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 Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable]

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maitre_renard
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maitre_renard

maitre_renard


chez moi : Genève
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inscription le : 14/02/2010

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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable]   Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] - Page 4 Icon_minitimeMer 17 Fév - 22:31

HRP bougé à côté
Nicbur
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Garwin
loquace
Garwin


chez moi : Quelque part en France
inscription le : 28/01/2008

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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable]   Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] - Page 4 Icon_minitimeMer 17 Fév - 22:58

Messire Maitre_renard, si vous n'avez rien à ajouter, je vais rendre mon verdict.

Aussi, avant de le faire, je vous demande pour la dernière fois et au nom des accusés si vous plaidez coupables ou non coupables de haute trahsion envers la ville de Genève.
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nicbur
Juge cantonal
nicbur


chez moi : Genève
qualité particulière : Plus beau Seant de Genève
inscription le : 27/11/2007

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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable]   Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] - Page 4 Icon_minitimeMer 17 Fév - 23:01

HRP: j'ouvre un sujet annexe HRP: merci d'y recopier vos interventions. Au besoin, je m'en charge demain et je supprimerai ici
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maitre_renard

maitre_renard


chez moi : Genève
qualité particulière : aucune
inscription le : 14/02/2010

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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable]   Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] - Page 4 Icon_minitimeJeu 18 Fév - 1:03

Maitre_renard rappela les dire du procureur,

Vanitas a écrit:
Je vous remercie Votre Honneur,

Le 25 janvier 1458, un certain nombre de personnes, même pas toutes genevoises, se permettent de signer un document instaurant un "gouvernement en exil". Ces personnes, vous vous en douterez, sont les accusés.

Ce document enfreint, dans son principe même, les lois de notre peuple. Mais pas uniquement dans son principe.

En effet, certains passages appellent ouvertement à la rébellion:[/b]
Citation :
Nous appelons également tous les vrais citoyens de Genève en âge de combattre à venir nous rejoindre en Béarn afin de nous rassembler pour préparer la reconquête de notre cité.

"Je dirais donc une reconquête ne veut pas dire une révolte la reconquête peut être faîte par les urnes"


Vanitas a écrit:
D'autres ne sont que diffamation:
Citation :
Il a perdu toute dignité en autorisant le maintien de troupes d’occupation françaises aussi longtemps que ces dernières le voudront, sans consultation des habitants de la cité.

"Je dirais ou est la diffamation ? Les troupes étaient bien au murailles ? Elles sont bien resté là ? C est un procès pour diffamation ou pour haute trahison ? En fait on cherche des problèmes à mes clients pour qu'un jours le sieur procureur soit élu ?"


Vanitas a écrit:
Alors que d'autres encore remettent la nomination de l'avoyer actuel, pourtant élu par la population:
Citation :
Il a enfin permis par faiblesse l’arrivée au sein du conseil de la cité de personnes étrangères et ouvertement liées à Rome. L’élection du comtois de Villers au poste d’avoyer en est une parfaite illustration.


"etc....etc....

Mais en fait on ne cherche que de la poudre au yeux pour rendre mes clients inéligibles, je dirais juste que mes clients sont non coupables, je vais donc comme l'annonce votre codex appeler 2 témoins à la barre, le premier sera le Sieur ulrich....
je vais lui envoyer une missive de suite pour son témoignage, le deuxième sera connu après le premier témoignage".

1 = Mais je dirais qu un gouvernement provisoire en exil veut belle et bien dire provisoirement loin de sa terre patrie, loin de sa mère Genève !

2 = il est belle et bien réel que le sieur geoffroy de villers était d origine Franc comtoise et a aussi des liens avec la noblesse noire ou alors en a eu

3 = La haute trahison est pour les appel a la révolte etc.... il n y a ici aucun appel a la révolte et aucune demande de prise de pouvoir par la force, juste clairement une opposition a l actualité.
Par ses motifs je demande la relaxe de mes clients après avoir écouté mes deux témoins, Sieur ulrich et dame.... enfin dés que je les aurais contacté.....

4= Les accusés sont présumé innocent et non pas présumés coupable monsieur le juge
Chapitre VII Tout accusé est présumé innocent jusqu'à ce qu'un tribunal habilité ait statué sur sa culpabilité Un juge est censé connaitre le codex et le respecter celon Art. 4 : Le Juge
Le juge est souverain, Il est membre de droit du Conseil. Il connait le Codex de Genève qui est son seul maître. Il est élu en halle, pour un mandat de 2 mois. Il est en revanche "responsable" devant le Conseil et l'Avoyer, qui peuvent voter sa destitution et casser ses jugements, par une majorité des 2/3 des Conseillers. la voix de l'Avoyer l'emporte en cas d'égalité. Le Juge ne transmet pas ses dossiers à son successeur. Il revient la responsabilité de clore les affaires en cours.

4 Vu que le procureur a clairement dit qu il ne sagissait pas d un jugement par coutumace, le fait aussi de vouloir faire un procés par lettre interposé est un abus de pouvoir. Surtout qu'il est clairement su que mes clients sont sur la route du retour


Maître_renard pensa a la bonne paye avec un fromage de vache pour bearnais son corbeau préféré puis reprit la parole

De plus le sieur geoffroy de villers qui est pourtant avoyer de Geneve n a pas respecté lui meme le codex de la ville dont il est avoyer : Les témoins déposent séparément. Ils prêtent serment de parler sans haine et sans crainte, de dire toute la vérité, rien que la vérité. Je demande donc que son témoignage soit retiré et ne fasse pas parti du dit jugement.
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Garwin
loquace
Garwin


chez moi : Quelque part en France
inscription le : 28/01/2008

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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable]   Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] - Page 4 Icon_minitimeJeu 18 Fév - 19:00

Devant une foule importante de Bocanes et de Bocans, le Juge Garwin se leva afin de prononcer la sentence. Tout le monde se tut.

Messire Maître_renard, je vous remercie de vos appréciations. J’aurais espéré une plaidoirie digne d’un avocat reconnu du barreau de Genève, malheureusement ce n’est pas le cas. Je note qu’à chacune de vos interventions, vous essayez de gagner du temps. Vos témoins ne sont que de la poudre aux yeux et votre demande est donc irrecevable pour la simple raison que vous n’avez pas agi dans les temps impartis.

Je suis là pour juger et comprendre. J’aurais espéré que les accusés puissent s’exprimer afin de se défendre. Mais non. Je ne juge pas dans le temps, je juge dans l’instant. Les accusés avaient tout le temps de pouvoir se rendre à ce tribunal. Leur acharnement à construire une nouvelle république restera vain. En se murant dans le silence, les accusés se sont condamnés eux-même. Personne d’entre eux n’a voulu endosser le rôle d’instigateur de cette République. Tous solidaires peut être un bien mais pas dans le cas précis de ce procès.

Monsieur le Procureur s’est montré extrêmement sévère dans son réquisitoire. Malgré tout, je n’accorde aucune circonstance atténuante, au vu des faits reprochés : appel à la révolte et au combat armé, appel au coup d’état dans le but de renverser le régime actuel, usurpation, de titre et diffamation.

En fonction de certains éléments et conformément à la Charte des Juges, en ce jour 18 février je déclare les accusés coupables de haute trahison et de crime envers notre bonne ville de Genève.

Sont condamnés à 3 jours de prison et 120 écus d’amende Petit Frère, Barbapounette, Mariposa, Zarathoustra, , Kartouche, Kirkwood, Skiid, Barkus, Jacquot, Marquise_des_anges, Shirine, Harchette, Lover.

Sont condamnés à 5 jours de prison et 200 écus d’amende Meliandulys, Nicbur, Izaac, Phonya, Tatoumi, Andrew_Largs, Cromwell, Leamance, Barkus, Oce6, Philodendron, Ange.

Tous les accusés sont suspendus de leurs droits politiques pendant 3 mois après leur sortie de prison.

Monsieur le Lieutenant de police, je vous prie de prendre acte de la sentence afin de la faire exécuter.

La séance est levé.
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tatoumi
Bourgeois
tatoumi


chez moi : Genève
qualité particulière : ancienne capitaine souleuse
inscription le : 01/12/2007

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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable]   Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] - Page 4 Icon_minitimeVen 19 Fév - 18:49

Citation :
Maitre,

Je vous remercie de m'avoir fait parvenir copie du jugement rendu.
Notre voyage se passe très bien, je vous remercie.
Quelques intempéries nous ont retardés mais rien de grave.

Je suppose que vous vous y attendiez, nous voulons faire appel.
Vous pouvez donc le signifier au juge Garwin.

Amicalement,
Tatoumi, pour le gouvernement provisoire de Genève.
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Andrew
Bourgeois
Andrew


chez moi : Genève
qualité particulière : Scottish
inscription le : 09/05/2008

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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable]   Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] - Page 4 Icon_minitimeJeu 25 Fév - 3:17

Il paraissait que le verdict était tombé...
En ayant eu vent par leur avocat, les accusés avaient porté l'affaire en appel devant le tribunal de Berne. Les peines étaient donc suspendues jusqu'à ce que le procureur rejette leur demande ou que le juge bernois ait fini d'instruire le dossier et rendu un verdict qui confirmerait ou infirmerait celui du tribunal de Genève.



Demande en appel de Izaac:

Spoiler:


Demande en appel de Marquise_des_anges:

Spoiler:


Demande en appel de Barba:

Spoiler:


Demande en appel de Ange:

Spoiler:


Demande en appel de Andrew:

Spoiler:


Demande en appel de kartouche le magnifique:

Spoiler:


Demande en appel de Sanctus:

Spoiler:


Demande en appel de Tatoumi:

Spoiler:


Demande en appel de *Phonya*:

Spoiler:


Demande en appel de Barkus:

Spoiler:


Demande en appel de Nicbur:

Spoiler:
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ulrich
flâneur
ulrich


chez moi : genève
qualité particulière : conseiller d'opposition
inscription le : 16/12/2009

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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable]   Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] - Page 4 Icon_minitimeJeu 25 Fév - 10:16

Monsieur le maire, les appels à Berne suspendent la peine, je crois. Qu'allez-vous faire si les accusés débarquent en ville avant que la cour d'appel helvétique ait confirmé les verdicts ?
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Notwen de la Concorde
Bourgeois
Notwen de la Concorde


chez moi : bonne humeur
qualité particulière : Conseillère, banquière...
inscription le : 27/11/2007

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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable]   Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] - Page 4 Icon_minitimeJeu 25 Fév - 11:38

ulrich a écrit:
Qu'allez-vous faire si les accusés débarquent en ville avant que la cour d'appel helvétique ait confirmé les verdicts ?
Hmm... vous voulez dire, je suppose :
Citation :
avant que la cour d'appel ait confirmé ou infirmé les verdicts ?
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Vanitas
loquace
Vanitas


chez moi : Genève
qualité particulière : Conseiller et Procureur Cantonal
inscription le : 10/01/2009

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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable]   Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] - Page 4 Icon_minitimeJeu 25 Fév - 17:06

Et bien, je suppose que l'avoyer déposera un dossier à Berne pour signifier que ces personnes sont rentrées en Helvétie, et attendra que le jugement de la Cour d'Appel soit rendu. Comme c'est le bourreau bernois qui est chargé de l'exécution des peines, il attendra lui aussi les instructions des juges d'Appel.

Donc, l'avoyer ne fera rien de plus que son travail administratif en ce qui concerne le plan juridique. Au niveau politique, rien ne l'empêche de déposer un décrêt de restriction à l'accès du territoire ou autre mesure qui aura des effets juridiques mais qui n'ont rien à voir avec l'affaire qui nous occupe. Si vous voulez en savoir plus, je vous suggère de lui poser la question au Conseil.
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Meliandulys
Bourgeois
Meliandulys


chez moi : -
qualité particulière : Capitaine, le seul, l'unique
inscription le : 27/06/2008

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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable]   Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] - Page 4 Icon_minitimeJeu 25 Fév - 23:53

Et les pigeons continuaient de pleuvoir sur le bureau du procureur chargé des requêtes auprès de la cour d'appel...


Demande en appel d'Océ6 :

Spoiler:

Demande en appel de Mélian :

Spoiler:
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harchette

harchette


chez moi : là où tu m'attends pas
qualité particulière : empaleur d'incroyant
inscription le : 02/02/2010

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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable]   Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] - Page 4 Icon_minitimeDim 28 Fév - 20:20

Harchy venait juste de s'échapper d'un monastère. Enlevé par des moines pas très catholiques, il avait été torturé. Oui, il avait parlé sous la torture, beaucoup parlé même.

Oui, j'vous donne tout d'suite la liste des des lions

Vanitas, le Pape, Garwin, Geof le franc comptois .....


Il ne put s'empêcher de rire, s'il avait pu il se serait permis un joli bras d'honneur. Ce serait pour une prochaine fois, il en était sûr. Il arrivait pour lire le verdict.


120 écus et 3 jours ?
T'as lu la charte du juge ?
Nan ?
Ben faudrait.
Alors avant de te prendre une raclée si je me déplace, oublie tout ça, vaudrait mieux.

Sinon, j'en appelle à une autorité plus haute.
Tu vas le voir de près le coup de pied au fion, crois moi
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Garwin
loquace
Garwin


chez moi : Quelque part en France
inscription le : 28/01/2008

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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable]   Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] - Page 4 Icon_minitimeLun 1 Mar - 1:47

Garwin rangeat ses dossiers et se préparait à partir qaund il fut interpeler par un homme. Se retournant, il reconnu Messire Harchette.

C'est à moi que sont destinées ces jolies phrases, Messire Harchette ? Je vous prierais d'être correct, nous sommes dans un tribunal et tant que je n'ai pas quitté les lieux, vous insultez un magistrat dans l'exercice de ses fonctions. L'outrage à magistrat n'est pas loin vous savez.

Quand à la charte du juge, je la connais très bien. Malheureusement, il en est pas de même pour vous au niveau des lois helvètes.

Votre peine est justifiée. 3 jours de prison est le maximum que je pouvais vous donner. Quand à l'amende de 120 écus, je pense que vous les avez.
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Oce6
loquace
Oce6


chez moi : Genève
qualité particulière : Conseillère municipale
inscription le : 29/04/2008

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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable]   Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] - Page 4 Icon_minitimeMar 2 Mar - 19:11

Océ qui passait par là, sourit en entendant Garwin. Elle lança au passage :

Penser n'est pas savoir ! Donc ....
Mes salutations cher ex confrère.


Et elle s'en fut en sifflotant, se demandant si elle verrait la tribun mise au tribunal pour esclavagisme :

Citation :
02/03 18:03 : Bigmamma embauche Johnforge pour 12,00 écus

[HRP]citation pensée également [/HRP)
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MessageSujet: Re: Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable]   Demande d'inculpation des signataires du "gouvernement en exil" [Coupable] - Page 4 Icon_minitime

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