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| Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] | |
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+11maitre_renard Lionesque Geoffroy-de-Villers tatoumi zarathoustra Andrew nicbur harchette Garwin lorad Vanitas 15 participants | |
Auteur | Message |
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maitre_renard
chez moi : Genève qualité particulière : aucune inscription le : 14/02/2010
| Sujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] Mer 17 Fév - 22:31 | |
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| | | Garwin loquace
chez moi : Quelque part en France inscription le : 28/01/2008
| Sujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] Mer 17 Fév - 22:58 | |
| Messire Maitre_renard, si vous n'avez rien à ajouter, je vais rendre mon verdict.
Aussi, avant de le faire, je vous demande pour la dernière fois et au nom des accusés si vous plaidez coupables ou non coupables de haute trahsion envers la ville de Genève. | |
| | | nicbur Juge cantonal
chez moi : Genève qualité particulière : Plus beau Seant de Genève inscription le : 27/11/2007
| Sujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] Mer 17 Fév - 23:01 | |
| HRP: j'ouvre un sujet annexe HRP: merci d'y recopier vos interventions. Au besoin, je m'en charge demain et je supprimerai ici | |
| | | maitre_renard
chez moi : Genève qualité particulière : aucune inscription le : 14/02/2010
| Sujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] Jeu 18 Fév - 1:03 | |
| Maitre_renard rappela les dire du procureur, - Vanitas a écrit:
- Je vous remercie Votre Honneur,
Le 25 janvier 1458, un certain nombre de personnes, même pas toutes genevoises, se permettent de signer un document instaurant un "gouvernement en exil". Ces personnes, vous vous en douterez, sont les accusés.
Ce document enfreint, dans son principe même, les lois de notre peuple. Mais pas uniquement dans son principe.
En effet, certains passages appellent ouvertement à la rébellion:[/b] - Citation :
- Nous appelons également tous les vrais citoyens de Genève en âge de combattre à venir nous rejoindre en Béarn afin de nous rassembler pour préparer la reconquête de notre cité.
"Je dirais donc une reconquête ne veut pas dire une révolte la reconquête peut être faîte par les urnes" - Vanitas a écrit:
- D'autres ne sont que diffamation:
- Citation :
- Il a perdu toute dignité en autorisant le maintien de troupes d’occupation françaises aussi longtemps que ces dernières le voudront, sans consultation des habitants de la cité.
"Je dirais ou est la diffamation ? Les troupes étaient bien au murailles ? Elles sont bien resté là ? C est un procès pour diffamation ou pour haute trahison ? En fait on cherche des problèmes à mes clients pour qu'un jours le sieur procureur soit élu ?" - Vanitas a écrit:
- Alors que d'autres encore remettent la nomination de l'avoyer actuel, pourtant élu par la population:
- Citation :
- Il a enfin permis par faiblesse l’arrivée au sein du conseil de la cité de personnes étrangères et ouvertement liées à Rome. L’élection du comtois de Villers au poste d’avoyer en est une parfaite illustration.
"etc....etc....
Mais en fait on ne cherche que de la poudre au yeux pour rendre mes clients inéligibles, je dirais juste que mes clients sont non coupables, je vais donc comme l'annonce votre codex appeler 2 témoins à la barre, le premier sera le Sieur ulrich.... je vais lui envoyer une missive de suite pour son témoignage, le deuxième sera connu après le premier témoignage".
1 = Mais je dirais qu un gouvernement provisoire en exil veut belle et bien dire provisoirement loin de sa terre patrie, loin de sa mère Genève !
2 = il est belle et bien réel que le sieur geoffroy de villers était d origine Franc comtoise et a aussi des liens avec la noblesse noire ou alors en a eu
3 = La haute trahison est pour les appel a la révolte etc.... il n y a ici aucun appel a la révolte et aucune demande de prise de pouvoir par la force, juste clairement une opposition a l actualité. Par ses motifs je demande la relaxe de mes clients après avoir écouté mes deux témoins, Sieur ulrich et dame.... enfin dés que je les aurais contacté.....
4= Les accusés sont présumé innocent et non pas présumés coupable monsieur le juge Chapitre VII Tout accusé est présumé innocent jusqu'à ce qu'un tribunal habilité ait statué sur sa culpabilité Un juge est censé connaitre le codex et le respecter celon Art. 4 : Le Juge Le juge est souverain, Il est membre de droit du Conseil. Il connait le Codex de Genève qui est son seul maître. Il est élu en halle, pour un mandat de 2 mois. Il est en revanche "responsable" devant le Conseil et l'Avoyer, qui peuvent voter sa destitution et casser ses jugements, par une majorité des 2/3 des Conseillers. la voix de l'Avoyer l'emporte en cas d'égalité. Le Juge ne transmet pas ses dossiers à son successeur. Il revient la responsabilité de clore les affaires en cours.
4 Vu que le procureur a clairement dit qu il ne sagissait pas d un jugement par coutumace, le fait aussi de vouloir faire un procés par lettre interposé est un abus de pouvoir. Surtout qu'il est clairement su que mes clients sont sur la route du retourMaître_renard pensa a la bonne paye avec un fromage de vache pour bearnais son corbeau préféré puis reprit la paroleDe plus le sieur geoffroy de villers qui est pourtant avoyer de Geneve n a pas respecté lui meme le codex de la ville dont il est avoyer : Les témoins déposent séparément. Ils prêtent serment de parler sans haine et sans crainte, de dire toute la vérité, rien que la vérité. Je demande donc que son témoignage soit retiré et ne fasse pas parti du dit jugement. | |
| | | Garwin loquace
chez moi : Quelque part en France inscription le : 28/01/2008
| Sujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] Jeu 18 Fév - 19:00 | |
| Devant une foule importante de Bocanes et de Bocans, le Juge Garwin se leva afin de prononcer la sentence. Tout le monde se tut.
Messire Maître_renard, je vous remercie de vos appréciations. J’aurais espéré une plaidoirie digne d’un avocat reconnu du barreau de Genève, malheureusement ce n’est pas le cas. Je note qu’à chacune de vos interventions, vous essayez de gagner du temps. Vos témoins ne sont que de la poudre aux yeux et votre demande est donc irrecevable pour la simple raison que vous n’avez pas agi dans les temps impartis.
Je suis là pour juger et comprendre. J’aurais espéré que les accusés puissent s’exprimer afin de se défendre. Mais non. Je ne juge pas dans le temps, je juge dans l’instant. Les accusés avaient tout le temps de pouvoir se rendre à ce tribunal. Leur acharnement à construire une nouvelle république restera vain. En se murant dans le silence, les accusés se sont condamnés eux-même. Personne d’entre eux n’a voulu endosser le rôle d’instigateur de cette République. Tous solidaires peut être un bien mais pas dans le cas précis de ce procès.
Monsieur le Procureur s’est montré extrêmement sévère dans son réquisitoire. Malgré tout, je n’accorde aucune circonstance atténuante, au vu des faits reprochés : appel à la révolte et au combat armé, appel au coup d’état dans le but de renverser le régime actuel, usurpation, de titre et diffamation.
En fonction de certains éléments et conformément à la Charte des Juges, en ce jour 18 février je déclare les accusés coupables de haute trahison et de crime envers notre bonne ville de Genève.
Sont condamnés à 3 jours de prison et 120 écus d’amende Petit Frère, Barbapounette, Mariposa, Zarathoustra, , Kartouche, Kirkwood, Skiid, Barkus, Jacquot, Marquise_des_anges, Shirine, Harchette, Lover.
Sont condamnés à 5 jours de prison et 200 écus d’amende Meliandulys, Nicbur, Izaac, Phonya, Tatoumi, Andrew_Largs, Cromwell, Leamance, Barkus, Oce6, Philodendron, Ange.
Tous les accusés sont suspendus de leurs droits politiques pendant 3 mois après leur sortie de prison.
Monsieur le Lieutenant de police, je vous prie de prendre acte de la sentence afin de la faire exécuter.
La séance est levé. | |
| | | tatoumi Bourgeois
chez moi : Genève qualité particulière : ancienne capitaine souleuse inscription le : 01/12/2007
| | | | Andrew Bourgeois
chez moi : Genève qualité particulière : Scottish inscription le : 09/05/2008
| Sujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] Jeu 25 Fév - 3:17 | |
| Il paraissait que le verdict était tombé... En ayant eu vent par leur avocat, les accusés avaient porté l'affaire en appel devant le tribunal de Berne. Les peines étaient donc suspendues jusqu'à ce que le procureur rejette leur demande ou que le juge bernois ait fini d'instruire le dossier et rendu un verdict qui confirmerait ou infirmerait celui du tribunal de Genève.Demande en appel de Izaac: - Spoiler:
Ben si j'avais su... Izaac prit donc un volatile périgourdin, au foie gras du maïs de Guyenne, qu'il dépeça avec les dents pour n'en garder rageusement qu'une plume. Il trempa la plume dans le sang glauque d'une vachette béarnaise égorgée par une vierge aragonaise effarouchée. Retournant le velin du veau à peine né de la vachette, il traça...*
D'Agen,
Monsieur le procureur de la cour d'appel helvétique, je me permets de vous écrire afin de vous présenter ma requête en appel au sujet d'un procès inique et expédié en moins de temps qu'il ne le faut pour le dire, par un vieillard grabataire aux ordre d'un avoyer despote qui est en train de bannir la moitié de Genève. Je fais auprès de vous la requête de voir mon cas examiné par la cour. Je tiens à précisé que je n'ai jamais été appelé à être interrogé dans cette singerie de justice, où l'on conduit au billot les inculpés jugés coupables avant même l'ouverture de la greffe. Trahisons, troubles à l'ordre public, dévorage de petits enfants, sodomie sur Eugène V pendant qu'on y est ? J'aurais été accusé de tout par la clique de ce genevois de complaisance, noble noir et romains avant d'être même comtois puis lémanique. Je suis à des lieux de ma cité chère, en guerre jusqu'à peu contre un puissant comté qui abritait la raclure d'assassin de feu notre avoyer. J'ai obtenu par les moyens qui me furent confiés le bannissement scellé du château de Pau, de cette lopette aujourd'hui on ne sait où en Provence, dans les rangs des armées soi-disant saintes qui passèrent s'essuyer les pieds sur notre honneur. Après m'avoir reproché la trahison de ma cité, après m'avoir accusé d'être le boute-feu de l'Aristotélité, après avoir ruiné mon honneur et ma réputation dans ma propre cité, dans ma chère confédération que je servis ici même à la tour des bourreaux pendant de longs mois, voila qu'on me reproche d'associer mon nom à ceux qui ont toujours été et seront toujours les serviteurs zélés de Genève, de la confédération et de Deos. J'ose croire en ces temps tristes où les proscriptions frappent la cité qui fut le havre de tous les hommes et femmes de la liberté, qu'à Berne, il y a encore quelques hommes et femmes qui savent reconnaître les services rendus et la sincérité de l'ouvrage. On me condamne à la prison, l'amende, le bannissement civique et je ne sais plus quoi encore... Demain, on me prendra la tête, on me coupera les couilles et on les fera bouffer aux dogues teutons d'Eugène, peut-être. Monsieur le procureur Vincelian, je vous prie humblement d'observer tant les procédures d'exception, le droit hasardeux, les délits de complaisance, les verdicts de charrette, les odeurs nauséabondes de l'avoyer Villers plus préoccupé à se garantir sa réélection en refusant à Dame Tatoumi de rentrer se présenter devant le suffrage de mes combourgeois, ses intrigues jusqu'à Rome pour mettre un terme à la liberté religieuse et la paix qui régnait dans Genève du temps où j'en étais encore le chancelier. Après avoir établi des listes de personna non gratae, aujourd'hui des listes de traitres, demain des listes pour le bourreau, verra-t-on après demain l'avoyer de Genève mettre à bas, par ses procès politiques dignes de ceux du tsar russe Ivan et du voïvode Dracul de Valachie, les valeurs de la confédérations, les libertés des vallées qui font de notre confédération l'unique objet de toutes mes adorations, après Deos et une petite aragonaise que j'ai récemment rencontrée et qui m'attend à Montauban. J'alerte hautement. Plus que mon cas personnel ici, je confesse ma grande inquiétude à voir se diffuser les idées d'une certaine noblesse sombre. Nous semons encore les graines des raisins de la colère et de la guerre civile. Jamais les alémaniques ne permettrons à un despote welche d'abolir les principes de libertés qui nous gouvernent. Or, jamais ailleurs qu'à Genève aujourd'hui, nos droits et l'esprit des alpages, l'asile aux âmes libres n'auront été aussi détruits par des coutumes françaises et impériales que je ne croyais trouver qu'en Champagne. Bientôt on devra avoir le sang d'une certaine couleur pour se présenter à la votation ? Que cela se fasse dans les monarchies voisines, je le conçois, mais chez nous ! C'est un précédent triste et dramatique que vous autoriseriez ici, monsieur le procureur : le retrait des droits civiques. Cette forme d'ostracisme n'a jamais existé dans la pratique du droit helvète et il est indigne de nos vallées, ne le permettez pas. Ne laissez pas un esprit comtois et monarchique distiller des idées étrangères chez les helvètes qui jamais n'eurent peur des votations. Ce procès n'est rien qu'une mascarade politique qui ruinerait, s'il était confirmé, l'esprit helvète, le seul qui unissent réellement les welches et les alémaniques : la liberté. Prenons garde de ne point enregistrer dans nos codex une jurisprudence périlleuse. Comme ancien juge des helvètes pendant de longs mois, bourreau de Berne pendant six, membre du conseil des juges qui rédigea le droit confédéral qui règle notre souveraineté juridique et assure notre indépendance de devant la CAI, je me permets d'alerter les miens quant au sens de ce que nous laisserions faire en confirmant le verdict de ce procès politique.
Je suis, même à des lieues, votre serviteur le plus dévoué.
A Berne,
Izaac du salève.
* : évidemment, Izaac ne fit pas ce qui est écrit. Tout au plus se réveilla-t-il en sueur, les entrailles dévastées par ces pruneaux dont il avait abusé la veille. Mais la lettre, celle-là, il l'écrivit et la pluma jusqu'à la chancellerie.
Demande en appel de Marquise_des_anges: - Spoiler:
Monsieur le procureur je viens à ce jour par la présente faire appel en ce jugement effectué le Jeu 18 Fév - 19:00 Messire Maître_renard, je vous remercie de vos appréciations. J’aurais espéré une plaidoirie digne d’un avocat reconnu du barreau de Genève, malheureusement ce n’est pas le cas. Je note qu’à chacune de vos interventions, vous essayez de gagner du temps. Vos témoins ne sont que de la poudre aux yeux et votre demande est donc irrecevable pour la simple raison que vous n’avez pas agi dans les temps impartis. Je suis là pour juger et comprendre. J’aurais espéré que les accusés puissent s’exprimer afin de se défendre. Mais non. Je ne juge pas dans le temps, je juge dans l’instant. Les accusés avaient tout le temps de pouvoir se rendre à ce tribunal. Leur acharnement à construire une nouvelle république restera vain. En se murant dans le silence, les accusés se sont condamnés eux-même. Personne d’entre eux n’a voulu endosser le rôle d’instigateur de cette République. Tous solidaires peut être un bien mais pas dans le cas précis de ce procès. Monsieur le Procureur s’est montré extrêmement sévère dans son réquisitoire. Malgré tout, je n’accorde aucune circonstance atténuante, au vu des faits reprochés : appel à la révolte et au combat armé, appel au coup d’état dans le but de renverser le régime actuel, usurpation, de titre et diffamation. En fonction de certains éléments et conformément à la Charte des Juges, en ce jour 18 février je déclare les accusés coupables de haute trahison et de crime envers notre bonne ville de Genève. Sont condamnés à 3 jours de prison et 120 écus d’amende Petit Frère, Barbapounette, Mariposa, Zarathoustra, , Kartouche, Kirkwood, Skiid, Barkus, Jacquot, Marquise_des_anges, Shirine, Harchette, Lover. Sont condamnés à 5 jours de prison et 200 écus d’amende Meliandulys, Nicbur, Izaac, Phonya, Tatoumi, Andrew_Largs, Cromwell, Leamance, Barkus, Oce6, Philodendron, Ange. Tous les accusés sont suspendus de leurs droits politiques pendant 3 mois après leur sortie de prison. Monsieur le Lieutenant de police, je vous prie de prendre acte de la sentence afin de la faire exécuter. Suite à la plainte .. DEPOT DE PLAINTE Date: le 27 janvier 1458 La République de Genève Contre: Meliandulys, Nicbur, Izaac, Phonya, Tatoumi, Andrew_Largs, Cromwell, Leamance, Petit Frère, Barbapounette, Mariposa, Zarathoustra, , Kartouche, Kirkwood, Nimgly, Skiid, Barkus, Oce6, Philodendron, Jacquot, Marquise_des_anges, Shirine, Harchette, Ange, Glover. Motif: Haute Trahison (Crime contre le Peuple de Genève) Résumé des faits: En apposant leur signature sur un document appellant à la révolte, à la conquête en arme de notre ville et en se targuant de représenter l'autorité légitime de Genève, ces personnes se sont rendues coupable de la plus haute trahison. Je vous explique donc que suite au courier reçu le 3 février de l'an 1458 par messire Vanitas.. Marquise_des_Anges L'Honorable Juge Garwin a prononcé votre inculpation pour Crime contre le Peuple de Genève. Le début des audiences ont été fixées au vendredi 5 février 1458. Vous êtes prié de vous y présenter le jour dit. Si vous possédez une excuse valable vous rendant cela impossible, veuillez la faire valoir au Tribunal qui jugera. L'absence de toute intervention de votre part deux jours après la date d'ouverture du procès, autorisera la Cour à procéder à un jugement par contumace. L'audience se tiendra ici: https://mairiegenevoise.forumactif.info/salle-d-audience-f18/demande-d-incul… Vous avez le droit de vous faire assister d'un avocat mais il n'en vous en sera pas fourni un d'office. Veuillez croire en l'expression mes meilleures considérations, Vanitas du Puy de Véraz Procureur de la République Souveraine de Genève Vous pourrez vous rendre compte que... 1) Votre colégue le juge Garwin ne respecte pas mes droits en tant que personne car il n'a pas donné de delais suffisant pour que je me joingne à vos festivités étant moi même à Pau... Je vous laisserai aprécier la distance entre les deux villes devant être jointes en moins de 2 jours .. Donc une non attente démoniaquement volontaire de la part de messire Vanitas.. 2) Nous avons de suite été jugés coupables.. Donc aucune présemption d'innocence.. Voir motif dépôt de plainte çi-joint 3) Refus délibéré d'entendre notre défence.. Le procès a eu lieu en notre absence.. Pour tout ceci je fais donc appel au jugement.. Demandant à Maître Renard de bien vouloir me représenter moi la marquise des anges , restez a Montauban bléssée gravement en allant chanter yeepa dans le Bearn sous la demande de Genêve.. Ci-joint la lettre de marque.. Lettre de marque concédé aux compagnons reitres suisses, par la république de Genève Nicbur, avoyer et capitaine des armées de la république de Genève, sise en confédération helvétique, à tous ceux qui ces présentes lettres verront, Salut. Ayant guerre déclarée avec les béarnais fauteurs, pour les raisons contenues dans les déclarations que l'avoyer de la république de Genève a fait publier dans toute l'étendue de son autorité, païs, montagnes et vallées de son obéissance, notre gouvernement accorde pouvoir et permission au Sieur Melian Du Lys, demeurant à Genève, de faire armer et équiper en guerre sa compagnie nommée "des reitres suisses", avec tel nombre d'hommes, hallebardes, piques, couleuvrines et coutelas de guerre et vivres qui y sont nécessaire pour le mettre en état de courir sus aux méchants et gens sans aveu, en quelques lieux qu'il pourra les rencontrer, soit sur les chemins de leurs païs, dans leurs bourgs ou sur leurs rivières, dans tous les endroits du Béarn où ledit capitaine jugera à propos de faire des descentes pour nuire auxdits ennemis, et y exercer toutes les voyes et actes : les prendre et amener prisonniers avec leurs armes et autres choses dont ils seront saisis, à la charge dudit Melian Du Lys de les garder. Le conseil accorde pouvoir et permission au Sieur Melian Du Lys de porter pendant son voyage l'oriflamme et enseigne des armes de la compagnie des reitres suisses et les siennes, Le Sieur Melian du Lys devra faire enregistrer les prises au greffe de Genève, y mettre un rolle signé et certifié de luy, contenant les noms et surnoms, la naissance et demeure des hommes pris par sa forte compagnie, faire son retour audit lieu ou autre lieu dépendant de notre juridiction, y faire son rapport, par-devant les officiers de notre gouvernement et non d'autres, de ce qui se sera passé durant son voyage, nous en donner avis et envoyer au secrétaire général Izaac de Genève sondit rapport avec les pièces justificatives d'iceluy. Prions et requérons tous potentats, seigneuries, Estats, Républiques, amis et alliez de nous et tous autres qu'il appartiendra, de donner audit Melian Du Lys toute faveur, aide, assistance et retraite en leurs cités avec sadite compagnie et tout ce qu'il aura pu conquérir pendant son voyage, sans qu'il luy soit fait ou donné aucun trouble ny empêchement, offrant de faire le semblable lorsque nous en serons par eux requis. Mandons et ordonnons à tous officiers des armées genevoises et autres sur lesquels notre pouvoir s'étend, de le laisser seurement et librement passer avec sadite compagnie, armes et prises qu'il aura pu faire, sans luy donner ny souffrir qu'il luy soit fait ou donné aucun trouble ny empêchement, mais au contraire luy donner tout le secours et assistance dont il aura besoin, ces présentes non valables après le jour de la fin de notre guerre, en témoins de quoy nous les avons signées et icelles fait contresigner et sceller du sceau de nos armes par le capitaine de Genève, le seizième jour du mois de septembre 1457. Signé par Nicbur pour l'avoyer et le conseil et scellé. De plus faut pas croire que je doute des capacités de l'esprit de Garwin chose.. Tant est que l'on puisse parler d'esprit pour qualifier les timides tressaillements de neurones trop longtemps marinés dans le jus de NN où les tangibles neurones de notre cher Villers.. Que dis je cher.. Coquinou (a parté pour Villers.. ta toujours la marque de ma medaille sur ton torse que ta plaqué sur ta peau en signe de virilité amoureuse afin de te faire intégrer a Geneve...? Finalement tu té bien débrouillé sans moi.. Ta culbuté qui alors pour arriver à tes fins..? ) Bref son clapotit douillet comme les deux fesses de la digue d'un NN de basse Atlantique qui attend la marée basse pour bouger son fion pour la chasse a la moule.. Et qui finalement au détour d'une virgule piégée oublie jusqu'au prémisse de la beauté de la vie ..Car a en lire entre les lignes ... C'est bien notre mort que vous voulez réellement nan..? Le très haut nous inspire..? Qui sait.. Vous voulez ma mort... Soit.. Mais je m'en ecarte de par votre main de gaité de coeur au risque de ne pas connaître la douceur des pissenlits que vous m'offrez si savement .. Ah je sais... je sais ce qu'il nous faudrait pour arrêter la mort en temps de paix.. Une bonne guerre... A la Pif Paf Pouf ziiiiip.. Ahhhhh je suis fait.... Ahhhhh si tu te tire de ce merdier... Ahhhh dis y que je l'aimais... Ahhhh... C'est bon là..? Ben nan vous n'aurez pas un râle de moi, jpréfère le laisser a Deos pour qu'il decide du jour.. Namého.. Mais... Chuuuuut écoutez... Tendez l'oreille... Vous entendez au loin... Mugir ces véloces soldats...? Bien à vous la marquise
Demande en appel de Barba: - Spoiler:
Sur la route du retour….comme si j'avais que ça à faire,marcher et écrire c'est pas necessairement compatible.De plus sans lumière......
Messire Procureur de la cour d’appel de la cour de justice de Confederation Helvetique.Voici que je prends la plume pour coucher les quelques mots qui vont suivre afin de vous presenter une requête en appel.Mise en accusation par le tribunal de Genève,je suis condamnée ce jour pour haute trahison,avant même d’avoir pu me présenter devant mes accusateurs et d’avoir fait entendre le son de ma douce voix.La chose dont on m’accuse na ni queue ni tête,et les acteurs de cette comédie affligeante se croient tout permis surtout ce qui est interdit. Si je regarde de prêt le codex juridique de Geneve,Un crime pour haute trahison se traduit par je cite
- III.2. Crimes contre le peuple de Genève Sera poursuivie pour crime contre le peuple de Genève, toute personne qui tente de prendre la mairie pour renverser l’avoyer légitime ou qui incite à la révolte, qui communique à une province ou à une organisation des informations relatives à la sécurité de Genève, qui détourne un mandat cantonal ou pille la mairie.
Alors a moins que ma vue ne me fasse défault et que mon état mental soit défaillant,il ne me semble pas avoir pris la mairie,ni quoi que ce soit en rapport avec ce qui est dit deux lignes plus haut.Alors que l’on me prenne pour une criminelle en jupon et soquettes qui arrive a renverser un pouvoir en place a des lieux de Geneve me fait gentilment sourire.Ayant les levres gercées,croyez bien qu’elles craquent ,heureusement que je ne pique pas un fou rire devant le comique juge Garwinn et ses accolytes,tous plus tordants les uns que les autres.
De plus le tout vient d’être expédié à une vitesse incroyable,et d’ailleurs il faut saluer le savoir faire des protagonistes,mettre sur pied une farce tribunalesque telle que celle-ci,chapeau bas.Mon dossier portait déjà l’étiquette coupable. Autant préparer cellules et potences. Mais peut être y a-t-il des talents de troubadours cachés chez certains,faut voir le coté pratique,ils pourront se recycler une fois leur carriere politicocomédienne terminée.
Maintenant si se battre auprés de braves genévois ,donnant sans compter de leur personne,préts à mourir pour une cause juste,pour l honneur a titre post morthume d’un homme assassiné,et aimant leur mere patrie mérite un chatiment.Permettez effectivement que cela soit.
Croyez en mes respects. Barba.
Demande en appel de Ange: - Spoiler:
Un procès? quel procès? accusé, jugé, condamné... sans le savoir! Faut le faire n'empêche...
Messire le Procureur de la cour d'appel Helvétique.
Je vous écris afin de vous présenter ma demande en appel à la suite de ma mise en accusation, puis ma condamnation, par le tribunal de Genève, au motif de haute trahison. Je n'ai ni eu le temps ni la capacité physique de présenter ma défense, ayant été condamné avant même le début de mon procès. dont j'ignorais même l'existence hier encore.
Selon le codex juridique de Genève, la haute trahison se résume par:
- III.2. Crimes contre le peuple de Genève Sera poursuivie pour crime contre le peuple de Genève, toute personne qui tente de prendre la mairie pour renverser l’avoyer légitime ou qui incite à la révolte, qui communique à une province ou à une organisation des informations relatives à la sécurité de Genève, qui détourne un mandat cantonal ou pille la mairie.
N'ayant jamais mis les pieds dans cette belle cité Helvétique je vois mal comment j'aurais pu me rendre coupable de tels actes. De plus le procès a eu lieu à une vitesse record; étant à ce moment là loin, très loin de Genève je ne pouvais présenter ma défense... si tant est que ce procès soit légitime.
Toutefois si combattre aux cotés d'hommes et de femmes courageux, ayant la force de leurs conviction justifie ce procès alors que cela soit. Mais que l'on me permette de me défendre.
Respectueusement,
Ange.
Demande en appel de Andrew: - Spoiler:
Un procès pour Haute Trahison ! Un procès pour 25 personnes. Et tout cela à distance et réglé à la hâte.
En temps qu'ancien juge et procureur, Andrew savait que cela ne pouvait pas avoir été fait dans les règles, en respectant les droits de chacun. De fait, le nombre d'irrégularités et de fautes étaient quasiment incalculable. Le salut des accusés n'avait tenu en fait qu'à l'excellent avocat que Tatoumi avait réussi in extremis à recruter pour la cause. Bref, bien que encore sur les chemins, entre nulle part et ailleurs, Andrew devait faire une demande d'appel pour le procès bâclé dont lui et ses compagnons avaient été victimes.
Sir Procurator general,
Je me pelle Andrew (Andrew_Largs IG) et je dépose devant vous un appel contre le verdict je et tous mes compagnons on a fait l'objet dans le procès pour haute trahison. Je a demande que vous ave tous le pièce du dossier et je le a fait transferrationner ici.
Le raison je demande le appel de le jugement est trèes multiple. Je va essaye de en énumère les principaux, mais je est sur vous alle en trouve bien plus dans le lecture de les minutes du procès.
Je commence par le non respect de les délais fixe par le juge lui même. Tous les accuses se trouvaient dans le Béarn à le début du procès. Le juge à rien trouve de mieux que de donne un délai pas possible à respecte pour ce présente d'un part et de le écourte sans préavis de l'autre part. En gros, il a donne 5 jours pour faire le voyage mais a commence le procès juste après 3. Malgré tout le bon volonté de les accuse, ce est clair que aucun ne a pu être présent pour assure son défense. Le deuxième point je voule souligne concerne les auditions de les accuse pour les plaidoirie de le défense. On a vu que le juge à jamais laisse le temps à personne de viendre témoigne. Le juge à pas non plus respecte le Codex de Genève que il dit, dans le paragraphe VIII.3, que le accuse à droit à deux plaidoiries . Ici, avec ce que Maitre Renard a pouve nous transmettre, le procès, ce a été un sorte de discussion entre le judge et le procurator avec quelque fois le parole que elle est donne à l'avocat. Mon troisième point concerne d'ailleurs le avocat. Tout de le long du procès, le judge à essaye de faire de le pression sur le avocat en lui disant il est pas capable ni autorise de plaider. Par exemple, juste pour commence il a demande le référence et le preuve de le appartenance de le avocat à un barreau. Pourtant rien dans le codex de Genève dit que le avocat doit être quelqu'un qui a un profil bien précis. À Genève, que ce soit bien ou pas, on pouve se faire représente par qui on voule d'après le codex. Mon quatrième point concerne un vice de le forme monstrueux de la part de un judge que il se dit compétent. Il a clairement dit devant de les témoins que les accusés étaient présument coupable. Or le codex de Genève dit le contraire. Dans le chapitre Vii, ce est dit que "Tout accusé est présumé innocent jusqu'à ce qu'un tribunal habilité ait statué de sa culpabilité". Je crois que on pouve donc très raisonnablement doute de le compétence de le juge dans le connaissance de les textes de loi que il ets suppose faire applique... Pire que cela est mon cinquième point. Je accuse le judge de avoir été partial dans le jugement. Le acte de l'accusation concerne le membres de le Gouvernement Provisoire de Genève. Dans différente reprise, le judge a fait référence aux accuses en parlant de le Lion de Juda. Or si vous alle voir dans les archives de Genève, vous pouve vous réfère à l'Historien de Genève Izaac, que un grand procès contre le Lion de Juda à été mène par ce même judge il y a quelques temps. À le très grande déception de le judge et sous le pression de la Vérité, tous le charge a finalement été abandonne. Mais il faut croire que ce fin à donne des maux de ventre à le judge qui a essaye de refaire le procès il a "perdu" un premier fois. De plus ce est très clair quand on lit le minute de le procès que les accuse sont tous de le Lion de Juda et que donc ils ont coupables. De quoi, il se en moque, mais ils sont coupables ! Ce manque de impartialité est pas tolérable pour un judge. Dans un sixième point, je voule signale que le judge a refuse de entendre deux témoins que le avocat voulait faire cite à le barre. Or le Codex de Genève est clair : le accusation et le défense pouve faire entendre deux témoins chaque. Enfin, je vousle signale que, même si ce est pas forcément mon cas, plusieurs de les accuse ont de les peines que elles sont pas conforme avec le charte de le judge. Je pense surtout à le longueur de les peines de prisons et aussi à le montant de les amendes.
Pour être bref, le procès et le verdict que il a été rendu dans ce affaire, ce est juste vice du procédure sur vice du procédure. Je demande donc le révision voir le annulation de le procès contre le Gouvernement Povisoire de Genève. Je voule demande aussi que un enquête soit fait pour valide le compétence de le judge garwin à occupe ce poste compte tenu de le somme pas imaginable de fautes professionnelles il fait dans le exercice de le justice à Genève.
Je reste bien sur dans votre entier dispose si vous ave des questions pour moi.
Bien pour vous
Andrew
Demande en appel de kartouche le magnifique: - Spoiler:
De Muret, en Armagnac,
Au gentil procureur choisi par les cités libres d'Helvétie, salut !
Aujourd'hui je, Kartouche, bourgeois de la bonne cité de Genève, dépose un appel à l'encontre du jugement collectif apparemment prononcé contre moi aussi le 18 février 1458, il y a six jours de cela. Nombreuses sont les raisons de cet appel.
Le premier point -non des moindres- s'appuye sur le fait que j'ai été inculpé puis jugé sans rien en savoir : j'étais en effet en retraite au moment où le procureur de Genève Vanitas nous a fait parvenir le 2 février, à moi et à 24 autres bourgeois, une notification d'inculpation, qui ne faisait même pas mention des actes pour lesquels nous devions être jugés trois jours plus tard, à quelque 300 lieues de là. Conduire un procès et prononcer un verdict alors que l'inculpé est en retraite -la mienne a duré du 31 janvier au 19 février- est en contradiction flagrante avec les coutumes judiciaires, et en particulier avec les règles écrites figurant dans la charte du juge. Le bourgeois Vanitas, à qui je faisais relever par courrier ce fait il y a 5 jours, n'a pas jugé bon répondre à mes interrogations.
En second lieu vient un extraordinaire vice de forme. Selon toute vraisemblance, le juge Garwin m'a considéré dès le début du procès comme présumé coupable, ce qui est contraire aux lois en vigueur en Genève. Dans le Codex judiciaire, chapitre VII, il est écrit que «tout accusé est présumé innocent jusqu'à ce qu'un tribunal habilité ait statué de sa culpabilité.» On en tirera les conséquences qui s'imposent sur les connaissances juridiques du juge et sa compétence à siéger à ce poste, ou bien alors sur son impartialité.
Ce dernier point est d'ailleurs le propos d'une troisième contestation. Je soupçonne en effet le juge Garwin de concevoir en son sein quelque frustration à propos d'une affaire relative au Lion de Juda qu'il a eu à mener par le passé, et qui a débouché sur un non-lieu, frustration refaisant surface dans ce procès et le faisant manquer de l'objectivité nécessaire dans cette complexe affaire. Quelques observateurs avisés ont remarqué, au cours de ce présent procès, que le bourgeois Garwin, pour qualifier les inculpés, a utilisé à plusieurs reprises l'expression "Lion de Juda". Il n'est pas inconnu à la cour que le Lion de Juda est cette organisation fanatique ne reculant devant aucun crime pour arriver à ses fins, organisation honteuse à laquelle nombre de réformés aristotéliciens ont été assimilés. J'en sais moi-même quelque chose puisque j'ai souvent été fallacieusement accusé de faire partie de cet hydre. Au vu des allusions -ou des lapsus du juge- je me pose donc la question de l'impartialité du juge, pourtant indispensable dans toute procédure judiciaire.
Je conclurais sur quelques points inhérents à notre défense, où plutôt aux droits qui nous ont -ou pas- été accordé au cours de ce procès. J'aimerais tout d'abord évoquer les pressions subies par notre avocat à Genève, Maitre Renart, qui s'est vu plusieurs fois demandé par l'accusation ou le juge dans quelles affaires il avait déjà eu à plaider et à quel barreau il était affilié, allant même jusqu'à le menacer de ne pas considérer sa plaidoirie s'il n'en disait plus, alors que les lois de Genève n'oblige en rien les avocats désignés par la défense à ceci. Il me semble important aussi de noter que les deux témoins convoqués par Maitre Renart n'ont pas été entendus par la cour, alors que le Codex est clair : la défense, à l'instar de l'accusation, a le droit de faire déposer deux témoins.
Je ne puis malheureusement pas vous faire parvenir une copie des minutes officielles du procès, ni même du verdict, puisque le juge Garwin n'a pas daigné répondre par une seule ligne à la requête que je lui ai fait parvenir en ce sens samedi 20 février. Je n'ai eu pour mon information que des bribes d'intervention entendues et consignées par écrit, que j'ai pu utiliser pour rédiger cette requête. Il est quasiment certain que, le jour où je serai de retour à Genève et pourrai prendre connaissance des archives de la cour, que j'aurais d'autres objets litigieux à soumettre à cette noble cour. Nulle doute, toutefois, que les autorités judiciaire de Genève voudront bien mettre à votre disposition le relevé intégral des diverses dépositions de ce procès.
Fraternellement, je vous salue, Monsieur le Procureur, en espérant que vous accepterez de réviser cet inique jugement, contraire à toutes les procédures légales.
Kartouche, bourgeois de la bonne cité de Genève
Demande en appel de Sanctus: - Spoiler:
Montauban le 24 février 1458
Messire le procureur de la cour d'appel, mes respects.
Ce jean foutre de juge Garwin m'a condamné pour les mêmes raisons que mes camarades de bac à sable, sans que je puisse me défendre. Etant à des lieux de Genève, la chose m'était en effet impossible. Il est bien entendu que je reprends la plupart des arguments déjà cités par les autres personnes impliquées dans ce procès inique. Ce Garwin mérite au moins le pal. Comment peut-on oser souiller la justice helvète de cette façon ? Je reste à votre disposition pour toute demande d'information complémentaire.
Pour Dieu
Cromwell dit sanctus (ou l'inverse).
Demande en appel de Tatoumi: - Spoiler:
Tatoumi fit faire une halte à son groupe, il devenait évident qu'ils ne seraient pas de retour avant l'expiration du délai pour faire appel. Elle prit donc encre, plume et papier et rédigea sa missive.
Messire le procureur confédéral, Tout comme mes compagnons d'armes, je viens de faire l'objet d'un procès injuste et expéditif. Procès fomenté à seule fin de garder le pouvoir par les traitres qui siègent actuellement à Genève au lendemain de notre victoire en Béarn et alors que nous anoncions notre retour.
Haute trahison, messire, rien que ça ! Moi, ancienne avoyère, ancienne conseillère confédérale, qui ai donné mon sang sur les remparts de ma ville lors de la croisade, quelle farce que cette accusation...
Non contents de tenter de salir mon nom avec cette mascarade, ce procès se déroula à une vitesse inimaginable alors que nous clamions notre droit de venir nous défendre en personne.
J'ose espérer messire que vous ne laisserez pas passer cet affront à la justice et que vous accepterez mon recours en appel de ce jugement.
Dans cette attente, je vous salue respectueusement.
Pour l'amour de Genève, de l'Helvétie, Tatoumi.
On aurait pu croire la blonde rodée depuis tous ses procès béarnais, elle n'en était que lasse....
Demande en appel de *Phonya*: - Spoiler:
Une pause à Montauban, quelques courriers envoyés à droite et à gauche et puis celui qui n'avait que trop attendu maintenant.
A Messire le Procureur confédéral de la cour d'appel
Montauban, le 24 février 1458,
Messire,
La présente pour vous prier de prendre en compte la demande d'appel que je formule à l'encontre d'un jugement à mon égard, dont je n'ai appris la teneur que par hasard. Je suis jugée coupable comme mes compagnons, de haute trahison envers la ville de Genève. Ville qui m'a vue naître et grandir, ville qui détient ma fidélité et mon engagement total, ville pour laquelle j'ai passé plus de 100 jours en Béarn, n'hésitant pas à risquer ma vie.
Voici le verdict prononcé par le juge Garwin (fourni par maître renard, puisqu'il ne m'a pas été adressé personnellement)
En fonction de certains éléments et conformément à la Charte des Juges, en ce jour 18 février je déclare les accusés coupables de haute trahison et de crime envers notre bonne ville de Genève. Sont condamnés à 3 jours de prison et 120 écus d’amende Petit Frère, Barbapounette, Mariposa, Zarathoustra, , Kartouche, Kirkwood, Skiid, Barkus, Jacquot, Marquise_des_anges, Shirine, Harchette, Lover. Sont condamnés à 5 jours de prison et 200 écus d’amende Meliandulys, Nicbur, Izaac, Phonya, Tatoumi, Andrew_Largs, Cromwell, Leamance, Barkus, Oce6, Philodendron, Ange.
Tous les accusés sont suspendus de leurs droits politiques pendant 3 mois après leur sortie de prison.
En espérant que les minutes du procès vous seront accessibles, je me contenterai d'énoncer tous les arguments qui me poussent à faire appel de ce jugement: La précipitation qui ne m'a pas laissée le temps de rentrer à Genève et d'assister à ce procès, Les mots échappés de la bouche même du Juge Garwin nous déclarant, tous présumés coupables, en totale contradiction avec le Codex de Genève qui précise dans le chapitre VII: "Tout accusé est présumé innocent jusqu'à ce qu'un tribunal habilité ait statué de sa culpabilité", Les premiers refus du procureur Vanitas et du juge Garwin d'autoriser maître Renard, avocat à assurer notre défense, La peine prononcée envers une personne comme Ange (ange_dechu IG) contraire à la Charte du Juge, L'amalgame qui a été fait des réformés et du Lion de Juda, laissant transpirer le désir de vengeance du juge Garwin d'un procès perdu contre ce même Lion.
Plus férus en droit que moi, auraient développé ces remarques pour vous faire toucher du doigt l'iniquité de ce procès, mais je m'en remets à votre sagesse, puisque la justice Genevoise ne l'est point.
Phonya du Lac
Demande en appel de Barkus: - Spoiler:
Un campement aux abords du chemin de retour, à la lueur d'un bon feu de camp :
A Messire le procureur confédéral, Sis à la Cour d'Appel Helvetique
le 24 février 1458, non loin de notre belle et fière Helvétie.
Messire le Procureur,
Par la présente je souhaite formuler une requête d'examen en appel pour le délibéré rendu à mon encontre et à celle de mes compagnons pour "haute trahison envers la ville de Genève", affaire sus nommée :
Plainte
DEPOT DE PLAINTE
Date: le 27 janvier 1458
La République de Genève Contre: Meliandulys, Nicbur, Izaac, Phonya, Tatoumi, Andrew_Largs, Cromwell, Leamance, Petit Frère, Barbapounette, Mariposa, Zarathoustra, , Kartouche, Kirkwood, Nimgly, Skiid, Barkus, Oce6, Philodendron, Jacquot, Marquise_des_anges, Shirine, Harchette, Ange, Glover.
Motif: Haute Trahison (Crime contre le Peuple de Genève)
Résumé des faits: En apposant leur signature sur un document appellant à la révolte, à la conquête en arme de notre ville et en se targuant de représenter l'autorité légitime de Genève, ces personnes se sont rendues coupable de la plus haute trahison.
verdict
Messire Maître_renard, je vous remercie de vos appréciations. J’aurais espéré une plaidoirie digne d’un avocat reconnu du barreau de Genève, malheureusement ce n’est pas le cas. Je note qu’à chacune de vos interventions, vous essayez de gagner du temps. Vos témoins ne sont que de la poudre aux yeux et votre demande est donc irrecevable pour la simple raison que vous n’avez pas agi dans les temps impartis.
Je suis là pour juger et comprendre. J’aurais espéré que les accusés puissent s’exprimer afin de se défendre. Mais non. Je ne juge pas dans le temps, je juge dans l’instant. Les accusés avaient tout le temps de pouvoir se rendre à ce tribunal. Leur acharnement à construire une nouvelle république restera vain. En se murant dans le silence, les accusés se sont condamnés eux-même. Personne d’entre eux n’a voulu endosser le rôle d’instigateur de cette République. Tous solidaires peut être un bien mais pas dans le cas précis de ce procès.
Monsieur le Procureur s’est montré extrêmement sévère dans son réquisitoire. Malgré tout, je n’accorde aucune circonstance atténuante, au vu des faits reprochés : appel à la révolte et au combat armé, appel au coup d’état dans le but de renverser le régime actuel, usurpation, de titre et diffamation.
En fonction de certains éléments et conformément à la Charte des Juges, en ce jour 18 février je déclare les accusés coupables de haute trahison et de crime envers notre bonne ville de Genève.
Sont condamnés à 3 jours de prison et 120 écus d’amende Petit Frère, Barbapounette, Mariposa, Zarathoustra, , Kartouche, Kirkwood, Skiid, Barkus, Jacquot, Marquise_des_anges, Shirine, Harchette, Lover.
Sont condamnés à 5 jours de prison et 200 écus d’amende Meliandulys, Nicbur, Izaac, Phonya, Tatoumi, Andrew_Largs, Cromwell, Leamance, Barkus, Oce6, Philodendron, Ange.
Tous les accusés sont suspendus de leurs droits politiques pendant 3 mois après leur sortie de prison.
Monsieur le Lieutenant de police, je vous prie de prendre acte de la sentence afin de la faire exécuter.
Permettez moi de vous expliquer les raisons de ma demande en Appel :
-Je n'ai jamais vu un jugement si expéditif ! Ce jugement n'est qu'une mascarade, tous désignés coupables bien avant que le verdict soit donné. Sans nous donner l'occasion de nous défendre, la distance nous séparant de notre tant aimée cité arrangeant bien le juge Garwin, ce dernier sachant très bien que nous désirions rentrer en nos murs...
-3 mois de suspension de droit politique : pour quelle raison ??? ce dernier a t il si peur de contrarier le peuple Genevois par ce jugement pour que ces derniers votent en notre faveur lors du passage aux urnes ? Que devient la république dans tout cela ? Cette chère république que nous avons défendu jusqu'en Béarn ???
- Je ne cerne pas non plus la raison qui a poussé le juge Garwin à me condamner 2 fois !! (???). Preuve supplémentaire de l'empressement à rendre le verdict !! Verdict dont j'ai pris connaissance grace à mes compagnons, le greffier n'ayant même pas pris la peine de me la notifier par pigeon.
Messire le Procureur Confédéral, je vous prie d'examiner ma doléance avec une grande attention, je fais confiance en votre lucidité quant aux réelles intentions de ce procés intenté par une poignée de "faux "Helvètes...
Barkus de Genève
Demande en appel de Nicbur: - Spoiler:
Bientot le retour dans sa citée adorée... Sur les ordres de Tatou, une halte est faite et des pigeons envoyés
Messire le Juge,
Je suis nicbur, l'Issime, ancien avoyer genevois et lieutenant général de la garde genevoise. Je vous écris pour vous faire part d'une profonde injustice.
Mes amis et moi mêmes avons été condamnés, lors d'un procès qui n'en porte que le nom, à de lourdes amendes et peines de prison, et ce lors d'une audience expédiée en moins de temps qu'il ne faut pour le dire.
Je crois, messire, et je vous transmets les minutes du procès pour appuyer mon affirmation, que le juge Garwin avait rendu son verdict avant même l'ouverture du procès.
Je vous demande donc de rendre la justice, et de constater l'innocence de mes amis, ainsi que la mienne
Cordialement
Nicbur
PJ: minutes du procès DEPOT DE PLAINTE
Date: le 27 janvier 1458
La République de Genève Contre: Meliandulys, Nicbur, Izaac, Phonya, Tatoumi, Andrew_Largs, Cromwell, Leamance, Petit Frère, Barbapounette, Mariposa, Zarathoustra, , Kartouche, Kirkwood, Nimgly, Skiid, Barkus, Oce6, Philodendron, Jacquot, Marquise_des_anges, Shirine, Harchette, Ange, Glover.
Motif: Haute Trahison (Crime contre le Peuple de Genève)
Résumé des faits: En apposant leur signature sur un document appellant à la révolte, à la conquête en arme de notre ville et en se targuant de représenter l'autorité légitime de Genève, ces personnes se sont rendues coupable de la plus haute trahison. verdict Citation: Messire Maître_renard, je vous remercie de vos appréciations. J’aurais espéré une plaidoirie digne d’un avocat reconnu du barreau de Genève, malheureusement ce n’est pas le cas. Je note qu’à chacune de vos interventions, vous essayez de gagner du temps. Vos témoins ne sont que de la poudre aux yeux et votre demande est donc irrecevable pour la simple raison que vous n’avez pas agi dans les temps impartis.
Je suis là pour juger et comprendre. J’aurais espéré que les accusés puissent s’exprimer afin de se défendre. Mais non. Je ne juge pas dans le temps, je juge dans l’instant. Les accusés avaient tout le temps de pouvoir se rendre à ce tribunal. Leur acharnement à construire une nouvelle république restera vain. En se murant dans le silence, les accusés se sont condamnés eux-même. Personne d’entre eux n’a voulu endosser le rôle d’instigateur de cette République. Tous solidaires peut être un bien mais pas dans le cas précis de ce procès.
Monsieur le Procureur s’est montré extrêmement sévère dans son réquisitoire. Malgré tout, je n’accorde aucune circonstance atténuante, au vu des faits reprochés : appel à la révolte et au combat armé, appel au coup d’état dans le but de renverser le régime actuel, usurpation, de titre et diffamation.
En fonction de certains éléments et conformément à la Charte des Juges, en ce jour 18 février je déclare les accusés coupables de haute trahison et de crime envers notre bonne ville de Genève.
Sont condamnés à 3 jours de prison et 120 écus d’amende Petit Frère, Barbapounette, Mariposa, Zarathoustra, , Kartouche, Kirkwood, Skiid, Barkus, Jacquot, Marquise_des_anges, Shirine, Harchette, Lover.
Sont condamnés à 5 jours de prison et 200 écus d’amende Meliandulys, Nicbur, Izaac, Phonya, Tatoumi, Andrew_Largs, Cromwell, Leamance, Barkus, Oce6, Philodendron, Ange.
Tous les accusés sont suspendus de leurs droits politiques pendant 3 mois après leur sortie de prison.
Monsieur le Lieutenant de police, je vous prie de prendre acte de la sentence afin de la faire exécuter.
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| | | ulrich flâneur
chez moi : genève qualité particulière : conseiller d'opposition inscription le : 16/12/2009
| Sujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] Jeu 25 Fév - 10:16 | |
| Monsieur le maire, les appels à Berne suspendent la peine, je crois. Qu'allez-vous faire si les accusés débarquent en ville avant que la cour d'appel helvétique ait confirmé les verdicts ? | |
| | | Notwen de la Concorde Bourgeois
chez moi : bonne humeur qualité particulière : Conseillère, banquière... inscription le : 27/11/2007
| Sujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] Jeu 25 Fév - 11:38 | |
| - ulrich a écrit:
- Qu'allez-vous faire si les accusés débarquent en ville avant que la cour d'appel helvétique ait confirmé les verdicts ?
Hmm... vous voulez dire, je suppose : - Citation :
- avant que la cour d'appel ait confirmé ou infirmé les verdicts ?
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| | | Vanitas loquace
chez moi : Genève qualité particulière : Conseiller et Procureur Cantonal inscription le : 10/01/2009
| Sujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] Jeu 25 Fév - 17:06 | |
| Et bien, je suppose que l'avoyer déposera un dossier à Berne pour signifier que ces personnes sont rentrées en Helvétie, et attendra que le jugement de la Cour d'Appel soit rendu. Comme c'est le bourreau bernois qui est chargé de l'exécution des peines, il attendra lui aussi les instructions des juges d'Appel.
Donc, l'avoyer ne fera rien de plus que son travail administratif en ce qui concerne le plan juridique. Au niveau politique, rien ne l'empêche de déposer un décrêt de restriction à l'accès du territoire ou autre mesure qui aura des effets juridiques mais qui n'ont rien à voir avec l'affaire qui nous occupe. Si vous voulez en savoir plus, je vous suggère de lui poser la question au Conseil. | |
| | | Meliandulys Bourgeois
chez moi : - qualité particulière : Capitaine, le seul, l'unique inscription le : 27/06/2008
| Sujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] Jeu 25 Fév - 23:53 | |
| Et les pigeons continuaient de pleuvoir sur le bureau du procureur chargé des requêtes auprès de la cour d'appel...Demande en appel d'Océ6 : - Spoiler:
- Citation :
Messire le Procureur,
Je me nomme Oce6, ancien lieutenant de police genevois, ancien juge genevois, et ancien sergent chef de la garde genevoise. Je vous écris pour vous faire part d'une profonde injustice.
Mes amis et moi mêmes avons été condamnés, lors d'un procès qui n'en porte que le nom, à de lourdes amendes, pertes de droits politiques, peines de prison, et ce lors d'une audience expédiée en moins de temps qu'il ne faut pour le dire.
Je crois, messire, et je vous transmets les minutes du procès pour appuyer mon affirmation, que le juge Garwin avait rendu son verdict avant même l'ouverture du procès.
Je vous demande donc de rendre la justice, et de constater l'innocence de mes amis, ainsi que la mienne
Respectueusement
Oce6
PJ: minutes du procès - Citation :
DEPOT DE PLAINTE
Date: le 27 janvier 1458
La République de Genève Contre: Meliandulys, Nicbur, Izaac, Phonya, Tatoumi, Andrew_Largs, Cromwell, Leamance, Petit Frère, Barbapounette, Mariposa, Zarathoustra, , Kartouche, Kirkwood, Nimgly, Skiid, Barkus, Oce6, Philodendron, Jacquot, Marquise_des_anges, Shirine, Harchette, Ange, Glover.
Motif: Haute Trahison (Crime contre le Peuple de Genève)
Résumé des faits: En apposant leur signature sur un document appellant à la révolte, à la conquête en arme de notre ville et en se targuant de représenter l'autorité légitime de Genève, ces personnes se sont rendues coupable de la plus haute trahison.
verdictCitation: - Citation :
Messire Maître_renard, je vous remercie de vos appréciations. J’aurais espéré une plaidoirie digne d’un avocat reconnu du barreau de Genève, malheureusement ce n’est pas le cas. Je note qu’à chacune de vos interventions, vous essayez de gagner du temps. Vos témoins ne sont que de la poudre aux yeux et votre demande est donc irrecevable pour la simple raison que vous n’avez pas agi dans les temps impartis.
Je suis là pour juger et comprendre. J’aurais espéré que les accusés puissent s’exprimer afin de se défendre. Mais non. Je ne juge pas dans le temps, je juge dans l’instant. Les accusés avaient tout le temps de pouvoir se rendre à ce tribunal. Leur acharnement à construire une nouvelle république restera vain. En se murant dans le silence, les accusés se sont condamnés eux-même. Personne d’entre eux n’a voulu endosser le rôle d’instigateur de cette République. Tous solidaires peut être un bien mais pas dans le cas précis de ce procès.
Monsieur le Procureur s’est montré extrêmement sévère dans son réquisitoire. Malgré tout, je n’accorde aucune circonstance atténuante, au vu des faits reprochés : appel à la révolte et au combat armé, appel au coup d’état dans le but de renverser le régime actuel, usurpation, de titre et diffamation.
En fonction de certains éléments et conformément à la Charte des Juges, en ce jour 18 février je déclare les accusés coupables de haute trahison et de crime envers notre bonne ville de Genève.
Sont condamnés à 3 jours de prison et 120 écus d’amende Petit Frère, Barbapounette, Mariposa, Zarathoustra, , Kartouche, Kirkwood, Skiid, Barkus, Jacquot, Marquise_des_anges, Shirine, Harchette, Lover.
Sont condamnés à 5 jours de prison et 200 écus d’amende Meliandulys, Nicbur, Izaac, Phonya, Tatoumi, Andrew_Largs, Cromwell, Leamance, Barkus, Oce6, Philodendron, Ange.
Tous les accusés sont suspendus de leurs droits politiques pendant 3 mois après leur sortie de prison.
Monsieur le Lieutenant de police, je vous prie de prendre acte de la sentence afin de la faire exécuter.
Demande en appel de Mélian : - Spoiler:
- Citation :
Messire le procureur,
Je suis Melian, ancien avoyer et chancelier genevois, capitaine des compagnies de Reitres envoyées par Genève pour combattre dans le lointain Béarn. Et pourtant, ma cité gangrénée par un pouvoir corrompu a été jusqu'à profiter de notre éloignement pour nous trainer en justice. Un procès inique, une mise à mort programmée devrais-je plutôt dire durant lesquels nos droits les plus élémentaires ont été bafoué malgré la bonne volonté dont nous avons fait preuve.
Le résultat est déplorable, une honte pour la justice genevoise : un juge partial ayant de vieux comptes à régler avec certains accusés depuis un antique procès durant lequel il s'est acharné sans parvenir à ses fins, le refus catégorique d'attendre les accusés et de leur laisser une chance de se défendre, la crédibilité de notre avocat remise en question par le comportement inquisitorial du procureur et du juge, un procès expéditif dans le seul et unique but de rendre une sentence avant que les accusés en question n'aient pu rallier Genève, des peines hasardeuses ne respectant pas la charte du juge...
Mais de tout cela, vous ne pourrez que vous en rendre compte en consultant les minutes de ce procès. Toujours pas à Genève, je ne les ai pas sous la main. Mais je suis certain que le greffier se ferra un devoir de vous les fournir Je vous saurais donc gré de prendre ce jour en considération ma requête en cour d'appel, messire le procureur, que la justice ne soit pas entachée d'une telle erreur.
Mes salutations messire le procureur
Mélian
| |
| | | harchette
chez moi : là où tu m'attends pas qualité particulière : empaleur d'incroyant inscription le : 02/02/2010
| Sujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] Dim 28 Fév - 20:20 | |
| Harchy venait juste de s'échapper d'un monastère. Enlevé par des moines pas très catholiques, il avait été torturé. Oui, il avait parlé sous la torture, beaucoup parlé même.
Oui, j'vous donne tout d'suite la liste des des lions
Vanitas, le Pape, Garwin, Geof le franc comptois .....
Il ne put s'empêcher de rire, s'il avait pu il se serait permis un joli bras d'honneur. Ce serait pour une prochaine fois, il en était sûr. Il arrivait pour lire le verdict.
120 écus et 3 jours ? T'as lu la charte du juge ? Nan ? Ben faudrait. Alors avant de te prendre une raclée si je me déplace, oublie tout ça, vaudrait mieux.
Sinon, j'en appelle à une autorité plus haute. Tu vas le voir de près le coup de pied au fion, crois moi | |
| | | Garwin loquace
chez moi : Quelque part en France inscription le : 28/01/2008
| Sujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] Lun 1 Mar - 1:47 | |
| Garwin rangeat ses dossiers et se préparait à partir qaund il fut interpeler par un homme. Se retournant, il reconnu Messire Harchette.
C'est à moi que sont destinées ces jolies phrases, Messire Harchette ? Je vous prierais d'être correct, nous sommes dans un tribunal et tant que je n'ai pas quitté les lieux, vous insultez un magistrat dans l'exercice de ses fonctions. L'outrage à magistrat n'est pas loin vous savez.
Quand à la charte du juge, je la connais très bien. Malheureusement, il en est pas de même pour vous au niveau des lois helvètes.
Votre peine est justifiée. 3 jours de prison est le maximum que je pouvais vous donner. Quand à l'amende de 120 écus, je pense que vous les avez. | |
| | | Oce6 loquace
chez moi : Genève qualité particulière : Conseillère municipale inscription le : 29/04/2008
| Sujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] Mar 2 Mar - 19:11 | |
| Océ qui passait par là, sourit en entendant Garwin. Elle lança au passage : Penser n'est pas savoir ! Donc .... Mes salutations cher ex confrère. Et elle s'en fut en sifflotant, se demandant si elle verrait la tribun mise au tribunal pour esclavagisme : - Citation :
- 02/03 18:03 : Bigmamma embauche Johnforge pour 12,00 écus
[HRP]citation pensée également [/HRP) | |
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| Sujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] | |
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| | | | Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] | |
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