Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
-20%
Le deal à ne pas rater :
Drone Dji DJI Mini 4K (EU)
239 € 299 €
Voir le deal

 

 Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]

Aller en bas 
+3
Oce6
Garwin
Leprieure
7 participants
Aller à la page : 1, 2  Suivant
AuteurMessage
Leprieure
loquace
Leprieure


chez moi : Genève
qualité particulière : aucune
inscription le : 28/03/2008

Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeLun 26 Jan - 14:42

Leprieure entra dans la salle d'audience, salua son épouse en souriant...

Bonjour Mme la Juge, je viens ici afin de déposer plainte à l'encontre du sieur Traviatore pour diffamation, envers la Garde genevoise, envers vous même, et d'autres personnalités de Genève dont des conseillers municipaux, donc Troubles à l'Ordre publique.
Ceci selon l'article II du Codex juridique Cantonal de Genève.

Témoins à faire comparaître :
-Preciosaa
-Garwin
-Lupusus
-Toute personne s'étant rendu au bureau de l'opposition de Traviatore, principal lieu de ces diffamations.
S'ajoute à cela une tentative de fraude aux futures élections, en pronant avoir obtenu près de 50 % des votes lors des dernières élections.
Pour finir, face à l'insubordination de ce sieur à la Garde genevoise, et en vertu de la Charte de la Garde genevoise, nous avons encore là une preuve de TAOP.

Je viens également déposer plainte pour Trahison, selon son serment à notre ville et à son avoyer, selon la Charte de la Garde genevoise, selon le décret sur l'Ost cantonal et enfin selon l'article III.2 du chapitre III du Codex juridique Cantonal de Genève, ainsi que l'article V.

Témoins à faire comparaître :
-Powerjeff, Lieutenant de Police
-Queen65
-Julia_Condoin, pour l'Etat Major de Genève
-Méliandulys, avoyer de la ville de Genève
-D'autres personnes pourront être citées à comparaître, la défense sera prévenu en premier, puis les juges.

Mme le Juge, je vous demande d'enregistrer directement cette plainte. Il est vrai qu'il ne s'agit pas ici de la procédure habituelle, mais étant donné qu'il s'agit d'un conseiller municipal et que beaucoup de personnes haut placés, dont notre Lieutenant de Police lui même, font parti des témoins...nous ne pouvons faire autrement.

J'ai été nommé par notre maire en tant que Procureur pour ce procès, j'ai moi même été témoins de plusieurs faits pour lesquels je ne témoignerais donc pas et qui ne devront donc pas être pris en compte dans cette affaire.

Pour cette affaire il sera nommé un collège de Juges, normalement 3 juges, tant que ce collège n'aura pas été nommé, le procès ne pourra pas commencer. Je vous demande donc juste de prendre en compte ce dépot de plainte pour la suite qui devrait venir prochainement.


Dernière édition par Leprieure le Lun 13 Avr - 23:31, édité 2 fois
Revenir en haut Aller en bas
Garwin
loquace
Garwin


chez moi : Quelque part en France
inscription le : 28/01/2008

Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeJeu 29 Jan - 18:28

Veuillez prendre note qu'en accord avec Messire Traviatore, j'assurerai sa défense dans ce procès s'il a lieu bien entendu. Je ne serai donc pas témoin à charge.
Revenir en haut Aller en bas
Leprieure
loquace
Leprieure


chez moi : Genève
qualité particulière : aucune
inscription le : 28/03/2008

Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeVen 30 Jan - 14:38

Vous refuseriez donc de venir témoigner ?
Revenir en haut Aller en bas
Oce6
loquace
Oce6


chez moi : Genève
qualité particulière : Conseillère municipale
inscription le : 29/04/2008

Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeVen 30 Jan - 18:09

Monsieur le Procureur exceptionnel, votre plainte a bien été enregistrée naturellement.

Dès que le collège des juges sera désigné, nous pourrons lancer les convocations et ouvrir le procès.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeMar 3 Fév - 13:37

Avant d'ouvrir le procès, il faudrait commencer par l'instruire, non ?
Revenir en haut Aller en bas
queen65
loquace
queen65


chez moi : genève
qualité particulière : Conseillère municipale
inscription le : 28/07/2008

Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeMar 3 Fév - 13:52

Messire Traviatore, sachez que notre code de procédure judiciaire stipule que :

1°-Le procureur dépose une plainte auprès du juge.

2°-Le juge donne une date pour l'ouverture du procès (date qui doit être éloignée de minimum 48h par rapport au dépôt de plainte afin de pouvoir contacter toutes les parties)

3°-A la date donnée, le juge ouvre le procès et donne la parole au procureur qui donne son acte d'accusation.

Puis viennent les divers témoignages et débats éventuels suivi par la plaidoirie de l'accusation puis la plaidoirie de la défense (avec répliques si nécessaire)

Si le procureur a déposé sa plainte en ce tribunal, c'est qu'il estime avoir recueilli suffisamment de preuves pour que ce dossier parte en procès.

[hrp : ne perdons pas de vue que nous sommes en 1457 et qu'on ne parle pas encore d'instruction mais de recueillir simplement des preuves...et encore en ce temps là une simple suspicion était suffisante)
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeMar 3 Fév - 20:43

Relisez donc le code de procédure judiciaire : le procureur instruit à charge et à décharge avant toute chose. Et d'abord qui est le procureur ?
Vous ?
Revenir en haut Aller en bas
queen65
loquace
queen65


chez moi : genève
qualité particulière : Conseillère municipale
inscription le : 28/07/2008

Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeMar 3 Fév - 21:12

Moi, Messire Traviatore, je suis le procureur suppléant et en l'occurence pour le moment le seule mais ne prenant en charge que les affaires dites "courantes".

Hors, à mes yeux, votre cas est tout sauf une affaire courante et donc ce n'est pas moi qui y serai procureur...grand bien me fasse d'ailleurs.

Et pour votre information, Messire Traviatore, le code de procédure judiciaire du canton de Genève est ici :


https://mairiegenevoise.forumactif.info/salle-d-audience-f18/fonctionnement-du-tribunal-t605.htm

Citation :
Le procureur présente le dossier d'accusation, les preuves et la liste des témoins à charge et décharge.


On y lit que le procureur dresse la liste des témoins à charge et à décharge mais il n'y est nullement inscrit qu'il instruit à charge et à décharge.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeMer 4 Fév - 6:00

Oui, oui. Vous avez raison dame Queen. Par contre, je maintiens que Leprieure ne peut être procureur dans cette affaire compte tenu qu'il ne fera pas le moindre effort pour présenter les témoins à décharge. Une preuve ? Dans son acte d'accusation, il n'en présente aucun. Mais peut-être le fera-t-il ?

Mes excuses à Notwen et Leprieure puisque j'avais soutenu une thèse différente (procureur instruisant à charge et décharge).

Je me permets toutefois de rajouter que le texte présenté par le sieur Leprieure est bien trop vague pour pouvoir passer devant des juges.
Je cite par exemple :
Citation :
Pour finir, face à l'insubordination de ce sieur à la Garde genevoise, et en vertu de la Charte de la Garde genevoise, nous avons encore là une preuve de TAOP.
mais il ne précise rien. Comment juger dans ces conditions ? Il me semble qu'il avait fourni naguère un dossier beaucoup plus complet. Vous devriez le lui réclamer.
Revenir en haut Aller en bas
queen65
loquace
queen65


chez moi : genève
qualité particulière : Conseillère municipale
inscription le : 28/07/2008

Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeMer 4 Fév - 11:35

Messire Traviatore, à vous de donner à votre avocat la liste des témoins que vous juger nécessaire d'entendre pour votre décharge et à lui de les présenter au procureur de telle manière à ce qu'il les inclue dans la liste des témoins à convoquer.

En ce qui concerne les preuves, je peux voir qu'il y en a déjà deux qui s'appuient sur des articles du Codex juridique cantonal de Genève, à votre avocat de prouver qu'elles ne sont pas fondées lors de sa plaidoirie de défense. Et pour celle que vous me citez, et bien, il ne s'agit là, je suppose, que d'un exemple supplémentaire qu'il aura tout loisir de fonder sur un ou des textes précis lors de son réquisitoire d'ouverture.

Juste pour information, ce que Messire Leprieure a déposé en cette salle d'audience n'est qu'une plainte et non un acte d'accusation. L'acte d'accusation ne sera lu qu'après l'ouverture du procès et doit être, en effet, complété des textes de lois sur lesquelles se fonde cette accusation...mais je ne doute pas que Messire Leprieure présentera un acte d'accusation en bonne et du forme...sinon je sais que Maitre Garwin et vous-même vous ferez un malin plaisir à mettre le doigt sur l'oubli.

Et, pour terminer, je n'ai rien à lui réclamer en tenant compte du fait que, dans cette affaire je ne serai que témoin et rien d'autre.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeJeu 5 Fév - 6:29

Parfait. Je vais transmettre le nom de mes témoins au sieur Garwin qui doit dormir dans un coin.

Bonne journée.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeSam 7 Fév - 17:44

Dame Queen, veuillez bien prendre note que le sieur Garwin sera mon avocat et que c'est donc lui qui assurera ma défense.
Merci.
Revenir en haut Aller en bas
queen65
loquace
queen65


chez moi : genève
qualité particulière : Conseillère municipale
inscription le : 28/07/2008

Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeSam 7 Fév - 20:06

C'est bien noté Messire Traviatore, mais je transmettrai aux juges, lorsque ceux-ci seront désignés puisque je ne serai pas procureur dans cette affaire.


Dernière édition par queen65 le Mar 10 Fév - 17:19, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
Leprieure
loquace
Leprieure


chez moi : Genève
qualité particulière : aucune
inscription le : 28/03/2008

Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeMar 10 Fév - 16:12

Bien, comme nous avions convenu, je suis encore procureur dans cette affaire.

Comme l'a souligné Dame Queen65, qui a une grande expérience de ce poste :
Citation :
Le procureur présente le dossier d'accusation, les preuves et la liste des témoins à charge et décharge.

J'attends donc votre liste de témoins, pour les preuves, elles viendront une fois le procès commencé, ainsi que les témoins que j'ai cité et le dossier d'accusation.

La liste des candidats va être établi pour le collège des juges et ce collège, une fois désigné par notre avoyer, décidera de la date d'ouverture de ce procès.

En attendant, puis je vous conseiller messire Kirkwood comme avocat ? c'est un ténor du barreau et un avocat il me semble bien plus actif que messire Garwin, quoique vous avez même le droit d'avoir 2 avocats, c'est à vous de voir.
Revenir en haut Aller en bas
Garwin
loquace
Garwin


chez moi : Quelque part en France
inscription le : 28/01/2008

Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeMar 10 Fév - 17:26

Messire Leprieure, vos appréciations me concernant sont à mon avis déplacées mais j'en fait fi, considérant que vous agissez au nom de la municipalité qui m'a évincée.

Les témoins cités pour la défense seront Messire Nicbur et Messire Meliandulys.

Bien à vous. Garwin.
Revenir en haut Aller en bas
Meliandulys
Bourgeois
Meliandulys


chez moi : -
qualité particulière : Capitaine, le seul, l'unique
inscription le : 27/06/2008

Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeMer 11 Fév - 1:38

Leprieure a écrit:
La liste des candidats va être établi pour le collège des juges et ce collège, une fois désigné par notre avoyer, décidera de la date d'ouverture de ce procès.
Je m'en occupe rapidement.

Hum... cité comme témoin de la défense? faudra que je reste sur mes gardes avec ces deux loustics.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeMer 11 Fév - 9:54

Pourquoi donc est-ce l'avoyer qui désigne les juges ? Cela devait être le conseil. Pourquoi changer les règles du jeu en cours de route ? Et où sont d'ailleurs les-dites règles ?
Revenir en haut Aller en bas
Garwin
loquace
Garwin


chez moi : Quelque part en France
inscription le : 28/01/2008

Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeMer 11 Fév - 14:08

Ce procès intervient dans un contexte politique si j’en juge par la présence de Messire Traviatiore aux dernières élections. C’est donc plus un procès d’intention qu’un procès pour TAOP et trahison.

Me référant aux textes de lois, je ne vois nulle trace concernant un collège de juges. Il aurait été préférable, je pense de commencer ce procès avec des textes légaux.

Tantôt Messire Leprieuere accepte d’être procureur, tantôt il refuse. Nous sommes en plein délire.

Sachez qu'étant son avocat, je ferai tout ce qui est en mon pouvoir pour contrer cette parodie de procès.

Garwin se disait que finalement le sieur Traviatore devait représenter quelque chose d’important bien plus que le Lion de Judas, un procès tombé dans l’oubli ou que l’on avait volontairement précipité dans l’oubli. Il repensait à cette phrase de Messire Izaac « lyncher en place publique Messire Traviatore ». C’est vrai que Garwin avait émis l’hypothèse que soit torturé Messire Izaac dans le procès du Lion de Judas. Juste retour des choses.
Revenir en haut Aller en bas
Meliandulys
Bourgeois
Meliandulys


chez moi : -
qualité particulière : Capitaine, le seul, l'unique
inscription le : 27/06/2008

Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeMer 11 Fév - 18:26

Messire Traviatore... essayer de faire trainer les choses est donc votre seule défense?

L'avoyer choisi par le peuple genevois ne peut il pas, à un moment prendre ses propres décisions? Vous avez pourtant dit une chose un jour que je garde en mémoire tant elle paraissait surprenante, sortant de votre bouche. Que j'étais quelqu'un de sage... vous en doutez aujourd'hui, vous ne pensez plus apte à prendre une décision réfléchit et impartiale?

Enfin soit, je soumet au conseil la liste des volontaires.

Souriez messire, vous avez encore réussi à gagner 3 jours de répits
Revenir en haut Aller en bas
Meliandulys
Bourgeois
Meliandulys


chez moi : -
qualité particulière : Capitaine, le seul, l'unique
inscription le : 27/06/2008

Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeMer 11 Fév - 18:33

Garwin a écrit:
Me référant aux textes de lois, je ne vois nulle trace concernant un collège de juges. Il aurait été préférable, je pense de commencer ce procès avec des textes légaux.
En effet messire Garwin, aucune trace d'un collège, voulez vous que l'on suive la procédure habituelle dans ce cas, et que notre juge cantonale élue par le peuple se charge d'instruire le procès??

Enfin mettez vous d'accord avec votre client une bonne fois pour toute, et arrêtez de me faire devenir chèvre.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeMer 11 Fév - 18:51

Relisez la proposition sieur Meliandulys et vous verrez que j'ai raison : c'est le conseil qui choisit ce collège. Et cela ne remet pas en cause votre sagesse qui va finir par devenir proverbiale.
Revenir en haut Aller en bas
Leprieure
loquace
Leprieure


chez moi : Genève
qualité particulière : aucune
inscription le : 28/03/2008

Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeLun 23 Fév - 12:14

Le collège de 3 juges a été choisi, le choix a été validé par le conseil municipal le 14 février.

Les 3 juges seront donc :
- Messire Vanitas
- Messire Michelkourou
- Messire Zarathoustra

Messieurs, prière de vous concerter afin de convenir d'une date pour le début de l'audience.
Revenir en haut Aller en bas
Invité
Invité




Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeMar 24 Fév - 10:52

Je me mets donc à la disposition de la cour et j attends ma convocation
Michelkourou
Revenir en haut Aller en bas
Leprieure
loquace
Leprieure


chez moi : Genève
qualité particulière : aucune
inscription le : 28/03/2008

Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeMer 4 Mar - 11:55

Merci Michel, un texte est en cours d'élaboration concernant le tribunal d'exception, donc nous attendons que ce dernier soit mis en place pour lancer le procès.
Revenir en haut Aller en bas
Vanitas
loquace
Vanitas


chez moi : Genève
qualité particulière : Conseiller et Procureur Cantonal
inscription le : 10/01/2009

Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitimeMer 4 Mar - 12:07

Mais la Cour c'est toi, en partie, Michel.

Zarathoustra n'est pas encore rentré et je pars dimanche pour une retraite d'une semaine. J'espère qu'on pourra commencer ce procès dès après mon retour, le 15 mars... Enfin, si ce fameux texte de loi est approuvé par le conseil. Mais je crois que ce sera le cas.
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé





Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Empty
MessageSujet: Re: Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]   Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente] Icon_minitime

Revenir en haut Aller en bas
 
Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]
Revenir en haut 
Page 1 sur 2Aller à la page : 1, 2  Suivant
 Sujets similaires
-
» Plainte contre PINDER2008 pour TOP ATTENTE DATE DE PROCES
» Plainte contre Vomer Jour des Humbles ATTENTE DATE DE PROCES
» Plainte contre Louvela-Fraude au marché PLAINTE ANNULÉE
» Plainte contre Sanctus- Haute Trahison et Infraction à la prime allégeance
» Plainte contre Maitredeparis : fraude au jour des humbles multiré ATTENTE TEMOINS

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Espace hors jeu de rôle :: Bibliothèque juridique et archives :: Anno 1457-
Sauter vers: