Plainte contre Sebi95 et Tiriel pour vol de la Confédération Helvêtique

Et en vertu de quel texte, Deosadmin a décidé qu'une personne faisant partie d'une armée In Gratibus ne pouvait pas être inculpée ?

Qu'en pensez-vous ?

Deos admin n'obéit pas aux textes, c'est lui qui les écrit. La raison est d'ailleurs assez logique, ça évite de repousser les armées à coups de juges.
Essayez donc d'en envoyer un dans un camp militaire pour vous emparer d'un soldat. Il vous faudra d'abord demander aux officiers de vous le remettre. l

Dans le cas précis si Deosadmin refuse l'inculpation d'un de ses soldats, il pourrait être accusé également pour complicité et dissimulation de preuves.

Ne serais-tu pas en train d'accuser le Très Haut lui même ?!

Mais on va t'empaler et te faire rôtir mon p'tit père !

Le Très Haut ? Lequel Messire ?

Triste nouvelle, il est vrai mais qui n'apporte aucun élément dans la plainte présentée.

Comme à chaque fois, la discussion part en sucette.

Comme déjà dit avant, Lordhammer m'a informé que Soleure ne dispose pas de juge actif ou compétent,
et lui meme le maire, il est surchargé.
Mais il veillera cette nuit sur une eventuelle fuite de Sebi pour le mettre en procès in gratibus, car on suppose qu'il se sert de l'armée pour se faire transporter à la frontière, si c'est vrai ce qu'on a su ce jour que l'armée de Schwyz dont il fait partie, s'est déplacé vers les ruines de Zuerich.

Oui, mais ça je l'avais déjà dit qu'il serait complice. Donc vous êtes d'accord avec moi.

On le suppose. Lordhammer l'a aussi toujours dit qu'il serait complice le Sebi avec Tiriel.

Espresso est-il au courant que Sebi et Tiriel sont fautifs d'un vol envers la Confédération ?

Peut être vous avez eu raison, Garwin.
Lordhammer l'a du prendre en flagrant quand il voulait quitter l'armée, au moins il est desormais en procès in gratibus :
A voir quels cantons souhaitent porter/soutenir la plainte, car je pense Lordhammer est parti du fait que Genève voulait mener le procès, ce qui est toujours modifiable selon les cantons souhaitant soutenir le procès/la plainte.
Le soucis à Soleure, comme dit avant, est qu'il y manque un juge qui pourrait mener la procédure.

Citation :

procès opposant 2012-01-30, Sebastiano à la municipalité de Solothurn

Sebastiano est accusé de haute trahison.
Le juge attend la première plaidoirie de la défense
(à déposer sous deux jours ouvrables après l'accusation)
Acte d'accusation
Sebastiano früher bekannt als sebi92 wird angeklagt wegen raub und hehlerei von eisen und taler die dem schloss gehören
diese klage sagt noch nichts über schuld und unschuld dies ist erst
klage da fluchtgefahr besteht über schuld oder unschuld wird das gericht
zu genf entscheiden
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Sebastiano anciennement connu comme Sebi92 est accusé pour vol ainsi que
recel de fer et écus qui appartiennent au château. Cette mise en
examen ne dit encore rien de sa culpabilité ou son innocence. C'est
d'abord une mise en examen parce qu'il y a urgent danger de fuite. Le
tribunal de la Republique de Genève jugera de sa culpabilité

Sebi alias Sebastiano se trouve desormais en Royaume Germanique avec lequel les cantons alemaniques ont un traité judiciaire.

Tiriel et Tobias ont été accusé in gratibus par l'avoyer de Schwyz.