Procès Chaos pour haute trahison (crime contre le peuple de Genève)

C'était à prévoir...c'était à prévoir pensait Queen en entrant dans la salle avec le dossier que l'Avoyer lui avait transmis tôt ce matin.

Madame la Juge,

Je viens vous demander d'ouvrir un procés pour Haute Trahison (crime contre le peuple de Genève) à l'encontre de Sieur Chaos.

Notre Avoyer, Sieur Julho, m'a transmis ce matin, copie d'une lettre que un de nos jeunes concitoyens a reçu de la par du prévenu. Celui-ci lui demande clairement de se révolter en attaquant la mairie (qui heureusement n'a pas suivi ce très mauvais conseil).

Ceci est donc une incitation à la révolte, qui plus est de la part d'un officier de notre police et sous le prétexte de l'appat du gain.

Pour toutes ses raisons, Madame le Juge, j'espère que vous ne tarderez pas à mettre ceci en route avant que le prévenu ne prenne les chemins de traverses et ne s'éclipse de la ville voir de la CH.

Madame le Procureur et Greffière ...

Vous pouvez envoyer les convocations immédiatement et éventuellement prévoir un avocat. Le procès s'ouvrira donc mercredi 5 novembre à midi, compte tenu du délai de 48 h à respecter.

Lettre de convocation envoyée à :

Prévenu : Chaos

Témoins : Messires Nérubien, Seigneurdesmorts2, Nainainus, Kit et Nino6901

J'ai également prévenu par pigeon Maitres Garwin et Kirkwood afin de voir qui sera l'avocat de la défense dans cette affaire.

Invité

Nainainus se présenta à l'entrée de la salle.

Bonjours Messires et Dames.

J'ai reçu une missive de la part de Dame Queen et je me présente ainsi à sa demande.

Je suis Nainainus, citoyen de Genève, conseiller à la mairie ainsi que diacre de Genève.

Je vous remercie de votre promptitude Messire Nainainus. Le procès débutera comme précisé, mercredi prochain à midi.

Invité

bonjour, j'ai recus un pigeon me demandant de me présenter a cette audience et j'aimerais savoir comment se dérouleras le procès.

Invité

et tant que j'y suis comment met on une image a son pseudo?

profil (en haut, à coté de messagerie)<avatar... procédure classique. bienvenue sur les forums Wink

Messire Seigneurdesmorts,

je vous remercie pour votre promptitude à venir en cette salle.

Cependant, le procés ne démarre que le 5 de ce mois. Je vous saurai gré de bien vouloir venir à partir de midi ce jour là et d'attendre que Madame la juge demande l'audition des témoins.

loquace chez moi : Quelque part en France inscription le : 28/01/2008

Je tiens à vous signaler que ce procès débutera quand le sieur Chaos aura désigné un avocat soit moi, soit Messire Kirkwood.

En cas de non-respect de cette clause, je demanderai un ajournement de séance.

Cher Maitre,

sachez que votre confrère m'a fait part de la réponse de Messire Chaos qui allait dans le sens qu'il ne voulait pas être représenté par un avocat et préfèrait donc se défendre seul.

Le pigeon que voici, et que le prévenu m'a envoyé hier, va dans ce sens aussi.

Et donc, le procès débutera comme prévu le 5 novembre à midi.

Voyez avec votre confrère, Maitre Kirkwood, pour être certain des intentions de Messire Chaos.

Citation :: Expéditeur : Chaos
Date d'envoi : 2008-11-03 13:25:18
Bonjour dame la greffière,

J'essaierais d'être là. Je suis en ce moment même en... Voyage de complaisance donc si par malheur je pouvais pas venir, je vous enverrais ma plaidoirie via un pigeon.

Cordialement,
Chaos

Invité

bonjour a tous

Océane entra en coup de vent dans la salle d'audience. Sa petite Alye lui avait fait passer une mauvaise nuit, elle devait surement faire une dent, et du coup tout avait été chamboulé.

Elle s'assit et levant le maillet :

Pan, Pan, Pan !

Je déclare la séance ouverte.
Madame la Procureur, je vous écoute.

Madame la Juge,

Nous voilà devant un cas bien triste à mes yeux. Messire Chaos est cité à comparaitre pour crime contre le peuple de Genève après avoir envoyé plusieurs lettres à de jeunes concitoyens (2 au minimum) afin de les inciter à se révolter contre la mairie.

Le tout en utilisant l'appat du gain comme prétexte à les soudoyer.

Je tiens encore à préciser que tout ceci fut fait alors qu'il était encore Sergent de Police à Genève et soldat à la Garde.

Ceci est inacceptable, inconcevable, intolérable... j'en passe et des meilleures pensa t-elle

Je vous demande donc, pour le bien de notre ville, d'entendre l'entièreté des témoins et, espérons le, le prévenu afin de savoir le pourquoi du comment.

Queen alla se rasseoir, se disant que décidemment ce n'était vraiment pas sa semaine là

Je vous remercie Madame le Procureur.
J'appelle les témoins à venir témoigner.

Invité

oui,
il y a une semaine messire chaos m'a demander d'attaquer la mairie pour qu'il devienne maire en me promettant récompense.Mais j'ai refusé et j'ai voulu porter plainte mais je n'avais pas de preuve a part ma parole.

Je vous remercie de votre témoignage Messire seigneurdesmorts2.

Témoin suivant je vous prie ?

Elle se tourna vers la porte et attendit.

Invité

bonjours je suis nerubien.

Je depose aujourdhui et confirme les accusations j ai belle et bien recu cette lettre il n y a qu un verdicte possible coupable

Océane reste perplexe devant les témoignages. scratch

Madame le Procureur, serait-il possible d'avoir une copie de cette lettre je vous prie ? ou d'autres documents en votre possession ?

Voici Madame la Juge celle reçue par Sire Nino6901 et qui est identique à celle reçue par Sire Nérubien et qu'il a envoyé à notre Avoyer

Citation :: Expéditeur : Nino6901
Date d'envoi : 2008-11-03 16:24:38

Expéditeur : Chaos
Date d'envoi : 2008-11-01 00:48:13

Sir,

Je vous écris pour vous proposer une offre intéressante.
Étant un nouvel arrivant, je sais que les débuts sont durs. j'ai moi même été aidé autrefois ce qui m'a permis de démarrer donc j'aimerais faire la même chose pour vous. La vie m'aura apporter de l'expérience mais suite a des tristes nouvelles je n'ai plus la force de vivre

Pour cela, il vous suffit d'aller à la mairie, c'est là que vous recevrez les 30 écus, 5 miche de pain et un bouclier car c'est moi qui les ai mis là bas.

Cela vous prendra une journée de travail mais cela les vaut bien. L'argent ainsi que les divers objets apparaitront le lendemain dans votre inventaire.
(Chez moi &gt; désobéissance &gt; Prendre d'assaut la mairie &gt; se révolter)

« Se révolter » vous semble étrange mais c'est pour que les petits nouveaux aient peur et donc n'abusent pas de ce genre de tour de passe-passe

Vous ne risquez rien dans cette histoire contrairement à moi car la mairie voudrait garder toutes ces marchandises donc je vous prierais de n'en parler à personne, même pas à votre parrain ou ami proche. Celui-ci pourrait alors tenter de les dérober ou avoir une langue trop bien pendue.

Si vous avez des questions, contactez moi et si vous ne voulez pas de mon offre, dîtes le moi pour que je fasse profiter quelqu'un d'autre.

Amicalement,
Sergent Chaos de la police de Genève et soldat de la garde

Invité

La porte s'ouvrit dans un fracas. C'était l'accusé qui venait de pousser -volontairement ?- la porte violament. Chaos avançait d'un pas rapide vers le bureau du juge. Le jeune brigand était vêtu, non pas de son haillon, mais d'une paire de bottes, une braie et une chemise, le tout noir. Il portait toujours son masque métallique qui recouvrait son visage, ne laissant voir que ses yeux. Son épée dans dans le fourreau et son bouclier accrochait dans son dos. Les gardes n'avaient pas réussi à lui retirer. Un papier se froissait dans la main cicatrisé de l'adolescent. Ce papier qui fit déposer devant le juge Oce en même temps que le messager dit :

Voilà ma plaidoirie. Vous la lirez quand se sera à mon tour.

Sur ces mots, il tourna le dos, n'attendant pas de réponses, et commença à marcher vers la sortie d'un pas encore plus pressé, jetant des regards hautains aux personnes présentes. La porte se claqua une nouvelle fois. Comme ci un courant d'air venait de passer.

Sur le parchemin qui était devant les yeux de la sergent de Garde, on pouvait y lire ces mots :

Le tribunal cantonal est, selon les lois helvète qu'elle est normalement censée respecter, incompétente à traiter cette affaire.
Je cite :

Citation :

1.1.3. De la compétence de la justice
La justice cantonale a en charge les affaires d'escroquerie, d'esclavagisme, et de diffamation telles que décrites dans la partie III de ce codex.

Or, on m'accuse d'avoir fait de l'incitation à la révolte, qui est définie comme, je cite :

Citation :

2.5.5. Incitation à la révolte
Toute personne qui organisera de sa propre initiative des rebellions ou lancera des messages à la révolte face au gouvernement légitime, municipal ou fédéral, afin de déstabiliser la confédération, sera poursuivie pour haute trahison et se verra punie par une peine privative de liberté ainsi que les châtiments en place publique.

Je viens de vous démontrer que ce procès n'a pas lieu d'être, il est donc rendu nul et caduque.

De plus, l'absence de texte dans la plaidoirie concernant la loi enfreinte, et le fait que mes droits n'aient pas été cités (conserver ma liberté, faire appel à un avocat, tout ça) relèvent du vice de forme.

C'est pour ces raisons que je demande la relaxe pour cette affaire.

Océane passa une main lasse dans ses cheveux. Allons bon, pensa-t-elle, il veut jouer ce petit jeu là.

Voici les textes :

Charte helvète

Citation :: Le Conseil fédéral : le pouvoir législatif et exécutif

Art 4.8 : Le juge rend la justice en fonction des codex de lois confédérales et cantonales.

Donc, voici les extraits du codex de Genève qui nous intéressent :

Codex juridique cantonal de Genève

Citation :

Compte tenu de ces précisions, l'argumentation de messire Chaos s'avère comme inadéquate. Peut-être désire-t-il à présent prendre un avocat ?

Je précise que la plainte a été déposée auprès du tribunal confédéral et que Messire Chaos peut s'estimer heureux de ne pas avoir été mis en garde à vue.

Invité

La porte se claqua une nouvelle fois. Comme ci un courant d'air venait de passer. Mais cette fois, Chaos n'était pas sorti. Il avait ouvert la porte quand le juge prit la parole. A cet instant, la porte claqua encore plus violament. Les gonds menaçaient de céder.
L'accusé prit une profonde respiration pour éviter de crier des injures. Après un moment de silence où les visages exprimaient un air satisfait, le jeune brigand se retourna vivement, donnant un coup de pied dans la porte martyrisée, pour se défouler. C'était la porte ou le bureau du juge. C'est d'un pas encore plus énervé et révolté qu'il traversa la salle pour aller près de l'accusation. Les poings fermés, menaçant de s'abattre sur des nez.
Finalement, ils cogèrent les bords du bureau de Oce dans un bruit aussi fracassant que le gourdin. Chaos avait prit appuie sur ses poings pour se hisser sur les rainures de l'imposant meuble. Il était nez à nez avec elle. Et c'est dans un souffle provenant de derrière son masque métallique qu'il lui dit, comme ci il lui confiait un secret :

Oce, tu m'emmerdes...

Puis il se projeta doucement en arrière, retrouvant le parquet du tribunal. Il se recula encore pour avoir la procureur et la juge dans son champ de vision, restreint par le masque qu'il porte. Et c'est d'une voix colérique qu'il rétorqua :

Après la premier plaidoirie de la défense vient la plaidoirie de l'accusation, là où le procureur prend la parole. Les juges, ils l'ouvrent quand on leur demande, c'est à dire au verdict ! Si le juge Océane ne sait pas se tenir, qu'elle aille sur les chemins ou qu'on lui mette une muselière.

Cette intervention qui n'a rien à faire là ne devrait pas être prise en compte mais comme je sais que la procureur Queen va répéter jusqu'au moindre mot, je vais répondre.

On vient de citer un extrait du codex juridique cantonal de Genève. Hors, les articles que j'ai cité viennent du codex juridique helvète.

Je vais donc citer une autre loi de ce codex helvète :

Citation :: Chapitre 2. Pouvoir exécutif et législatif
A.2 Les maires.
2.1. Généralités.
- Les maires sont les garants du respect des constitutions municipales/cantonales. Ils ont la possibilité d'instaurer, d'abroger, de modifier, de faire voter et de faire appliquer des lois, des arrêtés, des décrets selon les limites fixées par les constitutions municipales/cantonales et dans le respect des lois et des institutions confédérales.

Donc, compte tenu de ces précisions, l'argumentation du juge Oce s'avère comme inadéquate. Peut-être désire-t-elle à présent prendre un assistant ?

De plus, j'ai donner deux raisons pour une relaxe de ce procès. La première étant que le tribunal cantonal n'était pas apte à s'occuper de cette affaire. La deuxième étant qu'il y a un vice de forme, car aucune des lois enfreintes n'a été citées dans l'acte d'accusation, ni mon droit de rester libre. Quand à celui d'avoir un avocat, on m'a contacté pour cela donc c'est la seule chose qui a été faîtes.

J'ai horreur de ce genre de magouilles visant à amoindrir la défense. C'est facile de déclarer coupable quand on sait pas quelle loi a été enfreinte ou que le juge n'examine que la partie contestable de la plaidoirie, n'est ce pas ?!

Sur ces mots, l'adolescent impulsif retourna s'asseoir. Ce procès allait être riche en crie, en sueur et en ironie. Et ce n'était pas fini, le turbulent gamin avait encore des dagues dans sa ceinture.

Leprieure avait assisté à la scène, prêt à intervenir si besoin pour défendre le juge, son épouse.

Excellente argumentation chaos ....

Ce procès cantonal n'a peut être pas lieu d'être, mais le procès IG lui est bien lancé, et c'est le juge fédéral, donc compétent en la matière qui va juger cette affaire IG.

En parlant de justice et lois, seul la justice cantonal considère un accusé comme innocent jusqu'à preuve du contraire, pas la justice fédérale, qui elle peut mettre un accusé en garde à vue, surtout avec un comportement aussi dangereux que le tiens.

Donc à défaut d'avoir un beau procès RP tu aura un procès IG clic clic => prison

Tu ne pourra pas dire que tu n'a pas eu le choix au moins

Invité

Chaos était en plein dans son procès quand une voix s'éleva, venant du banc des gens qui assistaient au procès. Chaos se retourna et vu que c'était le lieutenant Leprieure. L'adolescent émit un rire moqueur avant de concrétiser sa moquerie :

Il fallait me le dire qu'on était à la foire, j'aurais apporté des légumes ! Mais où sont donc les vagabonds ? Ils n'ont pas, eux aussi, la droit d'intervenir n'importe comment dans ce procès ?...

Puis il se retourna vers le bureau du juge et lui dit :

Le vice de forme ne fait que grandir, juge Océane, arrêtez de me faire perdre mon temps et déclarez la relaxe, ça ira plus vite. La paperasse, c'est votre spécialité.

Après avoir encore une fois tourné les personnes officiels au ridicule, il prit la peine de répondre au mari qui semblait être comme tous les autres : sous-estimateur.

Je sais très bien que le procès In Gratibus, comme ils disent à la Curia, est engagé, et j'ai là aussi des sarcasmes à revendre.
Ma perception de la justice doit être celle de mon défunt père, qui fut juriste en son temps, pour voir aussi bien. Mon pauvre... Tu crois que mettre en garde à vu est synonyme d'être déclarer coupable. Dans ce cas, il n'y aurait pas de procès, et alors là, je me ferais un plaisir d'attaquer pas mal de monde pour diffamation et d'apporter mon dossier à la Cour d'Appel Impériale, quitte à ce que cela prenne du temps à se terminer.
Et si par "procès IG clic clic => prison", qui sont des onomatopées que je ne connaissais pas, tu entends par là être mis en geôle d'avance, détrompes toi, ou alors que le juge en assumera les conséquences...

Sur ces mots, Chaos se tourna vers Queen, espérant qu'elle prenne enfin la parole comme elle aurait dû le faire il y a déjà deux interventions avant.

[HRP] LJD Lep, ton clavier est assez solide pour que tu introduises des didascalies dans ton intervention, au lieu des images de dessins animés (émotionnes), non ?

Et pitié, arrêtez de parler de RP quand on engage un procès sans que vos personnages soient sûr qu'il soit encore sur le territoire. Certains se plaignent que la Traque n'est pas appliquée mais quand les procès pour escroquerie, ect, seront RP, se sera déjà pas mal...
De plus, vous inquiètez pas pour Chaos, je suis là pour veiller à ce que la connerie de joueurs s'étant fait propulser joueurs de juristes ne l'atteigne pas.

LJD Chaos

PS : si vous voulez continuer cette conversation, on le fait ailleurs, je crois qu'on est dans un topic RP ici, donc pas de "IG" ou de "RP" sans parenhtèses. [/HRP]