moi1711 Invité
| Sujet: information [Non respect des lois a lausanne] Jeu 7 Mai - 14:20 | |
| Bonjour, Suite a un proces ce déroulant a mon encontre a lausanne, je me permet de vous informer de l'incompétence de lausanne ainsi que leur non respect de leur lois régissant dans leur cantons Apres un débordement hrp et un non respect de la charte des juges, je me permet de porter plainte contre le juge pour non respect de la charte, apres toutes les preuves apportée, on me refuse cette plainte. - Citation :
- Au vue de la tournure que prend mon proces, par l'ingérence de madame la juge à de multiple reprise et tenant compte de la charte des juges des royaumes renaissant qui doit être d'application en confédération helvétique et donc à Lausanne.
Je dépose plainte contre madame Aud Snow pour non respect de cette dites charte.
Pour les raisons suivantes:
- Les captures d'écran, aussi nommées "screens", ne peuvent être utilisées dans les procédures judiciaires. Celles-ci ne s'appuient pas sur des documents propres au jeu en général, et peuvent se voir facilement falsifier. La justice doit restée principalement basée sur les témoignages. Bien évidemment les copies de documents - courrier IG et MP (et non de discutions ou de déclarations orales) sont acceptées, mais simplement elles ne doivent pas être publiées en forme de capture d'écran.
- Un juge ne peut être juge et partie. De ce fait, un juge ne peut être plaignant, accusé ou procureur au cours d'un même procès.
- Le juge qui ne tiendrait pas compte de la présente charte de façon grave ou répétée, qui négligerait les avertissements à ce sujet ou qui profiterait de façon abusive de sa fonction pourra se voir sanctionné discrétionnairement selon la gravité du manquement du magistrat.
Bien à vous. le procureur de lausanne me donne donc comme argument "plainte irrecevable" - Citation :
- alors premièrement pas de screen utilisé comme preuve et deuxièmement je suis la procureur. Ensuite aucun jugement n'a été rendu donc pour le moment la charte a été respectée et si ce n'est pas le cas pour messire moi1711 il en avertira la cours d'appel au moment venu
Ca te convient vendetta ou il te faut une autre explication??? et voici donc la note de mon avocat - Citation :
- Je considère cette plainte recevable et si Mme le Procureur s'entête dans ses déclarations, je serai obligé d'en avertir les instances supérieures.
Cette plainte remet d'ailleurs en question la validité du procès en cours contre mon client, Messire Moi1711, procès mené par Mme la Juge en place. re la procureur - Citation :
- Maître Garwin je considère cette plainte comme irrecevable comme je l'ai déjà stipulé. Un nouveau procès a été mis en place afin déviter tout débordement des 2 parties (rp et hrp).
Si le jugement ne vous convient pas vous pourrez aller en cours d'appel, elle est faite pour ça, en attendant votre client sera jugé dans le respect des lois en vigueur. sur cette plainte la juge démissionne du poste de juge et quelque heure apres la démission le vice prime consul de lausanne vient prendre la place du juge sans nomimation, je porte plainte contre lui et voila qu'apres toutes les preuves ainsi que les textes de loi apporter on me refuse encore cette plainte et de plus on porte plainte contre sorcellerie soit disant que je ne suis pas a lausanne en se moment comment être a lausanne quand on nous laisse que 48h (faille du jeux) voici ma plainte - Citation :
- Je demande au prime consul de lausanne ainsi qu'au senateur de la justice de faire valoir leur loi
ART. 77. –le lieutenant de police, le sergent de police, le procureur , l’assistant procureur, douaniers et maréchal sont nommés par le Sénateur responsable de la justice. La nomination du juge doit faire l’unanimité et obtenir l’aval du Prime consul. Les sénateurs , le vice consul et le Prime consul ne peuvent être juge de la république.
ART. 82. - La force publique est instituée pour défendre l'Etat contre les ennemis du dehors, et pour assurer au-dedans le maintien de l'ordre et l'exécution des lois. - Elle se compose de la garde consulaire et de l’armée, de la force de police et de la cour de justice.
Article 4 - Du trouble à l'ordre public Tout acte portant préjudice à une personne ou à un groupe de personnes, ou susceptible de le faire, de quelque nature qu'il soit, sera considéré comme trouble à l'ordre public. Il en sera de même de tout acte nuisant à la quiétude publique. Toute action allant à l'encontre des lois et décrets lausannois sera considérée comme portant préjudice à la république consulaire, et nuisant à la quiétude publique.
Sieur Bororf a porté préjudice en s'auto-proclament juge je demande donc au prime consul de bien vouloir faire valoir les lois suivant sont serment
ART. 46. - Avant d'entrer en fonctions, le Prime consul prête au sein du sénat le serment dont la teneur suit : - En présence du très Haut et devant le Peuple lausannois, représenté par le sénat, je jure de rester fidèle à la République démocratique, une et indivisible, et de remplir tous les devoirs que m'impose la Constitution.
Bien a vous Moi1711 voici leur réponse - Citation :
- Je cite le code de procédure pénale de la ville de Lausanne
Titre I : La police de la République consulaire de Lausanne.
(...)La police est tenue de recevoir les plaintes déposées par les victimes d'infractions aux lois et de les transmettre, le cas échéant, au procureur de la République Consulaire ou au procureur Confédéral. (...)
Comme j'estime que vous n'êtes pas physiquement devant moi pour déposer cette plainte, je ne vois pas pourquoi l'accepter... d'ailleurs, à qui je parle, il n'y a personne ici ! voici ma réponse concerant bororf - Citation :
- Sieur bororf il me semble que vous n'êtes pas encore juge, vous devez démissionnez de votre poste de vice prime consul donc si vous continuer je vais porter plainte contre vous pour usurpation de poste a lausanne et non respect de la constitution
ART. 77. –le lieutenant de police, le sergent de police, le procureur , l’assistant procureur, douaniers et maréchal sont nommés par le Sénateur responsable de la justice. La nomination du juge doit faire l’unanimité et obtenir l’aval du Prime consul. Les sénateurs , le vice consul et le Prime consul ne peuvent être juge de la république.
De plus sieur vous ne pouvez être juge car avant d'avoir votre aprobation vous avez eu une plainte a votre égard leur réponse - Citation :
- Vous commencez à me tapper sérieux sur le haricot. Le procès de messire moi1711 à était pour le moment suspendus. Afin de faciliter la suite des événements je voudrais que madame le procureur regarde si il est possible de transmettre cette affaire à la confédération (voir si les textes de loys de Lausanne nous le permet) sinon un juge sera nommer dans les jours à venir.(Vue le déroulement du dérnier procès et du harcelement qu'a subit l'ancien juge il n'y a pas foulle au portillion).
Maintenant en se qui concerne la plainte contre le sergent Cobrax je vosu demande messire Garwin de bien vouloir la retirer. Notre sergent de police à jusqu'aujourd'huis fais un exelent travail. Je peux comprendre son énervement au vus de la situation. De plus il me semble qu'auncun partis na pour le moment fournis de preuve donc pour une fois faite preuve de maturité (aussi bien vous que les autres). En se qui concerne les déclarations de messire Bororf, je vous est dit que je ferais votre nommination elle na pas était effective car aprés discution avec le prime consul j'ai eu la désagrable information qu'il n'avait jamais acter votre candidature pour ce poste, alors que vous vous vantiez qu'il vous avez nommer. Il me semble que si la situation a dégénerer a se point vous en ête en grande partis responsable. Maintenant je souhaiterais que les choses rentre dans l'ordre. - Citation :
- J'ai été jusqu'a présent plus que clément à votre encontre Messire Moi1711 et je vous conseil de vous en rendre compte rapidement. Messire Cobrax à fournis des preuves de ses déclarations donc je ne voie pas ou il y a defaut du a son poste. Si vous souhaitez vous rendre a la cour d'appel faite donc mais vous risquez d'avoir une drôle de surprise, car si il est vrai que cette affaires à mal était gérer mais vous y êtes pour beaucoup, si cette affaire s'était dérouler correctement votre culpabilité aurait été prouver depuis quelque temps.
je ne fait que prendre les grandes ligne, donc en sommes la dictature de lausanne commence a ce révéler car on a juste fait remarqué au juge de lausanne qu'il ne respectait pas la charte des juges, et par la suite c'est du genre on vous donne la parole mais vous devez vous taire. voici l'adresse : a voir dépot de plainte et tribunal merci de votre écoute moi1711 |
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Invité Invité
| Sujet: Re: information [Non respect des lois a lausanne] Jeu 7 Mai - 14:27 | |
| Et qu'est ce que ça viens faire à Geneve tout ça..on a deja assez de travail à éssayer de comprendre les peines d'un de nos juges... |
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moi1711 Invité
| Sujet: Re: information [Non respect des lois a lausanne] Jeu 7 Mai - 14:46 | |
| Simplement vous informer que si l'un de vos citoyens genre a maitre garwin ce fait attaquer par lausanne behhh il faudra s'attendre a une dictature contre lui comme c'est déja le cas pour le moment |
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Kirkwood Bourgeois
chez moi : Genève qualité particulière : grunt inscription le : 05/07/2008
| Sujet: Re: information [Non respect des lois a lausanne] Ven 8 Mai - 14:12 | |
| Une dictature contre quelqu'un ?????? | |
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moi1711 Invité
| Sujet: Re: information [Non respect des lois a lausanne] Dim 10 Mai - 18:05 | |
| je ne dirais pas contre quelqu'un mais plutot contre ceux qui ne vont pas dans leur chemin qui ne les sert pas personnellement |
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Andrew Bourgeois
chez moi : Genève qualité particulière : Scottish inscription le : 09/05/2008
| Sujet: Re: information [Non respect des lois a lausanne] Dim 10 Mai - 19:02 | |
| Les peines de nos juges... Je doit comprendre quoi là ? | |
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Invité Invité
| Sujet: Re: information [Non respect des lois a lausanne] Dim 10 Mai - 19:18 | |
| Laisse choire Andrew..nosu non plus on ne comprends pas, et on s'en contrefiche... |
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| Sujet: Re: information [Non respect des lois a lausanne] | |
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