24 Octobre 1459 : Genève VS Freng Usurpation de titres [Coupable]

Monsieur le Juge,

Je viens porter à votre connaissances des faits troublants concernant le sieur Freng qui se dit Marquis de Lavaux-Oron et du Pays d'Enhaut.

Après enquête des mes services, je ne trouve trace de son appartenance à la famille de Lavaux-Oron. En effet, il n'est répertorié nulle part. Les peuves pourront vous en être transmises.
Il est anormal pour ma part que cet individu usurpe une idendité et de plus approuvée par Lausanne.

Je vous demande donc l'inculpation du sieur Freng pour usurpations de titres et faux en écriture.

Citation :

Elle me vient de la commission héraldique. C'est une des survivances de Lausanne, avec l'ACL.
Elle a été instauré dans l'idée de récompenser des lausannois anciens. Des lausannois qui avaient fait bien plus que de mériter d'être dans l'ordre du mérite - divers médailles y sont liées en fonction de faits politiques, martiales, civiles ou économiques (donations).

Monsieur le Juge,

Afin d'avoir un dossier plus conséquent à faire valoir en cette cours, j'ai effectué une enquête préliminaire concernant le prévenu dont je désirerais vous soumettre les conclusions.

Merci.

Garwin.

Trés bien messire procureur je vous écoute.

Monsieur le Juge,

Après enquête de mes services, je suis dans la mesure d'apporter en cette cour des preuves indéniables de la culpabilité du sieur Lemagefreng, qui je le souligne, bafoue notre justice, en se présentant devant nous avec des titres non reconnus mais aussi qui se targue d'être tantôt médecin, ce qu'il n'est pas le cas notamment à l'Université de Berne ou avocat, chose plus grave, car il n'est inscrit a aucun barreau. Mais venons en aux faits.

Citation :

Candidatures à la cour d’Appel Impériale, septembre 1459, de Messire Freng

Une brève présentation: Je suis Freng de Lavaux-Oron et Pays d'Enhaut, fils d'Akhilleús. Je souhaiterais devenir juge de la cour d'appel impériale.

Vos titres : Marquis de Lavaux-Oron et Pays-d'Enhaut, Doyen et Banneret de Lausanne

Votre CV : J'ai exercé durant deux ans d'affilés des charges dans le secteur législatif et j'ai eu géré en maintes occasions le secteur judiciaire.
Je suis aussi avocat. Et il y a fort à parier qu'un procès a été évité pour que je ne sois pas l'avocat de l'accusé - et rende ridicule leur justice.

Vos motivation : Je pense qu'il faut un peu de justice en ce bas monde et je constate trop souvent que les acteurs de la justice sont incompétents ou partiaux. C'est pourquoi je désire pouvoir remédier un peu à cette situation qui ne veut pas s'améliorer, j'en ai peur.
J'ai aussi ouï dire que cette cour avait besoin de renouveau et je pense pouvoir aider à cela.

Vos compétences: J'observe très bien les lois. Ce qui me donne un certain ascendant sur les incompétents qui ne savent ni lire ni interpréter.

Je n'ai pas de casier judiciaire - seulement un procès inique en appel.

Citation :

De Messire Leglejeunedicesarini, Président de la cour d’appel de Lotharingie

j'ai un souci messire , vous etes Helvete de Sion , et la CAR se trouve estre pour les Duchés de Lorraine et de Savoy , ainsi que le comté de Franche Comte.
Donc je ne pourais accepter vostre candidature.... de plus permettez moi aussi de mestre en doute vos titres, car il n'y a aucun Marquisat en CH .

Je connais le Comté de Neufchateau, le Comté d'Aarbeg, dont la Comtesse vit comme vous a Sion mais point d'autre.....attention a l'usurpation de titres Messire ...

Bien a vous

Citation :

Pour vos titres , a titre amical , ne sont pas reconnu en Lotharingie voir en Empire,et ne sont pas pris en compte, car la Heraudrie de Lausanne n'a jamais été reconnue au niveau Imperial , et Lausanne de plus n'existe plus .

Bien a vous, content de vous avoir connu

De Messire Lemagefreng

Citation :

Y a-t-il un élément qui s'opposerait à ce que je vous apporte mon aide dans vos travaux?

Pour mes titres, ne vous inquiétez pas, je suis entrain de voir cela avec un certain Imladris.

Mes meilleures salutations,
Freng

De Messire Atila

Citation :

Ceci dit, mon intervention n'était pas de dénoncer le fond et la forme de ce procès mais de poser une question à nos tribunaux cantonaux ainsi qu'aux magistrats de la Cour d'Appel puisque l'accusé Freng a revêtu la robe d'avocat pour la défense de son client messire Dorian.albert.

Citation :

Paragraphe IV– Les avocats
Les avocats doivent faire parti du barreau helvète. Ils peuvent être soit choisi par le requérant, soit assigné d'office à une affaire.

Citation :

Aussi, ma question est la suivante...

Messire Freng est-il inscrit comme avocat au barreau helvète et si oui depuis quand ?

Voilà, Monsieur le Juge, le résultat de mon enquête.

Je vous remercie.

Garwin.

Citation :

Après enquête de mes services, je suis dans la mesure d'apporter en cette cour des preuves indéniables de la culpabilité du sieur Lemagefreng, qui je le souligne, bafoue notre justice, en se présentant devant nous avec des titres non reconnus mais aussi qui se targue d'être tantôt médecin, ce qu'il n'est pas le cas notamment à l'Université de Berne ou avocat, chose plus grave, car il n'est inscrit a aucun barreau. Mais venons en aux faits.

Messire Garwin, je suis heureuse de voir que mon client ne m'a pas menti sur vous. Première remarque : quelle importance que ses titres soient reconnus par l'Empire dans le mesure ou la CH se dit indépendante? Je sais que Gevève ne renoncera pas à son indépendance, alors pourquoi vous occupez des affaires des autres? Selon les règles d'empire, les plaintes pour faux titres ne peuvent pas être portée ici mais auprès des institutions compétentes, soit l'hérauderie impériale. Pensez-vous que l'Empire ait le droit d'administrer les terres genevoises? Car soyons logique, si les terres vaudoises de mon client, vous les considérez comme propriété de l'Empire - conséquence le titre est faux - le reste de la CH doit aussi appartenir à cette entité. Une accusation qui ne tient pas la route, et une!

Ce qui est de la médecine, inscrit ou non, il soigne et le fait correctement alors qu'importe un papier? L'empêchera-t-on de sauver des vies parce qu'aucune université ne sait qu'il a eu sa formation avant leur existence? Ce qui est d'être avocat, il l'est par ses connaissances.

Citation :

Candidatures à la cour d’Appel Impériale, septembre 1459, de Messire Freng

Une brève présentation: Je suis Freng de Lavaux-Oron et Pays d'Enhaut, fils d'Akhilleús. Je souhaiterais devenir juge de la cour d'appel impériale.

Vos titres : Marquis de Lavaux-Oron et Pays-d'Enhaut, Doyen et Banneret de Lausanne

Votre CV : J'ai exercé durant deux ans d'affilés des charges dans le secteur législatif et j'ai eu géré en maintes occasions le secteur judiciaire.
Je suis aussi avocat. Et il y a fort à parier qu'un procès a été évité pour que je ne sois pas l'avocat de l'accusé - et rende ridicule leur justice.

Vos motivation : Je pense qu'il faut un peu de justice en ce bas monde et je constate trop souvent que les acteurs de la justice sont incompétents ou partiaux. C'est pourquoi je désire pouvoir remédier un peu à cette situation qui ne veut pas s'améliorer, j'en ai peur.
J'ai aussi ouï dire que cette cour avait besoin de renouveau et je pense pouvoir aider à cela.

Vos compétences: J'observe très bien les lois. Ce qui me donne un certain ascendant sur les incompétents qui ne savent ni lire ni interpréter.

Je n'ai pas de casier judiciaire - seulement un procès inique en appel.

Citation :

De Messire Leglejeunedicesarini, Président de la cour d’appel de Lotharingie

j'ai un souci messire , vous etes Helvete de Sion , et la CAR se trouve estre pour les Duchés de Lorraine et de Savoy , ainsi que le comté de Franche Comte.
Donc je ne pourais accepter vostre candidature.... de plus permettez moi aussi de mestre en doute vos titres, car il n'y a aucun Marquisat en CH .

Je connais le Comté de Neufchateau, le Comté d'Aarbeg, dont la Comtesse vit comme vous a Sion mais point d'autre.....attention a l'usurpation de titres Messire ...

Bien a vous

Citation :

Pour vos titres , a titre amical , ne sont pas reconnu en Lotharingie voir en Empire,et ne sont pas pris en compte, car la Heraudrie de Lausanne n'a jamais été reconnue au niveau Imperial , et Lausanne de plus n'existe plus .
Bien a vous, content de vous avoir connu

Citation :

De Messire Lemagefreng

Y a-t-il un élément qui s'opposerait à ce que je vous apporte mon aide dans vos travaux?

Pour mes titres, ne vous inquiétez pas, je suis entrain de voir cela avec un certain Imladris.

Mes meilleures salutations,
Freng

Citation :

De Messire Atila

Ceci dit, mon intervention n'était pas de dénoncer le fond et la forme de ce procès mais de poser une question à nos tribunaux cantonaux ainsi qu'aux magistrats de la Cour d'Appel puisque l'accusé Freng a revêtu la robe d'avocat pour la défense de son client messire Dorian.albert.

Citation :

Paragraphe IV– Les avocats
Les avocats doivent faire parti du barreau helvète. Ils peuvent être soit choisi par le requérant, soit assigné d'office à une affaire.

Ne soyons pas ridicule, par pitié. Il n'existe aucun barreau helvète et Genève n'a que Kirkwood dans son prestigieux barreau. Il n'y a pas de formation d'avocat à ma connaissance par ici. Messire Garwin, vos procédés resteront dans la légende. Quand ce barreau sera créer, je suis sûre que Freng se fera un plaisir de s'y inscrire.

Citation :

Aussi, ma question est la suivante...

Messire Freng est-il inscrit comme avocat au barreau helvète et si oui depuis quand ?

Cela semblait s'éterniser ...

Deux mouches virevoltaient sous mon nez ...

Un sage a dit qu'un greffier qui parvenait à attraper deux mouches avec une plumes pouvait tout faire.

Je les laissai donc s'approcher, les guettant, sans trop bouger.

Elles bourdonnèrent, s'approchèrent puis ... me lever ... un coup de lancette, vif, la pointe acérée d'une plume d'oie parfaitement taillée et ...

Garwin a écrit:

Monsieur le Greffier, avez-vous bien envoyé une convocation à Messire Freng afin de se présenter en ce tribunal ?

La mouche bourdonnait encore, fixée par l'abdomen au bout de ma plume ...

Je rougis et me rassis, pris en défaut, et entrepris d'écrire à Freng la convocation d'usage, trempant délicatement les pattes de ma mouche dans l'encre, pour lui écrire, ce qui donna à peu près ceci ...

Citation :

Freng,


Par la présente, à la requête du Procureur général Garwin, je vous convoque sans délai au tribunal cantonal de Genève pour y répondre d'une


accusation pour faits d'usurpation de titres, vous défendre de ce qui vous sera reproché et recevoir justice.




Si vous le souhaitez, vous pouvez vous faire assister de l'avocat de votre choix.




Cordialement,


Iskander


Greffier de Justice

(HRP : par ici )

Bon, ce n'était pas parfait, mais tout y était. Je pris un pigeon vaillant pour envoyer la missive à Freng quand une dame épouvantablement parfumée entra et se mit à plaidoyer, pérorer, babiller, à toute vitesse ...

Pas ... pas si vite, la mouche et moi ne parvenons pas à tout noter, Ma Dame ... Qui êtes-vous et .... enfin, que faites-vous céans ?

Je suis l'avocate de l'accusé...

HRP : j'ai oublié de déconnecter ljd Freng...

RP : Je suis 101112v.

Autrement de Saint-Saphorin et d'Epesse, c'est déjà plus court^^ J'ai un surnom moins long mais je le réserve à mes amis.

Madame l'Avocat,

D'après mes recherches, est-il exact que vous êtes parent avec Messire Freng ?

Citation :

Je suis 101112v de Saint-Saphorin et d'Epesse, fille de Georges Ecuyer, fils de Freng de Lavaux-Oron et Pays-d'Enhaut. J'ai une chatte qui s'appelle Artémis ; je n'ai pas de poisson rouge. Je suis militaire de carrière.

Monsieur le Juge, j'aimerais avoir votre avis, à savoir si Dame 101112v peut prétendre à exercer sa fonction d'avocat en ce lieu, étant parente avec l'accusé et d'autre part si sa fonction d'avocat est reconnue en ce tribunal ou en qualité de défenseur anonyme ?

Oui, oui, j'arrive. Je devais finir de déjeûner, car quand on a bien mangé, le sommeil vient. Comme cela, mon avocat pourra travailler tranquillement.


Cela pose en effet un problème de partialité, elle pourrait même vouloir me défendre.

Messire Freng, vous aviez la parole et votre intervention est comment dire....quelque peu...inconstructive. Vous avez donné parole à votre avocate qui ne m'a pas convaincu plus que vous en ne me donnant aucun éléments concret de vos titres de noblesse, médecin ou avocat.
Je prends donc note de vos déclarations à chacun et rends donc mon verdict sur ses interventions et éléments versés au dossier.


Maître Sang Hun Sens Douce, Vhée, de Saint-Saphorin et d'Epesse j'ai pris bonne note de votre intervention mais qui ne me donne en rien une idée sur l'origine des titres de noblesse que porte Messire Freng en Confédération Helvétique. En conséquence prenez note que votre client ne peut et ne doit pas s'afficher en place publique avec des titres douteux dont il ne peut afficher l'origine.

Pour l'utilisation de la médecine il y a une université qui forme des médecins et des médecins reconnus. Nul ne saurait exercer la médecine sans être reconnu par ses pairs, tenez vous le pour dit. Si messire Freng désire exercer la médecine en CH il doit suivre le cursus universitaire comme tout le monde et ne pas se dire médecin alors qu'il n'est même pas étudiant en médecine.

Pour l'utilisation du titre d'avocat il y a un barreau Helvéte voir un barreau Genevois afin de recenser les différents avocats pour prétendre à defendre dans les tribunaux Helvétes. Si vous êtes avocat reconnu lui ou vous même dans une autre région, alors vous devez faire valoir vos droits à exercer en CH en vous inscrivant dans l'un de ses différents barreaux. Je prends note ici de votre intervention comme témoin de la defense et non comme avocat.




Aprés étude du dossier, messire freng vous êtes reconnu coupable des faits repprochés par la ville libre de Genève représentée par le procureur Garwin en ce tribunal.
Pour usurpation de titre de noblesse vous êtes condamner à des excuses publiques envers la république libre de Genève devant l'avoyer et ses bourgeois soit sur la grande place ou ici à l'avoyerie (forum off ou ici).
Pour usurpation de titre de médecin et d'avocat qui sont plus dommageable pour les citoyens crédules que vous auriez pu rouler dans la farine, vous êtes condamner à une amende de 50 écus.

Amende payé via l'avoyer élu du moment ou un de ses représentants et dont le montant de l'amende ira directement au développement du port de la ville de Genève.


*Vignolles appose sa signature sur le document*

Citation :

Jugé le 12 Novembre 1459.

Juge Vignolles.

Peine rp et amende direct via joueurs donc pas d'ouverture de procès ig.Aux joueurs Freng et John de se mettre d'accord sur le moyen de payer l'amende.