[RP] Les affaires in gratibus en cours

Liste des affaires :

Magenoir vs Genève, accusé de Trouble à l'ordre public, procès En cours

Citation :: procès opposant 2012-06-24, Magenoir à la municipalité de Genève
Magenoir est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict

Acte d'accusation

Chef d'accusation :
Haute trahison.
Il est d'accusé d'avoir participé a l'attaque sous les murs de Genève.

Hellvyra vs Genève, accusée de Trouble à l'ordre public, procès En cours

Citation :: procès opposant 2012-06-24, Hellvyra à la municipalité de Genève
Hellvyra est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge va rendre son verdict

Acte d'accusation

Chef d'accusation :
Haute trahison.
Il est d'accusé d'avoir participé a l'attaque sous les murs de Genève.

Thibaut vs Duché Haute trahison En cours ???

Citation :: procès opposant 2012-06-24, Thibaut au Schweizerische Eidgenossenschaft
Thibaut est accusé de haute trahison.

Le juge va rendre son verdict

Acte d'accusation

Chef d'accusation :
Haute trahison.
Il est d'accusé d'avoir participé a l'attaque sous les murs de Genève.

Thibaut as été accusé par le canton il n'as donc pas a etre accusé encore une fois par la confédération pour la même chose

les deux autres priant pour laver leusr péchers en cette saison estivale on vas les attendre peu etre non ?

Tu signales la relaxe de thibaut au nouveau juge ?

pour les deux autres, oui, il faut attendre leur retour de retraite Smile

Envoyé au nouveau bourreau confédéral

le criminel Magenoir semble reprendre du poil de la bête je lui ai écrit aussi

Notre greffier peut-il contacter ces gens que nous puissions accuser?

Citation :: Procès ayant opposé Magenoir à la municipalité de Genève
Magenoir était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Le combat des frères teutoniques est juste !
Nous ne pouvons laisser des bandits diriger nos institutions c'est pourquoi je ne peux retenir les faits qui vous sont repprochés contre vous !
l'accusé est relaxer !

Citation :: Procès ayant opposé Hellvyra à la municipalité de Genève
Hellvyra était accusé de trouble à l'ordre public.

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Etant donné le manque de preuves et la non participation de la défense :
l'accusée est relaxée !

Ainsi donc les cantons ne sont plus souverains ?

Thomas Cromwell a écrit:: Ainsi donc les cantons ne sont plus souverains ?

Mais bien sur que si ils le sont puisqu'ils laissent toute latitude aux mous, aux endormis et aux adeptes du "chacun fait comme il l'entend", le loisir de lénifier le bon peuple en lui faisant croire qu'il y a un capitaine à la barre !

Thomas Cromwell a écrit:: Ainsi donc les cantons ne sont plus souverains ?

D'après notre nouveau duc non. Voici sa déposition au procès de dame Arlette:

Citation :: L'accusation a appelé Garwin à la barre
Voici son témoignage :

Garwin, Chancelier Helvète.

Avant toute chose M. le Juge, permettez-moi de vous précisez que la Confédération Helvétque est tombé entre nos mains et donc que nous avons tous pouvoirs, malgré les affirmations mensongères de Messire Heimdall, qui lui non plus ne reconnais pas la nouvelle Fédération Helvétique.

Dame Arlette est poursuivie pour haute trahisosn, mais sachez qu'elle a intenté des actions néfastes visant à nuire non seulement à l'intégrité de notre conseil mais aussi contre la Fédération Helvétique qu'elle ne reconnait pas. Ce qui en fait, M. le Juge, une ennemie de notre fédération.

Ce bourreau, Viccienzo, doit répondre de ses actes en Majesté. Soit on le poutre, soit on le met en accusation.

Absolument d'accord Izaac. Mes poils se sont hérissés à la vue des relaxes prononcées. Et c'est moche quand ça se hérisse.

Il faut l'attraper et l’empaler! ou pire lui faire recopier 1001 fois a l'endroit et autant de fois a l'envers

je suis un fonctionnaire j'applique les décisions des cantons

Pour archives. Dans la requête Syrilla vs Lucerne, le bourreau de Berne Carine04 a rectifié le verdict du juge cantonal de Lucerne.

Dans un premier verdict, la condamnée a pris 6 jours de prison et 2000 écus d'amende.
Lors de l'appel, l'avoyerie de Lucerne a précisé qu'elle ne reconnaissait pas la cour d'appel et a proposé de rectifier l'amende afin qu'elle soit davantage conforme à la charte du juge, sans le faire, toutefois. L'affaire a traîné.
Carine04 a fait sans "autre forme de procès", à la Cabotine.

Dame procureur, j'ai mis en accusation les personnes suivantes. Voudrez-vous prendre la suite de la procédure ?

Citation :: 21/11/1460 - procès opposant Xassir à la municipalité de Genève
Xassir est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

Monsieur Xassir est accusé de brigandage sur le territoire de la république de Genève. 21 novembre de l'An de Grace 1460 du petit Chrisots en pagne.
Vous pouvez appeler un témoin à la barre

Citation :: 21/11/1460 - procès opposant Helboy à la municipalité de Genève
Helboy est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

Monsieur Helboy est accusé de brigandage sur le territoire de la république de Genève. 21 novembre de l'an de Grace 1460 du petit Christos en pagne.

Citation :: François,

là tout de suite maintenant, je ne suis pas sur Genève, j'enterre Ista, enfin les premières étapes. Je ne pense pas qu'il y en ait pour très longtemps.

Mais histoire que je prépare tout cela, pourrais-je savoir de quoi il retourne ?
Ils ont fait quoi ? où ? à qui ? quel jour ? y a-t-il eu des échanges de faits avec ces ~~coupables~~ accusés ? ce genre de détails quoi ...

Merci bien,

Muse.

Citation :: ça ne presse pas, on fera ça à votre retour. Prenez votre temps pour enterrer votre amie.

I

Citation :: 2/11/1460 04:04 : Vous avez frappé Xassir. Ce coup l'a probablement tué.

22/11/1460 04:04 : Vous avez frappé Helboy. Ce coup l'a probablement tué.

Affaire classée.

Spoiler:

Citation :: Expéditeur : Kalixte
Date d'envoi : 21/12/1460 - 06:42:18
Titre : Brigandage
Bonjour Izaac

j'ai pas de chance voir pas du tout en plus si les genevois attaque des genevois où vas t'on?

Je porte plainte contre Beauregard qui est juste en lausanne et genève

Vous vous êtes battu avec Beauregard (coefficient de combat 5), qui essayait de vous détrousser. Hélas, il a triomphé de vous, vous laissant inanimé dans un champ.

Kalixte

Citation :: 21/12/1460 - procès opposant Beauregard à la municipalité de Genève
Beauregard est accusé de trouble à l'ordre public.

Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)

Acte d'accusation

Monsieur Beauregard est accusé de brigandage sur le territoire de la république de Genève. 21 décembre de l'An de Grace 1460 du petit Chrisots en pagne.

Mesdemoiselles de la procure, vous prenez la suite ?

Monsieur l'avoyer voudrait-il que la CRS lui apprenne éventuellement les bonnes manières ?

Moi je suis pour la CRS.

Emi ? T'en penses quoi? tu veux te faire les mains au tribunal, ou la CRS ?

Je suis d'accord...La CRS rappellera les lois genevoises au malin.....

Pour me faire la main, on attendra une occasion plus propice.

Spoiler:

On instruit le procès. Si des fois il arrive un sort à ce monsieur Beauregard, eh bien nous ferons comme avec messieurs Xassir et Hellboy, nous relaxerons IG.

Citation :: 23/12/1460 04:05 : Vous avez frappé Beauregard. Ce coup l'a probablement
tué.

Spoiler:

Affaire classée. Je le fais relaxer chez le bourreau. Je rappelle la règle que nous pratiquons pendant mon mandat : brigandage avéré sur le territoire de Genève (Nyon et Morges) : on poutre ; brigandage ailleurs : on essaye de chopper. Si on choppe ou si on poutre, on abandonne le procès IG. Eventuellement, on offre à boire.

Félicitations Emi ! magnifique réquisitoire !

D'une efficacité magistrale!! Sans aucun effort
J'autorise les applaudissements!!!

ça sera pour la prochaine fois.....

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