Demande d'inculpation de Sanctus- Haute Trahison [amnistié]

Monsieur le juge,

Je vous demande ce jour d'inculper le Sieur Sanctus pour de multiples actes de trahison qu'il a commises au nom du "Lion de Juda". En usurpant à chaque fois le nom de la République Souveraine de Genève au profit d'une organisation religieuse, il a également rompu le serment de prime allégeance qui lie tous les Genevois.

Sanctus se trouvant en Béarn, je vous prie de donner l'ordre à nos forces présentes en notre nom de se saisir de lui et de faire appliquer les résultats du procès.

Voici la plainte servant de base à cette demande d'inculpation:

Citation :

DEPOT DE PLAINTE

La République de Genève
contre: Sanctus

Motif: Haute trahison et Infractions multiples à la prime allégeance.

Résumé des faits: Le dénommé Sanctus a, au nom du groupuscule connu sous le nom de "Lion de Juda", trahit à de multiples occasions son allégeance à son maître légitime, la République Souveraine de Genève. En effet, à partir du 2 septembre 1457, alors qu'une ambassade genevoise se trouvait en Franche-Comté pour y renforcer la paix, le Sieur Sanctus a menacé les autorités de cette comté en usurpant le nom de la République Souveraine de Genève. Etant genevois, son action constitue un acte de haute trahison. Cette usurpation de nom s'est poursuivie par de multiples placards affichés en FC pendant les jours suivants.

Ensuite, lors des activités militaires genevoises en Béarn, après la prise du Château de Pau, le Sieur Sanctus a proclamé une république "leonine" sur ce territoire. Cela constitue une très grave usurpation non seulement du nom, mais aussi de l'autorité de la République de Genève. Non content de cela, Sanctus a poursuivi, le 27 décembre 1457, en sous entendant la soumission de Genève audit groupuscule, le "Lion de Juda".

Le Parquet est arrivé à la conclusion que Sanctus a agi seul et qu'il ment en proclamant qu'un "consistoire" s'est rassemblé. L'existence même dudit consistoire n'est pas avérée.

Témoins: Tatoumi, Izaac, Notwen.

Pièces au procès : https://mairiegenevoise.forumactif.info/bureau-du-procureur-f43/dossier-lion-t1655.htm

Citation :

Pau, République Réformée du Béarn, 27 décembre 1457.

Monsieur le juge,

C'est par les ennemis de Genève que j'apprends que je suis mis en procès par ma bonne cité. Je sais que ma ville est d'abord un lieu de droit et que l'on me donnera le plaisir de me défendre. Mais pour cela, il faudra patienter quelques temps, compte tenu que des affaires genevoises me retiennent en Béarn. On m'a donné aussi une liste de témoins qui sont tout comme moi bien loin de Genève mais aussi récusables puisqu'à la fois juge et partie. Certains sont en effet sicaires du Lion de Juda (je vous laisse deviner lesquels).
Voilà pour la forme. Je suis bien désolé de ne pouvoir écrire davantage mais l'encre manque en ce moment dans Pau et une bombarde des saintes armées vient de fracasser la fenêtre de la pièce dans laquelle je me trouve. Le froid y est vif et m'oblige à m'interrompre car j'ai les doigts engourdis.

Que le Très Haut veille sur vous, votre digestion et votre descendance.

Cromwell, dict Sanctus.

PS : Je sais que ce procès est politique et sert à éviter que les "saintes armées" n'envahissent Genève. Si cela peut aider, que cela soit. Je sais aussi que le vieil Izaac tire les ficelles. Je m'en vais moi lui tirer les oreilles. Sa propension à vouloir devenir calife à la place du calife va lui jouer des tours.

Moi, je ne demande que l'inculpation, basée sur des faits. Pour la politique, je laisse cela à notre estimée avoyère et au conseil. Et il faut croire que cela n'a point trainé... puisqu'eux, dont moi soi dit en passant, ont condamné l'ensemble de l'organisation.

Un juge! Mon royaume pour un juge!

Faudrait savoir si on entame la procédure là.

Bonjour Procureur.

Et bien, pour mon retour, nous dirons post-bulles et foie gras, j'accède à votre demande d'inculpation.
La date de l'audience sera communiquée sous peu

mmmh

Pas de problème digestion au moins?

De digestion, non non. Les petites bulles ont cette propriété d'aider à la digestion, ou du moins, je le crois dur comme fer, 'fin bref.

Début de l'audience mercredi 06 janvier.

Cela devrait laisser un délai suffisant à l'organisation de cette audience, ainsi qu'à la défense de contacter un avocat si elle le désire.

Notwen se leva et avança à la barre.

— En effet Messieurs, j'étais déjà Genevoise quand le Lion a commencé à faire parler de lui à Genève. C'était en décembre 1455, Sieur Cromwell alias Sanctus s'est installé chez nous. Je me souviens encore de notre premier contact le jour de son arrivée, je lui vendais un morceau de viande et avais par mégarde demandé le prix d'un légume... il a accepté bien volontiers de rectifier mon erreur, c'est un gentleman.

Mais je m'égare, pardonnez-moi, ce n'est point pour escroquerie qu'il comparait aujourd'hui .
Je savais qu'il était le chef du Lion de Judas, qui s'était fait connaître en pillant la mairie de Solothurn au nom de la foi averroïste.

A peine installé à Genève, il s'est présenté à l'élection, je crois même que la première fois il a du être déclaré inéligible faute d'avoir été résident genevois pendant un mois, mais c'est un détail : il a été battu par Messire Lechuck.
Vers la fin de janvier 1456, les activités politiques du Lion de Judas ont commencé vraiment. Le groupe s'était alors converti à l'Aristotélisme, mais prônait une réformation.
Politiquement, le Lion a proclamé une « République Léonine de Genève ». Il fallait oser !
Le choix de l'adjectif était de nature à semer le trouble : Léonine en quel sens ?
Parce que c'était la république du Lion de Judas ?
Ou en référence au sens commun du mot "léonin", qui signifie "inéquitable" ?

En tout cas les sicaires, comme ils se faisaient appeler, prélevaient « l'impôt léonin ». Cela consistait à voler les possessions de tous les voyageurs qu'ils appréhendaient aux alentours, et à leur proposer de leur en rendre une partie, après prélèvement de l'impôt. Je crois même qu'il y avait une sorte de chantage, qu'ils pouvaient tout récupérer à certaines conditions, politiques.

Enfin cette proclamation et ces activités ont bien entendu vite été déclarées illégales à Genève. Entre-temps, j'avais succédé à Lechuck comme mairesse de Genève, en battant à mon tour Cromwell à l'élection, dès le premier tour.

Mais je parle... au fait que souhaitiez-vous savoir au juste ?

Et bien Dame Notwen, Je déisrirerais profiter de votre experience pour quer vous m'authentifiez certains documents. Pouvez vous me dire si l'origine de ceux que je vous présente est bien celle qu'ils prétendent avoir. C'est à dire le Lion de Judas et son "Primus inter Pares", le Sieur Sanctus.

Ce document a été saisi en Franche Comté début septembre 1457. A votre avis, est il authentique? Et pourquoi?

Citation :

Au nom de Dieu qui sait tout : le présent, le futur, le passé, le caché et l'évident, le visible et l'invisible,

Nous, Sicaires du Lion de Juda assemblés,

Protestons officiellement contre le pillage de Genève, notre cité sanctuaire. Nous réclamons réparation juste et rapide du crime qui vient d'être commis par la Franche-Comté qui tire les ficelles de l'opération.
Nous exigeons donc les points suivants :
1. Extradition de la femme répondant au nom de Louvela afin qu'elle soit jugée puis empalée comme le veut la tradition des peuples évolués.
2. La restitution pleine et entière de la somme dérobée, augmentée d'une pénalité de 10% (dix pour cent) par jour de retard.
3. Les excuses plates et sans tromperie du Parlement de Comté pour avoir élevé en son sein une telle engeance diabolique.
4. Un jour de prière de l'ensemble du peuple comtois afin de demander à Dieu le pardon pour une telle infamie.

Dans l'attente des points sus-cités, le Lion mènera une première action de guerre sur les terres impies. Celle-ci sera brève, rapide, et brutale. Elle sera renouvelée aussi longtemps que nous n'aurons pas obtenu réparation.

Scellé par nos soins.

En voici un autre. Ma question est la même, est il selon vous authentique? Celui-ci a été saisi en Béarn, il y a un peu plus d'un mois.

Citation :

PROCLAMATION DE LA REPUBLIQUE REFORMEE DU BEARN

Au nom de Dieu qui sait tout : le présent, le futur, le passé, le caché et l'évident, le visible et l'invisible,

Nous, Consistoire du Lion de Juda, réuni en assemblée plénière,

Proclamons en ce samedi 28 novembre 1457 la création de la République Réformée du Béarn.

Sa vocation est de répandre parmi les Hommes la Vraie Foi Réformée.

A ce titre, elle abolit en cette terre le pouvoir pluriséculaire des évêques, prêtres et diacres de Rome sur le peuple.

Elle supprime tous les titres et privilèges de la ci-devant noblesse.

Elle donne aux hommes et aux femmes de la République l’entière liberté de commercer, de s’enrichir et de voyager.

Elle autorise et encourage tous les plaisirs sur Terre. La recherche de la Boulasse devient sa priorité.

Le blason de la République est de gueule, au léopard ailé d'or, tenant de ses pattes avant un livre ouvert d'argent, portant le texte "POST TENEBRAS LUX" (Après les Ténèbres, la Lumière).




Cette proclamation, voulue par Dieu, ne pourra être annulée que par Sa Seule Volonté. Nul homme ne peut aller contre le présent acte.


Le Consistoire du Lion de Juda.

Scellé par nos soins.

Le Sieur Sanctus, selon vous, est il seul à la manoeuvre ou pouvez vous penser qu'un véritable "consistoire" l'assiste dans cette démarche?

L'élection des juges, Lorad et vous en l'occurence, remonte à mi-octobre. Or, les mandats des juges durent deux mois. Cette période est manifestement passée depuis un mois. Ce qui fait que les décisions de justice sont viciées pour les procès lancés après la mi-décembre. Je dois dire que c'est pour le moins, génant.

Je crois donc que nous devons libérer tout le monde en attendant que le juge nouvellemnt élu prononce l'inculpation. A moins que le Parquet n'abandonne les charges dans certains procès.

Mais ce ne sera pas le cas dans ce procès-ci. La plainte reste entièrement valide, tout comme ma demande d'inculpation.

un pigeon arriva en fenêtre,

Citation :

Je dirais plutôt qu'au vu du vice de procédure il devrait y avoir annulation des charges car on ne peut juger deux fois une personne pour le même fait.

De plus, je dirais que le témoignage de Dame Notwen est irrecevable, car elle n'a pas jurer sans haine, etc....

Donc après cela sur le principe, l'acceptation du procès ayant été déposé le premier janvier 1458 soit quinze jours après la fin du mandat de juge, ce procès a débuté sans qu'il puisse normalement commencer ou finir, cela est juste un début et une fin de procédure.

Donc un procès inexistant ou n'ayant plus de raison d'exister.

La relaxe est donc demandé au vu des vices actuels de procédure.

Salutation

Lorad

Point du tout, puisque le juge a accepté une inculpation qu'il n'avait pas le droit d'accepter. Donc, celle-ci n'a jamais été acceptée. Ce qui fait que la demande reste pendante.

Et d'ailleurs, à quel titre vous permettez-vous d'intervenir aimable justiciable?

Garwin qui passait par là ne put s'empêcher d'intervenir.

Comment cela ? Un procès contre Sanctus ?

N'est-il pas du devoir d'un greffier d'avertir un avocat commis d'office ? Messire Vanitas, il me semble que vous jugez en dehors des lois Helvètes. Chaque prévenu a le droit à un avocat. Si le présumé coupable n'est pas en mesure de prendre un avocat, c'est à vous de nommer un avocat commis d'office. Or dans le cas de Messire Sanctus, je n'ai point été prévenu comme d'ailleurs dans l'ensemble des affaires que vous jugez.

Il me semble donc que vous avez commis une erreur et à ce titre, je demande l'annulation de ce procès pour vice de procédure.

Garwin.

Mais Maître, vous voila bien prompt à me charger. Je suis encore procureur, ce n'est sûrement pas à moi de nommer un avocat. Nous n'avons pas réussi à trouver de greffier depuis le départ de Dekos, et je dois dire que, malheureusement, le bon ordonnancement de la justice s'en ressent. Principalement à cause d'un certain flottement qui règne entre le procureur et le juge dans la charge de prévenir les personnes assignées. Heureux que vous vous manifestiez, je déteste avoir à faire à des gens sans défense.

Et pour votre information, le présumé coupable est en fait présumé innocent. Mais je connais votre opinion sur la question.

affaire close suite à l'amnistie du 1er octobre 1458