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 [RP] De la citoyenneté genevoise

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Vanitas
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chez moi : Genève
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inscription le : 10/01/2009

MessageSujet: [RP] De la citoyenneté genevoise   Ven 25 Sep - 10:28

Mon interpellation sur ce sujet me parait des plus fondées.

En effet, hier, en taverne, je rencontrai un nouvel arrivant. Il venait d'emménager à Genève et cherchait à se trouver une position dans notre ville. Il lui fut répondu qu'il devait attendre un mois avant de pouvoir postuler à quoi que ce soit. Aussi, ai je cherché à me renseigner sur le texte sur lequel se fonde cette décison.

Et vous savez quoi? Il n'existe pas!

Alors soit on donne la citoyenneté et tous les droits et devoirs attenants à celle à absolument toute personne domciliée, ou alors on fonde un code clair et concis sur le sujet.

Pour ma part, je ne pense pas qu'un tel code soit utile, ni l'attente d'un mois de résidence pour postuler à certaines fonctions. Je peux comprendre la mesure en ce qui concerne les postes de militaires, de policiers et de conseillers, mais nombre de fonctions cherchent des titulaires depuis un certain temps déjà.

D'ailleurs, peut on m'éclairer sur ce qui est dit aux nouveaux arrivants quant à ce qu'ils ont le droit de faire ou de ne pas faire? Quoi qu'il en soit, toute limitation due au caractère récent de l'installation à Genève doit cesser tout de suite.

Je sais qu'il y a eu des abus de la part de certains MA qui utilisèrent cet expédient pour écouler en toute quiétude leur marchandise. Mais je ne me souviens pas qu'un texte fut voté pour y remédier. D'autant que le MA se retrouvait systématiquement en infraction avec la loi de service militaire.

Je suis donc partisan qu'un citoyen jouissent de tous ses droits civiques dès qu'il est inscrit à l'Ost (qu'il rejoindra dès son arrivée.) Sans cela, il sera considéré comme étranger (et donc soumis aux mêmes lois sur le commerce que ceux-ci.)
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Rgmax
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chez moi : Genève
inscription le : 16/09/2008

MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Ven 25 Sep - 10:41

je te donne le texte que les voyageurs recoivent....
--------------------------------------------------------------------------------------------------


Bonjour,

Je suis Dame Rgmax, Tribun de Genève et vous souhaite la bienvenue dans le canton de Genève en cette année 1457.
Ma fonction est de vous aider à profiter pleinement de la vie dans notre ville de Genève, c'est pourquoi je me dois de vous rappeler les lois et décrets qui vous concernent et que vous devrez respecter ainsi que quelques informations qui vous seront très utiles pour votre séjour chez nous.

I. RÉGULATION DU COMMERCE A GENÈVE.

1. Règlement concernant les non-Genevois

Un non-Genevois peut, sans autorisation:
- acheter tout produit sauf le poisson,
- acheter 1 poisson par jour,
- vendre pour un quota maximum de 25 écus par jour, sans dépasser 100 écus tous les 7 jours, afin de pouvoir embaucher chez lui.
S'il a rempli la carte de pêche de Genève la veille, il pourra aussi vendre le produit de sa pêche du jour, en plus de ce quota.
- Rappel : bois et minerai de fer sont interdits à la vente, c'est un monopole municipal.

Pour toute autre transaction, il doit contacter le maire en vue d'une autorisation de commercer, comme tout marchand ambulant, sous peines de poursuites judiciaires.

2. Acheter à la mairie puis revendre plus cher un produit identique dans un délai de 7 jours est interdit.

Bois et minerai de fer sont interdit à la vente, et vendus seulement par la mairie. Exception: La mairie rachète votre stère de la boulasse à 4.40 écus. Si des villageois ont ces marchandises en plus grande quantité, qu'ils contactent le maire, le CaC ou Messire Schmurtz.

3. Prix maximums autorisés sur le marché :

Pain : 7.00 écus max
Légume : 11.50 écus max
Fruit : 11.50 écus max
Demi-quintal de carcasse de cochon : 16.50 max
Quintal de carcasse de vache : 33 écus max
Laine : 14 écus max
Viande : 19 écus max
Couteau : 19 écus max
Seau : 52 écus max
Barque : 120 écus max
Poisson : 19 écus max

Grille des prix pour vêtements :
Chapeau : 60 écus max (hommes et femmes)
Toque : 60 écus max
Foulard : 55 écus max
Chemise : 140 écus max (hommes et femmes)
Ceinture : 45 écus max
Braies : 85 écus max
Bas : 55 écus max (hommes et femmes)
Paire de chausses : 30 écus max

3. Les marchandises vendues à 1 écu sont RESERVEES aux échanges entre la mairie et les habitants. L'achat de ces denrées sans autorisation pourra conduire à des poursuites au tribunal.

II.VENDREDI, JOUR DES HUMBLES

Par décret, dans le cadre du jour des Humbles, il est interdit aux niveaux 2 et 3 de postuler à une offre d'emploi le VENDREDI. Ce jour-là, toutes les offres d'emploi sont réservées aux niveaux 0 et 1. Vous êtes donc invité à travailler à la mine ou à vous rendre au lac pour pêcher et à revendre le fruit de votre pêche au marché le lendemain ou bien à le cuisiner.

[HRP] Chaque Vendredi les niveaux 2 et 3 ne peuvent plus postuler aux emplois en mairie, réservés aux niveaux 0 et 1. Les contrevenants seront soumis à l'amende. Bien sûr cette interdiction ne concerne pas les emplois visant à fournir des points d'État. [/HRP]

III. FRAUDES

En cas de tentative de fraude, le ou les objets seront immédiatement saisis par les forces de police du canton qui vous contacteront pour la suite de la procédure. Il en va de même en cas de non-respect du jour des humbles.

La Mine est ouverte!! N'hésitez pas à y travailler pour le bien de notre économie.

IV. GRILLE DES SALAIRES :

Pour 0 pts de caractéristiques exigés, le salaire minimum est de 16 écus.
Pour 1 à 10 pts de caractéristiques exigés, le salaire minimum est de 19 écus.
Pour 11 à 19 pts de caractéristiques exigés, le salaire minimum est de 22 écus.

=====================================
Voici des liens qui pourrons vous être utiles :

--» La mairie, où se trouve une multitude d'informations et de renseignements sur notre ville:
http://mairiegenevoise.forumactif.info/index.htm
--» la Carte du Lac où vous pourrez pêcher en barque ou non
http://peche.melyadon.info/index.php5?village=geneve

=====================================

Si vous rencontrez des difficultés je suis disponible, ainsi que Messire Schmurtz et tous les membres de notre avoyerie, pour répondre à vos questions.
Au nom de tous les Genevois, bienvenue parmi nous et passez un agréable séjour en notre belle cité et en espérant vous rencontrer en taverne ou sur les rives du lac,

Dame Rgmax
Tribun de Genève.
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------

et dis moi comment la police peut gérer les infractions diverses de ventes si le vendeur est marqué comme genevois mais pas encore à l'ost...
ça devient difficile..
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tatoumi
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Ven 25 Sep - 10:55

Ce texe est affiché à Berne.
Est-il toujours valable ?
C'est sur cela que l'on parle de cette période d'un mois.

Citation :
Article 3

1) La citoyenneté Genevoise s'acquiert par l'établissement ou la naissance à Genève
Toute personne désireuse de s'établir à Genève devra en avertir la douane qui tiendra un cahier des établissements à Genève Cette personne ne deviendra citoyen Genevois qu'un mois après cette déclaration à la douane ou juste après les élections cantonales et devra se trouver à Genève pour faire la déclaration.

http://chrrserk.xooit.com/t1045-Loi-cantonale-Geneve.htm
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Rgmax
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Ven 25 Sep - 10:57

tatoumi a écrit:


1) La citoyenneté Genevoise s'acquiert par l'établissement ou la naissance à Genève
Toute personne désireuse de s'établir à Genève devra en avertir la douane qui tiendra un cahier des établissements à Genève Cette personne ne deviendra citoyen Genevois qu'un mois après cette déclaration à la douane ou juste après les élections cantonales et devra se trouver à Genève pour faire la déclaration.

tu as déjà vu une telle demande toi?....

y en a pas mal à ne pas être genevois alors...
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tatoumi
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Ven 25 Sep - 11:01

Dans les faits, on vérifie que la date d'arrivée est de plus d'un mois avec notre chère douanière, mais effectivement personne ne vient effectivement s'inscrire.

Je me suis servie de ce texte deux fois(merci Phonya), contre des prétendants à la mairie.
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Vanitas
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chez moi : Genève
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Sam 26 Sep - 3:50

merci Rg, merci Tatoumi

C'est tout ce que je désirais savoir. Il va falloir clarifier tout de même. Parce que ce texte est introuvable en halle. Et le sujet est d'importance.
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Notwen de la Concorde
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inscription le : 27/11/2007

MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Sam 26 Sep - 4:25

Bonne question, en effet.
Je pense que ce délai de carence d'un moi est pertinent pour :
- se présenter à l'élection municipale
- avoir les droits de vente sur le marché

Et pas pour postuler au sein de l'équipe municipale, bien sûr.

Il serait en effet bon d'afficher un texte en halle, avec un lien direct vers le bureau —à créer ici— où enregistrer la demande d'établissement à Genève.

La date d'enregistrement de la demande fera foi.
On peut ajouter au texte un garde-fou :
Citation :
La demande de citoyenneté genevoise est soumise à l'approbation souveraine du conseil municipal. La réponse sera affichée sur le registre où se fait la demande. A défaut de réponse dans le délai d'un mois, elle est considérée comme acceptée.

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Notwen de la Concorde aristotélicienne pour un monde de Paix et de Fraternité,
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Doyenne de la Faculté de Théologie à l'Université de Berne (et modératrice du forum)
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Notwen de la Concorde
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Sam 26 Sep - 8:15

HRP : Voila, dans le bureau du tribun il y a un sous-forum "bureau de la citoyenneté genevoise" (euh... « État civil », ça ne sonnerait pas mieux ?)

J'y ai posté ceci, à titre de proposition :
http://mairiegenevoise.forumactif.info/bureau-de-la-citoyennete-genevoise-f61/registre-des-demandes-de-naturalisation-genevoise-t1675.htm#29925

Si ça vous va, il suffit de pondre un petit texte en adéquation avec ça, et ça roule.
Sinon, on modifie, on annule... le conseil eest souverain.

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dekos
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Sam 26 Sep - 12:31

Tiens, il n'y avait pas une autre loi disant qu'on obtenait la citoyenneté à partir du moment où on avait acheté au moins un champ/une échoppe? C'est ce qu'on m'avait dit à mon arrivée en tout cas...

Enfin, je trouve ça bizarre de devoir demander pour être genevois, et je ne vois pas vraiment à quoi ça sert... Pourquoi ne pas simplement garder les 30 jours? C'est facilement contrôlable grâce aux douanes, il n'y a pas besoin d'embêter les gens à venir ici s'ils n'ont pas envie de le faire. D'ailleurs, si on suit ce décret à la lettre, je ne suis pas encore genevois, comme bien d'autres parmi nous...
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Personne
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Sam 26 Sep - 13:59

Comme moi aussi Dekos.

En fait comme dit Tatou, ce décret a été utilisé contre des prétendants à l'avoyerie.
Il est impossible d'empêcher quelqu'un à venir s'installer à Genève, comme d'y acheter un champ ou construire une échoppe.

Par contre contre d'illustres inconnus qui prétendent vouloir tout changer et réglementer différemment alors qu'ils ne connaissent rien à la ville et à ses particularités, et viennent briguer la mairie ce décret est une arme.
A utiliser avec discernement.

Rien n'empêche l'avoyerie d'accorder avec avec un effet rétroactif... la citoyenneté Genevoise à ceux qui sont là avant promulgation de la nouvelle procédure.

Par contre je suis en désaccord sur la partie
Citation :
- avoir les droits de vente sur le marché
proposée par Notwen car trop restrictive.
Un nouveau genevois qui achète un champ ou une échoppe se verrait contraint d'attendre un mois pour vendre sa production…
Pensez à la notion de propriétés.
L'investissement dans un champ ou une échoppe est important, et ne se fait pas à la légère.
Par contre le terme de propriété pourrait apparaitre dans la demande de citoyenneté.

Demande de citoyenneté réduite si propriétaire concernant l'accès au marché ...ça protège des itinérants qui peuvent déménager de villes en villes comme moi.
Mais garder le délai de carence minimum d'un mois pour l'accès à des fonctions municipales, ou aux élections.

(après: le point de vue de la joueuse ... les foras annexes ... un peu ras le bol ... il y a tout ce qu'il faut sur /sous la Halle. Pour les demandes le bureau du maire et pour les réponses, les annonces ... )
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Kirkwood
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Sam 26 Sep - 15:46

J'estions parfaitement d'accord avec Phonya.

Seul vrai problème selon vot'serviteur : la prétention à devenir avoyer, pour les raisons sus-dites.

Accès au marché indispensable !

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dekos
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Sam 26 Sep - 16:18

Donc en gros :

Pour postuler au poste d'avoyer (et aux différentes fonctions municipales?), le nouveau venu doit acquérir la citoyenneté genevoise. Pour ce faire, il doit tout d'abord s'installer à Genève. Ensuite, il doit faire sa demande à l'endroit adéquat (j'avoue que ce serait plus simple pour tout le monde de faire ça en halle) et il l'obtiendra au bout de trente jours, si le conseil municipal est d'accord.
Pour l'accès au marché, la personne doit s'être installée ici et avoir acheté au minimum un champ ou une échoppe.
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Meliandulys
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Sam 26 Sep - 16:32

Dekos a écrit:
(j'avoue que ce serait plus simple pour tout le monde de faire ça en halle)

[HRP : entièrement d'accord... déjà que finalement assez peu de joueurs se motivent à passer en Halle, ils seront encore moins nombreux à faire la démarche si c'est sur un forum secondaire.]
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Kirkwood
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Dim 27 Sep - 20:44

J'estions peut-être pas clair, à me relire, alors j'le réécrivons :

un délai de 30 jours avant d'pouvoir postuler à la mairie ?
Pourquoi non, c'estions assez classique.

durant l'même temps, ne point avoir accès au marché au titre de Genevois ?
Certainement pas, je suis totalement contre : accès plein et entier dès installation.

critère de l'installation ?
Je suis partagé : pour des raisons de simulation, l'achat d'une terre ferait très "médiéval", donc pourquoi pas ; par contre, d'un point de vue hrp-ig, bof, déjà que la ville perd des joueurs, c'est pas une très bonne idée à mon sens.
Alors plutôt contre, à moins qu'on me fasse changer d'avis...

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dekos
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Dim 27 Sep - 20:51

Ah si, pour moi, l'achat d'une terre est indispensable. Sans ça, on va avoir des tonnes de MA qui vont venir s'installer ici, vendre leur production et repartir deux jours plus tard, pleins aux as. De toute façon, quelqu'un qui s'installe ici sans acheter de terre, c'est qu'il ne compte pas rester bien longtemps. Et de plus, s'il n'achète pas de terre, il n'y a aucune raison qu'il ait des marchandises à vendre, si ce n'est des importées. Au pire, on peut toujours appliquer la règle des 30 jours dans ce cas-là.

C'est plutôt la loi concernant la demande à devenir genevois qui risque de nous faire perdre des habitants, par celle concernant l'achat d'une terre pour pouvoir vendre.
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lorad
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Lun 28 Sep - 8:44

Je suis pas trop d'accord Dek, moi je ne voulais pas trop acheter un champs en raison de la surproduction, et aussi sur le principe que j'en avais financiérement pas trop besoin.... Il est vrai que j'ai acheté mon premier champs à bon prix, et si j'en achéte un deuxieme, je ne mettrais pas plus cher.

Je voudrais savoir si je dois demander la citoyenneté Genévoise ?
Lorad sourit et se dit que prochainement il aurait une nouvelle échoppe histoire de passer le temps.....
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Vanitas
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Lun 28 Sep - 15:00

Je dois dire que je suis assez contre l'idée que l'on doive demander la citoyenneté. Je Le simple fait de vouloir s'impliquer devrait suffire. Je crains que nous soyons en train de compliquer monstrueusement nos vies, sans compter celles des officiers publics.
Celui qui s'installe à Genève devrait pouvoir profiter de tous les avantages de ses combourgeois pourvu qu'il remplisse ses obligations vis à vis de la cité (impôts et ost).
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Rgmax
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Lun 28 Sep - 15:14

c'est ce que je pense aussi...
on commence à rentrer dans un système qui fait fuir tous les citoyens
regardez un peu la population, elle a diminuée de moitiée en quelques mois....
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dekos
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Lun 28 Sep - 17:36

Bon, les avis ont l'air mitigés... Comme l'a proposé Tatoumi, mettons cela en vote, ça clarifiera les choses.

Qui se dévoue pour rédiger les différentes propositions? Rolling Eyes
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Meliandulys
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Lun 28 Sep - 18:52

Citation :
Bonjours,

Voilà ce que j'en dis...
Nous en avions déjà débattu, cela n'avait débouché sur rien de plus.
Et pour cause, nous avons déjà tout ce qu'il nous faut.
L'inscription à l'Ost comme condition pour devenir citoyen et pi c'est marre.

Mélian
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Kirkwood
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Lun 28 Sep - 21:20

Ouais, bon, finalement, je me range à l'avis de Mélian
(façon de dire que j'ai un trou dans le crâne :
"j'ai la mémoire qui flanche,
j'me souviens plus très bien,
de quelle couleur étaient ses yeux,
j'crois bien qu'y z'étaient bleus")

L'ost, c'était un critère qu'il était très bien...
Force de Genève, manière de s'intégrer en faisant des patrouilles, découvrir du monde, tout ça...

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Rgmax
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Mar 29 Sep - 8:13

y a t-il une liste des inscrits à l'ost?
euh... à jour la liste?....
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dekos
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Mar 29 Sep - 15:17

Donc, quelqu'un qui n'est pas recensé à l'Ost n'a pas le droit de vendre sur le marché? Ouille, on va avoir du boulot à la police...
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Rgmax
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Mar 29 Sep - 15:26

Dekos a écrit:
Donc, quelqu'un qui n'est pas recensé à l'Ost n'a pas le droit de vendre sur le marché? Ouille, on va avoir du boulot à la police...

c'est ce que je disais...un vrai casse tête quasi ingérable Boulet !
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lorad
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   Mar 29 Sep - 16:27

Par contre si on est rencensé et quasi invalide.... faute d'une moinisation..... on peut voir ou pour toucher une pension ?
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MessageSujet: Re: [RP] De la citoyenneté genevoise   

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