Lois et Decrets du Canton souverain de Genève, fev 1455-?

Citation :

Révocation de l'Edit de Simultaneum

Par la grâce de Deos qui pardonne aux croyants et qui pulvérise les méchants, Nous, Consistoire de la République Sérénissime de Genève,

Considérant que les Aristotéliciens inféodés à Rome ont trahi au cours des précédentes guerres la bonne cité de Genève qui leur a offert abri et sécurité,
Considérant que l'église dite cathédrale est désormais souillée par leur présence,
Actant la volonté des bons croyants de voir le dit édifice débarrassé de sa peste,

Décrétons et actons ce qui suit :

Le Simultaneum instauré en d'autres temps par d'autres hommes est désormais abrogé, supprimé, détruit et oublié.
L'église dite cathédrale est rebaptisée Temple et il est réservé aux seuls aristotéliciens réformés, tous les jours de la semaine et même les autres.
Les aristotéliciens romains ne voient pas leur culte interdit sinon dans ce lieu saint et vénéré comme tel.

Fait à Genève le dimanche 8 février de l'an 1463 sous l'égide et le regard bienveillant de Deos.
Approuvé par le Doge Sanctus Ier et le Consistoire des bourgeois de la Sérénissime.

Citation :

Décret de nomination du lieutenant général de la cité.

Par la grâce de Deos qui pardonne aux croyants et qui pulvérise les méchants, Nous, Sanctus, Doge de la République Sérénissime de Genève, saint de corps et d'esprit jusqu'à ce jour tout au moins, décrétons et annonçons ce qui suit.

Rayanha est nommée ce jour et jusqu'à ce que la volonté de Deos se soit exprimée Lieutenant Général de la Sérénissime.
Qu'il en soit ainsi.

Fait à Genève le vendredi 8 mai de l'an 1463 sous l'égide et le regard bienveillant du Très Haut.

Abrogation définitive du Jour des humbles par vote populaire.
10 % de la population a voté, 90 % des votants étaient pour l'abrogation de la loi.

A ce jour, plus aucun avoyer ne pourra ressortir cette loi, il devra faire revoter une loi afin de remettre en place une loi similaire.

Fait à Genève le 20 Novembre 1463, par Archibald

[rp]Les textes de Genève.[/b]

Genève est un canton libre et indépendant.
Il soutient le Conseil de la Confédération Helvétique tant que celui-ci ne dépasse pas les limites qui lui sont attribuées.
A ce jour, le Canton de Genève est en paix avec ses voisins et les autres cités indépendantes de la Confédération Helvétique et souhaite le rester.
Il viendra en aide aux cités confédérales, dans la juste mesure tant que le pouvoir en place respecte la souveraineté des cantons et leurs textes législatifs.
L'Avoyer est élu par la population Genevoise. Ces élections en sont la seule légitimité.
La seule personne ayant droit de régence, révolte ou prise militaire de l'Avoyerie est le Lieutenant Général nommé par le dernier Avoyer légitimement élu.
Le Lieutenant Général peut être accompagné ou transférer son pouvoir à qui bon il le lui semblera, si toutefois l'Avoyer légitime n'est pas en mesure de le faire.

Tout texte législatif précédent Les Textes de Genève est à ce jour abrogé.
Un ancien décret peut toute fois être représenté à la population Genevoise afin d'être voté par le système appelé "Les 10 pourcents du Phare".
Ce dernier sera ajouté en annexe ou inséré dans les lignes qui lui correspondent.

[b]Les 10 pourcents du Phare
Les lois ne sont désormais plus choisies ni votées par une élite.
Le peuple choisi ses lois et vote. Si toutefois il en a quelque chose à cirer.
Toute idée ou souhait du peuple est mise au vote.
10 % de la population Genevoise doit alors participer à ce vote en 7 jours.
Si moins de 10% de la population vote, alors l'idée ou le souhait n’intéresse personne et sera consigné comme tel et ne pourra pas être représenté par la suite.
Si au moins 10% de la population vote, alors seront départagées les voix pour, contre ou nulle. La majorité l'emportera.
Vu que le peuple s'en tape de ce qu'il se passe à Genève et que seule une élite active y porte attention, nous basons le vote à 10 % pour le moment. Le jour où Genève s'éveillera, il sera toujours possible d'augmenter le pourcentage, cela avec l'accord de la population Genevoise.

Du devoir et des droits de l'Avoyer
Nul avoyer, quel qu'il soit et quelque soit la situation ne peut
- Augmenter le pourcentage des 10% du phare sans l'accord de la population Genevoise
- Passer une loi ou modifier Les textes de Genève sans la validation du peuple par le système dit "Les 10 pourcents du Phare".
- Lever un impôt sur le travail des artisans et des cultivateurs Genevois.
- Accepter une taxe sur le marché cantonal ou les tavernes de la part du conseil de la Confédération Helvétique quel qu'il soit et ce jusqu'à soulever la population afin de marcher sur la capitale administrative, Fribourg.
- Mettre en place une grille de salaire sur les embauches des artisans et des cultivateurs Genevois.
- Mettre en place une grille de tarif sur le marché de la cité.
- Retirer un agrément en claquant des doigts sauf si il pète des boules de feu et vomit des papillons... Et encore...
- Déclarer la guerre à ses voisins ou les voisins des voisins ou les voisins des voisins des voisins sous un prétexte religieux.

L'avoyer se doit de
- Veiller aux libertés fondamentales de Genève (culte, commerce, emplois, circulation, ouverture huit jours sur sept des lupanars Genevois) et à la souveraineté du Canton de Genève.
- Gérer l'élection d'un Juge de la République par la population Genevoise. La charge de Juge de la République élu est reconduite tacitement pendant 2 mois.
- Nommer un Chef de port afin de gérer le "va" et le "viens", ainsi que les constructions de bateaux. La charge de chef de port est reconduite tacitement jusqu'au bon vouloir de l'Avoyer ou du chef de port.
- Nommer un ou une Tribun pour gérer les petits enfants. La charge de Tribun est reconduite tacitement jusqu'au bon vouloir de l'Avoyer ou du Tribun.
- Nommer 1 à 3 Procureurs de la République. La charge des Procureurs de la République nommés est reconduite tacitement pendant 2 mois.
- Nommer un Conseiller économique à la charge des quotas confédéraux ou s'en occuper lui même. La charge de conseiller économique se termine à la fin du mandat de l'Avoyer ou du bon vouloir de ce dernier.
- Nommer un Lieutenant Général afin de le seconder. La parole de l'Avoyer prévaut sur celle du Lieutenant Général. La charge de Lieutenant Général se termine à la fin du mandat de l'avoyer ou du bon vouloir de ce dernier.
- Laisser une trésorerie à l'Avoyerie d'au moins 350 écus en or à la fin de son mandat.
- Suivre ce qui précède et suit cette ligne.

L'Avoyer a le droit de
- Dire "oui", mais doit se justifier.
- Dire "non" sans avoir besoin de se justifier.
- Envoyer chier ceux qui l'emmerdent. C'est un principe.
- Aller chauffer la Belle de nuit une fois par semaine aux frais de l'Avoyerie.
- Prendre une personne en grippe par mandat et le lui faire comprendre de la manière qu'il ou elle le souhaite.

Droits et devoir du Lieutenant Général
- Il gère les agréments Genevois si l'Avoyer est aux cabinets.
- Il est le chef de la défense et des armées lorsque l'Avoyer est encore aux cabinets...
- Il fait la danse du ventre pour motiver les troupes.
- Obtiendra une armée aux frais du canton avec culotte rose en prime.
- Il sera aimable de ne pas trahir son avoyer et l'aimer comme il se doit en lui apportant miel allemand et croissants français le matin.
- Il sera aux premières lignes pour prendre des gnons sur la gueule.

Du devoir et des droits du citoyen Genevois
Le Genevois digne de ce nom devra
- Aider à la défense de Genève. Une fois par mois chaque Genevois devra faire un tour de garde avec la milice afin de protéger sa cité. Le salaire sera alors de 5 écus. A la discrétion de l'Avoyer de faire un don aux Genevois qui surveillent les remparts régulièrement.
- Répondre à l'appel d'urgence sous 24h lorsque Genève sera en danger afin d’intégrer une lance, un corps d'arme ou la milice.
A la discrétion de l'Avoyer de faire pendre ceux qui ne se lèvent jamais pour défendre Genève.
- Stocker de quoi manger lorsque les touristes vindicatifs restent longtemps et que la politique de la famine est en place.
- Mettre en place la politique de la famine de lui même ou sur conseil de l'avoyer pour empêcher les touristes vindicatifs de prendre plaisir à rester.

Le genevois a le droit de
- Défendre l'Avoyerie quand il le souhaite en plus du jour de contribution
- Faire un don à l'Avoyerie de temps en temps, mais sans excès.
- Appeler au lynchage publique d'une personne de son choix et devra convaincre la population par le biais du système dit "Les 10 pourcents du Phare"
- Proposer un décret à la population, si le vote des "Les 10 pourcents du Phare" valide, alors le décret sera actif et ajouté aux annexes.
- Proposer l'annulation d'un décret à la population, si le vote des "Les 10 pourcents du Phare" valide, alors le décret sera abrogé.
- Croire en ce qu'il veut
- Vendre ce qu'il veut et au prix qu'il le souhaite
- Acheter ce qu'il veut et à la quantité qu'il le souhaite
- Employer qui il veut et au salaire qu'il le souhaite
- Se révolter après une mise en garde publique si l'Avoyer ne suit pas ses droits et devoir.
- Monter sur Fribourg accompagné du Lieutenant Général afin de rétablir l'ordre si le conseil ne suit ou ne respecte pas le droit à la souveraineté du canton de Genève et ses principes.
- Mouiller dans le port de Genève gratuitement, dans la limite des places disponibles

Du devoir et des droits du touriste
Le touriste dans toute sa splendeur est accepté à Genève et profite de certaines lignes de conduite propres aux Genevois.
C'est à dire qu'il peut
- Défendre l'avoyerie
- Faire un don à l'avoyerie de temps en temps, si possible avec excès
- Croire en ce qu'il veut
- Vendre ce qu'il veut et au prix qu'il le souhaite
- Acheter ce qu'il veut et à la quantité qu'il le souhaite
- Se porter volontaire pour suivre le Lieutenant Général dans les emmerdes perpétrés par l'avoyer ou d'autres.

Le capitaine d'un navire paiera une location de quai de 2 écus par jour.
Il n'aura pas le droit de quitter Genève à pied ou devra acquitter 10 écus par jour d'absence et seuls 10 jours lui seront alors permis.
La période de retraite sera comptée par le chef de port et/ou l'avoyer. Les arriérés devront être payés.
Le droit de révolte lui est proscrit.

Le touriste helvète
Est accepté à Genève et et profite de certaines lignes de conduite propres aux touristes.
En outre, il recevra la gratuité du quai utilisé tant qu'il reste dans la Cité de Genève. Si il vient à quitter les murs à pieds, à cheval ou en luge, il devra alors payer la location du quai utilisé. Cela au tarif de 5 écus par jour. Seuls 15 jours lui seront alors permis.

Annexes
Le grand tournoi de Genève
Toute personne accostée au port de Genève et participant au Grand Tournoi de Genève pendant celui ci n'aura pas à payer la location du quai.

De la Religion à Genève
Libre à chacun de croire ou penser ce qu'il souhaite.
La Cathédrale Saint Pierre est aux mains du chef de culte du Diocèse.
L'Avoyerie n'ayant aucune prise, ni physique, ni morale sur le diocèse, la religion ne la regarde pas.
En aucun cas l'Avoyerie ne peut être mêlée à une discorde religieuse.
Que les cultes se débrouillent entre eux.
Aucune guerre sainte ne sera tolérée sur les terres Genevoises.
Aucune demande religieuse de la part d'un tiers ne sera prise en compte par l'Avoyerie de Genève.

De l’agrément Genevois
Symboliquement, l'Avoyer offre un drapeau rose au chef d'armée.
Pour cela, les seuls moyens de fournir un agrément Genevois sont
1. Que l'armée constituée se trouve dans la même cité confédérale que l'avoyer ou le Lieutenant Général.
2. Que l'avoyer ou le Lieutenant Général de Genève soit dans l'armée.

Par la suite, les seuls moyen de retirer un agrément Genevois sont
1. Que l'avoyer ou le Lieutenant Général de Genève soit à côté de l'armée et qu'il ait plus de copains alliers que de personnes dans l'armée, cela si l'avoyer est en opposition avec le chef d'armée alors félon (à l'avoyer d'avoir assez de charisme et de convaincre les soldats de sortir de l'armée pour affaiblir la dite armée et qu'il casse la gueule au chef d'armée en Lice ou à pierre feuille ciseau...), cela peut se produire si l'armée est dans sa cité d'origine ou une autre.
2. Que l'armée se fasse latter par une autre armée (peu importe l'origine, amie ou ennemie, l'avoyer peut envoyer une armée sur l'armée félon pour la calmer).
3. Que le chef d'armée décide de lui même de lâcher l'agrément en rangeant le petit drapeau de Genève que l'avoyer lui a donné le jour de l'obtention d'agrément.
4. Que l'on trouve une autre idée qui tienne la route d'ici là... Tant que cela ne relève pas de la sorcellerie ou de l'élevage de souris futuristes.

En aucun cas un agrément ne peut être retiré par le Conseil Confédéral, quel qu'il soit.
Un retrait d'agrément par le Conseil Confédéral sans la demande de l'avoyer, le chef d'armée ou le Lieutenant Général de Genève sera un appel aux armes des Genevois envers le château de la Confédération Helvétique.
Il en est de même de la prise du château par des touristes en vadrouille. Si des touristes font cela, les Genevois se prendront un malin plaisir à leur pourrir leur région comme des crevards sans nom. Même si la dite région n'est pas officiellement responsable des agissements de ces tristes farceurs.

Des contrevenants
En général, ils seront mis en procès (IG).
Ou tué... Suivant l'humeur. Rarement les deux, car juger un mort est toujours délicat...
Tuer un condamné, c'est sale, mais faisable.
Le procès se déroulera publiquement en halle Genevoise. La mort quand à elle...

L'accusé pourra se défendre lui même ou par un avocat.
Si il est relaxé, pas de suite...
Si il est condamné à des jours de prison, le bourreau de Berne l’emmènera de force dans les oubliettes humides (Juge IG).
Si il est condamné à mort, le bourreau de Berne lèvera sa hache et... La rebaissera (Juge IG).
Si il est condamné à une amende, le malfaiteur devra faire un don du montant de l'amende ou acheter une denrée sur le marché de la somme qu'il devra pour payer sa contravention. Il sera ensuite relaxé par le bourreau de Berne (Juge IG).
Seul le paiement de la contravention amènera à la relaxe In Gratibus. Si le condamné ne paie pas dans les 5 jours, alors il recevra la seconde sentence du juge de Genève par le bourreau de Berne (Juge IG).
L'accusé, innocent ou non qui quitte la cité avant la fin du procès sans l'aval du juge sera immédiatement condamné (IG).
L'accusé qui ne se présente pas à son jugement en halle sera condamné (IG).

Exception quand au port de Genève. Pas de jugement.
1 sommation, 24H de patience, pas de réponse, 2 coups de canon. Plouf...
Un capitaine quittant Genève avec des dettes se verra immédiatement coulé ou sa tête mise à prix.

Des quais Genevois
Le quai Cendres - Quai réservé
Le quai La Compagnie Réformée du Léman - Quai réservé
Le quai Fernand - Quai réservé avec droit d'utilisation jusqu'à ce que l'Hydre ait à nouveau un radeau...
Le quai Meliandulys - Quai réservé aux personnes qui ont la classe
Le quai de Genève
Le quai La République
Le quai Madame Claude
Le quai Madeline
Le quai Ingeburge[/rp]