Plainte contre Sohann [terminé]

Monsieur le Juge

Je vous transmets l'affaire suivante :

Date du dépôt de plainte :19-04-1456
Nature de la plainte : escroquerie

Nom du plaignant : Mairie de Genève
Nom de l'accusé : Sohann
Nom des témoins : Lieutenant de Police Leprieure et Dame *Phonya*

Date des faits : 19-04-1456
Lieu des faits : le marché de Genève

Résumé des faits :
Le sieur Sohann a vendu, malgré l'interdiction du maire de vendre des denrées alimentaires, du pain que j'ai pu confisquer :
19-04-2008 18:30 : Vous avez acheté à Sohann 5 miches de pain pour 9,00 écus.

J'ai envoyé un courrier à ce sieur lui expliquant les lois actuelles à Genève et lui ai réclamé une amende pour cette transaction frauduleuse, amende qu'il a payé rapidement

A peine 2 heures plus tard je trouve 55 miches de main à vendre sur le marché à 7 écus :
=> Dame *Phonya* en a acheté quelques une et j'ai pu également en confisquer une afin de m'assurer qu'il s'agissat bel et bien de la même personne.
19-04-2008 20:50 : Vous avez acheté à Sohann 1 miche de pain pour 7,00 écus.

Il s'agit donc ici de flagrant délit et de récidive , ceci en parfaite connaissance des lois !!

Merci Lieutenant (et bravo pour votre nomination)

Audience prévue mardi 22 avril en ce lieu.

Messire Malfoy, pouvez-vous prévenir l'accusé et savoir qui assure sa défense ?

Bien à vous. Garwin.

M. le Procureur, M. l’Avocat, je vous informe de la reprise de l’audience.

M. Le Greffier, je vous remercie de prévenir l’accusé et les éventuels témoins.

Une rentrée en force messire le juge

Mr le Juge, voici mon témoignage :

En effectuant un tour d'inspection sur le marché, j'ai pu confisquer ceci :

19-04-2008 18:30 : Vous avez acheté à Sohann 5 miches de pain pour 9,00 écus.

Je rappelle à l'audience qu'à cette période Genève était en état de siège et que la vente de TOUTE denrée alimentaire avait été interdite par décret du défunt maire messire Petitced.

Je lui ai envoyé un courrier en lui expliquant les lois actuelles à Genève et lui ai réclamé une amende pour cette transaction frauduleuse, amende qu'il a payé rapidement.

A peine 2 heures plus tard je trouve 55 miches de pain à vendre sur le marché à 7 écus et en parlant en taverne avec Dame *Phonya* , celle-ci m'a confirmé qu'il s'agissait bien de la même personne.

Afin tout de même de vérifier ces faits par moi même, j'ai de nouveau confisqué une miche de pain:
19-04-2008 20:50 : Vous avez acheté à Sohann 1 miche de pain pour 7,00 écus.

Il s'agissait donc dans cette affaire de flagrant délit et de récidive dans la même journée, ceci en parfaite connaissance des lois !!

Suite à cette récidive j'ai donc porté plainte au Tribunal Cantonal de Genève le jour même.

Je vous remercie de m'avoir entendu Mr le Juge.

Merci Lieutenant,

Je demande Messire Sohann à la barre.

Messire, plaidez vous coupable ou non coupable ? Etes vous assisté d'un avocat ? Avez-vous une déclaration à faire avant d'entendre les conclusions de M. le Procuerur ?

M. l'avocat, si vous avez quelque chose à dire , c'est maintenant.

M. le Procureur, si personne ne se manifeste, je vous serais gré d'établir votre réquisitoire dans cette affaire.

J'ais à dire que je ne suis ici que pour éviter le non-lieu du à l'absence d'un avocat.
Si une personne a tenté de s'enrichir pendant le siège, elle doit être punie. Néanmoins, je demande la clémence pour une personne que la richesse n'étouffe pas.

30 écus pour une infraction de ce genre ? Nous étions en guerre !

Etant donné que le proc démissionne et que l'accusé ne s'est même pas présenté, je propose de transférer l'affaire directement à Berne.

Leprieure se tourne vers le Juge et attends son accord

Messire Andrew, vous officiez ici en qualité de nouveau procureur dans ce procès. Suivez-vous votre prédecesseur dans son réquisitoire ?

Oui, Sir Judge, je suis le meme idée que mon prédesseur.

Attendu que le prévenu, Messire Sohann est poursuivi pour escroquerie, et qu'il est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, je le condamne en ce jour 12 juin 1456 à une amende de 20 écus pour la mairie de Genève ainsi qu'un amende de 10 écus pour avoir convoqué ce tribunal.

Ces sommes devront être payés à sa meilleure convenance sur la méthode employée dans un délai de 10 jours à dater d'aujourd'hui 12 juin 1456.

En cas de non règlement dans les délais fixés, ce jugement sera transféré en juridiction fédérale.

Vous avez la possibilité de faire appel, si vous le désirez. Dans ce cas, votre demande sera transférée auprès du tribunal confédéral. L’appel est suspensif de la peine.

M. Le Procureur, M. l’Avocat, veuillez noter que l’accusé est dorénavant fiché comme escroc de niveau 1.

Messire Lieutenant, faites appliquer la sentence.

Le marteau se fit entendre.

En ce jour, le 28 juin de l'an de grâce 1456, le sieur Sohann n'a toujours pas payé son amende.

Il est venu me voir en taverne pour me crier son innocence et en essayant de me mentir en me disant qu'il n'avait jamais reçu de courriers de qui que ce soit et qu'il n'était pas du tout au courant de l'affaire..;un beau menteur !!

Donc je transmets l'affaire en ce jour au Tribunal de Berne.

Affaire jugée à Berne...