Silimaure-Crime contre le Peuple de Genève [Coupable]

Monsieur le juge,

Une plainte émanant de la police de Genève accuse le Sieur Silimaure de Crime contre le Peuple de Genève. Ce lui-ci aurait en effet tenté en vain de prendre la mairie cette nuit. Un milicien chargé de la garde de l'édifice public l'a reconnu et l'a noté dans son rapport. Malheureusement, une tache d'encre sur le dit rapport empêche de lire la date des faits, mais vu la gravité de l'accusation et du sérieux du témoin, je préfère demander immédiatement l'inculpation du rebelle. Nous aurons confirmation sur ce point bien assez tôt j'imagine.

Je vous remercie Votre Honneur.

Citation :

DÉPÔT DE PLAINTE
Date : 18 novembre 1457

Plainte de : la ville de Genève
Contre : Silimaure
Pour : crime contre le peuple de Genève

Preuve : ~°-11-2009 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Silimaure parmi les assaillants (événement de FlorianIII. Il faudra lui demander confirmation quant à la date exacte, le jour ayant été coupé dans son courrier).

Exposé des faits : Dans la nuit du 17 au 18 novembre, une révolte a eu lieu devant l'avoyerie. Fort heureusement, nos vaillants défenseurs ont repoussés l'ennemi et l'ont ainsi empêché de s'emparer du pouvoir municipal. Dans la mêlée, deux des défenseurs auraient reconnu une même personne : le sieur Silimaure, un voyageur provenant de Lausanne et voulant d'ailleurs à tout prix intégrer la garde depuis quelques jours, alors qu'il n'a même pas encore emménagé à Genève !

Témoins :
FlorianIII (milicien ayant défendu l'avoyerie le jour de la révolte. Vous trouverez ci-joint le courrier qu'il a envoyé ce matin à notre avoyère)
Bigmamma (Sergent de la garde genevoise ayant défendu l'avoyerie le jour de la révolte)
Rgmax (témoin de son obsession à vouloir rejoindre la garde genevoise et réceptrice du courrier ci-joint)

Citation :

Expéditeur : Florianiii
Date d'envoi : 2009-11-18 06:07:42

Madame le Maire,hier j'ai été embaucher a la milice pour defendre la Mairie est regarder:

11-2009 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Silimaure parmi les assaillants.

Voila je voulais vous mettre au courant,coordialement FlorianIII

Les quatre convocations sont envoyées. J'en ai profité pour demander à FlorianIII de confirmer par courrier au procureur la date de l'assaut.

Hey mais, un juge ne devrait point être neutre ?
Et vous dites "mon ami" au greffier...

Enfin moi je dis ça, j'accuse surtout que mon procès n'est pas équitable...

Ah oui c'est vrai, c'est vous le maître des lieux ? ...
Vous devriez améliorer la décoration pour vos amis, pour les bancs des accusés, vous que je pense que se ne sont pas vos amis, vous devriez les retirer, c'est mieux assis par terre pendant que vous êtes sur votre trône...

Et je n'ai pas besoin que l'on me donne la parole quand on voit le ridicule que l'on trouve dans ce tribunal...

Je demande à avoir un juge plus neutre, celui actuel semble bien trop incompétent et sa neutralité laisse vraiment à désirer...

Messire tout d'abord on se presente quand on rentre dans des lieux ou est pas encore invité !

Vous voulez un autre juge désolé on ne peut choisir ! Pour le reste, je vais vous rappeller comment se passe un passage au tribunal, l'audience débute demain !

Citation :

CODE DE PROCEDURE JUDICIAIRE

La présente procédure est celle applicable en notre cour de justice du bon canton de Genève.

Le procureur présente le dossier d'accusation, les preuves et la liste des témoins à charge et décharge.
Les témoins déposent séparément. Ils prêtent serment de parler sans haine et sans crainte, de dire toute la vérité, rien que la vérité.
On entend d'abord les témoins à charge, puis ceux à décharge oralement.
Chaque déposition terminée donne éventuellement lieu à un débat contradictoire.
Le juge est aussi président du tribunal et dirige donc les débats.
Une fois l'instruction terminée à l'audience, la parole est donnée au procureur qui prononce son réquisitoire et qui propose une peine.
Puis l'avocat de l'accusé plaide. Il peut y avoir réplique du procureur mais le conseil de l'accusé ou l'accusé ont toujours la parole en dernier.

Notes :
- Tous les dossiers d'accusation recueillis par la police sont transmis au procureur. C'est ce dernier qui saisit ensuite le juge en déposant officiellement plainte.
- Les personnes perturbant le déroulement d'un procès peuvent être exclues de la salle sur simple décision du juge. Elle peuvent aussi être condamnée à une contravention pour entrave à la justice.
- L'accusé est considéré comme innocent, tant que preuve n'a pas été faite de sa culpabilité.

Fait ce vingt cinquième jour d'août 1456, par la grâce de Notre Seigneur, pour le droit à la justice à Genève.

l'Avoyer : Leprieure
Le Conseil : Moselman, Annalolo, Izaac, Lechuck, Garwin, Rigolove
Notwen, Cluny, Yoyo, Kirkwood, Nicbur, Schmurtz, Lilidemonserrat
Méliandulys, Jorghal, Oce6, Queen65

Je vous ai déjà condamné pour votre premiere entrave à la justice !

La vous m'insultez d'incompétent et vous permettez de dire que je ne suis pas neutre, donc je me réserve le droit de déposer plainte auprés des personnes compétentes pour diffamation.

De plus je double la premiere amende c'est à dire 20 écus pour entrave à la justice il vous reste 6 jours pour payer cette amende sinon un autre procés sera lancé à votre encontre !

Au prochain manque de respect envers ma personne ou quelqu'un d'autre de se tribunal, je vous excluerais de se procés et vous jugerais par coutumace celon les preuves qui me seront données. Vous pourrez être jugé aussi bien coupable que non coupable.

Le procés débutera demain ! Maintenant je vous demande de vous taire et de parler seulement quand je vous donnerais la parole......

Monsieur le juge,

FlorianIII m'a bien confirmé qu'il s'agissait bien d'un 18 sous la tache d'encre. La date de l'infraction est donc bien le 18 novembre 1457.

Par ailleurs, puis je vous soumettre ceci, pour information de l'accusé.

Citation :

Procédure judiciaire d’exception.
Titre I : De l’invocation d’un Tribunal d’Exception

Article I : Un tribunal d’exception pourra être réuni à la demande soit de la défense, soit de l’accusation, soit du juge cantonal lui-même, ou de plusieurs de ceux-ci.
Article II : La demande d’un Tribunal d’Exception doit être motivée par un risque important de connivences entre deux parties au procès.
Article III : Si seule une des trois parties est demanderesse, au moins une autre partie que celle-ci doit accepter le principe de la réunion d’un tel Tribunal. En cas de défaut d’un tel accord, la partie demandeuse peut faire une demande motivée au Conseil cantonal qui statuera par vote à la majorité simple des suffrages exprimés, et après consultation des deux autres parties, sur l’opportunité d’un tel Tribunal.
Article IV : Le Conseil cantonal peut réunir un tel Tribunal d’autorité après qu’un conseiller, qui n’est pas partie à la procédure judiciaire en cours, en ait fait la demande officielle et que cette proposition ait été adoptée régulièrement. Le conseil, agissant souverainement, n’a pas besoin de motiver son choix.
Article V : Un Tribunal d’exception ne peut être réuni que pour juger d’affaires pénales relevant du délit ou du crime tel que décrits par la Loi.

Titre II : De la réunion du Tribunal d’Exception

Article VI : La réunion d’un Tribunal d’Exception implique nécessairement la récusation du juge cantonal en charge du dossier et son remplacement par un collège de trois juges indépendants.
Article VII : L’accusation doit publier, en halle, un appel à siéger comme juge d’Exception endéans les deux jours suivants la décision de réunir un Tribunal d’Exception. Les candidatures doivent être publiquement affichées au même endroit. L’appel à candidature doit rester ouvert durant au moins cinq jours et ne pas le rester plus de vingt jours.
Article VIII : Peuvent siéger comme juge au Tribunal d’Exception : les citoyens genevois majeurs d’âge n’ayant été convaincu d’aucun délit ou crime sur le territoire helvétique et n’ayant pas partie au procès comme témoin ou comme partie. Le juge récusé par la procédure ne peut être choisi en aucun cas pour siéger.
Article IX : Lorsque l’accusation ferme l’appel à siéger, elle remet la liste des candidats à l’Avoyer qui y choisit trois personnes respectant les conditions requises par l’Article VIII du présent texte. Ce dernier soumet ensuite son choix au conseil qui accepte ou rejette ce choix. En cas de rejet de la part du Conseil, la procédure reprend à partir du début du Titre II du présent texte.
Article X : L’accusation avertit au plus tôt les intéressés, c'est-à-dire la défense et les candidats choisis par l’Avoyer et confirmés par le Conseil de ce choix.

Titre III : Déroulement du procès

Article XI : Une fois nommés, les trois juges se concertent pour choisir une date de début des audiences.
Article XII : Juste avant d’ouvrir la première audience, les trois juges jurent, à tour de rôle et publiquement, de remplir leur charge honnêtement et de respecter le codex juridique genevois et la charte des juges dans leur exercice de la justice.
Article XIII : Les audiences se déroulent ensuite selon les usages habituels de la procédure judiciaire.
Article XIV : Pour établir leur verdict, les juges se concertent à huis clos. S’ils ne parviennent pas au consensus, les juges peuvent recourir au vote pour établir leur jugement.
Article XV : La même procédure qu’à l’article XIV s’applique en ce qui concerne l’établissement de la peine.


Titre IV : Dispositions diverses

Article XVI : La présente Loi peut s’appliquer à toutes les affaires dont les audiences n’ont pas commencé au moment de son adoption, mais en aucun cas aux affaires déjà jugées ou en cours de jugement.
Article XVII : L'invocation d'un tribunal d'exception ne peut avoir lieu que si tous les juges cantonaux en fonction peuvent être soupçonné de connivence avec l'une des parties au procès. L'accusé, le juge ou le procureur peuvent toujours demander la récusation du juge en charge d'une affaire, au profit d'un autre juge cantonal en charge. La procédure définie par les articles I, II et III du présent texte sert par analogie. Le reste du procès se déroule selon la procédure ordinaire.
Article XVIII : Le Conseil n'est pas tenu par l'Article XVII du présent texte. Il conserve le droit de réunir un Tribunal d'exception comme stipulé à l'Article IV et sous réserve de l'Article V.

le 9 mars 1457.
scellé du sceau souverain de Genève

Mais ça n'avancera pas le prévenu puisqu'il n'y a pas collusion entre nous Monsieur le Juge. Vous n'êtes pas de ma famille à aucun degré. Entretenons nous juste des rapports courtois et cordiaux. Par ailleurs, il aurait d'abord fallu demander à Rhadamantès, mais il n'est pas là.

De toute façon, il faut l'accord de deux des intervenants principaux et je m'oppose à ce que les choses trainent plus longtemps et je crois que Messire Lorad est d'accord avec moi... sans vous commander Monsieur le juge.

Vous pouvez toujours trouver un conseiller qui demandera la réunion d'un tel tribunal, si c'est accepté au Conseil, vous aurez droit à cette mesure d'exception.

Je me présente :

Dame bigmamma, tribun de Genève et membre de la garde genevoise.

J'ai pris mon tour de garde le 17 novembre au soir, sous les ordres du Lieutenant-colonel Julia conDoin, jusqu'au 18 novembre au matin.
Durant mon tour de garde, nous avons eu à mater une révolte vers 4 heures du matin. J'ai bien reconnu Silimaure comme étant notre assaillant !

18-11-2009 04:07 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Silimaure parmi les assaillants.

Je confirme les dires de FlorianIII.

Bien,

Votre Honneur, je demande à ajouter Bigmamma comme témoin à ce procès.

Courrier envoyé à l'accusé. J'ai déposé via mon mandat de Lieutenant de police deux stères de bois à 14.40 écus pièce sur le marché, il devra les acheter et pourra ensuite les remettre en vente à 4.40 écus pièce, s'il le désire. Ces écus ne seront pas comptabilisés dans son quota de vente de 25 écus par jour.

Amende non payé ...

Ce qui m'obligera à vous poursuivre pour ce fait. Encore une de nos lois que vous bafouez...

Pourquoi tant de procès qui ne mèneront à rien ?

Finalement, on peut toujours mettre l'autre gros incompétent de juge pour juger, sa irait plus vite, et puis c'est jouissif de voir sa neutralité à l'œuvre ...

Ou bien on peut annuler les procès, car je suis sûr qu'ils ne mèneront à rien maintenant.

Oh comme c'est mignon...
Il devrait y avoir une loi qui donne de l'or à celui qui porte atteinte à sa personne ...