Plainte contre Ameliagirl : escroquerie [terminé]

Monsieur le juge, Monsieur l'avocat, une nouvelle affaire qui attends vos bons offices.
Ville de Geneve contre Dame Ameliagirl. escroquerie

Merci Lieutenant, pouvez-vous me renseigner davantage, à savoir : nom du plaignant, nom des éventuels témoins, date et leiux des faits, résumé des faits, preuves et toutes informations que vous jugeriez utiles ?

Je vous remercie.

Garwin.

Autre chose, lieutenant, mon greffier peut s'occuper des convocations au tribunal dès que vous aurez établi les actes d'accusations en tant que Procureur et qu'un avocat soit commis d'office. Messire Malfoy, greffier a fait parvenir en ce sens un pigeon à Messire TomDooley.

Bien à vous. Garwin.

Date du dépot de plainte :28-02-1456
Nature de la plainte : escroquerie

Nom du plaignant : Mairie de Genève
Nom de l'accusé : Ameliagirl
Nom des témoins : Lieutenant de Police Misskanoueg, police de Genève

Date des faits : 04 02 1456
Lieux ou ont eu lieu les faits : Marché de Genève

Résumé des faits :vente d'une petite échelle au prix de 32 écus, et refus de remboursement malgrès
les injonctions

Preuves : 28-02-1456 14:30 : Vous avez acheté à Ameliagirl 1 petite échelle pour 30,00 écus.

Message :

Expéditeur : Ameliagirl
Date d'envoi : 2008-03-11 16:35:12


Bonjour,

voila c'est ma première infraction et au lieu de faire à l'amiable vous préférez directement me taxer. Je trouve cela pas très sympathique et je sis toujours prête à reprendre mon échelle au prix initial de 30 écus.

Merci lieutenant,

Audience prévue mercredi 19 à 13H00

Ameliagirl contre Genève

Messire Tomdooley, merci de prévenir l'accusée afin de préparer sa défense.

convocation envoyée

bonjour Monsieur le juge

arrive dans la salle et s'excuse pour le retard

s'installe sur sa chaise et attend le début de la plaidoirie

Avant d'entendre Messire Tom Dooley, avocat commis d'office, j'attends votre réquisitoire M. le Procureur.

Monsieur le juge,

Nous voilà face à une Dame qui à été prise en flagrant délit de fraude sur le marché et qui ne souhaite pas s'acquitter de son amende.

Elle à vendu à la police une petite échelle au prix de 30 écus, ce qui est bien au dessus de la valeur maximum autorisée, une amende de 2 écus a donc été proposer à la Dame en question.

je tiens à préciser, Monsieur le Juge, que l'affaire c'est produite avant le changement tarifaire

Cette Dame n'a pas voulu répondre de façon favorable à notre proposition.

Elle à préférée venir en procès.

Je souhaite donc que cette personne payer son amende de 2 écus, ainsi qu'une amende supplémentaire de dix écus pour avoir convoquer le tribunal.

je remet la sentence à votre décision.

Monsieur le Juge, merci de m'avoir écouté

Misskanoueg se rassoit, aussi souriante qu'à l'habitude

Je vous remercie, Madame le Procureur de votre réquisitoire.

Messire Tomdooley, vous représentez l'accusée. Plaidez vous coupable ou non coupable ? Afin de rendre un verdict juste j'attends votre plaidoirie Maître.

Tom entra de nouveau dans la salle d'audience pour le dossier concernant un "escroquerie" au marché...

Monsieur le juge,

Il apparait clairement que dans ce dossier nous avons à faire au minimum à un malentendu et au pire à de la mauvaise fois de la part de notre service de police...

Premièrement, il s'agit d'une première infraction dont on peut plus que raisonnablement penser qu'elle n'a été nullement intentionnelle.
Deuxièmement, et le Lt de police l'a rapporté, Dame Améliagirl à proposé de son propre chef de racheter l'objet du délit au même prix.

Mais il faut croire que la police aime à montrer son autorité pour tout et n'importe quoi et qu'elle n'est pas capable de faire preuve du minimum de compréhension. "Circonstances atténuantes", "raison valable" ou "excuse possible" ne semble pas du tout faire partie de son vocabulaire...

Tout aurait déjà été réglé à l'amiable si la police avec fait preuve d'un peu de compréhension. Mais non ! 2 écus d'amende pour une première erreure de jeunesse !! 2 écus qui font que maintenant, il a fallu ouvrir un dossier et donc faire travailler notre greffier, convoquer ce tribunal où l'on vient discuter pour 2 écus et pire que tout, Monsieur le Juge, vous avez vous même à perdre votre temps pour une histoire sans importance alors que vous avez tant d'autres Lions, pardon, chats à foutter en ce moment...

Monsieur le Juge je vous demande donc de :
- faire grace à dame Ameliagirl des 2 écus d'amende
- lui faire racheter au tarif de 30 écus l'échelle en question

En jugeant ainsi, vous suivriez le codex de police qui propose l'indulgence pour la première infraction mineure tant que l'accusé accepte de réparer les tords causés. Je crois que nous sommes exactemment dans cette situation.

Je vous demanderai aussi d'infliger un blâme au Lt de police Misskanoueg afin de l'inciter à un peu plus de modération. Si à chaque fois qu'un différent de 2-3 écus apparait, le tribunal est convoqué alors qu'un réglement à l'amiable pourrait être fait, nous ne nous en sortiront pas !

Monsieur le Juge, je vous remercie de m'avoir écouté.

Tom rassembla les quelques papiers qui se trouvaient devant lui et se rassit en attendant la décision du juge.

(Juste une remarque pour Monsieur l'Avocat: le codex de police n'existe pas encore... Il pourra etre voté par nos soins apres le vote de la constitution)

(Alors notre juge va faire preuve d'une grande avance sur son temps. Enfin peut être... )

Je vous remercie de votre plaidoirie, Maître, qui excelle toujours dans l'art de la défense et vous le faites bien. Malheureusement, nous sommes là, juge ou procureur pour resteindre parfois votre élan. N'est ce pas M. Le Procureur ? Puis-je entendre vos conclusions ?

Par contre, Messire Tomdooley, si le lieutenant Misskanoueg a commis un faute, et je ne sais pas ce qu'en pense M. le Procureur, celle-ci sera traitée en dehors de ce tribunal et de ce procès.

Monsieur le Juge,

Je vous remercie pour vos commentaires sur mes plaidoiries. Je vais juste faire par contre un commentaire sur ce que vous avez dit après.

Garwin a écrit:

Malheureusement, nous sommes là, juge ou procureur pour resteindre parfois votre élan. N'est ce pas M. Le Procureur ?

Le procureur est là pour représenter et défendre les intérêts des personnes lézées.
L'avocat est là pour défendre les droits des accusés.

Le juge est là pour appliquer la loi. Certainement pas pour prendre partie que ce soit d'un côté ou de l'autre.

Quant à la "faute" du Lt de police, dites moi s'il vous plait auprès de qui la rapporter puisque en tant que juge, il semble que ce ne soit pas votre rôle d'avoir un avis sur la question...

Tom se rassit et sentait la pression qui montait intérieurement...

Messire Tomdooley, je crois que vous n'avez pas compris le sens de mon propos et ce n'est pas la première fois. Peu importe, nous ne sommes pas là pour des querelles de clocher, ce n'est est ni le lieu ni mon intention. Seul compte notre désir de rendre une justice équitable et juste.

Concernant le lieutenant Misskanoueg, elle est à mon avis sous la tutelle de la mairie et de son maire Petitced. Il faudrait donc que Messire Petitced déclenche à son encontre une demande de blâme comme vous le souhaitez. Est-ce une faute commise par le lieutenant Misskanoueg ou l'ancien procureur Misskanoueg ?

Malfoy pris la parole dans cette atmosphere légèrement tendue

Je vous remerci Maître pour ce rappel de nos fonctions à chacun.

Sinon en ce qui concerne notre affaire je vous rappelle que tout délits est sanctionné d'une amende aussi je maintiens la décision de mon prédécesseur de recheté cette échelle 30 écus + 2 écus de l'amende +10 écus pour le tribunal.

Monsieur le juge,Maître merci de m'avoir écouté.

Puis Malfoy repris sa place

Nous sommes en présence d'une dame qui n'a pas mesuré la gravité même minime de son geste. La justice doit être rendue d'une façon équitable pour tous.

Attendu que Dame Ameliagirl reconnaît les faits mais n'a pas répondu favorablement aux injonctions de la poilce génevoise qui sollicitait un arrangement à l'amiable et compte tenu de la convocation du tribunal, nous, Garwin, Juge Cantonal et Représentant de la Justice, condamnons pour escroquerie en ce jour 7 avril 1456 Dame Ameliagirl à une amende de 2 écus à rembourser et à verser une amende de 10 écus pour le tribunal et la Ville de Genève.

Ces sommes devront être payés à sa meilleure convenance sur la métode employée dans un délai de 10 jours à dater d'aujourd'hui 7 avril 1456.

En cas de non règlement dans les délais fixés,

1. Ce jugement sera transféré en juridiction fédérale
2. Dame Ameliagirl se verra inscrite sur la liste d'escroc de niveau 1, non récidiviste.

Vous avez la possibilié de faire appel, si vous le désirez.

Le marteau marqua la fin de cette audience

l'amende a ete payée?

je vérifie?