Charte pour l'Ost cantonal [vote clos]

En vote jusqu'à Vendredi minuit (heure française)

Citation :

Règlement de l’Ost Cantonal au sein de la Garde Genevoise

Préambule :
Ce règlement est établi par l’Etat Major afin d’indiquer aux ostiens leurs droits mais aussi leurs devoirs en entrant au sein de la Garde Genevoise.
Ce règlement s’applique donc à chaque citoyen ayant répondu à la mobilisation dans le cadre du décret cantonal sur le Service de l’Ost du 21 juillet 1456, et étant venu se faire recenser à la Garde Genevoise.

1.Vocation et règles
Chaque ostien engagé au sein de la Garde a pour vocation d’assurer la défense de Genève, dans le cadre d’ordres de mission établie par l’Etat Major de Genève, ou par l’Avoyer élu de Genève, chef de l’armée genevoise.
Chaque ostien recensé et engagé au sein de la Garde se place sous la responsabilité militaire de la Garde au même titre qu’un soldat professionnel.
Il se doit donc de connaître et de respecter la Charte officielle de la Garde Genevoise, établie par l’Etat Major, durant son service sous peine de sanctions ou poursuites judiciaires.

2.Equipement militaire de l’Ost
Chaque ostien doit être équipé, selon la Charte de la Garde et selon le décret cantonal sur le Service de l’Ost du 21 juillet 1456, des objets suivants :
-Une épée ou un bâton pour les civils moins fortunés
-Un bouclier

Cet équipement, obligatoire, doit être porté constamment et visible, sous peine de sanctions ou poursuites judiciaires. La mairie pourra subventionner l’achat de ces équipements en proposant, selon l'état de ses caisses et en fonction du matériel disponible en réserve ou sur le marché de la ville :
-Des bâtons à 5.01 écus, limité à un par personne.
-Des boucliers à 50.01 écus, limité à un par personne.
-Des épées à 170.01 écus, limité à une par personne.

3.Service et engagement
Chaque ostien doit, afin d’effectuer son service, faire un tour de garde complet de 3 jours, d'affilée ou cumulés, sauf en cas de mission prolongée, par exemple à l'extérieur de la ville.
En cas de mission prolongée, ou à l’extérieur de la ville, l’ostien devra être volontaire et avoir obtenu l’accord de l’Etat Major pour participer à la dite mission.
A la fin de son service, chaque ostien pourra :
-Retourner à la vie civile, sauf en cas de crise et donc de mobilisation générale,
-Choisir une carrière professionnelle en devenant soldat. Il sera alors intégré à un groupe de soldats réservistes et devra prouver sa valeur pour devenir soldat 1ère classe.

4.Paiement des soldes
Les soldes pour les tours de garde effectués seront versées par mandats attribués par la mairie, après un tour complet de garde (3 jours).
Les soldes seront attribuées ainsi :
-Chaque engagé Ostien touchera une solde de 17 écus par jour de garde effectué.

5.Poursuites judiciaires

Chaque engagé ostien pourra être poursuivi en justice dans les cas suivants :
-Désertion lors d’un tour de garde ou lors d’une mission, même si la personne était volontaire (trahison).
-Non respect de l’équipement militaire obligatoire pour le Service de l’Ost (TAOP).
-Manque de respect, humiliation ou insultes envers un plus haut gradé au sein de la Garde (TAOP).
-Non-respect des ordres venant de gradés de la Garde, du chef de groupe ou de l’Etat Major (TAOP).

La personne en question pourra bien évidemment être également poursuivie en cas de transgression d’une ou plusieurs des règles de la Charte officielle de la Garde Genevoise.

Chaque engagé ostien est sous la responsabilité et autorité militaire de la Garde, mais reste néanmoins un simple civil. Dans les cas cités ci-dessus, la personne en question devra alors être jugée au Tribunal Cantonal, après dépôt de plainte de l’Etat Major chez le procureur cantonal.

Cependant, lorsque la mobilisation générale est décrétée, le soldat ostien est considéré comme un militaire, et peut donc être mené devant une cour martiale. L'avoyer peut également lui infliger une sanction civile, à déterminer en fonction de la gravité de l'infraction.


Règlement du Service de l’Ost cantonal au sein de la Garde Genevoise, établi et approuvé par l'Etat Major le samedi 10 janvier de l'an de grâce 1457.

Soumis au vote du Conseil Municipal le *** de l'an de grâce 1457.

Pour également.

Pour.

Pour

pour

Contre, vu que dans cette version, le port des armes est obligatoire, aux frais des citoyens et bourgeois.

Dans la mesure où notre avoyer, seul maître en matière de gestion des finance à ce jour, impose de ne point lever régulièrement l'impot - dit prix du sang - sur les tamagochis, pour financer l'équipement de ceux qui acceptent les devoirs de l'ost, je ne peux que me résoudre à voter pour. Mais je plussoie a ce que dit Kartouche : l'équipement devrait être financer par la communautés des bourgeois. Et cela devrait être un équipement de qualité - épée et bouclier pour chacun -. Si déjà on ne mets pas les insoumis en procès pour haute trahison, on pourrait au moins faire cette fleur à ceux aux ostiens volontaires.

N'etant pas un expert de la guerre. (ou plutot, ayant renoncé à la guerre), je vote blanc.

je vote pour bien sur

Je rejoins Izaac et Kartouche sur la question de l'équipement mais étant donné que la guerre et la logistique ne sont pas mes domaines, je vote blanc.

je vote Pour

pour, mais en effet, on peut aménager le port des armes

Nic avait décidé de suspendre provisoirement la levée du "don du sang" suite au geste généreux de Rigolove, c'était un choix. Cela ne sous entend aucunement que c'est une mesure définitive, et que l'impôt ne va pas être remis en service sous mon mandat. Il est mensuel me semble t-il, attendez donc avant de juger que j'impose quoi que se soit., m'avez vous à un moment entendu annoncer que l'impôt serait supprimé ou suspendu?

Les armes continuent à être financées par la communauté des bourgeois, grâce au "don du sang" avant, et au "don de Rigolove" aujourd'hui.
Après les engagés de l'ost restant avant tout des civils pouvant être mobilisés, il n'y a en effet pas lieu de leurs imposer le port systématique des armes.

Pour.

Je crois qu'à l'avenir, il faut déterminer une durée maximale du débat sur un texte. Une fois atteinte, on n'argumente plus et on vote. Bien entendu, chacun peut expliquer son choix mais à lire les interventions, j'ai l'impression qu'on redémarre une nouvelle discussion.
Quand on passe au vote on ne débat plus, chacun s'étant en principe exprimé avant.

je suis contre, pour moi l'impôt doit être prélevé, pour financer l'équipement.

S

je vote pour

Je vote pour.





Porte-parole économique

Responsable du cadastre

En tant qu'éditeur/créateur de ce texte, je vote évidemment pour

Je suis pour également de continuer de prélever le don du sang, ça serait bien que la mairie/le maire s'engagent au moins à garder le même montant pour ce mois ci.

Eventuellement, au vu du redressement de la situation financière de la mairie et de la récente crise économique (marché IG) on pourrait exceptionnellement baisser ces impots de moitié pour le mois de janvier, histoire de faire un geste mais de conserver ce don du sang... Je rappelle que c'est normalement prélevé vers le 15 du mois en cours.

Genre 1 écus symbolique pour chaque champs et 3 écus par échoppe ? à voir

En ce qui concerne le port d'armes je rejoins Izaac et Kartouche, mais :
- Je n'ai fait que reprendre le décret sur l'Ost cantonal
- L'enlever serait donc contradictoire au texte de base
- Nous pouvons être tolérant et ne pas forcémment appliquer ceci, donc pas forcément besoin de changer ce texte
- Nous pourrions même dire, en prenant le décret de l'Ost cantonal, que le port d'armes n'est obligatoire qu'en période de crise/mobilisation ET durant le service militaire/tour de garde, ce qui semble logique.

Tout est question d'interprétation, qu'en pensez vous ?

prélever pour prélever ne sert à rien, en effet. Ce serait contre productif. En revanche... https://mairiegenevoise.forumactif.info/salle-du-conseil-municipal-f16/forunitures-militaires-et-denrees-strategiques-t983-20.htm#16236

Je suis contre.

Déjà pour le port d'armes,
C'est assez chère même avec les prix de la mairie.

Et pour cela:

Citation :

Chaque engagé ostien pourra être poursuivi en justice dans les cas suivants :
-Désertion lors d’un tour de garde ou lors d’une mission, même si la personne était volontaire (trahison).
-Non respect de l’équipement militaire obligatoire pour le Service de l’Ost (TAOP).
-Manque de respect, humiliation ou insultes envers un plus haut gradé au sein de la Garde (TAOP).
-Non-respect des ordres venant de gradés de la Garde, du chef de groupe ou de l’Etat Major (TAOP).

Surtout sur la désertion, car des fois nous ne sommes pas bien prévenus ou il peut il y avoir des problèmes au niveau des horaires HRP du message nous le disant.
Et un volontaire ne devrait pas être mit en trahison.

Un volontaire, en s'engageant passe sous la responsabilité de l'armée, et doit donc entre autres respecter la Charte de la Garde genevoise, ne serait-ce qu'en période de mobilisation et durant son service (3 jours de garde c'est pas la mort quand même).

C'est facile de se porter volontaire et puis de partir en plein milieu d'un tour de garde en se défilant...

Citation :

car des fois nous ne sommes pas bien prévenus ou il peut il y avoir des problèmes au niveau des horaires HRP du message nous le disant.

Nous sommes assez indulgent pour comprendre l'erreur, quand elle est reconnu et également si elle vient de nous. Nous ne mettons pas au trou le premier qui fait une erreur ou un oubli.

Ce genre de texte est prévu justement pour éviter que certains personnages, prennent le large au beau milieu d'une mission en envoyant promener leur supérieur, parce qu'ils sont volontaires, parce qu'ils sont civils et que de toute façon étant donné le vide juridique on ne peut rien leur dire...

La ou les personnes en question se reconnaitront

Durant sa vie civile et en dehors de la caserne, tout le monde est égaux et fait ce qu'il veut, dans le respect des lois et autrui, mais l'armée, volontaire ou pas, ce n'est pas la même chose !
Et surtout pas en période de mobilisation, autrement dit de crise.

Pour ce qui est du port d'armes je me suis déjà exprimé à ce sujet et nous savons être tolérant pour les plus pauvres d'entre nous.

(hrp : j'acquiesce à la remarque de traviatore sur le délai au-delà duquel on ne devrait plus discuter mais voter. Néanmoins (faut pas déconner...), également d'accord pour les améliorations genre la dernière remarque de Lep (équipement obligatoire en mission uniquement !) ainsi que le thaler symbolique si les caisses sont pleines, car en effet, je suis parfaitement d'accord avec cette idée de faire payer les tamagos...

Au demeurant : fin hrp)

Citation :

Nous,Diafoirus,médecin spécialiste du mirage des urines et autres merveilles médicales enseignées en Salernes et autres universités merveilles de l'Aristotélicité, certifions ce qui suit.
Avons fait lecture, sous couvert du secret professionnel, à la demande de Kirkwood, bourgeois de Genève et syndic, malade et alité, d'une motion du conseil intitulée "Charte de l'ost cantonnal", auquel le cadavr, le malade a bav, répondu "bll, bll, bll, pour, bll, bll, bll"
A Genève, ce 15 janvier 1457 de l'Ere de la réformation de la foi, pour faire ce que de droit.