Amnistie judiciaire du 1er octobre 1458

Invité

Tatoumi a écrit:

Citation :: Amnistie Judiciaire

Oyez oyez, peuple de Genève :

Après moultes discussions, les sages du conseil bourgeois de Genève ont décidé, dans leur grande générosité et en ces temps de paix, d'amnistier certains prévenus dans des affaires judiciaires en cours.

Il a été décidé de voter l'amnistie pour les affaires judiciaires cantonales suivantes :

- Affaire k.k.lake - Fraude au Marché/escroquerie
- Affaire Sanctus - Haute trahison
- Affaire Skippy18810245 - Fraude au Marché/escroquerie
- Affaire Garance - Trouble à l'Ordre Public
- Affaire Zazzera - Trouble à l'Ordre Public
- Affaire Emmeran - Trouble à l'Ordre Public
- Affaire Lediabolo - Trouble à l'Ordre Public
- Affaire Conrad. - Trouble à l'Ordre Public
- Affaire jack.sparrow - Trouble à l'Ordre Public
- Affaire Lediabolo - Fraude au Marché/escroquerie
- Affaire Abitronic - Fraude au Marché/escroquerie

Puissent les graciés louer Deos pour la sagesse du conseil, qui leur évite le pilori ou le lancer de tomates !

Puissent ils en tirer la leçon et se comporter en citoyens honorables !

Les affaires citées seront désormais closes, aucun appel ne pourra être fait au tribunal cantonal ou confédéral.

Amnistie votée par le conseil municipal le premier octobre mille quatre cent cinquante huit.
Ont participé au vote : Leprieure, Bigmamma, Izaac, Meliandulys, Lorad, Gaïa, Tatoumi, Powerjeff.
L'avoyère, Tatoumi.