Vous souhaitez réagir à ce message ? Créez un compte en quelques clics ou connectez-vous pour continuer.



 
AccueilRechercherDernières imagesS'enregistrerConnexion
Le Deal du moment : -20%
-20% Récupérateur à eau mural 300 ...
Voir le deal
79 €

 

 Plainte contre Sanctus- Haute Trahison et Infraction à la prime allégeance

Aller en bas 
AuteurMessage
Vanitas
loquace
Vanitas


chez moi : Genève
qualité particulière : Conseiller et Procureur Cantonal
inscription le : 10/01/2009

Plainte contre Sanctus- Haute Trahison et Infraction à la prime allégeance Empty
MessageSujet: Plainte contre Sanctus- Haute Trahison et Infraction à la prime allégeance   Plainte contre Sanctus- Haute Trahison et Infraction à la prime allégeance Icon_minitimeDim 27 Déc - 15:55

Citation :
DEPOT DE PLAINTE

La République de Genève
contre: Sanctus

Motif: Haute trahison et Infractions multiples à la prime allégeance.

Résumé des faits: Le dénommé Sanctus a, au nom du groupuscule connu sous le nom de "Lion de Juda", trahit à de multiples occasions son allégeance à son maître légitime, la République Souveraine de Genève. En effet, à partir du 2 septembre 1457, alors qu'une ambassade genevoise se trouvait en Franche-Comté pour y renforcer la paix, le Sieur Sanctus a menacé les autorités de cette comté en usurpant le nom de la République Souveraine de Genève. Etant genevois, son action constitue un acte de haute trahison. Cette usurpation de nom s'est poursuivie par de multiples placards affichés en FC pendant les jours suivants.

Ensuite, lors des activités militaires genevoises en Béarn, après la prise du Château de Pau, le Sieur Sanctus a proclamé une république "leonine" sur ce territoire. Cela constitue une très grave usurpation non seulement du nom, mais aussi de l'autorité de la République de Genève. Non content de cela, Sanctus a poursuivi, le 27 décembre 1457, en sous entendant la soumission de Genève audit groupuscule, le "Lion de Juda".

Le Parquet est arrivé à la conclusion que Sanctus a agi seul et qu'il ment en proclamant qu'un "consistoire" s'est rassemblé. L'existence même dudit consistoire n'est pas avérée.

Témoins: Tatoumi, Izaac, Notwen.

Pièces au procès: https://mairiegenevoise.forumactif.info/bureau-du-procureur-f43/dossier-lion-t1655.htm
Revenir en haut Aller en bas
 
Plainte contre Sanctus- Haute Trahison et Infraction à la prime allégeance
Revenir en haut 
Page 1 sur 1
 Sujets similaires
-
» Procès Chaos pour haute trahison (crime contre le peuple de Genève)
» Plainte contre Diegoda infraction au jour des humble (multi-récidiviste) - A ARCHIVER
» [RP] Plainte contre Tibère pour violation de la prime allégeance
» Plainte contre Traviatore - TAOP et Trahison - [en attente]
» Procès de Chaos - Haute trahison

Permission de ce forum:Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
 :: Cour souveraine de Justice [lecture & écriture pour tous] :: dossiers du procureur-
Sauter vers: