Plainte contre Diegoda infraction au jour des humble (multi-récidiviste) - A ARCHIVER

Madame la juge,

je dépose ce jour plainte contre Dame Diegoda qui a enfreint la loi qui règlemente le travail les vendredis (jour des humbles) en prenant un travail ce jour là en étant niveau 2.

Citation :

DEPOT DE PLAINTE date: 05/12/1456
05/12 07:43 : Buhr embauche Diegoda pour 22,00 écus

Merci à vous pour l'attention que vous y porterez

Madame le Procureur,

Merci de faire envoyer les courriers de convocation pour le dimanche 14 décembre.

Madame le Juge, Madame le Procureur,

Les lettres de convocation ont été envoyées aux personnes suivantes :

Dame Diegoda en tant que prévenu.

Lettre envoyée à Maitre Garwin en tant qu'avocat de la défense.

Doit-on considérer Buhr comme témoin ? L'historique parle pour lui, et il n'est pas victime.

Dame Diegoda a été prévenue par mes soins que j'assurais sa défense dans cette regrettable affaire d'infraction au jour des humbles.

Veuillez considérer que j'assure la défense de Dame Diegoda. Je démontrerai ainsi à la cour que nous sommes en présence d'une affaire qui n'aurait jamais dûe être jugée en ce tribunal.

Madame le Juge, Madame le Procureur,

Les lettres de convocation ont été envoyées aux personnes suivantes :

Buhr pour la partie témoins.

Océane entra, consulta le dossier rapidement en se disant que le mieux était quand même d'entendre toutes les parties de l'affaire.

PAN PAN PAN

L'audience est ouverte.

Madame le Procureur ?

Je vous remercie Madame le Procureur.

Messire Buhr -elle consulta rapidement le dossier pour ne pas se tromper dans la prononciation du nom- , voudriez vous je vous prie apporter votre témoignage ? Elle fit un sourire rassurant au sieur qui semblait vraiment être mal à l'aise.

A l'appel de son nom, Buhr leva la tête, il se leva, regardant le juge, quelque peu rassuré par ce sourire accueillant, puis s'avança. Il remit de l'ordre dans ses pensées, se concentrant. Il ne savait pas trop pourquoi il était ici, après tout que vaut le témoignage d'un paysan qui vit reclus dans sa maison, mais enfin...
Mme la Juge, je... Il me semble bien que c'est effectivement cette dame qui était sur mon champ l'autre jour. D'un coup, il se sentit coupable : Je ne savais pas que je n'avais pas le droit de l'embaucher, et je tiens à préciser qu'elle a fournit un travail tout à fait convenable.
Marquant une pause, il reprit : Hum... voilà. Je... Je reste à votre disposition pour compléter... pour compléter mon témoignage. Buhr fit un petit signe de tête, esquissant un genre de sourire quelque peu forcé, avant d'aller se rassoir sur le banc. Il regarda la juge quelques instants, cherchant dans son regard un indice qui lui permettrait de savoir s'il avait accompli sa tâche de citoyen comme on attendait de lui, puis il baissa la tête, retombant dans ses pensées.

Buhr leva la tête, regardant la juge. Il l'écoutait tout en l'observant. Sa voie, douce, et ses paroles rassurantes le calmèrent quelque peu. Il se dit qu'il existe finalement des juges qui paraissent moins bornés que ceux qu'il avait pu rencontrer.
Buhr se leva donc, revint à la barre, sans se presser. Il y prit appui. Cela s'est passé... mmm..., se tenant la tête, Buhr réfléchit, je crois bien que cela s'est passé il y a quatre ou cinq jours. Ou plutôt non, une semaine, oui certainement une semaine. J'avais passé une annonce sur la place de Genève, cette dame y a répondu, et a semé mon champ, me semble-t-il. Il ne put s'empêcher de préciser une fois de plus qu'il n'avait pas eu la présence d'esprit de vérifier si Diegoda pouvait ou non être embauchée ce jour là. Il ne comprenait d'ailleurs toujours rien à ce Jour des Humbles.
Voilà, je pense que cette fois-ci je vous ai tout dit. Buhr regarda la juge, cherchant une fois de plus une marque d'approbation. Je... Je vais rester là encore quelques temps, si je puis vous être utile.
Lâchant la barre, Buhr alla donc se rassoir, calmement.

Je vous remercie Messire.
Elle sourit, satisfaite de voir qu'il semblait moins angoissé. On n'était pas des sauvages quand même.

Madame le Procureur ?

Madame le Juge, Maitre, Dames et Sires,

Dame Diegoda fait partie de ceux pour qui la loi ne veut pas dire grand chose. Son attitude globale en est la preuve : elle ne daigne même pas venir s'expliquer en ce lieu, et en plus, elle refait la même infraction peu de temps après l'ouverture de ce procès.

Maitre Garwin ne pourra pas cette fois parler d'inattention, d'oubli, d'erreur ou de je ne sais quoi d'autre encore...

Dame Diegoda n'est pas née d'hier et n'en est pas à sa première infraction du même genre, elle est d'ailleurs fichée par notre police comme multi-récidiviste. Voici les derniers rapport de police la concernant et je ne suis remontée que jusque début du mois d'octobre, date à laquelle cette dame était déjà classée comme multi-récidiviste.

Citation :

10/10 09:03 : Loutse embauche Diegoda pour 22,00 écus < multi-récidiviste plein de fois...
Lettre envoyée
Citation:
Titre : Re: Fraude à l'embauche de jour des humbles

Expéditeur : Diegoda
Date d'envoi : 2008-10-11 17:13:05


Désolé mais je trouve que la faute incombe aussi bien à l'employeur qu'à l'employé. Je trouve ce règlement inique et vise seulement à mettre le citoyen honnête dans l'illégalité afin de rapporter des écus à la commune. Je suis pret à payer l'amende mais j'aimerais qu'on discute de cette règle avant de voter pour le prochain maire. BIEN 0 VOUS

17/10 20:43 : Remst59 embauche Diegoda pour 22,00 écus < Multirécidiviste
Courrier envoyé
18-10-2008 17:00 : Vous avez vendu à Diegoda 2 sacs de blé pour 24,00 écus.
Dossier Clos !


24/10 12:43 : Annasys embauche Diegoda pour 19,00 écus < Multirécidiviste
courrier envoyé
26-10-2008 06:50 : Vous avez vendu à Diegoda 1 sac de blé pour 25,00 écus.
26-10-2008 06:50 : Vous avez vendu à Diegoda 1 sac de blé pour 20,00 écus.
Dossier clos !

05/12 07:43 : Buhr embauche Diegoda pour 22,00 écus
Diegoda => Multirécidiviste mise en procès immédiate

12/12 13:43 : Aviko embauche Diegoda pour 22,00 écus
MULTI RECIDIVISTE à mettre en procès direct

Qui plus est dans un de ces courriers, elle ose dire que la faute est également côté employeur!!!!! C'est un comble ça... Désolée mais je ne lui trouve ici aucunes circonstances atténuantes!!!!

Je vous demande donc, votre Honneur, de déclarer Dame Diegoda coupable d'escroquerie manifeste à la loi du jour des humbles et de la condamner à une amende de 57 écus au total repartie comme suit : 22 écus du salaire + 25 écus d'amende + 10 écus de frais administratif

Votre Honneur, je vous remercie de votre écoute

Votre Honneur, Maitre,

je vous dépose copie de la lettre effectivement reçue de Dame Diegoda. Comme vous pouvez le remarquer, elle y parle d'erreur, mas SURTOUT du fait que les amendes commencent à peser trop lourd à son gout...

Qui plus est, cher Maitre, je comprend quand il s'agit de UNE erreur mais ici votre cliente n'hésite jamais à recommettre sans arrêt la même erreur...nous nous reverrons d'ailleurs d'ici peu pour son autre procès concernant la même ERREUR commise une semaine plutard...

Citation :

Expéditeur : Diegoda
Date d'envoi : 2008-12-05 23:17:29
voila plusieurs fois que j'oublie que l'on est vendredi, jour des humbles, les amendes précédentes ont déjà greve mon pécule, c'est pourquoi je vous demande la plus grande clémence. Bien à vous

Je tiens également à vous faire remarquer, que ce n'est pas en venant au tribunal qu'on peut espérer se soustraire aux amendes.

J'ai fait, je crois, preuve de clémence en ne lui infligeant qu'une amende à peine plus élevée que ce qu'elle aurait eu par notre police

Attendu que la prévenue Dame Diegoda est poursuivie pour infractions au jour des humbles, et qu'elle est reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés, je la condamne en ce jour 12 janvier 1457 à une amende de 45 écus :
* 35 écus pour deux régularisations des amendes non perçues par la police de Genève, estimées à un montant de 35 écus pour les infractions des 10 octobre et 5 décembre 1456. Les amendes concernant les infractions des 17 et 24 octobre 1456 ont été réglées à notre police genevoise, je n'en ai donc pas tenu compte.
* 10 écus pour avoir convoqué ce tribunal.

Cette somme devra être payée à sa meilleure convenance sur la méthode employée dans un délai de 10 jours à dater d'aujourd'hui 12 janvier 1457.

En cas de non règlement dans les délais fixés, ce jugement sera transféré en juridiction confédérale.

Madame le Procureur, Monsieur l’Avocat, veuillez noter que l’accusée est dorénavant fichée comme multi-récidiviste dans les fichiers concernant le jour des humbles.

Madame le Procureur, veuillez faire le nécessaire pour que le Lieutenant de Police ainsi que Dame Diegoda soient informés du jugement rendu et que Messire Powerjeff fasse le nécessaire pour faire appliquer la sentence.

La séance est levée.

J'ai envoyé un pigeon ce jour à Dame Diegoda en rectifiant la date de départ de validation pour le règlement de l'amende avec celle de l'envoi du pigeon.

Citation :

Genève, le 2 février 1457

Dame Diegoda

Vous avez été reconnue coupable, ce jour, d'escroquerie au jour des Humbles lors du procès qui s'est tenu en notre tribunal cantonal dont je vous remet l'adresse afin que vous puissiez en découvrir le déroulement.

https://mairiegenevoise.forumactif.info/salle-d-audience-f18/plainte-contre-diegoda-infraction-au-jour-des-humble-multi-recidiviste-verdict-rendu-t1013-20.htm

Veuillez trouver ci-dessous la sentence émise par notre Juge Dame Oce6

Attendu que la prévenue Dame Diegoda est poursuivie pour infractions au jour des humbles, et qu'elle est reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés, je la condamne en ce jour 12 janvier 1457 à une amende de 45 écus :
* 35 écus pour deux régularisations des amendes non perçues par la police de Genève, estimées à un montant de 35 écus pour les infractions des 10 octobre et 5 décembre 1456. Les amendes concernant les infractions des 17 et 24 octobre 1456 ont été réglées à notre police genevoise, je n'en ai donc pas tenu compte.
* 10 écus pour avoir convoqué ce tribunal.

Cette somme devra être payée à sa meilleure convenance sur la méthode employée dans un délai de 10 jours à dater d'aujourd'hui le 2 février 1457 (date du pigeon)

En cas de non règlement dans les délais fixés, ce jugement sera transféré en juridiction confédérale.

Je ne saurais trop vous recommander de régler celle-ci au plus vite, ceci vous évitera un renvoi devant le tribunal confédéral à Berne

Queen65, Procureur cantonal suppléant de Genève

Je donne copie et ordre à notre lieutenant pour recouvrer cette amende

Courrier envoyé à Diegoda :

Citation :

Bonsoir Diegoda,

Je t'ai mis 5 sacs de blé en vente à 21.3.
Quand tu les auras achetés, remets les à 12.3 et préviens pour que je te les rachètes.

Merci

Powerjeff, lieutenant de police

03-02-2009 07:50 : Vous avez vendu à Diegoda 5 sacs de blé pour 21,30 écus.


Le dossier peuit être clos et on peut passer à son infraction suivante (embauche d'Aviko)