James31 : esclavagisme [terminé]

Monsieur le Juge

Je vous transmet l'affaire suivante :

Date du dépôt de plainte :22-04-1456
Nature de la plainte : esclavagisme

Nom du plaignant : Mairie de Genève
Nom de l'accusé : James31
Nom des témoins : Lieutenant de Police Leprieure et Sergent de Police Baron_Arwin

Date des faits : 22-04-1456
Lieu des faits : Mairie de Genève, service des embauches

Résumé des faits :
22/04 14:23 : James31 embauche Clairejo pour 12,00 écus

Ce criminel est déjà bien connu pour des faits de haute trahison envers Genève.

Moi Baron Arwin, sergent de police préposé aux offres d'emploi confirme la plainte du lieutenant Leprieure à l'envers du sieur James 31 pour esclavagisme.

Un salaire de 12 écus pour 0 point d'intelligence.

Merci Lieutenant,

Début d'audience samedi 26 avril en ce lieu.

M. Le Greffier, pouvez-vous avertir l'accusé ?

Bien à vous. Garwin.
_________________

M. James31, vous êtes accusé d'esclavagisme. Le tribunal vous reproche d'avoir embauché Clairejo pour un salaire de 12 écus alors que le salaire minimum dans cette ville est de 16 écus pour 0 points de caractéristique.
Voici la liste des témoins qui seront appelez à témoigner : Le lieutenant de police Leprieure, Il est pour ma part impossible d'être appelé à la barre vu que je siège parmi les magistrats.

La séance est ouverte

le nouveau greffier est présent
Je suis la messire le juge

Leprieure entra dans la salle et salua le juge Garwin, le procureur Barin_Arwin et le greffier Jorghal

Bonjour,

Je confirme en effet, suite à un contrôle des embauches à la mairie de Genève, avoir constaté que le sieur James31 y avait embauché Dame Clairjo pour le salaire risible de 12 écus !

=> 22/04 14:23 : James31 embauche Clairejo pour 12,00 écus (fait relevé en mairie le jour même)
http://hiboox.com/lang-fr/image.php?img=42zbcoyb.jpg

Je connaissais déjà le personnages suite à un dossier ouvert contre lui pour haute trahison, en me renseignent un peu plus sur sa situation je me suis aperçu que suite à cette fraude le sieur James31 était parti en retraite spirituelle de plus il était et est toujours à ce jour endetté (-11 écus) et insolvable, donc dans l'incapacité de rembourser sa victime.

J'ai donc décidé au vu de ces éléments de porter plainte pour esclavagisme au Tribunal Cantonal de Genève le jour même.

Merci de m'avoir entendu.

Leprieure parti se rasseoir pour attendre la suite du jugement

Bonjour messires, monsieur le juge, monsieur le procureur

Je vous signale que ce matin j'ai croisé messire Jame31 en une de nos tavernes. Il m'a reconnu suite à la convocation que je lui ai envoyé.
Ce dernier m'a dis qu'il ne se présenterai à aucune des audiences car il craignait d'aller en prison, qu'il préférait être un fugitif puis s'est sauvé de la taverne.

J'ai rencontré sire James31 en taverne, il a dit qu'il sera la demain pour comparaitre devant la cour. Je ne lui ai pas demandé si il souhaita assurer lui même sa défense, pouvez vous lui envoyer un pigeon pour le lui demander M. le greffier. Je rappelle que la commission d'enquête du tribunal recrute deux personnes.

Le sieur James31 est demandé à la barre.

Messire, vous êtes accusé d'esclavagisme. Plaidez-vous coupable ou non-coupable ?

M. le Procureur, avant de vous entendre sur votre réquisitoire, la parole est à la défense.

le pigeon est parti monsieur le procureur

James31 est MORT.

Respectons la mort du sieur James31, mais pour pallier à toute événtualité quand à sa résurection comme cela c'est déjà vu, je suspends le procès afin de vérifier la véracité de sa mort.

Messire Leprieure, vous déterminerez le temps nécessaire à cette formalité. Au delà, si auncune information concernant le sieur James31 ne vous parvient, nous envisagerons la clôture de ce procès.

James31 est de nouveau parmi les vivants....laissez le et surtout ne lui envoyez pas de courriers.

Laissons le se reposer un peu et faisons lui croire qu'on l'a oublié le temps qu'il soit vraiment rétabli:p

une preuve que James31 est vivant, je l'ai croisé cette nuit messire le juge,
Mais il est écrit mort sur la fiche?

Je cite:
Aujourd'hui, en chemin, vous avez croisé Bougraran, Mischim, Bistouquette, Cernunos, un groupe composé de Hagos et de Sam42, Biorn, et James31

Désolé, c'est la derniere de la liste.

bon ben alors il serait peut être temps de lui rappeler ce procès ?

laissons-lui une semaine, pour voir s'il ne décède pas de nouveau. Il est entre la vie et la mort, ne l'ennuyons pas avec nos préoccupations matérielles ...

Le sieur James31 à déménagé à Chambéry en Savoie....

Je ne pense pas qu'on ais vraiment besoin de le poursuivre pour quatre écus. Surtout après sa longue maladie, nul doute que l'air savoyard lui fera le plus grand bien.

M. le Procureur, j'attends votre réquisitoire concernant le sieur James31.

Andrew entre dans le tribunal, chargé des dossiers laissé par son prédécesseur qui avait fuit le tribunal aussi rapidement qu'un bandit de grand chemin l'aurait fait... Bizarre mais bon...

Sir Judge,

Je me pelle Andrew et je suis le nouveau Procurateur.
Je ai étudie le cas James31.

Mon recherche a fait que je retrouve James 31 à Belley ce jour. Mais il être toujours entre le vie et le mort. Comme le crime être prouvé par un témoin de bon foi, ma requête est le suivante:

- James31 doit paye une amende de 8 écus à Clairejo pour esclavagisme
- James31 doit paye une amende de 15 écus pour avoir fuite notre bon justice
- Inscription sur le registre des esclavagistes
Ces amendes doit être payes dès que James31 revient en Confédération

Comme ce est très probable que nous voyons plus James31 ici, je demande que le Mairie de Genève donne 2 écus à le victime pour compensation si rien ne se passe d'ici à dans 10 jours. Mais le tribunal doit rappeller à elle que il ne faut pas accepter ce proposition de travail ! Si cela recommence, je demanderai aussi un condamnation pour elle.

Andrew retourna s'assoire

Cela me semble loin d'être abusif, je suis d'accord avec vous. Il y a eu erreur, mais pas méprise. Il faut punir, mais légèrement, comme un rappel à l'ordre.

Messire Leprieure, avez-vous quelque chose à déclarer avant que je ne prononce la sentence ?

Rien à déclarer votre honneur

Attendu que le prévenu James31 est reconnu coupable des faits qui lui sont reprochés, esclavagisme manifeste , et qu'i est de plus reconnu récidiviste pour des faits de haure trahson envers Genève, je le condamne ce jour 8 juin 1456 à un dédommagement de 8 écus à verser à sa victime Dame Clairejo ainsi que d'une amende de 20 écus pour la ville de Genève et pour avoir convoqué ce tribunal. Messire James31 est d'autre part inscrit sur le registre des esclavagistes.

Au nom de ce tribunal, je rejette une compensation de 2 écus qui serait versée à la victime par la Ville de Genève. Par contre si le Maire autorise cette compensation, libre à lui de le faire au nom de la Ville de Genève.

Ces sommes devront être payés à sa meilleure convenance sur la métode employée dans un délai de 10 jours à dater d'aujourd'hui 8 juin 1456.

En cas de non règlement dans les délais fixés, ce jugement sera transféré en juridiction fédérale.

Vous avez la possibilié de faire appel, si vous le désirez.

Messire Lieutenant, faites exécuter la sentence.

Le marteau marqua la fin de cette audience