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 [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève

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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Sam 13 Juin - 21:28

La constitution est un garde-fou, Kartouche. Les points de vue diffèrent, tu l'as dit, et donc la coutume ne sera jamais unifiée... De plus, elle empêche l'argumentaire. Il n'y a aucune preuve lorsqu'il s'agit de statuer autour. On peut nier une coutume. Une coutume essentielle peut tomber dans l'oubli et si on venait à enfreindre cette coutume essentiel, il n'existerait aucun recours hormis l'action du dirigeant.
Si tu soutiens le droit coutumier, tu me trouveras dans ton chemin. J'y suis fermement opposé.

Nefti, je ne suis pas opposé à ton travail seulement il y a des formes à respecter si nous voulons avoir une vraie république.
Par contre, il y a un défaut de taille à ton travail (ça, je ne l'ai noté que maintenant, mea culpa). Tu as lancé ton débat d'idée sur une version erronée de la constitution. Izaac te le confirmera.

(Au-delà de ça, ouvrir 8 sujets différents pour traiter d'un seul et même sujet, ça pollue le forum. Ca se justifiera une fois le travail légal commencé)
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kartouche le magnifique
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inscription le : 29/06/2008

MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Sam 13 Juin - 21:39

Cela dit, vous ne nous expliquez toujours pas d'où sort le processus que vous utilisez comme argument au verrouillage dans votre première intervention. La présente constitution parle, au huitième chapitre, de «voie extraordinaire» pour l'approbation et la modification de la constitution, mais cela n'est pas explicité, nulle part.

Et si la version soumis au débat par Nefti n'est pas la bonne, je serais intéressé, à titre personnel, de savoir où on peut la trouver. Peut-être certains genevois seraient-ils aussi heureux de savoir à quelle loi ils doivent se conformer. En tous les cas, je ne trouve, personnellement, nulle part de version ultérieure de cette constitution. Peut-être songez-vous aux ébauches, signées Guilhem de Cerveza, qu'on trouve dans les archives ; il s'agit d'une version d'étude, antérieure à celle publiée en halle par Dunhyll, fin août 1455. On pourra aisément s'en convaincre en regardant la date des écrits de Cerveza, mi-juillet de la même année. Peut-être y a-t-il encore une autre constitution, mais de cela, je n'ai aucune information.
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Meliandulys
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inscription le : 27/06/2008

MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Dim 14 Juin - 15:37

Citation :
Sieur avoyer,

Je peine à comprendre votre réaction. Il ne fait aucun doute que la constitution est loin d'être correcte et à jour. Et vous ne me direz pas le contraire, tant ça saute aux yeux dès les premières lignes.

On se plaint de ne pas avoir suffisamment de citoyens motivés. Vous même vous êtes souvent plaint de ne pas trouver nos textes et lois suffisamment claires et structurées. Et là, même si on peut juger que dans le fond votre intervention est justifiée, j'émets des réserves sur la forme.

En aucun cas entamer une discussion ici n'entérinerait une nouvelle constitution où un quelconque changement brutal. En aucun cas ce qui est dit ou écrit ne le serait acquis pour autant, sans passer par un vote.

Je crains qu'en agissant de la sorte, vous ne tuiez la motivation dans l'œuf. Il y à un grand travaille à effectuer pour la remettre à jour, et nous devrions nous féliciter de l'initiative que voilà.

Enfin, peut être ai-je omis quelques détails, mais je vous trouve pour une fois bien autoritaire mon ami.

Mélian.
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Notwen de la Concorde
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chez moi : bonne humeur
qualité particulière : Conseillère, banquière...
inscription le : 27/11/2007

MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Dim 14 Juin - 16:13

Je suis très étonnée Surprised !
Mon avis rejoint celui de Mélian.

_________________
Notwen de la Concorde aristotélicienne pour un monde de Paix et de Fraternité,
ex-Chancelière d'Helvétie,
Doyenne de la Faculté de Théologie à l'Université de Berne (et modératrice du forum)
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Dim 14 Juin - 16:16

Mes documents de travail sont rangés...continuons donc avec l'ancienne constitution...

Et dire qu'on me trouvait autoritaire...
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MessageSujet: Modification de la constitution [fin]   Dim 14 Juin - 17:16

Citation :
Chapitre Premier : De la citoyenneté et de l’égalité des Genevois

Article I.1 La ville de Genève fait partie de la Confédération helvétique.

Article I.2 Tous les Genevois sont égaux en droit et devant la loi, quelle que soit leur fonction, leur statut ou leur religion. Tout citoyen a droit à la parole et devra obligatoirement être entendu par les autorités cantonales.

Article I.3 La citoyenneté genevoise s'acquiert soit par la naissance à Genève, soit par l'établissement de sa résidence principale à Genève depuis un mois au moins. A cet effet, la douane tiendra un registre des personnes domiciliées à Genève.

Article I.4 En certaines circonstances exceptionnelles, le maire, avec l'aval du conseil municipal, peut octroyer la citoyenneté d'honneur à tout personne qui aura, par ses actes ou ses propos, sauvegardé l'intégrité Genevoise ou contribué a son rayonnement.


Chapitre Second : Des armes, de la langue officielle et de la religion de Genève

Article II.1 Les armoiries de Genève sont formées ainsi : parti, en 1, d'or, à un demi aigle bicéphale de sable, armée, languée et couronnée de gueules mouvant de la partition et en 2, de gueules, à la clé d'or, posée en pal.

Article II.2 La langue officielle de Genève est le français. Les lois, décrets, annonces et courriers de la mairie seront obligatoirement rédigés en français.

Article II.3 Le pouvoir municipal reconnait l'Eglise Aristotélicienne comme religion cantonale et dominante, mais reste fondamentalement laïque et garant de la liberté de culte à Genève, dans les limites du droit et du respect de l'ordre public.

Article II.4 Afin de garantir la liberté de culte à Genève, nul membre du clergé de quelque religion ne peut prétendre à se présenter aux élections communales. Tout contrevenant à cet article se verra poursuivit pour trahison.


Chapitre Troisième : De la fonction de maire et de la composition du conseil municipal de Genève.

Article III.1 Le maire est élu au suffrage universel. Il préside le canton pour une durée d'un mois.

Article III.2 Le maire est gardien des clefs et du sceau de la ville.

Article III.3 Le maire doit nommer au minimum un lieutenant de police et un tribun.

Article III.4 Le conseil municipal est constitué du maire et de ses conseillers. Les conseillers sont nommés par le maire.

Article III.5 Les conseillers municipaux ont un domaine de compétence attribué par le maire. Ils sont au nombre minimum de deux et maximum de douze.

Article III.6 La composition du conseil municipal est publiée sur le panneau d'affichage, la halle de Genève et éventuellement sur le forum de la mairie

Article III.7 Seuls siègent au conseil municipal les conseillers désignés par le maire. Toutefois, le maire peut convier un ou plusieurs intervenants extérieur aux débats du conseil municipal.


Chapitre Quatrième : De l’établissement des lois, décrets et règlements municipaux de Genève.

Article IV.1 Le maire promulgue les lois, décrets et règlements. Ceux-ci respectent les lois de la Confédération Helvétique validées par les maires et par l'assemblée fédérales.

Article IV.2 Seuls les membres du conseil municipal ont le droit de vote. Les intervenants extérieurs ne peuvent participer.

Article IV.3 Pour mettre en application une loi, un décret ou un règlement communal, le maire peut opter l'une des trois voies suivantes :

a- Voie municipale : Vote consultatif du conseil ; décision finale du maire.

b- Voie référendaire : Vote du conseil municipal à la majorité des deux tiers dans lequel le maire n'a plus de droit de veto. S'il est accepté par le conseil municipal, le texte est soumis à la voix majoritaire du peuple.

c- Voie martiale d’urgence : le maire prend prendre seul la décision s'il y a urgence de légiférer.

Article IV.4 En cas d'égalité lors d'un vote au conseil municipal, le maire tranche dans tous les cas.

Article IV.5 Toute loi, décret ou règlement communal entrera en vigueur le lendemain matin, à 4 heures, de son affichage pour autant qu'un délai minimum de 12 heures sépare l'affichage et la mise en application. S'il n'y a pas 12 heures, l'entrée en vigueur se fera le jour suivant à 4 heures. Ce délai pourra être réduit :

a- En période de loi martial,

b- En cas d'extrême urgence. Le maire devra alors justifier de l'extrême urgence.


Chapitre Cinquième : De la possibilité de destitution des fonctions municipales de Genève

Article V.1 Un membre du conseil municipal peut ouvrir une procédure de destitution contre le maire en cas de faute grave. Les débats du conseil municipal et les procédures de limogeage à l'encontre des conseillers municipaux sont alors suspendus jusqu'au règlement de la procédure

Article V.2 Pour que la destitution soit validée, la procédure doit être approuvée par un vote du conseil à la majorité des trois quarts, sous 48H.

Article V.3 En cas de destitution,

- Le maire est alors tenu de démissionner immédiatement, faute de quoi il sera poursuivi pour trahison.

- Une annonce motivée est faite sur la halle de la ville et le forum de la mairie. La population doit ratifier la décision à la majorité des votants au plus tard le lendemain à minuit.

- Le conseil fédéral est également informé de la procédure et de la motivation.

Article V.4 En cas d'échec de la procédure de destitution, le conseiller initiateur est tenu de démissionner sur le champ, sous peine de poursuites.

Article V.5 Sont considérés comme faute grave les cas suivants : Absence répétée et/ou prolongée, détournement de fonds publics, violation d'un article de la présente constitution(sauf affichage), violation avec récidive d'une ou plusieurs lois en vigueur.


Chapitre Sixième : Du droit et devoir des citoyens Genevois

Article VI.1 Sont réservés au citoyens genevois :

- le droit de vote à l'élection municipale

- le dépot de candidature à l'élection municipale (Voir aussi Article II.4)

- les postes de tribun et de conseillers municipaux

Article VI.2 Tout contrevenant sera poursuivi pour trouble à l'ordre public et devra démissionner, le cas échéant.

Article VI.3 Lors des votes publics, la procédure électorale devra être rappelée, sans quoi toute poursuite à l'encontre de contrevenants sera nulle.

Article VI.4 Les décisions du conseil municipales sont votées à la majorité des deux tiers. Ces décisions sont ensuite ratifiées par les citoyens genèvois par un vote à la majorité simple.

Article VI.5 Les élections et votes se font à main levée afin de s'assurer de la citoyenneté genèvoise de tous les votants. Ainsi, chaque votant doit déposer son vote sur la halle ou à la mairie sur le registre approprié..

Article VI.6 Les votations en place publique doivent être présentées par une question sans ambiguïté. Les bulletins des votations référendaires sont OUI / NON / BLANC. Les bulletins des élections nominatives portent le nom du candidat. Un bulletin blanc est également disponible.


Chapitre Septième : De l'élection du conseil fédéral.

Article VII.1 Le maire ne peut

- ni se présenter aux élections du conseil fédéral, sauf en fin de mandat

- ni cumuler un poste au conseil fédéral avec son poste de maire.

Article VII.2 En cas de recouvrement de mandat, le maire est tenu de démissionner de l'une des fonctions. En cas de refus, il sera coupable de trahison.

Article VII.3 Les conseillers municipaux sont autorisés à se présenter à l'élection du conseil fédéral

Article VII.4 Le maire est dépositaire du vote pour les élections fédérales. Le conseil municipal a un rôle consultatif. Le vote du maire doit être rendu public au moins 3 jours avant les élections


Chapitre Huitième : De l’acceptation et de la modification de cette constitution.

Article VIII.1 La présente Constitution est soumise à l'approbation par voie extraordinaire.

Article VIII.2 Elle entre en vigueur au jour de l'entrée en fonction du premier maire élu après sa ratification par les Genevois et le Conseil fédéral.

Article VIII.3 La modification de cette constitution ne se fait que par voie extraordinaire.

Procédure de vote
Généralités
Cette procédure de vote est à appliquer pour chaque votation, élection et référendum.
L’élection du maire se fait via l’interface IG. Toute autre votation a lieu sur la halle de Genève.
Chaque votation possède un sujet unique, identifié par un titre explicite.
Organisation préalable
Pour chaque votation, le maire envoie un courrier IG à tous les citoyens contenant le lien vers le sujet de la votation sur la halle.
Le premier message de ce sujet doit contenir cette procédure de vote ainsi que l’adresse du ou des sujets de la halle contenant le débat.
L’objet du vote y est explicitement indiqué. Les différentes options de la votation sont formalisés par des mots clés :
· Pour un référendum : OUI / NON / BLANC
· Pour une élection nominative ou par liste : les noms des candidats ou de la liste.
Un choix blanc sera toujours disponible
La date de clôture de la votation est indiqué dans ce message.
Le vote
Pour voter, le votant doit écrire un message dans le sujet correspondant à la votation.
Il doit contenir de manière visible le mot-clé formalisant le vote.
Il peut contenir un lien vers un commentaire, si le votant le souhaite. Le commentaire ne doit pas être inclus directement dans le message.
Le message doit être le moins chargé possible afin de faciliter le décompte des mots-clés.
Le droit de vote est réservé aux citoyens genevois de niveau 1 et supérieur. Tout vote d’un non genevois ou d’un joueur de niveau 0 est considéré comme nul. L’auteur de ce vote pourra être poursuivi pour trouble à l’ordre public.
Le dépouillement
A la clôture du vote, le décompte est effectué.
Il est interdit de voter après la clôture des votes, sous peine de poursuites.
Un dernier message contenant le résultat du vote est publié sous le même sujet qui est ensuite définitivement fermé, mais disponible à la consultation.

A l'initiative de Nefti


Dernière édition par Guidrion le Dim 14 Juin - 22:00, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Dim 14 Juin - 17:17

hrp car je mélange des éléments rp et des données hrp.

Pour la constitution actuelle, elle est disponible ici:
http://chrrserk.xooit.com/t1045-Loi-cantonale-Geneve.htm
et reprise dans son entièreté ici:
http://3ans.lesroyaumes.com/index.php/Gen%C3%A8ve
Qu'elle n'a jamais été publiée en halle, c'est effectivement étrange et à régler.

Pour la définition de la voie extraordinaire, je n'ai pas de lien dans les RR et j'ai pris la procédure décrite pour cette appellation dans mon cours de droit constitutionnel (j'ai cependant exclu une chose: le fait que l'on est censé dissoudre les parlements et sénats et retourner aux urnes dés l'amendement de la constitution changée, le nouveau gouvernement se chargeant alors de la modifier).

Pour le verouillage des sujets, c'est effectivement une mesure exagérée. Je rouvre donc un sujet de travail mais pas les 8 (là, c'est de la modération de forum). Le nouveau a le texte de la constitution légale.
Que nos prédécesseurs n'aient pas pris le soin de l'afficher en halle ne rend pas un vieux chiffon valable à nouveau!

Le premier passage au vote fait, je demanderai à Leprieure de créer une sous-section spécifique aux travaux constitutionnels, histoire de pouvoir travailler facilement sans gêner l'activité normale.

Encore une fois, je ne m'oppose pas à une modification de la constitution.
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Dim 14 Juin - 20:22

Je passe mon tour...
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Dim 14 Juin - 20:27

le fait que cette Constitution n'ai jamais été publiée sous la halle la rend caduque d'ailleurs. la seule constitution en cours est bien celle qui se trouve en Halle de Geneve.
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kartouche le magnifique
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Dim 14 Juin - 20:33

Je confirme l'avis de Nefti. Par coutume, dans tous les royaumes connus, seuls sont valides les lois, réglements, traités ou ordonnances affichés en public, en halle [sur le forum officiel] ou bien dans la bibliothèque du château [IG, système de lois... perso, jamais compris comment ça marchait]. N'empêche que, si je lis bien (j'ai pas tout comparé non plus point par point), le truc affiché au château est le même que celui qui est affiché en halle, non ?

Ceci dit, notre frère Izaac est pris en défaut, sur ce coup-ci, à annoncer qu'une ébauche de la constitution Dunhyll, qui plus est incomplète, est ultérieure à la publication d'août 1455, amendée en octobre. Sourire entendu au vieux moustachu. Je serais toi que j'irais arranger cela, à Berne. Mais bon, vu l'importance de la Constitution, et surtout le respect qui y est accordé, je crois qu'on s'en moque un peu...
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Dim 14 Juin - 21:17

Elle n'est pas tout à fait identique...
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kartouche le magnifique
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Dim 14 Juin - 21:36

Ok, au temps pour moi. Je prendrais le temps de lire tout ça demain et d'évaluer le biniou à tête reposée. Je sais pas pourquoi le dimanche, jour pourtant béni et dédié à la paix et la concorde, je suis aussi remonté. Sans doute les prêches de Kirkwood qui me manquent...
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Kirkwood
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Dim 14 Juin - 21:54

Pigeon helvète antizaac (race élevée spécialement en la Confédération pour rester très très très très maigre mais toutefois efficace)

Citation :
Chers combourgeois (non, c'estions toujours point grossier)
J'avions appris par divers pigeons quelques uns de vos échanges à propos d'une modification d'la Constitution.
Beau projet !
J'estions point spécialiste, j'vous promettions point d'être passionnant !
Par contre, j'avions bien compris l'essentiel ?
Tout l'monde estions d'accord pour travailler là-dessus ?

J'estions de retour demain.

Vot'Kiki

_________________
C'est pô faux...
Réformé, soldatifié, causifiant...
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Dim 14 Juin - 21:59

Décidément, cette histoire de constitution est un beau bazar...

Quoiqu'il en soit, j'ai discuté avec Izaac et nous nous sommes rendus compte qu'en effet, la constitution que nous dispensions était fausse...
Bref, je fais mon mea culpa et j'adresse mes plus plates excuses à Nefti.

Je verouille séance tenante mon propre sujet de modification de la constitution.
Je vais également rouvrir les sujets de travail qu'on déplacera dans une salle constitutionnelle dés que Leprieure sera revenu.

[Comme dirait le camarade d'Outre-Altantique: j'ai foiré...]
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Dim 14 Juin - 22:00

Je met fin à ce débat pour cause d'erreur d'objet.
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Dim 14 Juin - 22:31

[HRP] Pas grave, ça arrive! Mais t'es bien parti pour finir magistrat Wink
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Lun 15 Juin - 1:24

(juste pour signaler que les salles de travails sont bien rouvertes Wink )
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Mar 16 Juin - 15:28

Longues discussion, longues réflexions...

Je propose avant tout qu'on abrege l'actuelle, qui de toute façon n'est pas en relation avec la ville telle qu'elle est devenue.

Ensuite, pourquoi une constitution. Geneve se doit, par nature d'etre une ville originale.
Je proposerai un texte définissant les fonctions de chacun et les procédures de création de Lois , et ensuite, une pseudo constitution affirmant les grands principes. Pas un truc hyper complet, qui n'est en fait qu'un carcan...

Z'en pensez quoi m'sieur l'avoyer ?


Nef' se demande si il pourrait survivre a une absence de grands textes verbieux, son avoyer...
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kartouche le magnifique
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Mer 24 Juin - 10:42

Citation :
Aux bourgeois de la cité de Genève, salutations soleuroises !

De là où je suis actuellement, avec mission diplomatique, je vous fais part d'une nouvelle version du texte proposé il y a quelques semaines avec le but de réformer en mieux les institutions genevoises. J'attends les retours de votre part.

Concernant Soleure à proprement, j'ai évoqué l'idée d'un traité bilatéral entre eux et nous, visant à renforcer les liens étroit et à établir une collaboration judiciaire avec ces gens. J'attends encore de leur part une réaction.

Fraternellement,
Kartouche.


Citation :

Nous, bourgeois de Genève assemblés en conseil ordinaire, en ce beau XXXème jour de juin 1457,

Désirant faire de la cité, en plus d'un centre économique et intellectuel de la région, un phare pour nos confédérés, de Lausanne à Schwyz,
Voulant une représentation optimale des intérêts de Genève au sein de la diéte des onze cités libres d'Helvétie,
Considérant que pour ces deux fins il faut un genevois fort à Berne,
Souhaitant voir l'ensemble des bourgeois présider à la destinée de cité et de redéfinir clairement les devoirs et prérogatives de tous ceux qui oeuvrent pour la cité,
Ayant à coeur que l'héritage de nos ancêtres et prédécésseurs soit conservé et ne tombe pas en désuétude,

Décrétons ce qui suit.

Prime : Sur les bourgeois

(Composition) Les bourgeois sont les habitants de Genève recensés à l'ost. Ils forment un conseil. Ils sont les souverains suprêmes de la cité, et aucune autorité extérieure ne saurait s'appliquer sur Genève.
(Prérogatives) Son rôle est de débattre les propositions des conseillers et des syndics, de voter les lois et décrets, de définir les responsabilités respectives des quatre syndics, d'élire le juge et de choisir la liste de baillis bernois plébiscitée par Genève.
Le conseil exerce un droit de contrôle sur sur l'activité des syndics et des fonctionnaires ; les premiers peuvent destituer les seconds.
(Procédures) Les votes ordinaires du conseil courent sur trois jours complets et se font à la majorité simple. Pour ce que tous les bourgeois le souhaitant aient le temps d'exprimer leur avis, la durée des débats sera fixée raisonnablement.
(Destitution) Car le conseil se doit d'être juste et sage, la bourgeoisie de la cité est automatiquement retirée à un bourgeois ayant commis un crime contre le peuple de Genève ; elle peut être retirée, sur vote du conseil, à un brigand ou tout autre criminel commun, au sens du chapitre premier du Codex juridique de la cité.


Seconde : Sur les syndics

I. Genéralités
Aux syndics de la cité est dévolue le gouvernement de la cité. Ils sont au nombre de quatre et sont en charge d'autant de domaines de compétence distincts. Ils sont élus par le peuple genevois.

II. Composition
(Mode) Afin de représenter au mieux la population, les syndics sont élus proportionnellement sur des listes de quatre bourgeois, une fois chaque mois, par l'ensemble des habitants de la cité [IG : lors de l'élection du maire]. En cas de second tour à l'élection publique, le corps syndical est panaché comme suit : deux sièges reviennent à la liste victorieuse du second tour et les deux places restantes sont partagées entre les autres listes en fonction des résultats du premier tour.
(Présidence) La tête de la première liste [IG : maire] devient primus inter pares. Il a charge d'arbitrer les débats syndicaux et tranche quand c'est nécessaire. Il ne dispose d'aucune supériorité sur les autres syndics.
(Conditions) Il est impératif pour un candidat à l'élection publique d'être accompagné par trois autres gens. Car la cité ne pourrait être gouvernée par des indignes ou des étrangers, seuls les bourgeois peuvent faire partie de ces listes. Le contrevenant sera inculpé pour crime contre le peuple de Genève.
(Démission) Un syndic souhaitant démissionner doit en avertir le conseil des bourgeois et son successeur raisonnablement à l'avance. Lui succède le suivant sur sa liste électorale, qui peut refuser, ou, si la liste ne contient plus personne, un remplaçant sera élu par le conseil des bourgeois.
(Destitution) Un bourgeois peut en tout temps déposer une motion de censure à l'encontre de tout ou partie des syndics. Un tel vote se fait à la majorité simple et court sur cinq jours. Durant ce temps, les syndics visés sont remplacés par des fonctionnaires suppléants. Si l'issue du vote est en faveur des syndics visés, le bourgeois initiateur se voir retirer son droit de débat et de vote au conseil jusqu'à la prochaine élection de syndics. Si un syndic est désavoué, il doit immédiatement démissionner. Contrevenir est un crime contre le peuple de Genève.

III. Prérogatives
(Fonctionnement) Les quatre syndics administrent la cité et règlent les affaires courantes. Tout en travaillant individuellement, ils se réunissent en collègue, où la voix du primus inter pares tranche en cas d'indécision.
(Devoirs) Ils doivent publier régulièrement, tous les 7 à 10 jours, un bilan de leur activité aux bourgeois de la cité, afin qu'ils puissent juger de leur travail. Ils sont astreints au devoir de réserve et de collégialité, et se doivent d'agir et de parler sagement, en tout temps, afin de ne pas compromettre la bonne cité de Genève.
(Limitations) Toutes les décisions importantes du collège un d'un syndic en particulier sont soumises au vote des bourgeois. En outre, les accords diplomatiques, judiciaires ou militaires, l'envoi de troupes armées à l'étranger, le décret de l'état d'alerte et tout ce qui s'en approche est soumis au débat des bourgeois. Comme il n'est pas possible de fournir a priori une liste des actes touchés par cela, les syndics sont invités à faire appel à leur bon sens.

IV. Répartition des rôles

Les quatre syndics s'occupent d'autant de domaines distincts : les finances et la gestion économique, la représentation à la diète des onze confédérés et auprès des puissances étrangères, la protection de la cité, et la tenue de l'ordre public. Le conseil des bourgeois décide de l'attribution des charges à chaque syndic, individuellement; exception est faite des affaires économiques, qui sont dévolues au primus inter pares.

1° Le primus inter pares s'occupe faire prospérer la cité et ses habitants. Il gère tout ce qui touche au marché, aux productions et au commerce avec l'extérieur. Il décide des levées d'impôts, en accord avec le conseil des bourgeois (hors le prix du sang destiné à l'équipement de l'ost, pour lequel il est seul juge).
2° Le syndic en charge de la représentation, aussi nommé représentant ou chancelier, gère les affaires diplomatiques et porte la parole des autorités. Il négocie des traités, qu'il soumet au vote du conseil. Il veille à ce que ses ambassadeurs éventuels répandent la bonne image de Genève dans les provinces alentours. Il est en surtout chargé de représenter les intérêts de la cité au sein de la diète des onze cités libres d'Helvétie et doit y débattre activement avec les dix autres représentants. Il s'engage à tenir le conseil des bourgeois au courant des débats et décisions au sein de la diète.
3° Le syndic en charge de la protection siège à l'état-major de l'armée et est le chef de l'armée (au sens du décret du 1er juillet 1456, qui est amendé en conséquence). Il transmet les orientations du conseil en matière militaire et gère les affaires administratives de l'ost. Il veille à ce que les caisses de la cité soient toujours bien protégées et à cette fin, il travaille en collaboration étroite avec la douane.
4° Le syndic en charge de l'ordre public, aussi nommé procureur, dirige les services de police et la douane. Il dresse les contraventions et représente l'accusation dans les procès devant la cour souveraine de Genève. Il veille aussi à ce que soit tenu un registre des condamnés et de leurs peines, afin que les générations futures gardent en mémoire les gredins qui ont mis à mal notre cité. Il fait preuve, dans les enquêtes, de l'objectivité nécessaire au juste accomplissement de sa tâche.


Tierce : Sur les fonctionnaires

Les fonctionnaires sont soumis aux syndics, et seulement à eux. Chaque syndic nomme et révoque ses fonctionnaires comme il l'entend, en leur déléguant les tâches qu'il souhaite. Afin que nul ne tente de s'élever au-dessus des autres ou qu'aucun n'essaie de tirer avantage de sa situation, par omission ou mensonge, tous les syndics ont accès à tout ce qui se fait par les autres syndics.
Les fonctionnaires sont réunis en quatre commissions distinctes, correspondant aux quatre syndicatures. Les compositions qui suivent sont purement indicatives et chaque syndic est libre de gérer ses services comme il l'entend, en veillant toutefois à ne pas mettre en péril les services offerts par la cités aux genevois. Afin de s'assurer que les choses tournent rond, les syndics sont invités aux débats de toutes les commissions.
1° La commission économique est composée de commissaires au commerce, de négociateurs, de maréyeurs.
2° La commission diplomatique est formée d'ambassadeurs.
3° La commission qui veille à la bonne tenue de l'ordre public formée des policiers et des douaniers. Elle contient en outre les officiers de la justice tels les greffiers et les juristes.
4° Il n'y a pas de commission militaire à proprement parler, le pouvoir militaire ne pouvant être synthétisé de la sorte.



Quarte : Sur la justice

(Rôle) Seul le juge de Genève peut rendre justice sur nos terres. Il veille à ce que les lois et les coutumes soient équitablement appliquées, à tous les citoyens. Il est de son devoir d'attirer l'attention des bourgeois sur des injustices et peut contraindre le procureur à mener une enquête s'il l'estime nécessaire.
(Élection) Le juge et un remplaçant sont élus tous les deux mois par les bourgeois.

Décidé ce beau XXXeme jour de juillet 1457, par nous conseil des bourgeois de Genève.
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Jeu 16 Juil - 4:45

heu un mois plus tard, on en est ou ?????
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Jeu 16 Juil - 9:17

Moi j'avoue que les votes pour savoir si on peut proposer des changements, je trouve ça inutile au possible...
Un jour, faudra simplifier plein de choses à Geneve...plein...
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Rgmax
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Mar 21 Juil - 9:25

on fait quoi alors?....
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iZaac
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Mar 21 Juil - 11:45

je suis contre. j'avoue en avoir ras le bol de réviser des textes à préambule et petits a et petits b et grand 1.

je crois surtout qu'on a déjà tous les jouets pour jouer, mais qu'on sait pas quoi en faire.
souveraineté politique, souveraineté judiciaire, garde, ost, compagnie de commerce, cultes, service de police sur le marché... je confesse que je ne joue pas aux RRs pour réécrire mille fois des textes de compagnie d'assurance.

De mon coté, j'ai fais le tour du culte - mais dès qu'il y a la moindre controverse un peu rigolote avec un évêque ou un curé, les pompiers arrivent ou l'évêque démissionne... donc retour rapide au statu quo - j'ai fais un tour dans l'import export - mais les prix de chez nous sont tellement hauts qu'on ne peut pas exporter grand chose, et comme l'import est mal vu... - pour les affaires politiques, et bien à part quelques bavardages, il n'en sort pas grand chose. Au moindre conflit, les pompiers arrivent, les accords commerciaux sont limités par nos prix peu compétitifs à l'étranger, les accords judiciaires, et bin moi, ça m'emmerde (je préfère mille fois chasser un gars jusqu'au bout du Périgord que de le faire cliquer par un juge quelconque - d'ailleurs, à ce sujet, si Genève pouvait déclarer la guerre au Périgord qui abrite Yohann65, moi je serais pour...) Pour ce qui est de la surveillance du marché, je la laisse à des plus compétents que moi.
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Mar 21 Juil - 12:43

Il te reste le brigandage ...
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   Mar 21 Juil - 15:45

Yohann65,; condamné par la justice Helvete à la peine de mort...
On va le chercher???

Un cheval! Mon Royaume pour un Cheval!!

A coté de ces plaisanteries, c'est vrai que les votes pour savoir si on va voter, les discussions pour savoir si on va discuter, et les textes à rallonge...pff....
Qui aura les corones pour un grand coup de balai?
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MessageSujet: Re: [RP] Au sujet des institutions de la république de Genève   

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[RP] Au sujet des institutions de la république de Genève
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