nouveau code du commerce [Abandonnél]

Citation :

Codex des lois sur la règlementation du commerce à Genève

Prélude
Ce texte regroupe et se base sur toutes les lois et décrets en vigueur ou ayant été en vigueur dans le territoire du canton helvète souverain de Genève régulant le marché de la ville en date du Quinze Avril de l'an de Grâce Mille Quatre Cent Cinquante Sept ainsi que de nouvelles règles ou tarifs mis en application avec ce texte.

Ce texte prévoit également les peines infligées en cas de fraude relevée par les services de police ou suite à une plainte déposée.

Article I
Le prix maximum des produits sur le marché de la ville fixé par la mairie de Genève.

Poisson => 19 écus
Maïs => 4 écus
Viande => 19 écus
Farine => 16 écus
Pain => 7 écus
Légumes => 11.50 écus
Fruits => 11.50 écus
Demi quintaux de carcasse de porc => 16.50 écus
Quintaux de carcasse de vache => 32 écus
Lait => 9.50 écus
Laine => 13.50 écus
Peaux => 18 écus

Charpentiers

Spoiler:

Forgerons

Spoiler:

Tisserands

Spoiler:

Blé => pas de prix maximum imposé car il sert notamment à encaisser les amendes

La mairie a le droit de vendre 0.01 écu au-dessus du prix maximum. La raison est d'éviter de concurrencer les citoyens qui voudraient vendre juste au prix maximum.

Article II
La vente des minerais
La vente de minerais est autorisée à Genève selon les modalités suivantes :
- Déclaration au préalable au bureau de police (https://mairiegenevoise.forumactif.info/declarations-liees-au-commerce-f52/)
- Le minerai de fer est autorisé à la vente au tarif de 20.10 écus
- La pierre est autorisée à la vente au tarif de 15 écus

Article III
Le bois est interdit à la vente, et vendus seulement par la mairie.
Exceptions :
- La mairie rachète votre stère "de la boulasse" à 4.40 écus. Si des villageois ont ces marchandises en plus grande quantité, ils doivent contacter le maire ou le CaC.
- Les Camelots de la Compagnie du Léman, qui devront cependant mettre leurs stères de bois à un tarif égal ou supérieur à 4.45 écus, ceci afin de ne pas concurrencer la mairie.

Article IV
Règlement concernant les non-Genevois
Un non-Genevois peut, sans autorisation:
- acheter tout produit en quantité raisonnable, sauf le poisson
- acheter un poisson par jour
- vendre pour un quota maximum de 25 écus par jour, sans dépasser 100 écus tous les 7 jours, afin de pouvoir embaucher chez lui.

Si il a rempli la carte de pêche de Genève la veille, il pourra aussi vendre le produit de sa pêche du jour, en plus de ce quota.
- Rappel : le bois est interdit à la vente, c'est un monopole municipal.

Pour toute autre transaction, ils doivent contacter le maire en vue d'une autorisation de commercer, comme tout marchand ambulant, sous peines de poursuites judiciaires.

Article V
Liberté du commerce

5.1. La spéculation est interdite à Genève. Est considéré comme spéculation toute revente d'un produit que le vendeur n'est pas en capacité de produire (hors boulasse) sans autorisation municipale donnée par le CaC ou l'avoyer, ou toute revente à Genève d'un produit acheté à Genève, à un prix supérieur à celui de l'achat sans autorisation municipale.
Exception : Le fait d'acheter un produit sur le marché et de le revendre plus cher en taverne, dans la logique de rentabilité d'un établissement, n'est pas considéré comme de la spéculation.

5.1.A. Toute personne se rendant coupable de spéculation sera poursuivie à ce titre par le tribunal cantonal. L’amende minimale infligée sera de 20 écus, en plus d’une majoration correspondante au profit réalisé ou espéré par la vente ou la proposition à la vente des marchandises incriminées. L’amende et sa majoration seront multipliées d’autant que le contrevenant aura fait de récidives. En cas de récidive manifeste, une peine de prison pourra être prononcée lors d'un procès.

5.1.B. Toute personne se rendant coupable de spéculation aggravée sera poursuivie à ce titre par le tribunal cantonal.
L’amende minimale infligée sera de 200 écus et 1 jour de prison, en plus d’une majoration calculée selon les mêmes modalités présentées à l’article 5.1.A. du présent code. Les cas de récidives pour spéculation aggravée seront immédiatement requalifiés de troubles à l’ordre public.
Est considéré comme spéculation aggravée l'assèchement du marché sur un produit, le rachat systématique empêchant toute vente au-dessous d'un prix imposé par le racheteur (atteinte à la concurrence).

5.2. L'importation est règlementée dans les conditions suivantes :
- Pour les genevois l'importation de toute marchandise pouvant être produite à Genève est interdite, sauf accord explicite de l'Avoyer ou du CaC, ceci afin de ne pas concurrencer ou perturber la production locale.
- La vente de bois est soumise à la même restriction.
- Pour les non genevois, l'importation est règlementée selon l'article IV de ce codex

Article VI
Les marchandises vendues à 1 écu sont RESERVEES aux échanges entre la mairie et les habitants. L'achat de ces denrées sans autorisation pourra conduire à des poursuites au tribunal.

Article VII
Le registre des fraudeurs

Toute fraude commise sur le marché donnera lieu à une inscription dans le registre des fraudeurs au marché, ce registre étant sous la responsabilité des services de police genevois et servant au contrôle des récidives. Les services de police en question devront avertir le contrevenant de son inscription au registre des fraudeurs au marché et l'informer des modalités suivantes selon le cas du fraudeur :
=> 1ère fraude, le contrevenant est inscrit au registre mais il en sera retiré après un délai de 3 mois sans infractions.
=> 2ème fraude, le contrevenant est désormais inscrit en tant que récidiviste, mais il pourra être retiré du registre après un délai de 6 mois sans infractions.
=> 3ème fraude, le contrevenant est désormais définitivement inscrit au registre en tant que multi récidiviste et pourra être mis en procès dès lors qu'il sera à nouveau en infraction.

Article VIII
Les amendes prévus en cas d'infraction

Spoiler:

Article IX
Mesures exceptionnelles sur décret

L'avoyer élu pourra par simple décret et sans consultation auprès du conseil municipal, en cas de crise économique ou militaire (siège), interdire une partie des produits à la vente. Les produits ciblés seront ceux pouvant nuire au marché ou à la sécurité de la ville, il s'agira la plupart du temps des denrées alimentaires et/ou des équipements militaires.

Article X
La Charte de la Compagnie de commerce dite-Compagnie du Léman, est à considérer en amendement à ce présent Codex, sauf en cas d'annulation de cette Charte par la mairie.

Spoiler:

Codex voté par le conseil municipal des bourgeois du canton souverain de Genève et mis en application le

POUR!

Abstention.

Pour

Attention !!!

Ce texte introduit de nombreuses modifications de prix, sans qu'on en voye de raison particulière (je n'ai vu aucun message à ce sujet) :

Citation :

Poisson => 19 écus
Farine => 16 écus
Demi quintaux de carcasse de porc => 16.50 écus
Quintaux de carcasse de vache => 32 écus Pourquoi brimer les éleveurs de vaches ? 2x16.50 = 33 écus, qui voit une raison de changer ça ?
Lait => 9.50 écus Idem : on les brime encore. Pas besoin de prix max sur le lait, il est déjà assez difficile à vendre !
Par ailleurs il se vend à 10 écus dans de nombreux villages.
Laine => 13.50 écus Pourquoi baisser ce prix ? Il était à 14, et de toute façon jamais atteint.
Peaux => 18 écus Il n'y a jamais eu de prix max sur les peaux. Qui en demande un ? Pour quelle raison ?
Ça restait l'un des rares produits permettant des transactions faciles (ventes de gré à gré avec remboursements, etc.) !

Charpentiers
Seau non cerclé => 29 écus
Bâton => 10 écus
Rame => 29 écus
Coque => 38 écus
Petite échelle => 29 écus
Grande échelle => 85 écus
Barque => 120 écus Aucun de ces produits n'a jamais eu besoin de prix maximum ! Restons une terre de liberté svp !

Forgerons

Couteaux => 18 écus Pourquoi baisser ce prix ? Il était à 19, ça a toujours permis un stock de réserve. Déjà que les stocks de réserve des marchands vont disparaitre, nous risquons de voir ceux des forgerons disparaitre aussi. Ceci est très dangereux : les couteaux sont des produits vitaux pour les éleveurs. La pénurie de couteaux peut ruiner un éleveur. Nous jouons avec le feu, là !
Seaux => 47 écus Pareil que pour les couteaux. Certes 52 est sans doute un peu élevé, mais alors plutôt 50 écus.

Kilo de fer brut => 54 écus
Hache => 172 écus
Epée => 220 écus
Casque => 165 écus

Bouclier => 75 écus Aucun de ces produits n'a jamais eu besoin de prix maximum ! Restons une terre de liberté svp !

A l'heure où de nombreux villages ont abandonné le principe des prix maximums, je verrais mal Genève devenir rétrograde en généralisant ce qui ne doit rester qu'un garde-fou pour période de crise.
D'autant plus que l'interdiction du commerce rend la notion de prix maximum quasi-inutile.

Pour illustrer encore mieux la chose, le poisson n'avait jamais eu de prix maximum à Genève, pour des raisons évidentes. On en a fixé un dans la période de chaos qui a suivi le siège, ça a été utile pendant 15 jours (et encore, la situation se serait normalisée toute seul avec la reprise de la pêche intensive).

Puisque nous révisons ce texte, profitons-en plutôt pour le mettre à jour, en supprimant ce vestige d'une période noire et exceptionnelle.


Voila, il me semblait qu'on avait débattu de mesures nouvelles, de problèmes de fond, c'était très bien.
Mais la grille ne peut être changée ainsi subrepticement, à l'occasion d'un débat sur des principes.

Je propose donc simplement que le texte reconduise la grille existante, avec 2 toilettages que j'ai argumentés ci-dessus :
- Poisson : pas de prix max (il pourra de nouveaux servir pour des amendes, des mandats, des distribution de lots, sans souci pour la police)
- Seaux : 50 écus

Tout le reste inchangé.
Concentrons-nous sur les principes introduits par ce texte.

Pour mémoire voici la grille actuelle affichée en mairie, qui fait consensus depuis des mois :

Citation :

2. Prix maximums autorisés sur le marché :

Pain => 7.00 écus max
Légume => 11.50 écus max
Fruit => 11.50 écus max
Demi-quintal de carcasse de cochon => 16.50 max
Quintal de carcasse de vache => 33 écus max
Laine => 14 écus max
Viande => 19 écus max
Couteau => 19 écus max
Seau => 52 écus max
Barque => 120 écus max
Poisson => 19 écus max

Grille des prix pour vêtements :
Chapeau – 60 écus max (hommes et femmes)
Toque – 60 écus max
Foulard – 55 écus max
Chemise – 140 écus max (hommes et femmes)
Ceinture – 45 écus max
Braies – 85 écus max
Bas – 55 écus max (hommes et femmes)
Paire de chausses – 30 écus max

Pour

On remet en discussion ou on vote ?!

Si c'est vote, moi c'est "abstention"

On peut difficilement voter au sujet d'un texte dont le débat sur les principes a occulté des changements non-débattus, mais surtout non-motivés.

La règle de base de toute législation est tout de même qu'on n'introduit une nouveauté que pour un besoin clairement identifié, annoncé, et débattu.

D'où ma stupéfaction en lisant le détail de la grille, et en me rendant compte qu'il n'était plus le même.
Je demande l'ajournement du vote.

Réflexion faite, ça me parait sage que ça repasse en discussion. J'ai été un peu trop rapide (distraction irl), je devais dormir, ça m'apprendra à lire jusqu'à plus d'heure à la chandelle, en plus...la migraaaaine...

Vote ajourné, retour en discussion.
Merci de ta vigilance Not'

ha, faut bien lire avant de voter hein ?

Concernant les prix max, j'avais cru que certains se plaignaient des marges plutôt grasses prises par les artisans sur certains produits.... mais bon apparemment c'est plutot normal, tant mieux !

Rappelons tout de même en effet que ces prix max étaient à débattre ou au moins à discuter, vu le peu d'intérêt porté lors du débat, cela a bien failli passer...

Ces prix max étaient réfléchit, pas seulement pour brider les marges et brider les gens, bref tant pis

Donc l'interdiction de spéculer va couper l'envie de certains d'abuser des prix ? ça m'étonnerai beaucoup sincèrement, mais bon tant pis aussi... Genève est en effet "terre de liberté".

Je sens que ce texte va tomber aux oubliettes

A toi de faire vivre le débat Lep'!

Pour les quintaux, je suis d'accord avec Notwen. mettons à 33 écus.
Le lait 10.5 voir 11.

Normal qu'il es difficile a vendre puisque Genève est une ville de pêche.

Par contre, il faut pas pousser Notwen sur le couteau.
Sachant que le fer est à 20.51 écus et que la limite serai de 18 écus.
Le forgeron se fera un salaire de 29.08 écus si il vends à 18 écus ses couteaux.

Idem pour les seaux, allez je mets un seau non cerclé à 30 écus (on en trouve à 24-26 écus sur le marché) Le stère à 4.41 écus, le fer toujours à 20.51 écus.

Si on le met les 3 seaux à 50 écus, le forgeron se fera un salaire de 35.08 écus.

Je vais finir par croire que vous avez des actions chez eux.

Pour les seaux 48 maxi car on pourrai aller à moins de 45 écus avec un salaire de 25 écus.


Malheureusement, je n'ai pas trop le temps de finir mon texte car j'ai un client qui arrive Hrp.

en ce qui me concerne, je suis plutôt d'accord avec ce que nous dit Notwen.

Zefloz, vos calculs sont très justes, mais à quoi servent-ils ?
Je n'ai d'action dans rien du tout, je souhaite simplement aider à ce que tous les Genevois puissent bien vivre de leurs activités.

A la racine, il y a cette question économique essentielle : Veut-on un village où les habitants gagnent bien leur vie ?

Comme je pense que nous sommes tous d'accord là-dessus, ensuite on réfléchit aux moyens d'y arriver.
Après analyse de l'économie des Royaumes, on se rend compte que les habitants sont davantage vendeurs qu'acheteurs [exactement l'inverse de la vie réelle]. Ils ont donc intérêt à ce que les prix soient élevés [exactement l'inverse de la vie réelle]. Plus les productions se vendent cher, plus le niveau de vie est élevé.

Donc toute mesure qui soutient les prix est positive pour le pouvoir d'achat des Genevois.
Les prix maximums, si on en met, doivent donc être sensiblement au-dessus des prix habituels.

moi je suis pour oter le prix maximum du poisson
les amendes sont récupérées grâce au blé, que les contrevants ont un mal de chien à revendre, donc bradent, donc font faire une chute au marché déjà délicat pour le blé
je serai pour passer les amendes par poisson consommables par eux
...

Je vous laisse terminer ce débat sans moi

Cher Zefloz,

l'incompréhension est tellement grande entre nous, que je vais prendre un moment pour détailler tout ce qui cloche. Allons-y.

Zefloz9 a écrit:

Plus c'est chère, moins ils achètent. (comme dans la vrai vie pour vous français)

Pourquoi donc ?
Il y a là une erreur flagrante.
Les achats dans ce jeu sont strictement conditionnés par les besoins (manger 2PF/jour, monter les carac, avoir les vêtements pour changer de niveau). En aucune façon des prix plus élevés ne diminuent la consommation. Croire ça serait plaquer des raisonnements IRL sur ce jeu.

Mais l'essentiel est ailleurs : Plus les prix sont élevés, plus les revenus sont élevés, c'est là l'intérêt !
Les revenus sont indexés sur les prix, puisque nous tirons nos revenus de nos ventes.
Dans les villes à prix bas, un 1er champ ne rapporte parfois que 3 écus/jour. A Genève, c'est toujours 5 à 6 écus/jour, voire 7 à 8 pour un élevage bien géré. Voila pourquoi nous avons un niveau de vie plus élevé.

Pour comprendre l'économie de ce jeu, il faut se rendre compte qu'IRL nous avons un raisonnnement de salarié (80% des Français sont salariés) : Notre revenu est fixe, donc des prix élevés nuisent au pouvoir d'achat.

Dans le jeu, c'est l'inverse : nos revenus proviennent des ventes, donc des prix élevés sont à notre avantage. Le point clé est que nous sommes davantage vendeurs qu'acheteurs.

Citation :

Mais je vois que vous aidez beaucoup les personnes qui disposent d'une échoppe.

Le raisonnement s'applique à tout ce qui produit : aussi bien les champs que les échoppes. Aucune différence.

Citation :

Vivez avec un champ et sans votre échoppe .....

Mon moulin a du tourner à peu près 8 fois en un an, autrement dit son rôle principal est de me faire payer des impôts^^

Citation :

Plus c'est chère, moins il y a d'exportation, saturation marché

Depuis 18 mois, nous constatons le contraire : Quand le marché était cher, ça tournait très bien.
A l'automne dernier les prix ont chuté, et c'est là que le marché s'est engorgé : normal, avec des prix bas les revenus chutent, donc les gens ont moins d'écus pour acheter, donc le marché s'engorge.

Citation :

moins la mairie gagne d'argent donc plus de paysans pauvre.

Je vous en prie Zefloz, là ça frise le ridicule : si la mairie a moins d'écus, ça en fait davantage dans les bourses des villageois. Ce sont les mairies/duchés riches qui appauvrissent leur peuple, en entretenant des armées coûteuses et improductives.

Citation :

la mairie gagne beaucoup plus d'argent, donc les paysans aussi.

Non, je vous en prie, revenons à la logique.

Pour ce qui de l'export, des prix élevés ne nuisent pas : la mairie subventionne les exportations.

up

Bon, notre ex-CaC n'a pas souhaité répondre sur ce sujet...
Revenons au texte proposé.

Rgmax a écrit:

Je suis pour oter le prix maximum du poisson.
Les amendes sont récupérées grâce au blé, que les contrevants ont un mal de chien à revendre, donc bradent, donc font faire une chute au marché déjà délicat pour le blé.
Je serai pour passer les amendes par poisson consommables par eux.

J'abonde dans ce sens.
Je rappelle donc la dernière proposition ci-dessus :

Notwen de la Concorde a écrit:

Je propose donc simplement que le texte reconduise la grille existante, avec 2 toilettages argumentés ci-dessus :
- Poisson : pas de prix max (il pourra de nouveaux servir pour des amendes, des mandats, des distribution de lots, sans souci pour la police)
- Seaux : 50 écus
- Tiens, j'en ajoute un : les barques, le prix max n'a jamais servi à rien, nous en avons toujours trop, et plutôt pas assez cher. Supprimons donc aussi, au moins ça allège l'affichage en mairie !

Tout le reste inchangé.
Concentrons-nous sur les principes introduits par ce texte.

Pour mémoire voici la grille actuelle affichée en mairie, qui fait consensus depuis des mois :
Je corrige manuellement les 3 toilettages proposés :

Citation :

2. Prix maximums autorisés sur le marché :

Pain => 7.00 écus max
Légume/Fruit => 11.50 écus max
Demi-quintal de carcasse de cochon => 16.50 max
Quintal de carcasse de vache => 33 écus max
Laine => 14 écus max
Viande => 19 écus max
Couteau => 19 écus max
Seau => 52 50 écus max
Barque => 120 écus max
Poisson => 19 écus max

Grille des prix pour vêtements :
Chapeau – 60 écus max (hommes et femmes)
Toque – 60 écus max
Foulard – 55 écus max
Chemise – 140 écus max (hommes et femmes)
Ceinture – 45 écus max
Braies – 85 écus max
Bas – 55 écus max (hommes et femmes)
Paire de chausses – 30 écus max

Avez-vous des réactions ?
D'autres éléments à débattre ?

Pour ma part, rien à redire.

donc perso je suis Pour

Pour aussi, évidemment.

Toilettage adopté par 3 voix pour, aucune contre.

Hep hep...je suis pas encore morte!
Bon d'accord, j'avais raté ce sujet, mais c'est pas une raison...Zou, à Berne m'zelle!