[HRP] A propos de la Justice

Je suis un peu sidéré quand je vois que l'appel de Lemagefrend ait été accepté à Berne. Celui-ci a changé d'identité à plusieurs reprises pour ne pas être condamné en utilisant tous les artifices en sa possession pour se disculper. Il a été rapelé à l'ordre par le censeur à plusieurs reprises car il utisait un langage HRP. Moi je dis que ce n'est pas un bon joueur et qu'il enfreint le réglement des Royaumes Renaissants.

Voici la conclusion de Heimdall01, Procureur de Berne (qui cite d'ailleurs des allopass et la charte du Juge dans son argumentation Rp). On nage en plein délire ou quoi ?

Citation :

Quant au respect des délais et des conditions pour interjeter appel


Le requérant en appel (ci-après le requérant) a fait une demande en appel le jeudi 19 mai 1459 alors qu’un jugement avait été rendu contre le sire Lemagefreng par le tribunal cantonal de Genève le 18 mai 1459, jugement condamnant le sire Lemagefreng à « 3 jours de prison, 15 jours de travaux forcés à la mine d’or de Genève ainsi qu’à une amende de 50 écus » aux motifs de « troubles à l’ordre public, entrave au bon fonctionnement des institutions ainsi que pour outrage à magistrat ».

Le sieur Garwin, juge du tribunal cantonal de Genève, affirme que la demande en appel n’est pas recevable, car le codex juridique de Genève ne prévoit un appel que dans un délai de 48 heures après le jugement et uniquement pour les crimes. Or il n’est pas contesté que dans la présente affaire, il est question de délit ; la condition d’appel dans un délai de 48 heures après le jugement ayant été respectée.

Toutefois, la loi confédérale sur la Cour d’appel, que Genève a acceptée, fait également partie de l’ordre juridique du canton souverain de Genève. En effet, cette loi est présente dans le registre des lois et décrets du canton de Genève. Or la loi confédérale sur la Cour d’appel prévoit des conditions autres que le codex judiciaire du canton de Genève. Ainsi, celle-ci mentionne : « La Cour d'Appel Helvète peut être saisie par toute personne ayant été jugée précédemment par un tribunal cantonal, seule institution de première appel ou par le procureur cantonal, en cas de relaxe de l'accusé, interprétée comme injustifiée par l'accusation cantonale. » (préambule de ladite loi) et « La Cour d'Appel Helvète ne pourra être saisie que dans le délais de 7 jours après le verdict du juge cantonal. Si la Cour n’est pas saisie dans les temps, les faits seront considérés comme prescrits. » (article 4 de ladite loi)

Il existe donc un conflit de loi entre le codex judiciaire du canton souverain de Genève et la loi confédérale sur la Cour d’appel.

Si on admettait que le codex judiciaire du canton souverain de Genève prime sur la loi confédérale sur la Cour d’appel ou soit du même niveau que celle-ci, alors, de manière générale, l’ensemble des lois confédérales n’auraient qu’un effet limité, car leur application serait soumise à la volonté de chaque canton souverain de déroger ou non par une norme cantonale aux lois confédérales.

Or en créant une confédération, l’ensemble des cantons composant la confédération helvétique, dont fait partie le canton de Genève (article I.1 du chapitre 1er de la Constitution genevoise), ont voulu créer un ordre juridique propre, distinct de chaque ordre juridique cantonal.

De plus, en instituant une confédération de durée illimitée, dotée d’au moins une institution propre, le conseil des conseillers siégeant à Berne, et en transférant à cette institution des compétences propres (les compétences IG) telles que la gestion des mines, les cantons ont limité leurs droits souverains et ont créé un ordre juridique propre pouvant conférer des droits aux cantons, mais aussi aux citoyens de ceux-ci.

Cette volonté de vivre ensemble a pour corollaire l’impossibilité pour les cantons de faire prévaloir, contre un ordre juridique accepté par eux sur base de réciprocité, c’est-à-dire l’ordre juridique confédéral, une mesure unilatérale, autrement dit une norme cantonale, ultérieure à une norme du droit confédéral.

Par conséquent, c’est à tort que le juge du tribunal cantonal de Genève invoque l’application du codex judiciaire. En effet, la loi confédérale sur la Cour d’appel, comme toute norme confédérale, doit primer les normes cantonales de niveau législatif, dont fait partie le codex judiciaire du canton souverain de Genève.

Les délais et conditions pour interjeter appel dépendent donc uniquement de la loi confédérale sur la Cour d’appel et sont par conséquent respectées étant donné que le requérant peut intenter une action pour n’importe quel jugement cantonal dans un délai de 7 jours et que ces 2 conditions sont remplies dans la présente cause.





Quant à l’identité du requérant


Le requérant prétend se nommer Freng Akhilleúsyon. Or le jugement du tribunal cantonal de Genève vise le sieur Lemagefreng. Il relève donc de la compétence du procureur de trancher cette question importante pour l’issue de la demande en appel voire pour l’issue d’une possible condamnation en appel si la demande en appel était jugé recevable.

Il ne peut pas être contesté que le requérant est né Lemagefreng (nom IG). En effet, si on veut le contacter par pigeon, il est obligatoire, pour atteindre le requérant, d’écrire à une personne nommée « Lemagefreng ».

Or il existe une possibilité de changer de nom (allopass). Si cette possibilité n’existait pas, alors la décision du procureur sur le sujet serait fort différente. Mais cette possibilité existe et donc le requérant avait la possibilité de changer de nom pour se faire appelé Freng Akhilleusyon. Le requérant n’a toutefois pas usé de cette possibilité. Dès lors, il s’appelle toujours Lemagefreng et son argumentation consistant à dire qu’il n’est pas Lemagefreng ne peut être retenue et ne peut être considérée que comme une volonté du sieur Lemagefreng de se donner un surnom, certes de commune renommée, mais toutefois insuffisant pour qu’un tribunal quelconque doive et puisse reconnaitre le surnom du sieur Lemagefreng et pour que ce surnom prenne la place du véritable nom.


Certaines personnes ont toutefois réagi, sans en avoir manifestement le droit, en disant que le sieur Lemagefreng devrait être, pour son argumentation consistant à dire qu’il n’est pas Lemagefreng, accusé pour faux et usages de faux. Il relève clairement de l’argumentation du procureur qu’une telle opinion ne peut pas être suivie, car le sieur Lemagefreng n’a pas eu pour intention d’usurper une identité, mais seulement de se donner un surnom de commune renommée en se faisant appelé Freng Akhilleusyon.







Quant à la recevabilité du recours en appel



Au vu de lu paragraphe III de l’article 5 de la loi confédérale sur la Cour d’Appel, « Le Procureur Général statue sur la recevabilité des interjections en appel selon deux principes :
a) Le doute quant à la reddition d’une justice juste, équitable, et impartiale.
b) Le doute quant à la bonne et juste application des droits locaux dans les réquisitoires et redditions de verdict. «


Le requérant invoque une série d’arguments concernant la recevabilité du recours en appel. Bien qu’ils soient tous dignes d’intérêts, il n’y a pas lieu, pour statuer sur la recevabilité du recours en appel, d’analyser chacun des arguments. Nous n’en reprendrons ici que quelques-uns, ceux estimés importants ou déterminants.

Il relève de ce qui a été dit plus haut que le premier argument du requérant doit être rejeté, car son nom est bel et bien Lemagefreng.

Les autres moyens concernent le non respect de la procédure et des doutes existant concernant le rendu d’une justice équitable et impartiale.

Tout d’abord, il faut constater que le juge n’a pas motivé son jugement. Ceci est contraire à tout le moins à une interprétation extensive de la charte du juge.

Ensuite, il existe des indices troublant concernant l’impartialité du juge du tribunal cantonal de Genève. En effet, celui-ci a notamment dit, lors du jugement : « Messire Lemagefreng, j’aurais préféré une défense plus solide que vos rébarbatifs points de vue sur la justice genevoise. Vous avez paradé ainsi, mettant en doute nos capacités juridiques. »
De pareils termes peuvent faire naître un doute quant au rendu d’une justice équitable. En effet, il n’était pas nécessaire et il était non pertinent pour le juge de parler de parade et de critiquer les arguments du requérant. Le juge cantonal a bien entendu le droit de rejeter les arguments du requérant en motivant le rejet de ceux-ci, mais il doit le faire d’une manière laissant penser qu’il est impartial. Un autre élément troublant est la phrase suivante : «
Pour en terminer, je suis seul maître à bord à savoir si les procès sont viables ou non Et dans le cas qui nous intéresse, ils le sont et ils se dérouleront comme prévu.»
On pourrait, et le requérant l’a d’ailleurs fait, en déduire que le juge prend la place du procureur. En effet, en lisant le codex judiciaire du canton de Genève, on tombe sur la présente phrase : « La plainte est déposée au bureau du Procureur qui peut la juger immédiatement recevable, demander des compléments d'enquête, demander un règlement amiable ou la rejette » Cet article, à savoir l’article VIII.1 du codex judiciaire du canton de Genève semble dire assez clairement que c’est le Procureur qui, comme en Appel, juge de la recevabilité et donc de la viabilité du procès.

Enfin, le requérant a invoqué un nombre incroyablement élevé de prétends vices de forme et de procédure. Il n’est pas nécessaire d’analyser s’il y a effectivement eu vices de forme et de procédure. En effet, le seul fait que le juge se borne à dire que le procès a été fait dans les règles, sans donner des preuves de ce qu’il avance, est contraire au rendu d’un procès juste et équitable. Il revenait au juge lors du jugement d’analyser les arguments du sieur Lemagefreng concernant les prétendus vices de procédure et de forme. En ne le faisant pas, le juge a laissé subsister un doute sur la viabilité du procès, doute incompatible avec l’exigence d’une justice juste, équitable et de qualité.

Pour toutes ces raisons, l’appel du requérant est déclaré recevable.




Quant au droit applicable en appel


D’une façon générale, le droit applicable en appel est le droit qui a été appliqué devant le juge de première instance. Ceci ressort de l’article 3 de la loi confédérale sur la Cour d’Appel qui dispose : « Dans ses procès en appel, la Cour d’Appel s’appuie sur les droits cantonaux, et la charte des juges. »

En l’espèce, il s’agit du droit de l’ordre juridique de Genève, droit comprenant les normes cantonales genevoises, les lois confédérales et la Charte du Juge.

Vu l’absence de procédure prévue dans le cadre d’un appel, la procédure sera la même que celle du droit cantonal genevois.


Décision


Par ces motifs, le procureur déclare l’appel du sieur lemagefreng recevable.

Dès lors, le procureur demande à ce que la Cour d’Appel soit réunie, conformément à la loi confédérale sur la Cour d’Appel, et à ce que ladite Cour nomme un greffier, comme requis par la même loi.

Lorsque ce sera fait, le procureur prononcera les actes d’accusation, conformément au codex juridique du canton de Genève.


(Uberzetsung volgt)

Hemdall n'est pas connu dans les vallées pour son humour potache. Gaia, est-ce qu'Ingwe est au courant que c'est à lui de jouer maintenant ? Constituer la cour en appelant auprès de lui les personnes qu'il voudra. Puis confirmer ou infirmer le verdict et l'appliquer.

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Où est la plainte IG concernant Hobb et Sampieru_corsu, car du côté de Berne, le procureur ne veut pas prendre en considération leur condamnation. Moi, je me pose une question, pourquoi Korrigans qui faisait partie du même procès, a lui été condamné par Berne ?

Y-a t'il quelqu'un ?

Berne ne peut pas prendre en charge pour Hobb et Sampieru_corsu,
puisque c'est à Genève de les mettre en procès IG.
On a déjà expliqué cela plusieurs fois.

Pour Ingwe, oui, Izaac, je l'ai informé que tout d'abord il doit rassembler 4 juges helvètes.
Je pense qu'il est en train de reflechir les quels il va demander.

Dans le temps, il y avait un second juge - RP - soit francophone, soit germanophone, pour aider. Ne serait-il pas interressant d'en nommer un ? Il y a des conseillers élus qui n'ont pas de boulot IG, non ? Parmi eux ?

Oui, il n'y a pas de soucis.
Déjà j'aime bien m'entourer des conseillers rp on dirait..
Je pourrais demander à Estelle si elle sera desponible.
Elle est conseiller rp et plutôt pour le secteur justice.

Edit : parmi les conseillers élus ne reste peut être que Sembre qui pourrait s'en occuper à mon avis.
Misterbop, pas d experience en justice, Paddelboot est économie, Zala fait déjà deux postes (prevot, PP alem.) , Aurea serait trop partiale vu qu'elle est sédunoise (Freng aurait une bonne raison contre elle donc), ....vala

Moi, je peux pas faire. Outre que je ne suis pas parmi les Douze, ça jaserait.

Moui, j'ai édité pour voir parmi les Douze..
pas grand choix, donc j'ai envoyé une demande à Estelle.

Je pourrais mais il risque d'y avoir un risque d'incompatibilité au moins pour des affaires de Genève. Il faudrait que je me déporte trop souvent.

Je sais bien, Sembre, pour cela je ne t'ai pas demandé..
Déjà certains m'ont fait la remarque (comme je te disais hier déjà) que ambassadeur/vice chancelier de Genève n'est pas compatible avec Porte Parole confédéral.
Ils craignent trop le mélange.

Une plainte me laisse perplexe en l'occurence celle de Lemagefreng contre Baphomet, Gaiadagoult et Nicbur pour tentative de meurtre alors qu'il est mort au combat.

Dans ce cas précis, ce n'est pas une tentative de meurtre mais un meurtre. Mais puisqu'il est mort, sa plainte est-elle recevable ou doit-elle être demandée par un tiers ou alors attendre que le temps de son indisponibilité soit effectué ?

S'il est debout pour porter plainte c'est qu'il n'est pas mort. S'il n'est pas mort rien ne l'empèche de porter plainte. Maintenant il n'y a pas que le fait d'assassiner les gens qui soient interdits, les attaquer à coup d'épée l'est aussi.

Hormis la question du cadavre ou non qui souhaite porter plainte, il me semble qu'il est interdit de porter plainte contre un soldat étant engagé dans l'armée, n'est ce pas ?

En fait, il devrait reformuler sa plainte, de manière RP, dire qu'il a été grièvement blessé, car vu que le jeu nous permet de ressusciter, on ne peut pas dire que l'on est mort au combat. Toujours le même problème de l'évènement IG par rapport au RP, et ça on n'y peut rien.

On ne peut pas lancer de procès IG contre les membres d'une armée, cela n'empèche ni les dépôts de plainte ni les procès RP.

[hrp : Vous savez, si cette plainte tourne au hrp comme je peux le lire sur le sujet initial du dépôt, alors moi je ne joue pas, voire plus. Le joueur a mal fait formuler celle-ci par son personnage, il assume les conséquences pour ce dernier. Je ne le reprocherai pas au premier. L'action du mien est inique, oui, et en tant que telle il s'en défendra jusqu'à preuve du contraire. Mais moi non, je joue tant que c'est jouable. Je n'ai pas à me prendre la tête sinon "bye!".

Dernière intervention hrp pour ma part : que les joueurs ne prennent pas pour eux les propos acerbes, quasi virulents de mon personnage. Si c'est le cas, inutile de continuer le jeu, et je parle d'eux. Moi je joue un rôle comme le permet les RR. /hrp]

Tu m'etonnes que ce soit le bordel à la cour d'appel...

on n'a pas la même version...

https://mairiegenevoise.forumactif.info/t3-lois-et-decrets-du-canton-souverain-de-geneve-fev-1455#17283

http://chrrserk.xooit.com/t3528-La-Cour-d-Appel-de-la-Confederation-Helvetique.htm

j'invite à lire l'article 2 en particulier. Sur la composition.


Sachant que... c'est moi qui est écrit cette charte d'après un texte de ljd Mittys qui était imbuvable et que j'ai allègé un max... la bonne et celle qu'on a chez nous à la mairie. Je m'imagine pas avoir écrit du pointillisme juridique à la con absolument injouable comme dans l'article qui figure à Berne.

y'a un petit malin qui visiblement aime le procédurisme... et qui a usé du clic "éditer"

Dans notre version, n'importe quel personnage "libre d'allégeance" peut être choisi : Article 2 : Composition de la Cour d'Appel Helvète
La cour d'appel helvète est présidée par le juge ig de Berne. Elle est composée de juges libres de toute double allégeance. Ni curé, ni noble d'Empire, ni moine soldat.

Dans la seconde, il faut obligatoirement un "juge cantonal".


Leo, tu peux regarder à Fribourg quelle version il y a ?

bon, passons................

De toute manière, il n'y a pas de définition de "juge cantonal" dans cet article. Ce qui signifie, si on veut être chieur, qu'un juge cantonal est... un homme ou une femme désignée comme juge à la cour d'appel par un canton. N'importe qui mandaté par un maire, donc.

c'est moins souple, parce que ça contraint le jeu plus que ça l'invite. Un président de cour d'appel pouvait, dans mon esprit de joueur tordu, inviter qui il voulait. (que des sedunois pour acquiter freng, par exemple, ce qui aurait été certainement une "invitation" à écrire une belle et bonne histoire... avec de belles et bonnes injustices et on se serait friter en levant la milice cantonale et en prenant Berne et en pendant tous ces "juges" par les tripes... ) Au lieu de ça... on veut des juges "impartiaux", sans casier judiciaire, qui font pipi droit et sont de sept couleurs différentes.... chouette. Si vous enlevez toutes les injustices du monde, y'a plus ni films américains ni checkspire.

Je me demande des fois comment doit être le vrai monde de tous mes camarades je jeu... Vu le sens de l'humour de certains et la capacité à vous castrer les histoires potentielles.

Je viens de jeter un oeil, à Fribourg on a la version bernoise.

Bonsoir,

Comme je suis assez curieux, j'ai demandé au sieur Lemagefreng comment ses titres de noblesse lui avait été attribués. Réponse de sa part des plus étranges.

Puis-je le poursuivre pour usurpation de titres de noblesse étant donné qu'il signe sous l'appellation Marquis de Lavaux-Oron et de Pays-d'Enhaut ?

Merci.

[RP]

Je ne crois pas qu'un tel délit soit mentionné par les lois de la République, étant donné qu'elle ne reconnait pas à ma connaissance ces titres. Par ailleurs, le préjudice me semble inexistant, je ne crois pas que la noblesse donne quelques privilèges que ce soit ici. Ça pourrait part contre poser un problème de prime allégeance, dans le cas improbable ou la candidature de Freng prenne une autre forme qu'un blague, assez rigolote au demeurant.

Il se prend déjà pour l'avoyer d'une ville qui n'existe plus: lausanne. Je crois que son cas est sans espoir.

ils sont usurpés bien entendu. Encore un truc octroyé sans le consentement des habitants de Lausanne. Pour ça qu'il évite la question.
Mais Freng n'est pas le seul, il y a aussi Brubrulegeux et je ne sais plus qui.
Néanmoins je suis d'accord quand Ikander parle de miséricode ou Leo d'espoir.
Freng est marginalisé.

Citation :

assez rigolote au demeurant.

Freng a un potentiel comique, dommage qu'il soit si lourd.