Goldslot [Coupable-Application de la sentence]

Votre Honneur,

Je demande l'inculpation du Sieur Goldslot pour avoir pris un emploi le vendredi malgré que ces emplois soient réservés aux humbles (niv 0 et 1)! Notre n'en est pas moins qu'à sa neuvième infraction à cette loi et jusqu'il y a peu, la police gérait la situation. Mais désormais, il refuse de payer ses amendes et n'hésite pas à envoyer des courriers provocateurs aux lettres de rappel des forces de l'ordre. Le montant du préjudice pour la ville atteint déjà 45 écus. Il est indispensable de faire respecter la Loi.

Citation :

DÉPÔT DE PLAINTE
Date : 25 octobre 1457

Plainte de : la police de Genève
Contre : Goldslot
Pour : fraudes répétées au jour des humbles et refus de payer les amendes

Dates de ses neuf infractions au jour des humbles :
24/04/57 – 12/06/57 – 24/07/57 – 07/08/57 – 28/08/57 – 18/09/57 – 25/09/57 – 16/10/57 – 23/10/57
Preuves des deux dernières :
16/10 09:03 : Vandepk embauche Goldslot pour 17,00 écus
23/10 07:03 : Clebar embauche Goldslot pour 22,00 écus

Exposé des faits : le sieur Goldslot ne cesse de récidiver au jour des humbles : il en est aujourd’hui à sa neuvième infraction. Au départ, il payait ses amendes, mais depuis peu, il refuse de les payer. De plus, il aggrave son cas en envoyant des courriers irrespectueux à nos agents de police : celui ci-joint fut adressé au sergent chef Finger97, mais l’ex lieutenant Rgmax a affirmé qu’elle en avait déjà reçu un du même genre lorsqu’elle était affectée au jour des humbles.
Il doit actuellement 45 écus à l’Avoyerie de Genève, sans compter sa dernière infraction datant du 23 octobre, qui fut la goûte d'eau qui fit déborder le vase : alors que le sergent chef Finger97 lui avait, la veille, envoyé un courrier pour lui rappeler de ne pas prendre d'emploi le lendemain, il a tout de même accepté une offre à 22 écus.

Témoins : Finger97, Rgmax

Citation :

Expéditeur : Goldslot
Date d'envoi : 2009-10-18 09:31:25

m**** au humbles ...

(Courrier censuré)

Monsieur le juge,

Avons nous des nouvelles du prévenu ou de sa défense?

Quoi qu'il en soit, je commence!

Votre Honneur,

Vous devez aujourd'hui juger le cas d'un homme qui bafoue la loi dans la plus grande indifférence. Il ne cesse de contrevenir à une loi en particulier: le jour des humbles. Par ailleurs, il se moque des forces de l'ordre chargées de faire respecter la Loi.

Je vous prouverai donc son infraction et puis je vous prouverai que tout cela ne peut rester impunis!

Je demanderai donc à Finger97 de nous conter le comportement de l'accusé. Je vous rappelle que le témoin est un agent de l'Etat, chargé précisément d'empecher et de prévenir de tels comportements.

Ensuite, je demanderai à Dame Rgmax, qui occuppa la fonction de lieutenant avant d'acceder à l'avoyerie, de bien vouloir témoigner quant au comportement passé de l'accusé. Car ne pensez pas que sa façon de faire est neuve.

Depuis le début, Finger, discréte, attendait l'arrivé de l'accusé pour aller témoigner.

Monsieur le juge,

En voila assez! La défense fait obstruction à la marche de la justice. Si l'accusé se refuse à venir se défendre et que son avocat ne se montre pas plus coopératif, c'est tout simplement parce qu'il n'y a rien de plus à dire. La Loi a été enfreinte et il est temps de demander réparation au nom de la communauté des citoyens de ce Canton!

Finger salua Monieur le procureur puis Monsieur le juge, leva la main et dit:

Je prête serment de parler sans haine et sans crainte, de dire toute la vérité, rien que la vérité.

Le sieur Goldslot est connu de nos services pour être multirécidivste à la fraude au jour des humbles. Jusque maintenant l'homme payait ses amendes à chaque fois.

Le vendredi 16 octobre j'ai constaté qu'il avait à nouveau répondu à une offre d'emplois alors qu'il est de niveau 2. A la lettre que je lui ai envoyé, il m'a répondu celà:

Citation :

Expéditeur : Goldslot
Date d'envoi : 2009-10-18 09:31:25

m**** au humbles ...

Le jeudi suivant, je l'ai relancé d'un courier tout en lui en envoyant un second pour lui rappeller que le lendemain nous etions vendredi. Il m'a répondu que "ok, c'était bon" mais n'a pas racheté ses poissons surtaxés pour autant. Il a poussé le vice jusqu'à prendre une fois de plus un emplois le lendemain, le vendredi 23 octobre. Chose qu'il encore fait ce vendredi 30 octobre malgrés sa mise en accusation.

Je tiens à rajouter que même avec le nouvel amendement sur la prescription, Messire Goldslot n'aurait pas pu en profiter, ses infractions étant beaucoup trop rapprochées.

Le Sergent-Chef prit son calepin et lu pour l'assemblée:

24/04/57 - 12/06/57 - 24/07/57 - 28/08/57 - 18/09/57 - 25/09/57 - 16/10/50 - 23/10/57 - 30/10/57
Comme vous pouvez le constater, l'infraction est de plus en plus fréquente.

Elle rangea ses papiers dans sa besace, tourna les talons et alla rejoindre sa place.

Votre Honneur,

Je crois le témoignage du sergent-chef Finger amplement suffisant pour illustrer le comportement de l'accusé.

La Loi est un principe qui doit être respecté par tous et toutes. Nul n'en est supérieur. Elle doit être traitée avec respect et ceux qui la violent méritent une lourde sanction. Et Goldslot, par ses incivilités répetées, mérite précisement ce châtiment.

Monsieur le juge, le Parquet demande que l'accusé soit condamné à une amende totale de 210 écus. Il va de soi que cela ne concerne que les infractions qu'il a commises avant ce vendredi 6 novembre 1457. Une infraction qu'il commetrait aujourd'hui même en prenant un emploi donnera lieu à de nouvelles poursuites.

Je vous remercie.

Finger se glissa discrétement dans le tribunal et déposa sur le bureau du juge:

Citation :

06/11 09:03 : Notwen embauche Goldslot pour 16,00 écus

En plus elle chuchota:

Le pire c'est qu'il y a encore des embauches pour le port accessible aux niveaux 2 à 18 écus.

Bien, je réclame désormais 300 écus en tout et pour tout. Si un procès lancé à son encontre n'est pas un avertissement suffisant, je ne vois pas ce qu'il faut. Soit, 90 écus pour cette nouvelle infraction.

Concernant les autres chefs d'inculpation, je les retiens comme circonstances aggravantes me servant à appeller Votre Honneur à n'accorder aucune clémence au prévenu.

Je vais donc rappeler les différents textes que l’accusé ne respecte pas !

Lorad se mit à lire les articles du Codex juridique helvète

Citation :

III.2.3. Escroquerie manifeste.
Les escrocs sont des fraudeurs qui nient la fraude, ou refusent de se soumettre à l'amende, ainsi que les fraudeurs récidivistes. Sont aussi considérés comme tels les Marchands Ambulants mettant en vente sans autorisation, leur fonction les obligeant à être particulièrement attentifs aux lois commerciales en vigueur.
Dans ce cas, l’affaire devient un délit et jugée comme telle.

Citation :

III.3. Diffamation, insultes, coups et blessures.
Tous ces délits sont traités par le Lieutenant de Police, et ses sergents.
Ils instruiront la plainte, recueillerons les preuves et tenteront une médiation entre les parties.
Si celle-ci est acceptée dans un délai de 48 heures, et hors des cas de récidive, il sera mis un terme aux poursuites par sa réalisation.
En cas de désaccord, l'affaire sera jugée par le tribunal cantonal.
Les accusés dans ce cas seront enregistrés comme fauteurs de trouble

Donc par ses textes bafoués de nombreuses fois, je déclare l’accusé coupable !
Coupable d’escroquerie manifeste
Coupable de Trouble à l’ordre public

Donc nous sommes ici devant 2 délits majeurs !

Lorad se remit alors à lire une autre partie du Codex

Citation :

Les délits incluent les cas d’esclavagisme manifeste, d’escroquerie manifeste, de trouble à l’ordre public (diffamation, injures ou coups portés sur un tiers), de faux témoignages, de falsification de preuves, de possession de lance sans autorisation, de corruption et tentative de corruption, de fraude électorale ou tentative de fraude électorale, de pression et menaces sur un fonctionnaire cantonal et de brigandage.

L’accusé ayant refusé de payé ses amendes qui était de :
Vendredi 16 octobre 45 écus d’amendes
Vendredi 23 octobre suite à la mise en accusation il y aurait eu 70 écus d’amende
Nouvelle infraction se jour dont je ne connais pas le montant de l’amende forfaitaire…..

De plus l’insulte envers notre magnifique cité, ses lois et coutumes, et ses agents assermentés,

Je le condamne donc ce jour pour ses fraudes aux humbles à une amende de 250 écus payable à la mairie de Genève.
Je le condamne donc ce jour pour le nom respect de nos agents et de notre cité à 25 écus d’amende.
Pour ne pas avoir respecté ce tribunal, et ne pas s’être déplacé, et en plus récidivé aujourd’hui même 25 écus d’amende.

L’accusé a 7 jours à partir d’aujourd’hui pour payer cette amende de 300 écus, passé ce délai, l’amende sera prélevée par le bourreau de Berne après avoir été doublée, ou remplacé par un jour de prison par 100 écus manquant.

De plus, à chaque infraction prochaine aux humbles, une inculpation sera automatiquement lancée en Berne pour multirécidive avec une amende de 100 écus voir de la prison.

Qu’il soit su que nos lois ne peuvent être bafouées !

Lorad frappa de son marteau et quitta la salle