigeon de dame Lamitte, celle ci à déménagée à Bayonne et ne souvient plus des faits!
Bien à vous.

M. le Procureur, pensez-vous que le seul témoignange de M. le Lieutenant suffira à la poursuite de cette affaire ?

Et bien ma fois M. le juge. Je crois que nous pouvons faire totalement confiance au lieutenant Leprieure. Et si nous ne le faions pas, c'est que nous ne faisons point confiance à notre police.

Le procureur se rassoit

Le sieur Occorax est demandé à la barre.

Messire Occorax reconnaisez-vous les faits ?

Messire Occorax est demandé à la barre.

Monsieur l'Avocat, défendez-vous le sieur Occorax ?

Amyahh entre discretement dans la salle, s'approche de Garwin et lui murmure
occorax est rentré chez lui a pontarlier

Jorghal répond: messire Occorax à reçu sa convocation et le témoin a répondu

Etant donné que le proc démissionne et que l'accusé ne s'est même pas présenté, je propose de transférer l'affaire directement à Berne ou alors je suis prêt à retirer la plainte qui désormais est inutile.

Leprieure se tourne vers le Juge et attends son accord

M. le Procureur Andrew, quel est votre avis sur la situation présente ? Maintenez-vous l'accusation ?

Sir Judge,

je crois ce est pas la peine de continuer mais je demande à vous de condamner par défaut le accusé à un amende de 30 écus si Occurax remet le pied à genève.

Attendu que le prévenu, Messire Occorax est poursuivi pour escroquerie, et qu'il est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, je le condamne par défaut en ce jour 12 juin 1456 à une amende de 20 écus pour la mairie de Genève ainsi qu'un amende de 10 écus pour avoir convoqué ce tribunal.

Ces sommes devront être payés à sa meilleure convenance sur la méthode employée dans un délai de 10 jours à dater d'aujourd'hui 12 juin 1456.

En cas de non règlement dans les délais fixés, ce jugement sera transféré en juridiction fédérale.

Vous avez la possibilité de faire appel, si vous le désirez. Dans ce cas, votre demande sera transférée auprès du tribunal confédéral. L’appel est suspensif de la peine.

M. Le Procureur, M. l’Avocat, veuillez noter que l’accusé est dorénavant fiché comme escroc de niveau 1.

Messire Lieutenant, faites appliquer la sentence.

Le marteau se fit entendre.