Charte pour l'Ost cantonal [vote clos]

bon ce vote se fini quand ??

Encore un oubli, se dit qu'il perd la tête ces derniers temps et que c'est relativement fâcheux. Ce soir, un bon bain, une bonne bière et au lit...

Le vote est clos.

Citation :: Règlement de l’Ost Cantonal au sein de la Garde Genevoise

Préambule :
Ce règlement est établi par l’Etat Major afin d’indiquer aux ostiens leurs droits mais aussi leurs devoirs en entrant au sein de la Garde Genevoise.
Ce règlement s’applique donc à chaque citoyen ayant répondu à la mobilisation dans le cadre du décret cantonal sur le Service de l’Ost du 21 juillet 1456, et étant venu se faire recenser à la Garde Genevoise.

1.Vocation et règles
Chaque ostien engagé au sein de la Garde a pour vocation d’assurer la défense de Genève, dans le cadre d’ordres de mission établie par l’Etat Major de Genève, ou par l’Avoyer élu de Genève, chef de l’armée genevoise.
Chaque ostien recensé et engagé au sein de la Garde se place sous la responsabilité militaire de la Garde au même titre qu’un soldat professionnel.
Il se doit donc de connaître et de respecter la Charte officielle de la Garde Genevoise, établie par l’Etat Major, durant son service sous peine de sanctions ou poursuites judiciaires.

2.Equipement militaire de l’Ost
Chaque ostien doit être équipé, selon la Charte de la Garde et selon le décret cantonal sur le Service de l’Ost du 21 juillet 1456, des objets suivants :
-Une épée ou un bâton pour les civils moins fortunés
-Un bouclier

Cet équipement, obligatoire, doit être porté constamment et visible, sous peine de sanctions ou poursuites judiciaires. La mairie pourra subventionner l’achat de ces équipements en proposant, selon l'état de ses caisses et en fonction du matériel disponible en réserve ou sur le marché de la ville :
-Des bâtons à 5.01 écus, limité à un par personne.
-Des boucliers à 50.01 écus, limité à un par personne.
-Des épées à 170.01 écus, limité à une par personne.

3.Service et engagement
Chaque ostien doit, afin d’effectuer son service, faire un tour de garde complet de 3 jours, d'affilée ou cumulés, sauf en cas de mission prolongée, par exemple à l'extérieur de la ville.
En cas de mission prolongée, ou à l’extérieur de la ville, l’ostien devra être volontaire et avoir obtenu l’accord de l’Etat Major pour participer à la dite mission.
A la fin de son service, chaque ostien pourra :
-Retourner à la vie civile, sauf en cas de crise et donc de mobilisation générale,
-Choisir une carrière professionnelle en devenant soldat. Il sera alors intégré à un groupe de soldats réservistes et devra prouver sa valeur pour devenir soldat 1ère classe.

4.Paiement des soldes
Les soldes pour les tours de garde effectués seront versées par mandats attribués par la mairie, après un tour complet de garde (3 jours).
Les soldes seront attribuées ainsi :
-Chaque engagé Ostien touchera une solde de 17 écus par jour de garde effectué.

5.Poursuites judiciaires

Chaque engagé ostien pourra être poursuivi en justice dans les cas suivants :
-Désertion lors d’un tour de garde ou lors d’une mission, même si la personne était volontaire (trahison).
-Non respect de l’équipement militaire obligatoire pour le Service de l’Ost (TAOP).
-Manque de respect, humiliation ou insultes envers un plus haut gradé au sein de la Garde (TAOP).
-Non-respect des ordres venant de gradés de la Garde, du chef de groupe ou de l’Etat Major (TAOP).

La personne en question pourra bien évidemment être également poursuivie en cas de transgression d’une ou plusieurs des règles de la Charte officielle de la Garde Genevoise.

Chaque engagé ostien est sous la responsabilité et autorité militaire de la Garde, mais reste néanmoins un simple civil. Dans les cas cités ci-dessus, la personne en question devra alors être jugée au Tribunal Cantonal, après dépôt de plainte de l’Etat Major chez le procureur cantonal.

Cependant, lorsque la mobilisation générale est décrétée, le soldat ostien est considéré comme un militaire, et peut donc être mené devant une cour martiale. L'avoyer peut également lui infliger une sanction civile, à déterminer en fonction de la gravité de l'infraction.

Règlement du Service de l’Ost cantonal au sein de la Garde Genevoise, établi et approuvé par l'Etat Major le samedi 10 janvier de l'an de grâce 1457.

Voté par le conseil le 16 Janvier de l'an de grâce 1457.

L'avoyer: Méliandulys
Les membres du Conseil ayant participé à la votation par avis favorable, opposition ou abstention:
Nainainus, Queen65, Izaac, Leprieure, Traviatore, Julia_condoin, Kirkwood, Notwen, Kartouche, Preciosaa, Odhinn, Nicbur, Guidrion, Océ6, Powerjeff, Annalolo, Rgmax, Schmurtz, Yoyo73 (Grandson)

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