16 février 1460: Eireen VS. Antoine. : harcèlement et usure [EN COURS]

Je pense que Monsieur le Procureur devrait oublier l'idée d'entamer ce procès. S'il est élu juge, son impartialité pourrait remise en question, encore, et si je suis élu juge alors que je suis encore son avocat, le problème sera le même.

Maintenant, je réserve à ma plaidoirie de parler de ce que Monsieur le Procureur appelle une fuite.

Quant à moi, nous pouvons reprendre dans la joie et la bonne humeur.

N.B. : l'italique est de la pensée.

Je vais intervenir. Premièrement, Antoine a fait un long voyage éprouvant. Ses nerfs sont à vifs, il est donc normal que quand il fait un acte héroïque il s'énerve si on l'accuse de méfaits.

La seule chose qu'il méprise ici, c'est vous, Monsieur le Procureur. Le rôle de Monsieur le juge n'est pas remis en question et n'a pas à l'être.

Et dernier détail, il n'y a pas encore de faits avérés. Vous pourrez le traiter comme un coupable s'il est jugé ainsi. Pour le moment, il est encore innocent.

Freng attendit de voir la réaction du Juge.

J’écoutai tour à tour tout ceux qui prenait parole, le juge n’était pas revenu encore. Je resserrai ma main dans celle de mon chevalier, ne sachant plus comment gérer la tournure des évènements. Je fermai les yeux un instant, tentant de faire le vide autour de moi, les paroles de tous et chacun semblèrent résonner comme un flou autour de moi et je sortis de ma torpeur uniquement lorsque j’entendis le procureur mentionner ''Ephear''.

Je rouvris les yeux et me levai rapidement avant que le juge revienne afin d’aller rejoindre les couloirs du tribunal. Lorsque je fus presque à porter de sortir, avant que s'ouvre la porte, j’entendis trois gros coup cogner de l’autre côté. Totalement en panique, j’ouvris la porte a la volée, songeant.. ''Ca y est, Galehaut est revenu et il vient d’en assommer quelques uns ayant confondu avec l’accusé.''

J’émis un petit son de surprise en voyant derrière la porte un homme assis que l’on poussait .. un homme que je ne reconnu pas tout de suite. Un peu horrifiée à la vue de cet homme qui semblait gravement blessé, je m’approchai ..

- Diantre ! Tout va bien Messir ..

Mes mots se brusquèrent pour ma question inachevée lorsque je reconnu Ef. Je portai une petit main contre ma bouche pour camouffer un autre petit son de surprise qui en sortit.

- Mais que vous est-il donc arrivé ? Ef ..

Je me penchai rapidement jusqu’à lui, à même hauteur de son visage, visiblement mal à l’aise de le voir en si mauvais état. Je retournai mon regard en direction de la salle d’audience en poussant un petit soupir et en secouant mes bouclettes brunes très discrètement. Je tournai ensuite mon regard vers le garde présent, en plissant les yeux .. il n’avait pas bougé d’un centime .. Mais quel tribunal ridicule décidemment .. pouvait-on être aussi empoté ! Ce n’était pas croyable..

- Ef ! Vous n'êtes pas suffisamment en état pour entrer dans cette salle d’audience, de dire posément en sortant un mouchoir de tissu de ma besace .. ce sang qui coulait ! Cela n’a aucun sens .. vous êtes blessé .. !

Bon sang .. Je n’aurais pu être aussi déstabilisée qu’en cet instant en l’observant, j’essayai tant bien que mal de lui porter mon aide mais je n’était pas bien forte pour l’assister a se relever convenablement. Il semblait être en instance de délire, tout allait de mal en pire. Le pauvre homme ..

Je secoue discrètement mes bouclettes brunes, ne sachant plus que faire .. ou plutôt comment le faire. J’émis un petit son de mécontentement très subtilement et me penchai a proximité de son visage pour murmurer, entendant en écho, au loin l’autre; l’accusé, qui semblait s’adresser a moi.

- Ef, je vous en prie, ne bougez pas trop ! Je reviens de suite .. le regard compatissant, l'installant au mieux le temps de me lever doucement en promettant de ne pas le laisser là ainsi a agoniser.

- Ca suffit, tout cela à assez duré !

Je marchai promptement et me tenant droite, d’un pas assuré, me dirigeant au devant jusqu’à arriver au centre entre le box des accusé, celui des témoins, de la table du greffier .. bref en plein milieu.

- Monsieur le procureur, étant donné le délai du procès en cours; étant les lois présentes au fin de procédures protocolaires; étant donné l’applique et suivi pour les décisions ou sanctions émises; étant donné la dispose de preuves; étant donné les témoignages validés; étant donné la chronologie des évènements en faits et dates; étant donné l’indisposition des témoins qui pour la plupart on fait longue route pour se présenter; / Je demande a Monsieur le procureur; étant donné que le juge n’est pas revenu à la cause, a ce qu’un jugement soit rendu dans les plus brefs délais

Citation :

CODEX JURIDIQUE CANTONAL DE GENÈVE

III.3. Diffamation, insultes, coups et blessures.
Tous ces délits sont traités par le Lieutenant de Police, et ses sergents.
Ils instruiront la plainte, recueillerons les preuves et tenteront une médiation entre les parties.
Si celle-ci est acceptée dans un délai de 48 heures, et hors des cas de récidive, il sera mis un terme aux poursuites par sa réalisation.
En cas de désaccord, l'affaire sera jugée par le tribunal cantonal.
Les accusés dans ce cas seront enregistrés comme fauteurs de trouble.

Citation :

I.2 Les délits
Les délits concernent les infractions graves qui entraînent la comparution devant le tribunal cantonal.
Le procureur décide d’instruire ou non les dossiers transmis par le lieutenant devant le juge.

Les délits incluent les cas d’escroquerie manifeste, de trouble à l’ordre public (diffamation, injures ou coups portés sur un tiers), de faux témoignages, de falsification de preuves, de possession de lance sans autorisation, de corruption et tentative de corruption, de fraude électorale ou tentative de fraude électorale, de pression et menaces sur un fonctionnaire cantonal et de brigandage.

Le procureur pourra au choix instruire des affaires sur d'autres motifs, laissés à sa discrétion, motivés par le maintien de l'ordre moral et du bon fonctionnement des institutions.

Citation :

Chapitre V: Le Silence de la Loi

En cas de silence de la loi, le juge décidera seul, en total respect de la charte du juge (charte totalement HRP, on ne l'évoque pas dans un rp, la Charte de Bonne Justice la remplace, à ce niveau) ainsi que des jurisprudences, de la suite à donner au dépôt de plainte du procureur.
Il sera libre de qualifier comme bon lui semble les actes d'accusation.
Il ne pourra lui être reproché de ne s'appuyer sur aucune loi écrite dans la mesure où il respecte le bon sens et l'ordre moral.

Citation :

Chapitre VII Tout accusé est présumé innocent jusqu'à ce qu'un tribunal habilité ait statué sur sa culpabilité.

Néanmoins un accusé peut être assigné à résidence.
Dès lors qu'il en à été informé, L'armée reçoit l'ordre d'intercepter, par la force si nécessaire, toute tentative de fuite.
La fuite, ou sa tentative, dès lors qu'elle est constituée d'un flagrant délit, est portée à la connaissance du Juge, qui considère le délit à l'éventuel aveu de culpabilité, ou de la circonstance aggravante.

Andaevinn a écrit:

Il se gratta la gorge:

- En outre, Antoine est démis temporairement de ses fonctions pour la durée du procès. Une décision sur sa réintégration sera prise à l'issue de celui-ci. Il lui est par ailleurs demandé de rester à Genève et de ne point quitter les murs. Il lui est en outre interdit d'approcher de Dame Eireen, sous peine d'être mis aux fers en attendant son procès.

Citation :

VIII.4 Appel
Pour tout jugement rendu à la suite d’un crime, une procédure d'appel est possible auprès du tribunal confédéral. La demande doit être faite auprès du juge dans les 48 heures après le verdict et transmise auprès de la cour d'appel confédérale par le procureur.
L'appel est suspensif de la peine.
Peuvent faire appel d'une décision de justice:
* Le Procureur, à la condition que le verdict ne corresponde pas à son réquisitoire.
* Un accusé condamné
Cela en accord avec le droit confédéral instituant la Cour d'Appel Helvète.

Citation :

La Cour d’Appel Helvète Préambule

La Cour d'Appel Helvète est souveraine dans ses décisions de justice. La Cour d'Appel Helvète siège à Berne, dans une aile séparée du reste du château.


Article I : Rôle et définition de la Cour d'Appel Helvète
La Cour d'Appel Helvète est le plus haut degré de juridiction de la Confédération Helvétique.

La Cour d'Appel Helvète peut être saisie par toute personne ayant été jugée précédemment par un tribunal cantonal, seule institution de première appel ou par le procureur cantonal, en cas de relaxe de l'accusé, interprétée comme injustifiée par l'accusation cantonale.

Si le procureur confédéral juge l'appel recevable, la Cour d'Appel Helvète a pour rôle de re-examiner un dossier, notamment en cas de vice de forme, de peine excessive, ou s'il apparaît qu'il y a eu de faux témoignages.
Toute décision rendue par la Cour d'Appel Helvète est définitive et ne pourra donner lieu à un nouvel appel.