AccueilFAQRechercherS'enregistrerConnexion

Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetPartagez | 
 

 [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas 
Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4 ... 14 ... 25  Suivant
AuteurMessage
gaia
loquace
avatar

chez moi : Fribourg
inscription le : 03/08/2009

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Jeu 5 Jan - 9:29

CAC:
Le Commissaire au Commerce s'occupe de la gestion de l'inventaire confédéral ainsi que de la vente du fer et du sel aux cantons à leur demande. Il s"occupe de l'exportation commune des cantons et facilite les transactions intercantonales.
Il a pour obligation de publier les rapports inventaire ainsi que l'attribution des mandats au Conseil confédéral.

Idem pour bailli, obligation de publier les rapports.


Dernière édition par gaia le Jeu 5 Jan - 10:42, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
moirha
Bourgeois
avatar

chez moi : Geneve
qualité particulière : Tenancière des cannes à pêche
inscription le : 07/12/2011

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Jeu 5 Jan - 10:29

idem pour le cam, le rapport doit être obligatoire aussi.
Il est important de savoir si les mines sont remplies et rentable et entretenues car l'équilibre financier est fragile. C est rébarbatif mais nécessaire pour prendre la relève si pour une raison x ou y le bailli devait prendre la main puis il est bon de connaitre le coût des mines sur un mois et le bénéfice qu'elle dégage.

edit: faute



Dernière édition par moirha le Jeu 5 Jan - 16:30, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
gaia
loquace
avatar

chez moi : Fribourg
inscription le : 03/08/2009

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Jeu 5 Jan - 10:47

Tout à fait. J'ai oublié le cam.
Puisqu'on a vu le cas contraire au passé, la non transparence, des mandats faits en cachette, ce qui donne lieu a la méfiance et des questions douteuses, il est important voir évident que les rapports soient affichés au vu des avoyers et des autres conseillers.

C'est d'ailleurs la même chose, même si cela est rare en CH, pour le connètable (mandat armes) et le prevôt ainsi que pour le Porte Parole (courriers ig), d'afficher leurs actions (ig) au vu de tous.
Revenir en haut Aller en bas
Freng Akhilleúsyon
loquace


chez moi : Lausanne
qualité particulière : Maître du monde
inscription le : 06/08/2010

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Jeu 5 Jan - 14:10

Citation :
Sinon au sujet de la guerre amenée par les autres sans leur demander leur avis, nous sommes certes tous souverains et en confédération, mais nous sommes aussi solidaires. Cela signifie qui arrive aux uns arrive aux autres.

Si nous sommes solidaires, cela veut aussi dire de penser aux autres avant de déclarer une guerre.

Je rejoins donc la position de John concernant le "qui déclare la guerre".

Pour le conseil des sages, un médiateur choisi à l'unanimité me paraît le moyen le plus clair de choisir ces sages qui sont alors plus des médiateurs.

Concernant les lois confédérales : on peut soit avoir une majorité des 5/7 ou choisir que les cantons qui veulent d'un accord en particulier le fassent entre eux.
Revenir en haut Aller en bas
SembreEnDevant
loquace
avatar

chez moi : Entre Genève et les flots bleus
qualité particulière : Passant
inscription le : 06/01/2011

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Jeu 5 Jan - 14:50

Freng Akhilleúsyon a écrit:
Citation :
Sinon au sujet de la guerre amenée par les autres sans leur demander leur avis, nous sommes certes tous souverains et en confédération, mais nous sommes aussi solidaires. Cela signifie qui arrive aux uns arrive aux autres.

Si nous sommes solidaires, cela veut aussi dire de penser aux autres avant de déclarer une guerre. Je rejoins donc la position de John concernant le "qui déclare la guerre".

Je suis d'accord avec cette formulation. Toutefois elle ne doit pas interférer avec celle de l'agrément des armées qui doit être de principe sauf si l'armée est utilisée contre un autre Canton.


Pour le conseil des sages, un médiateur choisi à l'unanimité me paraît le moyen le plus clair de choisir ces sages qui sont alors plus des médiateurs.


JQuel est le pouvoir des médiateurs : une mission de bons offices qui peut échouer ou dégager une solution arbitrale qui s'impose même si un ou plusieurs Cantons en présence s'y opposent ?.


Concernant les lois confédérales : on peut soit avoir une majorité des 5/7 ou choisir que les cantons qui veulent d'un accord en particulier le fassent entre eux.


Tu rejoins la position que nous défendons à Berne. Aucun texte ne s'impose à un Canton qui ne l'a pas voté mais rien n'interdit à plusieurs cantons, plusieurs pouvant être égal à deux de coopérer de manière renforcée. Cela se fait mais il me semble intéressant que cela se fasse sous l'égide ou le couvert de Berne.
Revenir en haut Aller en bas
Meliandulys
Bourgeois
avatar

chez moi : -
qualité particulière : Capitaine, le seul, l'unique
inscription le : 27/06/2008

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Jeu 5 Jan - 14:52

Oui et non. Parce que la guerre, tu n'as pas forcément le gentil et le vilain. Pas seulement celui qui déclare la guerre et celui qui la subi. C'est à mon sens bien plus complexe que ça. C'est en generale une relation de cause à effet. Tu peux très bien subir la guerre et apparaitre clairement fautif et inversement, déclarer la guerre et être dans ton bon droit. Il y a des choses qu'on ne peut se contenter de résumer en une phrase.

Un exemple en passant. Lors de la dernière guerre de Genève en Savoie et les conséquences qui en ont découlé. Il est tout aussi imparfait de reprocher à Genève l'attaque de la CH dans son ensemble qui a suivi. Genève a declaré la guerre, certes. Mais à la Savoie. Les represailles ont été de de l’Église et des armées croisées face à toute la CH, Sion ou Berne par exemple.

Je n'en démords pas, l’agrément est un du qui doit être donné à la demande de n'importe quel canton. S'il faut débattre à chaque fois pour ça, c'est nuire doublement. Et à la souveraineté cantonale et à son efficacité en cas de menace sérieuse. Tout cela regarde uniquement le canton demandeur et sa politique militaire défensive et/ou diplomatique.

De la même façon, on ne peut obliger un canton, même au nom de l'esprit confédéral ou de la solidarité, a venir en aide à un autre canton souverain qui gère sa politique et doit aussi l'assumer. Nous souhaitons cette unité, cette fraternité, cette solidarité oui, mais pas au détriment de notre souveraineté et de nos particularités. Ce n'est pas par une loi, une règle ou un décret qu'on pourra enfanter un esprit confédéral et solidaire. Contraindre va même à l'encontre de cet esprit je trouve. Ce serait là aussi aller grignoter la souveraineté du canton qui a le droit de choisir sa politique, en aidant ou pas.

Revenir en haut Aller en bas
Shadowdemonking
badaud
avatar

chez moi : Schwyz
qualité particulière : Conseiller confédéral
inscription le : 27/11/2009

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Jeu 5 Jan - 15:54

Venir à l'aide: C'est la seule raison pourquoi le Serment de Grütli a été fait:
S'aider contre les méchants après la mort de Rodolphe de Habsbourg, et
de conserver la sécurité juridique. Si les cantons n'allent pas à l'aide, le
Pactio n'a pas de raison d'être
. On fait ce Pactio pour qu'on sait "on va
m'aider, si j'ai besoin de l'aide, et moi, je vais à l'aide des autres, s'ils en
ont besoin".

Concernant l'obligation des rapports, c'est écrit ici: "Articulus IV Les conseillers
confédérales travaillent de manière soigneuse et dévouée pour le bien des
cantons soussignantes.
" C'est assez clair, et c'est du bon sens qu'il ne faut
pas dire "et de manière soigneuse veut dire qu'on se lave les mains avant
qu'on fait son travail, et qu'on défait ces chaussures avant qu'on entretient
les mines, etc." Mais je pense que les trois articles (lequel ici, et lequels sur
le CaC et le Bailli de la page précédent) suffisent.

Concernant les lois confédérales, encore une fois: Si vous ne voulez pas des lois
confédérales, dites-le à Berne. Si c'est seulement le nom, on peut aussi dire "des
Pactes confédérales lié sous la constitution cantonal mais sur les lois cantonales
".


Attention: Ici la version avec les changements
Revenir en haut Aller en bas
SembreEnDevant
loquace
avatar

chez moi : Entre Genève et les flots bleus
qualité particulière : Passant
inscription le : 06/01/2011

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Jeu 5 Jan - 16:42

Pour le refus des Lois confédérales nous l'avons dit séparément en ensemble, John et moi-même. Nous pouvons le répéter car quel que soit le nom, c'est NON. Cette discussion à laquelle vous avez accès Shadow, prouve que c'est l'unanimité là-dessus.
Revenir en haut Aller en bas
Freng Akhilleúsyon
loquace


chez moi : Lausanne
qualité particulière : Maître du monde
inscription le : 06/08/2010

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Jeu 5 Jan - 17:05

JQuel est le pouvoir des médiateurs : une mission de bons offices qui peut échouer ou dégager une solution arbitrale qui s'impose même si un ou plusieurs Cantons en présence s'y opposent ?.

Le pouvoir des médiateurs est celui que leur donne les cantons ayant un conflit.
Donc soit aider à chercher une entente et un compromis ou une décision arbitrale si les cantons en question le demandent.

Je ne pas vraiment comment il faudrait le formuler dans le texte. Peut-être mettre des médiateurs et de préciser que c'est quand les cantons cherchent un compromis et mettre "juge" quand les cantons veulent une décision arbitrale.
Les personnes sont choisies par les cantons en conflit.
Revenir en haut Aller en bas
Iskander
loquace
avatar

chez moi : Transhumant
qualité particulière : sans
inscription le : 13/12/2010

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Jeu 5 Jan - 17:57

Avec votre permission, quelques suggestions d'améliorations dans le texte, principalement "cosmétiques" - avec tout mon respect pour le l'excellent travail accompli en matière de linguistique juridique par ailleurs - ou de fond.

Ce ne sont que des propositions et ce n'est certainement pas parfait.

Et je laisse ouvertes les discussions précitées par ailleurs - que vous avez reprise dans le lien que vous avez cité ci-avant.




Citation :
Liber primo – Urbi et Terra

Articulus I. Un Canton est un État souverain régissant un territoire constitué d'une ville et de noeuds.
Articulus II. L'ensemble des cantons soussignataires est appellé appelé „La Confédération Helvétique“.
Les citoyens des cantons de la Confédération Helvétique sont appelés "confédérés". (définition du concept nécessaire car utilisé ci-après, aux articles VIII et IX notamment et une proposition pour le Liber secundo, article VI notamment)
Articulus III. La Confédération Helvétique est independant indépendante de toute tout roi ou empereur et n'est soumis que au Très-Haut.
Articulus IV. Les cantons sont égaux entre eux.
Articulus V. Un canton ne peut agrandir son territoire aux dépens du territoire d'un autre canton.
Articulus VII. Les cantons s'engagent à se prêter mutuellement tout secours, conseils et soutien les uns aux autres n'importe quels secours, appui et assistance contre celui et ceux qui attenteraient à leurs personnes ou leurs biens, les attaqueraient ou leur causeraient quelque dommage. [2] (j'ai du mal à rendre la nuance de l'allemand au français du concept "jeglichen")
Articulus VII. Si un conflit surgit entre quelques-uns deux ou plusieurs cantons, les plus sages des confédérés, choisis par les cantons non parties au conflit, doivent intervenir en médiateurs pour apaiser le différend. [3] (la définition du mode de désignation, même sommaire, doit être prévue - sinon, n'importe quelle femme ou homme helvète peut se prétendre légitimement "le plus sage des confédérés" - ici, je propose une désignation par les cantons "tiers" au conflit, mais cela pourrait également être une désignation par la Diète - mais, si possible, des gens qui sont tiers au conflit)
Articulus VIII. Si l'une des parties l'un des cantons partie au litige se refuse à tout arrangement des médiateurs, les confédérés (ou ? les cantons non partie au litige et la Confédération ?) sont tenus de prendre fait et cause pour le ou les cantons qui acceptent un arrangement des médiateurs l'autre partie. (L''obligation repose-t-elle sur les institutions, sur les cantons ou sur les "confédérés" eux-mêmes, quels que soient leurs cantons ?

Pour le reste, même question que Freng quant à la portée de la mission des médiateurs et à ce qui doit être sanctionné : le refus de tout compromis ou le refus du compromis proposé et / ou la non exécution du compromis adopté ... )



Liber secundo – Iurisdictionem

Articulus I. Le territoire des cantons soussignataires et leur juridiction soit legitimé est légitimé par les articles suivants suivantes et illustré par la carte annexée au présent Pacte montré par une carte annexé.
Articulus II. La juridiction du canton de Fribourg s'étend sur la ville de Fribourg et sur les noeuds 555, 557, 558, 559, 561 et 562.
Articulus III. La juridiction du canton de Genève s'étend sur la ville de Genève et sur les noeuds 549 et 550.
Articulus IV. La juridiction du canton de Grandson s'étend sur la ville de Grandson et sur les noeuds 551, 552 et 553.
Articulus V. La juridiction du canton de Lucerne s'étend sur la ville de Lucerne et sur les noeuds 748 et 750.
Articulus VI. La juridiction du canton de Schwytz s'étend sur la ville de Schwytz et sur les noeuds 751, 752 et 753.
Articulus VII. La juridiction du canton de Sion s'étend sur la ville de Sion et sur les noeuds 262, 564 et 1428.
Articulus VIII. La juridiction du canton de Soleure s'étend sur la ville de Soleure et sur les noeuds 560, 743, 745 et 746.[4]


Liber tertio – Negotium Officiales Consiliarius

Articulus I. Tous les deux mois, les cantons votent des listes confédérales pour élire douze conseillers confédéraux.
Articulus II. L'ensemble des conseillers confédéraux est appellé appelé „Le Conseil Confédéral“.
Articulus III. Le Conseil Confédéral s'occupe de la gestion du chateau château de Berne et est au service des cantons soussignataires.
Articulus IV Les conseillers confédérales travaillent de manière soigneuse et dévouée pour le bien des cantons soussignataires. [1]
Articulus V. Le Chancelier nomme et révoque les conseillers de leur charge en les surveillant et coordonnant et est responsable de la bonne gestion des répas repas et des fêtes conseillères.[2][5]
Articulus VI. Le Porte-Parole communique régulierèment régulièrement aux peuples confédérés l'état actuel de la gestion du Conseil Confédéral.[3] (suggestion car "confédérés" serait défini plus précisément ci-avant)
Articulus VII. Le Commissaire au Commerce s'occupe du commerce avec les cantons, du commerce confédéral externe et de la simplification du commerce intercantonal. [4]
Articulus VIII. Le Commissaire aux Mines s'occupe de la bonne gestion des mines et des ports.
Articulus IX. Le bailli s'occupe du Cheptel, de la répartition des biens par les quotas, de l'embauche des fonctionnaires et en cas d'urgence des mines. [5]
Articulus X. Le Prévôt des Maréchaux répartit les forces de la maréchaussé maréchaussée en cas de besoin et gère les flux migratoires avec les douaniers..
Articulus XI. Le Connétable répartit quotidiennement de l'argent au prévôt des maréchaux et gère le stock d'armes.
Articulus XII. Le Capitaine est responsable de l'autorisation des armées cantonales et convoque le conseil des commandants cantonaux.[6]
Articulus XIII. Le Procureur intente des procès d'assistance administrative.
Articulus XIV. Le Bourreau s'occupe de l'exécution des verdicts cantonaux.


Liber quarto – Conciliatio Cognitorium Gubernatorus Pagi

Articulus I. Chaque canton a le droit et l'obligation d'envoyer un délégué ayant le droit de vote en représentant son canton à Berne.
Articulus II. L'ensemble des délégués cantonaux ayant le droit de vote est appellé appelé „La Diète“.
Articulus III. La Diète se réunit pour débattre d'affaires courantes régissant la Confédération.
Articulus IV. Elle est autorisé d'adopter des contrats complémentaires appellé appelés „Lois Confédérales“ qui priment le droit cantonal et qui sont compatible avec le „Pactio Confederatio Helvetica“. [7]
Articulus V. Articulus V. L'adoption des Lois Confédérales a besoin la majorité 5/7 des cantons soussignataires par votes positives.[6] [8]
Articulus VI. L'adoption des amendements au „Pactio Confederatio Helvetica“ n'est valide qu'à l'unanimité des cantons soussignataires.


Liber quinto – Vigere et Abrogatio

Articulus I. Le „Pactio Confederatio Helvetica“ entres en vigueur le jour que le canton soussignataire a mis son sceau au-dessous.
Articulus II. Toute amendement au „Pactio Confederatio Helvetica“ entres en vigueur le jour après l'adoption définitive.
Articulus III. Par entrer en vigueur, le „Pactio Confédératio Helvetica“ abroge toute et tout contrat, décret ou édit antérieur définissant la Confédération Helvétique ou une institution de celle-là.


Dernière édition par Iskander le Jeu 5 Jan - 18:12, édité 1 fois (Raison : Edit : Liber tertio, articulus VI - "aux confédérés" (cosmétique))
Revenir en haut Aller en bas
vignolles
Bourgeois
avatar

chez moi : Genève
qualité particulière : Bourgeois
inscription le : 09/08/2011

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Jeu 5 Jan - 17:59

John Edward a écrit:
Voici des modifications:

Conflits entre Cantons: Le Conseil des sages j'aime bien ça! Ça sonne un peu barbare et ça nous ramène à des valeurs plus proches de nos racines... En cas de conflits, laissons les esprits brillants se manifester d'un commun accord pour trouver la voie à un appaisement.

L'aide défensive: Là dessus je suis mitigé... Si on va fouttre la merde ailleurs, exemple en FC, que la FC déclare la guerre à Genève suite à nos actions, je crois que ça concerne Genève... Demander de l'aide après oui c'est possible, mais après cela n'est-ce pas là une décision souveraine du Canton que de soutenir l'autre?

Ou,

Par le fait de choisir souverainement, on accepte d'être conséquent envers les actions d'un tiers Cantons. Donc si la Fc nous attaque, les autres défendent avec nous.

On pourrait mettre la notion aussi du "qui déclare la guerre". Si Genève déclare une guerre, cela la regarde elle. Si Genève se fait déclaré la guerre, alors là les autres rappliquent.

Personnellement je me sens plus confortable avec la notion du qui déclare la guerre... Comme cela, un Canton ne peut pas poussé la CH en guerre dans une déclaration de guerre par contre, si un Canton est attaqué via une guerre ouvertement déclarée, les autres Cantons rapliqueront.

Chaise vide: laissez au moins un délais de 15 jours, oui.

Lois Confédéral: Ça n'existe pas. La Confédération n'est pas là pour faire des lois... Les Cantons oui. De ce fait, Berne peut proposer mais un Canton aura toujours le choix d'accepter ou non qu'une proposition Confédéral s'applique chez lui. Le seul élément fesant acte de loi sur les Cantons demeure le Pacte.

Agrément: Une armée Cantonnale ça veut rien dire en soit. L'Agréement est donné à n'importe quel armée sous demande d'un Avoyer point barre. (Car là ce qu'ils veulent nous faire signer, c'est de perdre notre légétimité à agrémenter des alliés externes à Genève comme Thoros).

Cac / Bailli: Aux personnes compétentes de définir l'hospice...

OUI, oui et re oui !!

Mon bras droit je t'aimeeee !

Tout est dit j'ai pas mieux A la tienne !



Citation :
Tu rejoins la position que nous défendons à Berne. Aucun texte ne s'impose à un Canton qui ne l'a pas voté mais rien n'interdit à plusieurs cantons, plusieurs pouvant être égal à deux de coopérer de manière renforcée. Cela se fait mais il me semble intéressant que cela se fasse sous l'égide ou le couvert de Berne.
Tout a fait ! et c'est ce qui fait une confédération et non une fédération Wink

Citation :
De la même façon, on ne peut obliger un canton, même au nom de l'esprit confédéral ou de la solidarité, a venir en aide à un autre canton souverain qui gère sa politique et doit aussi l'assumer. Nous souhaitons cette unité, cette fraternité, cette solidarité oui, mais pas au détriment de notre souveraineté et de nos particularités. Ce n'est pas par une loi, une règle ou un décret qu'on pourra enfanter un esprit confédéral et solidaire. Contraindre va même à l'encontre de cet esprit je trouve. Ce serait là aussi aller grignoter la souveraineté du canton qui a le droit de choisir sa politique, en aidant ou pas.
Je rajouterais que c'est aux généraux des armées cantonales d'entretenir des relations "d'amitiés" "entraides" et de se soutenir en cas d'attaque comme cela se faisait par le passé (principalement Fribourg/Genève) sur le seul et unique proncipe : Nous sommes soldats, Helétes indépendant dans nos décisions mais si on te cherche des poux je serais la tout comme toi tu serais la pour moi.
Et croyez moi quand il y a de l'honneur dans les paroles ça vaut tous les textes papier (dixit mon vieux père, paix a son ame^^).


Dernière édition par vignolles le Jeu 5 Jan - 18:08, édité 1 fois
Revenir en haut Aller en bas
gaia
loquace
avatar

chez moi : Fribourg
inscription le : 03/08/2009

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Jeu 5 Jan - 18:05

Citation :
Ce n'est pas par une loi, une règle ou un décret qu'on pourra enfanter un esprit confédéral et solidaire.
J'adore ça, Mélian ! cheers C'est tout à fait l'esprit qu'il faut et ô combien de fois j'ai essayé d'expliquer cela, mais malheureusement, certains ont besoin des lois écrites sinon ils abusent leur soir disante "liberté" de manière qu'ils font n'importe quoi pour démontrer qu'il faut une loi écrite comme on a pu voir au conseil précédent.


Citation :
Concernant l'obligation des rapports, c'est écrit ici: "Articulus IV Les conseillers
confédérales travaillent de manière soigneuse et dévouée pour le bien des
cantons soussignantes." C'est assez clair, et c'est du bon sens qu'il ne faut
pas dire "et de manière soigneuse veut dire qu'on se lave les mains avant
qu'on fait son travail, et qu'on défait ces chaussures avant qu'on entretient
les mines, etc." Mais je pense que les trois articles (lequel ici, et lequels sur
le CaC et le Bailli de la page précédent) suffisent.
(juste pour dire que le violet n'est pas lisible sans repasser la souri)

Alors là, la proposition dans ton texte est vague. Tu veux des choses précises, on fait des propositions, on entre dans le sujet, et tu dis que ça suffit ? Pourquoi tu mets alors en discussion ?
si je suis ta démarche, c'est justement pour fixer des rôles et des compétences alors il faut le faire bien. Et ta phrase est vague : je vois déjà les premiers à l'interprêter à leur guise et on en a vu assez de cela.
Revenir en haut Aller en bas
Iskander
loquace
avatar

chez moi : Transhumant
qualité particulière : sans
inscription le : 13/12/2010

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Jeu 5 Jan - 18:10

Sembre et John expriment notre point de vue à Berne. Si nous y allons tous, cela va faire une fameuse tour de Babel ! Very Happy

La "Loi Confédérale" nous semble une trop grande entorse à la souveraineté des cantons.

Un ou plusieurs cantons confédérés peuvent conclure un "contrat" qu'on appellera "Loi confédérale", et qui liera ceux qui y sont partie tant qu'ils seront liés par ce contrat.

Je pense que cela serait acceptable. Enfin, je ne fais que répéter autrement ce que John a dit.

Par ailleurs, si "Loi confédérale" il y a, il faut une autorité qui puisse juger de son interprétation uniforme. J'y vois l'embryon d'une Cour Confédérale, qui est absente du texte du Pacte. Cette "Cour Confédérale" pourrait également arbitrer les litiges entre cantons - ou servir de médiateur.

Chers combourgeois, que pensez-vous de l'institution d'une telle "Cour" ?
Revenir en haut Aller en bas
leo
Bourgeois
avatar

chez moi : Arles
qualité particulière : bourgeois
inscription le : 26/12/2009

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Jeu 5 Jan - 20:38

Au sujet de l'agrément. Imaginons qu'une puissance attaque la confédération et que Thoros décide de nous donner un coup de main pour repousser l'envahisseur. Lui refuserons nous sous prétexte qu'il n'est pas membre d'une des armées confédérale ou le lui donnerons nous en partant du principe qu'il se bat pour le compte de l'iun de nos cantons?
Autre exemple: je fais partie d'un groupe armé qui intègre l'armée de Genève, les hasards de la guerre déciment l'état major et je me retrouve à la tête de cette armée, devra t'on retirer l'agrément à une armée qui n'est plus menée par un militaire de carrière?
Si lors d'une guerre Genève, après avoir monte une première armée composée de ses militaires de carrière, estimait nécéssaire d'en monter une seconde, que je m'en chargeais moi qui n'appartient pas à l'armée et que je n'aie à ma disposition que des étrangers ou des civils, refuserait on l'agrément à cette armée?

A la vue de tous ces exemples, mon opinion est qu'une armée est cantonale quand un canton la reconnait comme telle.

Maintenant si ce n'est pas l'opinion qui doit finir par prévaloir, j'aimerais savoir quels sont les critères qui font qu'une armée est cantonale et mérite l'agrément ou qu'elle ne l'est pas.
Revenir en haut Aller en bas
SembreEnDevant
loquace
avatar

chez moi : Entre Genève et les flots bleus
qualité particulière : Passant
inscription le : 06/01/2011

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Jeu 5 Jan - 22:59

Je suis d'accord Lionel. Une armée cantonale c'est toute armée reconnue par le Canton ET qui doit être agréée sans condition.
Revenir en haut Aller en bas
Cameliane
Bourgeois
avatar

chez moi : Dans les bras de son époux. Ou à genoux devant lui. Pour lui emberlifiquoter ses lacets.
qualité particulière : Avoyère de Genève - Capitaine de l'Edelweiss
inscription le : 07/08/2009

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Jeu 5 Jan - 23:25

Idem que la plupart d'entre vous, j'insiste encore et encore... L'agrément doit être donné à toute armée lorsque c'est l'avoyer légitimement élu qui en fait la demande. Je précise légitimement élu afin d'éviter qu'un brigand qui aurait pris la mairie par révolte reconnaisse sa propre armée et demande l'agrément. Toute armée n'est pas reconnue comme cantonale, dixit Lionel pour celle de Thoros par exemple. La mienne l'est mais n'a encore aucun texte (charte ou règlement ou contrat avec Genève, etc...) et un capitaine confédéral peut très bien s'amuser à refuser l'agrément pour cette raison, ou pour son bon plaisir, cela est déjà arrivé lorsque Belgarath tenait ce poste au château par exemple. Idem pour Thoros, dont l'armée n'est pas cantonale et qui pourtant est présent en cas d'attaque extérieure pour défendre notre cité.

Rien ne vaut l'expérience du passé, et il faut se parer contre tout ce qu'il peut arriver à l'avenir, pour n'importe quel poste de conseiller confédéral d'ailleurs. Etre précis, clair, et faire court pour définir les obligations de chaque poste.

Voici une proposition pour cet article qui me tient à coeur :
Citation :

Articulus XII. Le Capitaine a l'obligation de donner l'agrément confédéral (IG) aux armées d'un canton lorsque l'Avoyer légitimement élu le demande. Il entretient un climat sain et amical avec tous les Commandants d'armées en toute circonstance.

Qu'en pensez-vous ? Et toi mon cher Shadow ?


[édit : pas vu le post de Sembre ^^ ]
Revenir en haut Aller en bas
Meliandulys
Bourgeois
avatar

chez moi : -
qualité particulière : Capitaine, le seul, l'unique
inscription le : 27/06/2008

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Jeu 5 Jan - 23:37

Camy, dans ton cas, c'est une bien une armée cantonale, vu que tu l'as levé à la demande de l'avoyer légitimement élu et qu'à Genève, l'avoyer est le chef des armées.
Revenir en haut Aller en bas
tatoumi
Bourgeois
avatar

chez moi : Genève
qualité particulière : ancienne capitaine souleuse
inscription le : 01/12/2007

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Ven 6 Jan - 0:01

Pour l'article de Cameliane.
Pas de vote, de débat, pour agréer une armée si un avoyer légitimement élu le demande.
-Si des croisés attaquent demain et Thoros est en défense, on ne lui donnerait pas ?

Contre des "lois" confédérales au dessus des lois cantonales.

Pour ce qui est des postes des conseillers, Gaia est plus à même de parler pour moi, il y a eu des changements(IG) depuis mes fonctions au conseil. Elle a surtout la même idée que moi sur ce qu'est l'esprit helvète qui ne devrait pas être "codifié".

_________________
Revenir en haut Aller en bas
Cameliane
Bourgeois
avatar

chez moi : Dans les bras de son époux. Ou à genoux devant lui. Pour lui emberlifiquoter ses lacets.
qualité particulière : Avoyère de Genève - Capitaine de l'Edelweiss
inscription le : 07/08/2009

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Ven 6 Jan - 0:29

Normalement oui Melian, et la déclaration de Tatoumi en février dernier l'atteste vu qu'aucune des deux parties n'a renoncé à ce statut. Mais certains peuvent encore dire que ce n'est pas le cas vu qu'aucun texte ne légifère l'armée de l'Edelweiss. Mais je pense surtout au statut de l'armée de Thoros, il est là en protection, et nous lui "devons" cet agrément.

Revenir en haut Aller en bas
Meliandulys
Bourgeois
avatar

chez moi : -
qualité particulière : Capitaine, le seul, l'unique
inscription le : 27/06/2008

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Ven 6 Jan - 0:47

Il n'y a pas besoin de texte autre que celui posant l'avoyer comme chef des armées. Si demain, John demande à ce que Tartempion lève une armée pour Genève, alors elle serra armée cantonale car à la demande de l'avoyer. Toi, tu attends peut être plus quelque chose légiférant de manière plus général et non ponctuel sur le statut de l'Edelweiss ou quelque chose comme ça, non ?
Revenir en haut Aller en bas
Cameliane
Bourgeois
avatar

chez moi : Dans les bras de son époux. Ou à genoux devant lui. Pour lui emberlifiquoter ses lacets.
qualité particulière : Avoyère de Genève - Capitaine de l'Edelweiss
inscription le : 07/08/2009

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Ven 6 Jan - 9:05

A ta question Melian, je répond qu'en gros c'est ça. Car aujourd'hui c'est John l'avoyer, mais demain ? Idem pour le Capitaine Confédéral, il s'agit d'un ami de longue date, mais demain qui sera à ce poste ? Les paroles s'envolent, les écrits restent, et un jour il faudra brandir un petit papier pour obtenir l'agrément. Les expériences passées prouvent à quel point tout change d'un jour à l'autre, d'un Conseil à l'autre... Le texte liant l'Edelweiss à Genève est prêt depuis un moment, il n'attend plus que l'aval de notre avoyer pour être présenté au Consistoire.

Pour en revenir au Pactio, comme le dit Sembre, et d'autres personnes, nous ne pouvons autoriser qu'une loi confédérale soit au dessus des lois cantonales. Toutes les raisons ont été avancées, je ne vais donc pas revenir là dessus, aussi Isk tu nous proposes la correction de l'article IV "Elle est autorisé d'adopter des contrats complémentaires appelés appelés „Lois Confédérales“ qui priment le droit cantonal et qui sont compatible avec le „Pactio Confederatio Helvetica" avec tes bons mots chantants ? ^^
Revenir en haut Aller en bas
Freng Akhilleúsyon
loquace


chez moi : Lausanne
qualité particulière : Maître du monde
inscription le : 06/08/2010

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Ven 6 Jan - 10:37

Il faut encore préciser ce que veut dire légitimement élu. Si un brigand pouvait gagner une élection en usant de propagande ou que ses amis brigands en usaient, il faudrait bien pouvoir dire qu'il ne peut agrémenter comme il lui chante une armée.

Donc, comment au niveau des autres cantons pourrait-on faire valoir cela?

Et là, en effet une cour confédérale pourrait bien être utile.
Revenir en haut Aller en bas
Meliandulys
Bourgeois
avatar

chez moi : -
qualité particulière : Capitaine, le seul, l'unique
inscription le : 27/06/2008

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Ven 6 Jan - 12:38

Et qui déciderait si l'avoyer est à sa place ou non, si c'est un vilain ou pas...
Si un malandrin se faisait élire légitimement, Genève ne pourrait s'en prendre qu'à elle.
On a les dirigeant qu'on mérite ou tout au moins qu'on tolère.
Le concept de liberté ne doit pas être oublié sous prétexte qu'une trogne ne nous revient pas.
Revenir en haut Aller en bas
Freng Akhilleúsyon
loquace


chez moi : Lausanne
qualité particulière : Maître du monde
inscription le : 06/08/2010

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Ven 6 Jan - 13:06

Mais un problème de légitimité se pose quand le malfrat se fait élire contre les lois de sa cité.

Si on ne doit pas oublier la liberté, n'oublions pas que la liberté de tous est garantit par la loi. Mépriser cette dernière revient à mépriser la liberté.
Revenir en haut Aller en bas
leo
Bourgeois
avatar

chez moi : Arles
qualité particulière : bourgeois
inscription le : 26/12/2009

MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   Ven 6 Jan - 16:41

Certes mais la loi est aussi l'incarnation de la volonté populaire.
Imaginons que je réunisse un conseil à ma convenance, que je décide que seuls les candidats que j'agrée ont le droit de se présenter, imaginons même qu'un référendum approuve ma décision, cela lierait il les Genevois pour toujours, les Genevois présents comme les genevois Futurs?

Prenons un cas concret. Messire Freng estime t'il que si d'avanture il était élu nous serions en droit de nous révolter contre lui vu qu'il se présente à toutes les élections cantonales en ayant sa résidence à Sion?

Si quelqu'un se présente et que la population le veut à la tête de la ville, cette expression directe de la volonté cantonale pèse plus que n'importe quelle loi, au mieux cela peut devenir un argument électoral.
Que ce soit pour dire "il se présente alors qu'il n'en a pas le droit" ou pour dire "je me présente malgé cette loi inique, et les Genevois doivent savoir que mon premier acte une fois élu sera de l'abbroger".
Revenir en haut Aller en bas
Contenu sponsorisé




MessageSujet: Re: [RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]   

Revenir en haut Aller en bas
 
[RP] Et pendant ce temps, au conseil des XII [...]
Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut 
Page 3 sur 25Aller à la page : Précédent  1, 2, 3, 4 ... 14 ... 25  Suivant
 Sujets similaires
-
» Les produits congelés ou surgelés : mode d’emploi
» Vols long courrier : comment s'occuper dans l'avion ?
» Cherbourg n'a plus de fontaine........pendant quelques temps
» Quels sont vos objectifs au niveau de votre MAV pendant le temps des Fêtes?
» En finir avec cet ennemi qui ne me veut que du mal .....

Permission de ce forum:Vous pouvez répondre aux sujets dans ce forum
 :: Consistoire de la République de Genève [lecture & écriture pour tous] :: Salle du Consistoire de la République de Genève-
Poster un nouveau sujet   Répondre au sujetSauter vers: