plainte contre scherazade [terminé]

23-01-2008 08:00 : Vous avez acheté à Scherazade 1 stère de bois pour 6,00 écus./courier envoyé
2008-01-31 20:30:05 : Vous (la mairie) avez vendu 3 kilos de minerai de fer pour 20,50 écus à Scherazade.

Plainte pour: escroquerie
Vente illicite de bois, sans autorisation municipale
Achat de minerai, reservé aux genevois, soumis a autorisation municipale pour les autres
Absence de reponses aux injonctions (3 couriers envoyés)

Bien, selon mes recherches, je note que la prévenue est résidente de Soloothurn et ne dispose d'aucun champ, ni de métier artisanal.!!

1ière audience lundi 10 h00: Dame Scherazade contre Genève.

Tom Dooley entra dans la salle d'audience et fit ce qu'il pu pour ne pas montrer que tout cela l'intimidait un peu... En s'arrétant devant Mr le Juge, il s'éclaircit la gorge et dit d'une voix calme :

Mr le Juge,
Lieutenant,

Dame Sherazade a été contactée par mes soins pour lui signifer que le tribunal lui avais attribué d'office un avocat. En absence de réponse de sa part ou de refus, je me présenterai au tribunal lundi pour assurer sa défense.

Messieurs...

Tom salua puis s'en retourna, pas mécontent que sa première rencontre avec ce tribunal ait été brève..

Le procureur Petitced entra dans la grande salle d'audience du tribunal tout neuf...l'air sentait encore la peinture et le bois fraichement coupé.
Les lourdes tentures rouges accrochées aux murs donnait à cette salle l'aspect d'un théatre antique?
Puisque tout le monde était là ou presque, Petitced allait se preparer à déposer

Monsieur le juge, Messire Tomdooley, avez vous des nouvelles de Dame Scherazade?

Pour ma part, aucune...

Et de votre côté, Messire Dooley ? Tien, il est absent aussi !!

Bon et bien allons y!

Peticed pose ses dossiers sur le bureau, et se leve pour son requisitoire.

Monsieur le juge, monsieur l'avocat de la defense.

Peitced les salue tous deux.

La ville de Geneve, à travers ma fonction, depose plainte aupres de ce tribunal pour ecsroquerie contre Madame Scherazade.
En effet, celle ci s'est rendue coupable d'une part, de vente illicite de bois

Citation :

23-01-2008 08:00 : Vous avez acheté à Scherazade 1 stère de bois pour 6,00 écus./courier envoyé

conformement aux regles de la ville, que je vous cite:

Citation :

B1 : Bois et minerai de fer sont interdit à la vente, et vendu seulement par la mairie. Exception: La mairie rachète votre stère "de la boulasse" à 4.40 écus.

et d'autre part, d'achat de matiere restreintes a la vente aux genevois:

Citation :

2008-01-31 20:30:05 : Vous (la mairie) avez vendu 3 kilos de minerai de fer pour 20,50 écus à Scherazade.

Citation :

B3: Les non-Genevois peuvent sans autorisation :
- acheter pain, viande, lait et légumes sans restriction.
- acheter d'autres produits dans la limite d'un par jour.
- mettre en vente un seul produit par jour.

De plus, elle a repondu a la justice, a la police par le mepris du silence.
Aucun des pigeons de la Police ne sont revenus porteurs de reponse, et outrage supplementaire, elle ne daigne meme pas nous faire grace de sa presence en ces lieux.

Aussi, je demande uen sanction a la hauteur du prejudice subit, soit le remboursement de la stere de bois, ainsi que 5 ecus d'amende par kilo de minerai, soit une amende totale de 21 ecus, sans sursis aucun.

Petitced se tourne vers Tomdooley, avocat commis d'office, et representant par contumas de l'inculpée
Il attends avec impatience la plaidoyerie de la defense.

Monsieur le procureur, au vu du lieu de résidence, l'accusée purrait bien être germanophone. Un courrier dans les deux langues lui a-t-il été adressé ?

Ceci est ma seule question à l'accusation pour l'instant. Il me semble avoir lu dans ce dosssier qu'un courrier bilingue a éte adresse à l'accusée.

Mr le cmmis d'office Tom Doolez, la cour s'impatiente, je vous laisse jusque demain 08 h00 pour votre défense. Selon quoii, verdict sera rendu !!!

Séance interrompue et reprise demain 10 hoo en espérant voir l'accusée ou son défenseur !!!.


Mosel se leva, claqua son pupitrre, tira les rideaux et refermat la portre du couloir toiu aussi rageusement...; et dire que le second procès en était au point mort !!!


Les seules paroles de son grang pere lui revenait :

Citation :

bah, pour tuer un sanglè de nosardennes, faut'y yesses malin!!!. Blesse et laisse pisser gamin, tu lle retrouveras à ta potene!!!...

Mosel partit se coucher, soulagé par ces mots du passé auxquels certains hommes ne peuvent même pas se raccrocher.

Après tout, j'ai de la chance criat -il s'en fu à grands pas vers le Quai la truite!!

Se sachant en retard, Tom hâta le pas jusqu'à la porte de la salle d'audience. La pièce était silencieuse, les regards gravent et la tension palpable...

Tom Dooley s'approcha de Mr le Juge et déclara :

Mr le Juge,
Mr le Procureur,

Je tiens à m'excuser pour ce retard qui je dois le dire n'est dû qu'à une attente désepérée d'un pigeon de l'accusé. Ne venant pas, je présenterai seul sa défense.

Tom s'éclaircit un peu la gorge...

Mr le Juge m'a «volé», si je puis m'exprimer ainsi, mon principal argument... L'accusé est de toute évidence germanophone et ce n'est donc probablement que par mégarde que les transactions ont eu lieu. Il n'est donc pas concevable de ne pas tenir en compte ce point là.

Concernant la stère de bois, il s'agit bien entendu d'un des bienfaits de la boulasse. Je dis cela afin de couper court à toute extrapolation qui 1) ne serait aboluement pas justifiée et qui 2) ne serait que pure calomnie. Bref...
Ne pouvant lire et connaître les justes directives de notre maire, Dame Sherazade a revendu cette stère en toute bonne foi. De plus, je dirais que la faute ne viens absolument pas de Dame Sherazade mais bien du fonctionnaire de mairie qui a bien voulu lui acheter ! Un peu plus de zèle empécherait je crois que ce genre d'incident mineur, mais fort déplaisant pour nos concitoyens, ne vienne perturber leur vie déjà rendu difficile par les lourdes tâches de travail. Je vous demande donc Mr le Juge de bien vouloir simplement notifier, et cela en allemand il va sans dire, à Dame Sherazade que la revente de stère venant de la boulasse n'est possible qu'au prix maximum fixé par la mairie et qu'il est donc nécessaire de s'informer de ce montant au préalable. Pour le manque à gagner, la faute en revenant à la mairie elle-même, il n'y a pas de raison que Dame Sherazade se voit pénaliser d'une quelconque manière.

Concernant le second point évoqué par le procureur, il est très clair que ce n'est qu'un malentendu du fait du problème de language. Nous appartenons à un pays qui à la chance et la richesse d'avoir deux langues. Il est donc quasiment impossible que cela ne créé pas de petits heurts de temps à autre à moins bien entendu de faire en sorte que tout soit compris par tous. Je vous demande donc Mr le Juge votre indulgence en la matière. Je ne vous demande pas cela sans de bonnes raisons. Dame Sherazade n'est nullement une criminelle notoire et je suis convaincu qu'une sentence abusive ne serait pas du tout d'un effet bénéfique pour elle. La seconde raison est que une fois de plus dans ce dossier, j'estime que la mairie à sa part de responsabilité puisqu'elle n'est pas en mesure d'accueillir convenablement les visitueurs même ceux venant de la Confédération Helvétique ! Dame Sherazade n'a pas à subir les conséquences qui sont générées par les carences d'un système incomplet. Je vous demande donc tout au plus d'infliger à l'accusé une amende symbolique de 1 écu dans le but de lui rappeller qu'il est bien préférable de se renseigner sur les règles en vigueur. L'éducation est bien plus profitable dans des cas comme celui-ci que la sanction.

Mr le Juge,
Je vous remercie de votre attention et reste à votre disposition.

Tom dooley se retourna s'assoir sur le petit banc de bois qui avait été assigné à la défense et attendit.

Tom Dooley se leva afin d,apporter une ptite précision...

Mr le Juge,

Mon point ne portait bien évidemment que sur les transactions que tout à chacun fait de manière courante... Pas de grand banditisme ! Donc, je n'ai absoluemnt pas dit que tout germanophone avait tout les droits dans notre bonne ville de Genève ! j'ai seulement essayé d'expliquer qu'il pouvait y avoir des circonstances expliquant certains manquements légers par méconnaissance du language.

Je vois que Mr le procureur prend tout au pied de la lettre sans chercher à comprendre... Je lui expliquerai plus dans les détails dorénavant.

Mr le juge, je souhaite de vous demander un petit report d'audience afin de me permettre de rencontrer le Sieur Google et apporté un pièce que je crois importante à ce dossier.

Merci

Tom Doolley retourna s'assoir.

Mosel s'élaircit la voix :hem,rehem

Bien, ce point du problème de compréhension linguistique étant éclairci (puisque notre police a écrit ses devoirs dans les deux langues et qu'il est prouvé que l'accussée parle suffisemment bien le français pour réclamer ce qui lui est dû suite à son travail, dans la maréchaussée),

je rend verdict au vu de :

1. même si l'on cnsidère la vente de bois comme celui d'une boulasse, celui-ci ci se vend à 4,40 et pas à 6 écus!!!

2. un non-genevois peut acheter de quoi se nourrir à volonté ( s'il peut payer bien sur) et un seul autre objet par jour . J'aurais aimé savoir pourquoi diantre Dama schéhérazade a acheté ce fer, elle qui ne travaille pas (pas de champ, pas d'échoppe...) Hélas, nous ne saurons jamais!!

3. le mépris de l'accusée pour ce tribunal, ce qui est une circonstance aggravante

Nous, Moselman, juge cantonnal de Genève comdamnons ce 12 février 1456, Dame SChéhérazade, a

pour le premier chef d'accusation rembourser la ville de Genève à double du préjuduce subi ( 6 - 4.4 = 1.6écus fois deux) soit 3 écus 20
pour le second chef d'accusation : 5 écus d'amende par minerai vendu soit 15 écus
pour le troisième fait d'outrage à la Cour et à la ville suite à son absence non justifiée à cette audience 3 écus de dommage moral (un par lettre de relance à convocation): Genève doit nourrir ses pigeons, que Diable !!!

Je comdamne donc Dame Schéhérazade à une amende de 21 écus et 20 deniers à payer endéans 14 jours !! (soit avant le 26 Février 1456) à sa meilleure convenance sur la méthode employée...

En cas de non-réglement de l'amende endéans ce temps :
1. ce jugement sera transféré en juridiction fédérale
2. Genève interdira à Dame Schéhérazade l'accès à son marché pour autre négoce que de quoi acheter sa nourriture quotidienne et ce durant un mois, soit jusqu'au 26 mars 1456.
3. Dame Schéhérazade se verra inscrite sur la liste d'escroc de niv 1, soit non récidiviste.

Un coup de marteau claqua

L'audience est levée !!!

Sur demande du juge, voici copie du pigeon envoyé :

Citation :

Votre procès a eu lieu ce jour.
Vous avez été accusée et condamnée à:

Nous, Moselman, juge cantonnal de Genève comdamnons ce 12 février 1456, Dame SChéhérazade, a

pour le premier chef d'accusation rembourser la ville de Genève à double du préjuduce subi ( 6 - 4.4 = 1.6 écus fois deux) soit 3 écus 20
pour le second chef d'accusation : 5 écus d'amende par minerai vendu soit 15 écus
pour le troisième fait d'outrage à la Cour et à la ville suite à son absence non justifiée à cette audience 3 écus de dommage moral (un par lettre de relance à convocation): Genève doit nourrir ses pigeons, que Diable !!!

Je comdamne donc Dame Schéhérazade à une amende de 21 écus et 20 deniers à payer dans les 14 jours !! (soit avant le 26 Février 1456) à sa meilleure convenance sur la méthode employée...

Nous pouvons demander si vous le souhaitez l'application de la sentence par le tribunal de Berne, qui prélevera cette somme sur votre compte

Vous avez la possibilité de faire appel.
Contactez Messire Tomdooley, votre avocat commis d'office au besoin.

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Ihr Prozess fand an diesem Tag.
Sie wurden angeklagt und verurteilt:

Wir, Moselman, Richter comdamnons Kanton Genf am 12. Februar 1456, Dame SChéhérazade,

Für die erste Anklage erstatten, die Stadt Genf in der doppelten Prejudice erlitten (6 - 4.4 = 1.6 ECU zweimal) denn 3 ECU 20
Für den zweiten Anklagepunkt: 5 ECU Geldstrafe von Erz verkauft, dh 15 ECU
Für das dritte wegen Missachtung des Gerichtshofes und in der Stadt nach seiner Abwesenheit nicht gerechtfertigt, in dieser Sitzung von 3 ECU moralischen Schaden (ein Brief von der Einberufung zur Neubelebung): Genf muss seine Tauben füttern, dass Satan!

Ich verurteil Dame Schéhérazade daher zu einer Geldstrafe von 21 ECU und 20 Silberlinge zu zahlen innerhalb von 14 Tagen! (Dh vor dem 26. Februar 1456) in seinem Belieben über die Methode, ...

Wir können fragen, ob Sie das wollen die Anwendung der Strafe durch das Gericht in Bern, die wird dieser Betrag auf Ihrem Konto erheben

Sie haben die Möglichkeit, Berufung einzulegen.
Kontakt Messire Tomdooley Ihr Anwalt von Amts bei Bedarf.

Merci lieutenant

A l'énoncé du verdict, Tom Dooley senti un frisson parcourir sa colonne vertébrale...

Mr le Juge,

Compte tenu des faits reprochés à l'accusé, je trouve le jugement et la peine associée très sévères. Je reconnais que l'absence de l'accusé n'a vraiment pas aidé à traiter ce cas. Toutefois je doute que ce soit un crime ou une faute de ne pas se présenter au procès pour se défendre. Je compte donc, avec votre accord, faire des recherches sur ce point précis de votre jugement.

À moins de n'obtenir une quelconque nouvelle de la part de la condamnée, je ne présenterai aucune requête d'appel.

Tom Dooley, salua Mr le juge ainsi que le Lt de police et retourna vers son banc. Il y rammassa ses dossiers avant de se diriger vers la porte.

Qu'il en soit ainsi sire Dooley .

Esperons que sieur Garnio se montrera plus respectueux de la cour!!!

Pour information, le tribunal de Berne est pres a faire appliquer la peine APRES un proces sommaire, et apres retranscription des minutes du proces.

l'amende a ete payée? on sait pas?

dois je vérifier? est ce mon role? si oui, faut me le dire

oui s'il te plait Jorghal