Plainte contre Louvela-fraude au marché APPLICATION DU VERDICT

Votre Honneur,

Je demande une mise en procès ce jour pour des faits de ventes non-autorisées de produits sur le marché genevois. En effet, Louvela, marchande comtoise, a vendu à plusieurs reprise au delà de ce qui lui était autorisé, tant en argent qu'en quantité.

Une première fois le 28 avril 1457 comme l'indique cette plainte issue du bureau du lieutenant:

Citation :: DEPOT DE PLAINTE
Date: 29/04/1457

Accusé : Louvela

Plaignant : mairie de Genève

Accusation : Fraude au marché (MA Ambulant)

Témoin : Zefloz
28-04-2009 14:50 : Vous avez acheté à Louvela 10 stères de bois pour 4,40 écus.

Témoin auxiliaire : Notwen

Citation:
28-04-2009 11:40 : Vous avez acheté à Louvela 1 miche de pain pour 6,40 écus.
Il y en avait 14 au même prix.
A l'instant il en reste 5.

Et elle recommença le 5 juin, après la foire, comme l'en accuse cette deuxième plainte, toujours issue du bureau du lieutenant:

Citation :: DEPOT DE PLAINTE
Date: 05/06/1457

Accusé : Louvela

Plaignant : mairie de Genève

Accusation : Fraude au marché (MA Ambulant) RECIDIVISTE

Témoin : Notwen

05-06-2009 03:00 : Vous avez acheté à Louvela 2 stères de bois pour 4,40 écus.

Je demande donc la mise en procès de cette dame pour ces faits. Je ne retiendrai cependant pas la récidive comme circonstance aggravante.

Les témoins de l'accusation étant Notwen et Zefloz.

Je vous remercie de votre attention, Monsieur le juge.

Très bien Sir Procurator. je a bien entende le description de le plainte.

Si vous voule détaille comment ce est passe ou si vous voule pose des questions à le accusé, vous ave la parole.
Quand vous aurez finite, ce va être le tour de le défense.

Lady Louvela,
Vous ave le droit de vous faire représente par le avocat commis d'office Garwin ou de présente votre défense seule. Vous ave le choix.

Sir procurator, ce est à vous.

Le Procureur, se leva et, comme à son habitude, déambula en énonçant son réquisitoire, s'arrêtant de temps à autres pour faire correspondre ses gestes à sa parole.

Votre Honneur,

Nous sommes ici ce jour pour juger Louvela que j'accuse d'avoir, par deux fois, transgressé la Charte Cantonale sur le commerce en son Article 3 qui règle le commerce pour les non-genevois.

En effet, le 28 avril de cette année, l'accusée a vendu du bois sur notre marché à 4.40 écus. Or, la municipalité possède le monopole de la vente du bois en cette cité. Il existe bien une exception: c'est la vente du bois issu de la "boulasse". Mais il faut bien que Dame Louvela soit portée de façon tout à fait exagérée sur la bouteille pour pouvoir vendre jusqu'à 10 stères. Je n'y crois pas, et vous aussi, Votre Honneur, je suis sûr que votre raison vous amènera à cette même conclusion. Outre cela, le même jour, Dame Louvela a également vendu du pain pour 6,40 écus. Il est bien sûr autorisé pour un non-genevois de vendre du pain, mais uniquement pour une somme maximale de 25 écus par jour. Or nous soupçonnons Dame Louvela d'en avoir vendu ce jour là 14 miches, pour un total fiduciaire de 89.60 écus. Soit, 64.60 écus de plus que la limite autorisée. En tout, le 28 avril 1457, Louvela a écoulé sur notre marché pour pas moins de133,60 écus. Plus que les 25 écus autorisés, ...beaucoup plus même...

Ensuite, un peu plus d'un mois plus tard, le 5 juin 1457, une semaine après la fin de la foire et malgré les appels répétés des autorités pour que les marchands se plient aux règles de commerce ordinaires, Louvela a de nouveau transgressé nos lois. Une fois encore, elle a bafoué l'article 3 de la charte cantonale sur le commerce en vendant du bois sur notre marché, ce qui est, je vous le répète, réservé aux autorités cantonales.

Je demanderai donc à Dame Notwen de nous relater ce qu'elle a pu constater ces deux jours là, mais aussi ce qui l'a conduit à soupçonner, le 28 avril, que toutes les 14 miches de pain étaient bien mises en vente par Louvela.

A Sire Zefloz, je lui demanderai juste de confirmer le rapport qu'il fit à la police le 28 avril.

Je vous remercie.

Disant ces derniers mots, il s'inclina et rejoignit son imposant siège.

Avant de entendre le témoin, je demande à Lady Louvela de viendre faire entendre son version des faits.

Invité

Encore une lettre...encore une lettre...a la meme personne. A croire que celle ci aime bien me lire .

Mr le juge, l'accusé a été prévenu toutefois...elle est actuellement chez les moines.

Andrew était sur le point de s'arracher les cheveux. Tout avait été fait pour accommoder la dame et voilà que sans prévenir le moins du monde, elle se retrouvait chez les moines. Il valait mieux pour elle qu'elle ait eu une crise mystique...

Alors faut attendre...
Et je est pas sur ce me plait très beaucoup...

Invité

une autorisation un peu difficile a obtenir des fidèles de l'église mais avec succé et voilà louvela devant la barre en tribunal pour témoigner

avant tout excusez mon retard j'étais chez les moines pour me retrouver un peu spirituellement et aider pour m'approcher de mon très haut , et je remercier votre greffière d'avoir laisser un mot chez eux !

Bonjour votre excellence

tout d'abord je ne vois d'utilité de ce procès qui a du être annulé chez le procureur car :

1) je vous invites chez vous de jetez un coup d'œil sur les procédure a suivre en cas de fraude de marchand ambulant.
je crois qu'il a droit a un avertissement de la police pour retirer ces marchandises immédiatement , et l'avertir qu'il a commit un délit et qu'il doit payer ses frais.

Je demande une preuve formel du bureau de police qu'il en était le cas sinon c'est de l'abus pur et simple

2) faut faire une différence entre un policier qui a prêter serment de servir protéger et appliquer la lois et une Marchande Ambulante Dame Notwen ou un Traitre Genevois comme Zefloz qui n'a de scrupule devant rien pour inventer une histoire ou se venger pour une affaire raté peut être de bois vendu.

3)après la foire on a donner une semaine au MA pour vendre et quitter vite , une aide ou une dernière chance apprécier par tant , si j'en suis une des ces MA , pourquoi je ne peux être une des bénéficier de cet avantage , est ce par méprise de la personne car je suis comtoise? ou je suis encore un cas d'erreur des responsables?

prit son souffle , tendit ses mains et s'accrocha a la barre et continua :

je vais reprendre plus tard pour une deuxième plaidoirie si c'est possible les nones m'attendent.

s'excusa respectueusement et suivit une dame venu pour elle

La pauvre paraissait pas mal essouflée et Andrew espérait qu'elle pourrait répondre à sa question. Plutôt que d'aller chez les nones, il pensait qu'elle ferait mieux de se soigner correctement... Enfin, cela ne le regardait pas.

Lady Louvela, vous parle de un vengeance de le part de Sir Zefloz. Explique un peu plus car pour le moment ce est juste un accusation en l'air.

Pour le accusation, je voule savoir si du pigeon a été envoye pour avertir Lady Louvela. Je voule aussi que vous précise ici quand ce a été le foire de Genève, jusque à quand ce a été ok pour les marchands de vendre les affaires.

Se retournant vers Lady Louvela:

Ce est pas de vous de dire qui peux dire ce quoi que ce doit être les manières de procède ici. Alors je prie vous de garde les commentaires sur qui fait la police...
Les faits vous êtes ici, ce datent de le fin avril et de le début juin. Vous croyent vraiment vous pouve tout mettre sur le compte de le foire de Genève ?

La foire avait lieu du 25 au 31 mai 1457, comme l'atteste ce document officiel, Monsieur le juge.

Le procureur exhiba un des exemplaire scellé de la proclamation annonçant l'événement.

Citation :: Oyez, oyez!

Qu'il soit su de tous que la semaine précédent le Tournoi de la Compagnie du Léman verra Geneve devenir ville de Foire!

A cette occasion, et pour permettre aux gens d'armes de veiller à ce que nulle fourberie ne vienne entacher les joutes des valeureux concurrents, la vente, l'achat et l'échange de marchandises sur le marché de Geneve se verra totalement libres, que vous soyez genevois, étranger ou même Comtois!

Je remercie par avance les camelots, les marchands ambulants, les colporteurs et autre breloquistes de retirer leurs marchandises du marché à la fin du Tournoi , sans que nos forces de l'Ordre n'aient à sévir .

Dates de Foire: du 25 Mai 1457 au chant du coq, au 31 Mai 1457, coucher du soleil.

Nefti et son conseil

Concernant l'avertissement de rigueur, les nombreux changements étant intervenus au sein de la police ne me permettent pas encore de répondre à la question. Mais connaissant la rigueur et la discipline dont font preuve nos forces de l'ordre, je doute fort que cet avertissement ait été oublié.
Cependant, le lieutenant d'alors, Powerjeff, m'a fait savoir que lorsque la plainte était déposée tard dans la soirée, il était d'usage d'entamer immédiatement la procédure pour pouvoir intenter le procès avant le départ du MA étranger (ce qui, je l'admets volontiers, n'est pas toujours une grande réussite.)

Invité

commença a perdre sang froid , elle parle avec des dattes et preuves , avec leur decret et procedures mais on cherche qu'a la faire inculpé pour leur incompétence , si dit je ne vais pas me laisser faire

Quoi? pour la traitrise de Zefloz faut que je vous le fasse un dessin et le prouver, vous qui le savez mieux que moi? faut le raillé comme témoin ce n'est pas un homme honnête , c'est se que je veux dire!

et oui il était vexé lui et Notwen aussi car je leur vendais avant du bois a bon prix et il se plaignez pas , car il devenaient riches sur mon dos ,je n'est pas toutes les preuves mais la dernière si ;je savais pas que je vais me faire doublé un jour.

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ou est la déposition pour cette infraction? ou vous trainer juste ceux qui ne vous font pas du profits ?
alors je dois savoir maintenant que je peux tout faire tant que je peux vous remplir les poches?

C'EST LA VENGEANCE A PLEIN ODEUR AU NEZ!!

pour ce que j'ai dis je ne ment pas je n'est reçu aucun pigeon d'ailleurs regardeZ la date de la déposition de plainte le 28 avril et j'ai commis l'infraction d'après vos registres et preuves le 27 avril je n'est même pas eu mes 48 heures pour corriger soit disons faute comme vous m'accusez.

Bon pour l'excuse de ma fuite ,comme quoi j'aurais peur et je me sauvais ,avant d'etre jugé comme dit le procureur , je vais vous décevoir , car après la déposition de plainte au tribunal , j'ai rencontré Zefloz en taverne qui été énervé , et m'a dit en verra si tu vas gagner le procès , je lui ai répondu : oui et je vais rester , et c'était le cas car je suis venu le 26 ou 25 avril et je suis resté deux semaine a attendre ici jusqu'à le 11 Mai ou j'ai quitté Genève avant mon retour.
alors c'est du bidon votre excuse .!!! je suis comtoise je fuis pas mes responsabilité .et j'assume pas comme a fait Zefloz pour vous déshonoré lui le Genevois a prit la fuite pas moi.

si vous avez des archives de la douane vous pouvez vérifier se que je dis , ET JE NE SUIS PAS MENTEUSE!!

première plainte traitée , je vous ai mâcher le travaille faut juste avaler!

pour la deuxième infraction c'est a dire 2 bois a 4.40 écus oui j'avoue c'était deux de la boulasse et j'ai cru que vous respectez vos décrets a mon grand regret , et que c'est autorisé a vendre ? zt ça n'a rien a avoir avec la foire.

c'est un procès mal fondé et je deviens une victime de vos erreurs, si cela continu c'est moi qui va porter plainte a Berne, pour abus de pouvoir , je demande le relaxe , si vous êtes bien qualifié pour juger d'après des faits sinon , je ne vais rien payé ,et je demande le maximum de jours de prison tant que je serai outré par un jugement abusé , ou mieux tenez pourquoi pas la peine maximal tant qu'on y est en 1457.

desesperé des tribunal de Genève regagna une chaise et commença a écrire une lettre aux supérieurs hiérarchique

Très bien...

Je va entendre maintenant le réquisitoire de le accusation.
Ensuite le défense va pouve parle un dernier fois et annonce le peine que elle juge juste.

Les commisérations de l'accusée, Votre Honneur, ne doivent pas vous faire perdre de vue la raison de ce procès: la vente illégale de biens sur notre territoire. Notre police fait tout ce qu'elle peut pour contrôler le marché, et je peux vous le dire, ce travail est admirable, long et difficile. Certaines transactions peuvent leur échapper, et c'est alors qu'entrent en jeu des citoyens, fins connaisseurs des étals de notre cité. Ceux-ci sont fort probablement intéressés, et alors? Devons nous pour autant abandonner notre politique, devons nous y sacrifier la Loi? Certainement pas!

Dame Louvela, vous avez vendu sur notre marché moult biens alors que vous n'aviez reçu aucune autorisation pour ce faire. Ignoriez-vous que vous deviez en avoir une? Si c'est le cas, vous êtes en tort! Et si vous ne l'ignoriez pas,...vous êtes en tort aussi! Les marchands ambulants se doivent de se montrer des plus attentifs aux codes de commerce des cités qu'ils traversent et où ils désirent faire commerce. C'est un devoir, une nécessité à laquelle ils doivent se plier. Cette constatation ne peut que nous mener à la culpabilité de Dame Louvela.

J'accepterais volontiers de croire Louvela quant au fait que les deux stères de bois qu'elle vendit le 5 juin étaient issu de la boulasse, mais il y a un hic! Devons nous croire cela? Alors que la même personne avait mis sur notre marché pas moins de 10 stères un mois plus tôt! Je ne puis croire aux coïncidences...

Je réclame donc le remboursement des 142,40 écus de marchandises écoulées sur le marché genevois illégalement le 28 avril et le 5 juin de cette année, ainsi qu'une amende de 20 écus et 10 écus de frais de justice.

Je vous remercie Votre Honneur.

Le procureur se retourna vers Louvela:

Et si vous estimez avoir été flouée par des agents cantonaux qui se sont servi de leur fonction pour s'enrichir et vous ont induite en erreur ce faisant, je suis prêt à entendre votre plainte: passez donc par mon bureau.

Le parole est à le défense...

Invité

louvela très étonnée comme un procureur fuit une preuve pour juste l'accusé et lui demander faites après se que vous voulez a Berne

ma plaidoirie ne vous satisfait pas?

j'ai dis avec moi la police n'a pas fait son travail et aucun courrier reçu pour m'avertir , c'est quoi ce " têtu -ement" exagéré pour protéger des autorités, qui ont faillent peut être par erreur que je ne vais payer pour , a leurs devoir ?
monsieur le juge , le procureur , me fait clairement comprendre que même si je suis innocente je vais avoir droit a une punition et après je peux me plaindre a vos supérieurs! c'est quoi cette attitude pas digne d'un tribunal!.
d'expériences en résulte des conséquences, et j'étais celle d'une erreur alors je ne vais pas assumer les bourdes des autres quand même!
vous me demandez maintenant de la fermer et assumer une future erreur judiciaire et pleurnicher ailleurs?
où est le sergent de police témoin de cette infraction qui peut témoigner de son pigeon ;que je fait face a lui ? Dame Notwen n'en est pas un et elle ne m'a pas envoyé son pigeon non plus je vous le jure!

monsieur le juge , et comment a un procureur d'en juger de ma bonne foi , et m'accuser sans preuves que les deux stères n'étaient pas de la boulasse ? c'est lui le dieu qui m'en a pas fait cadeau? , c'est lui qui en fait aussi pour les autres pour être si sûr de lui?.

cela tourne au ridicule annulez le procès s'il vous plait!
la réputation du tribunal et du commissariat de Genève sont en jeu j'assume ce que je dis![b]

cette fois tourna le dos en grimaçant , etonant , etonant se dit elle en marmonnant et répliqua en criant

[b]SINON JE DEMANDE UN AVOCAT D'OFFICE POUR RELEVER CETTE PLAINTE A BERNE AVANT LE VERDICT QUI VA M'EN TACHER ET NUIRE A MA RÉPUTATION

Bien que Andrew ne connaisse pas la moutarde, il venait de connaitre l'effet que cela faisait quand elle lui montait au nez.

ACCUSÉ LOUVELA, TAISEZ VOUS !

Que je vous reprends à beugle comme ça dans mon tribunal et ça va chauffe pour vous.
Si les lois de ici vous convient pas, ce est pas notre affaire, vous pouve reste chez vous. Si vous aime pas comment on fonctionne en Helvétie, vous pouve reste chez vous. Ici, ce est un devoir de bon citoyen de relève les infractions possibles et de en faire part à le procurator. Après ce est lui et lui seul qui juge si il faut un procès ou pas. Si vous ave quelque chose à reproche à Lady Notwen, que ce est notre duchesse, fait en part à le procurator qui va juge si il faut faire un procès à elle. Honnêtement, je en doute...

Peut être que ce est pas comme cela chez vous mais ici, d'abord le judge donne le jugement et après, si il voule, le accusé peut demande de faire appel à Berne. Autre chose à ce sujet : ce est vous qui va douve faire cela pas un avocat. Vous alle présente votre demande que elle examine par le procurator de Berne qui va dire si elle est accepte ou pas.

Maintenant, vous alle reste calme pendant que je réfléchi à ce que je a entende et que je rende mon verdict !

Andrew avait relu toutes ses notes et réfléchi à toutes cette affaire. Il était clair que l'accusé était coupable. Elle était coupable de ne pas connaître les lois de Genève ; coupable de n'avoir rien fait pour les connaître ; coupable d'avoir eut le même comportement de hors-la-loi à un mois d'intervalle ; coupable d'avoir essayer de rouler ce tribunal en s'essayant avec de mauvaises excuses ; coupable de ne pas savoir se tenir alors que le flagrant délit était avéré et que le profil bas aurait été bien plus approprié.

Accusé, lève vous !

Je a bien entendu le explications de vous et de le accusation sur ce que c'est passé le 28 avril 1457 et le 5 juin 1457. Pour être très honnête avec vous, dans le début de le procès, je avais vraiment le intention de être clément même si il était assez clair que le deux fautes étaient réelles. Pourtant vos explications, vos demi-mensonges et surtout le comportement de vous me font change de l'avis.

Donc, pour avoir enfreindre les lois qui rugissent le marché de Genève à deux reprises, et compte tenu de les marchandises écoulées, je condamne vous à un peine de 100 écus de l'amende. Je espère cela va vous faire rentre dans le tête que le prochain fois que vous voule faire de les commerce à Genève, vous alle demande le autorisation ! Vous ave un semaine pour paye le amende à partir de le moment vous est contacte par l'officier de police qui va vous donne le modalité de le paiement.

Si vous voule faire appel de le jugement, vous douve contacte le procurator de le confédération, Andaevinn (http://chrrserk.xooit.com/f290-La-Cour-d-Appel-de-la-Confederation-Helvetique.htm). Il va juge si le appel est recevable ou pas.

Le verdict est rendu !

Andrew frappa un bon coup de marteau.

Greffier, marci de faire venir lady Notwen dans ce tribunal, marci.

Invité

Après le verdict, La greffière prit aussitôt un parchemin et rédigea une lettre afin que Lady notwen se présente rapidement a l’audience. La lettre fini, elle l’envoya …

La demande a été envoyée

Notwen se leva.

Je suis là, Monsieur le Juge, à la disposition de la justice.

Invité

après tout se qu'elle a dit , et prouver Louvela trouva que c'est du Fanatisme incarné en humain ce Juge le regarda d'un œil .. ...

monsieur le juge

je trouve votre verdict assez influencé par votre haine envers les comtois ,
ou bref vous étiez injuste plus que non professionnel
c'est pour ça je fais appel en plus d'une plainte contre le tribunal du canton de Genève, pour m'avoir si rabaissé ,pour protéger des forces de l'ordre qui n'ont aucunement fait leur devoir.

sortit sans un autre mot , pas de respect pour ceux qui ne le méritent pas

Pfffff....

Et dire que je lui proposais de passer par mon bureau... Vraiment, je suis outré... Moqueur

Lady Notwen

Tout le d'abord, je voule vous remercie pour le participation dans le appréhendation de la coupable. Ce est pour le bien de Genève vous fait ça et je dois vraiment vous remercie.

Je voule aussi souligne un autre point. Le accuse à annonce que ce est pas le premier fois que elle vend des affaires à vous mais que les autres fois vous ave préfère taire le fait. Je ne a pas aucun raison de remettre ce que elle dit en cause... Je voule pas creuse le cas alors je demande à vous de pas répondre. Je espère juste que je va jamais re entendre ce genre de le comportement à votre sujet...

Vous pouve dispose...

Andrew rebaissa les yeux sur ces papiers. Il y avait tant d'affaires qu'il avait presque du mal à suivre...

Monsieur le juge,

ce qu'elle dit est son interprétation personnelle, pas mon comportement. Si elle m'avait demandé gentiment de lui charger son dossier d'inculpation encore un peu plus, j'aurais pu en effet rajouter une troisième couche.
Franchement, à quoi bon ?

Le prix de 4.35 est justement celui auquel Berne rachète le bois, alors j'ai transféré ces 2 malheureux stères là-bas, ils ont participé au grand feu de la Saint-Jean qui a fait monter le prestige de l'Helvétie le mois dernier.

J'apprécie vos remerciements, et vous remercie à mon tour pour votre contribution à la justice dans nostre beau canton.

Notwen salua le Juge Andrew

Invité

se moqua bien du juge ridicule et de son témoin croqueuse d'or en disant

je change d'avis , je ne fait aucun appel , vous êtes tous des sagouins , car vous ne comprenez rien , je suis chez les nones et faites ce qui vous chante , ou même dansez et chantez en tribunal peut être ça sera plus rigolo que le travail que vous faites ....

vous pouvez m'attendre trois mois moins une journée? une éternité? ou vous voulez me relaxé et apprendre a écoutez les sourds?
Genève c'est pourri et vous êtes ça saleté, houps , faites moi un procès je ne vais pas venir cette fois vous méritez de parler seule entre vous et comploter en douce les zinzins.

arrivederci

Le Procureur regarda Louvela quitter la salle d'audience assez étonné. Il se tourna vers le juge et le regarda en haussant les épaules l'air de dire "c'est moi ou elle a un grain."

loquace chez moi : Genève inscription le : 16/09/2008

pigeon envoyé ce jour à l'accusée...

bonjour dame Louvela,
je suis chargée suite à votre procès et votre condamnation, de faire appliquer la peine et de vous soumettre à 100 écus d'amende
veuillez me contacter dès que possible afin de règler cette histoire
Lieutenant de Police Rgmax

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