Procès contre Evendil (esclavagisme) - condamné par Berne

Pam ! Pam ! Pam !

Je déclare la séance ouverte. Madame la procureure, présentez-nous le dossier.

Messire le Juge,

nous nous trouvons ici, face à une 1ère infraction pour esclavagisme de la part de Sieur Evendil à l'encontre de Melle Louj.

Les détails sont les suivant :

Date du dépôt de plainte :03.08.1456
Nature de la plainte : esclavagisme

Nom du plaignant : Louj
Nom de l'accusé : Evendil
Nom des témoins : Avoyer Leprieure étant à l'époque des faits Lieutenant de police, Sergent Chef de Police Oce6, Louj

Date des faits : 18-07-1456
Lieu des faits : Mairie de Genève, service des embauches

Résumé des faits :
18/07 21:23 : Evendil embauche Louj pour 12,00 écus

Il se fait que plusieurs lettres ont été envoyées au prévenu mais qu'aucunes n'a eu d'écho. J'espère sincèrement que ce procés fera bouger Sieur Evendil de telle manière à lui éviter beaucoup de souci et à enfin indemniser la victime.

Comme je ne connaissait pas encore la date de l'ouverture du procés, je n'ai encore convoqué personne mais je le fait dès que vous me communiquerai une date.

Les témoins à charges seront : -Sieur Leprieure, notre Avoyer mais lieutenant de police au moment des faits
-Dame Océ6, sergent-chef de la police qui a repris le dossier
-Dame Louj la victime

Le prévenu est : -Sieur Evendil

Merci de votre attention

Il s'avère que Maître Garwin sera l'avocat du prévenu dans cette affaire.

Je le contacterai donc pour lui communiquer la date effective du procés.

Parfait, parfait.
Que les témoins viennent déposer.

Messire le Juge,

Toutes les convocations sont parties ce jour et Maître Garwin est également prévenu.

Procès ouvert IG, je repasserais demain afin de vous donner mon témoignage

Vostre honneur, je viens témoigner ici en tant que Lieutenant de Police à l'époque des faits.

Je confirme avoir relevé cette infraction lors d'un contrôle des offres d'emplois déposée à la mairie ce jour là :
Evendil cherche un travailleur pour semer un champ de blé. Qualification requise : 0 points d'intelligence, Salaire : 12,00 écus.

J'ai donc envoyé immédiatement un courrier à ce sieur pour lui demander de retirer son offre et de la réitérer à 16 écus, salaire minimum légal en vigueur à Genève, en lui précisant bien qu'il risquait des poursuites judiciaires en cas d'embauches...

Malheureusement 2 heures plus tard ce sieur avait déjà embauché quelqu'un
18/07 21:23 : Evendil embauche Louj pour 12,00 écus

J'ai donc refait un courrier au fraudeur, lui demandant de dédommager sa victime et j'ai également fait un courrier à Louj afin de l'informer qu'il était victime d'esclavagisme, qu'il devait contacter son employeur afin de se faire rembourser la différence soit 4 écus.

Ensuite c'est le Sergent chef Ocèane qui a repris le dossier et relancé plusieurs fois le fraudeur, la victime s'étant plaint de ne pas avoir au de réponses ni de remboursement.

J'espère que ce témoignage vous sera utile vostre honneur et je reste à vostre disposition pour toute questions

Pour faire valoir ce que de droit !

Veuillez excuser mon retard.

Je confirme ici que j'assure la défense du sieur Evendil.

Vous êtes excusé sieur Garwin. Nous allons entendre les autres témoins que vous pourrez ensuite questionner si vous le souhaitez.

Votre Honneur,


Voici les faits tels que je les connais.

Sieur Evendil a été pris en flagrant délit d'embauche illégale le 18.juillet 1456 [2008] :

18/07 21:23 : Evendil embauche Louj pour 12,00 écus

Messire Leprieure, à l'époque Lieutenant de Police a fait les premiers courriers.

Le 25 juillet 1456, Dame Louj m'a contactée pour m'informer qu'elle n'était toujours par remboursée.

J'ai donc accusé réception du courrier et j'ai envoyé une lettre de relance à Messire Evendil.

Avec les périodes de retraites, tout a pris un peu de retard.
Le 07 août, j'ai demandé par courrier à Dame Louj, si elle avait été indemnisée.
Le 08 août, elle m'a répondu par la négative.

Le 19 août, Dame Louj m'a envoyé un nouveau courrier, me demandant des nouvelles.
J'ai à nouveau accusé réception, et je lui ai répondu qu'en période de retraites, cela avait pris un peu de retard, mais que son dossier passait au tribunal dans les jours prochains.

Je tiens à préciser que Dame Louj, après une explication de ma part, n'a plus pris d'emploi sous-payé. Enfin à ma connaissance.

Voilà Votre Honneur, tout ce que j'ai à dire.

Océane fit un petit salut et alla se rasseoir.

Bien, je vous remercie. Dame Queen, est-ce que dame Louj viendra déposer ?

Votre Honneur,

je suis assez étonnée de ne pas encore l'a voir en ces lieux, tenant compte qu'elle a déposé aujourd'hui dans un autre procés

je vais de ce pas, lui renvoyer un courrier pour lui rappeler ce procés ainsi que l'adresse pour venir.

Le courrier de rappel à Dame Louj, avec l'adresse de la salle d'audience est parti votre Honneur.

Je vous remercie dame Queen.

Votre honneur,

je désespère de voir Dame Louj venir déposer en cette affaire. Mais je ne pense pas que son témoignage puisse nous apporter beaucoup de renseignements supplémentaires.

je désespère également de voir le prévenu à la barre. Maître Garwin, avez-vous eu des nouvelles de votre client car de mon côté, c'est le néant absolu, le vide total

De toute manière, Votre Honneur, cette affaire est on ne peut plus simple. Donc.....

Lancez votre plaidoirie dame Queen. Cela suffira.

Bien Votre Honneur,

Sire Evendil a contrevenu la loi sur les embauches en engageant à un salaire inférieur au barème minimal. Il n'a jamais répondu aux différents courriers envoyé par la police et moi-même.

Il ne s'est pas présenté non plus à la barre.

Cependant, il ne s'agit que d'une première infraction (dommage qu'il n'ai pas réagit aux courriers).

Donc, je demande que Sire Evendil soit condamné pour esclavagisme et demande l'indemnisation de la victime (4 écus) ainsi qu'une amende de 10 écus. J'espère que cela lui apprendra qu'on ne se défile pas à ses obligations d'employeur.

Quand à Dame Louj, je me propose de lui envoyer un courrier officiel d'avertissement du fait que si une autre affaire du genre émanant d'elle venait jusqu'ici, elle aurait droit à une amende aussi.

C'est vrai ça, il faudrait prévoir ce genre d'amende

Cluny écoute avec attention les mots prononcées par dame Queen.

Je vous remercie. La parole est à la défense. Votre plaidoirie sieur Garwin ?

Dame Louj, toujours Dame Louj pour une embauche à 12 écus. Ne chercherait-elle pas consciemment ce type d’embauche afin de porter plainte ou s’agit-il d’une simple coïncidence ?

Je ne peux que réclamer la clémence pour mon client. Certes il a fauté mais l’erreur est humaine. Je demande donc sa relaxe pure et simple.

Cher Maître,

sachez que Dame Louj s'est vu remonter les bretelles par le Lieutenant de Police Océ6 et moi-même par courrier et en taverne aussi. Tenant compte du fait que cette Dame est bien gentille mais bon, comment dire, un peu simple d'esprit, il nous a fallu énoooooormément de patience pour lui faire comprendre le système des embauches ainsi que les barêmes.

Mais nous y sommes arrivé puisque depuis, elle n'a plus accepté de telle embauches.

La seule chose que je déplore par contre, c'est l'inertie de votre client. Un petit pigeon ne lui aurait pas couté grand chose non!!!!!

Dame Queen, la règle veut que la défense à le dernier mot dans un procès. Je ne tiendrai donc pas compte de votre remarque.

Compte tenu des éléments en notre possession, je condamne sieur Evendil à une amende de 5 écus.
Ma mansuétude vient du fait qu'il s'agit de sa part de sa première infraction. Mais je n'aime pas les gens qui font la sourde oreille aux courriers envoyés, pensant que l'affaire en restera là.

Force reste à la loi !

La séance est levée.

Courrier fait ce jour.

Où en est-on dans cette affaire je vous prie ?

Je vous demande de faire payer cette amendes , ou je mettrais l'amendes IG via le procès que je doit clore

Qui êtes-vous donc ? Vous pourriez vous présenter avant d'intervenir.
Dame Oce, si vous n'avez eu aucune nouvelle, nous passons la main au juge de Berne. Cela n'a que trop duré.