Plainte contre Abitronic - Fraude au marché

Date de l'enregistrement de la plainte: 11 avril 1458

Date des faits: 6 avril 1458

Plainte déposée par: Avoyerie de Genève

Agent traitant: Bigmamma, Lieutenant

Prévenu : Abitronic

Lieu de résidence: Inconnu - Résidence genevoise usurpée (arrivé le 5/04/58)

Chef d'accusation: Fraude au marché

Elements à charge:

Citation de Dame Notwen de la concorde :

06-04-2010 10:30 : Vous avez acheté à Abitronic 10 sacs de maïs pour 3,25 écus.

06-04-2010 01:40 : Vous avez acheté à Abitronic 1 épée pour 188,95 écus.
06-04-2010 01:40 : Vous avez acheté à Abitronic 1 bouclier pour 71,95 écus.
06-04-2010 01:40 : Vous avez acheté à Abitronic 1 poisson pour 17,80 écus.

Il a encore 21 sacs de maïs à ce prix.

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Lettre envoyée à Abitronic le 10/04/58

Messire.

Lors de votre arrivée à Genève, le 5 avril, vous avez mis en vente différents articles sur le marché.

06-04-2010 10:30 : Vous avez acheté à Abitronic 10 sacs de maïs pour 3,25 écus.

06-04-2010 01:40 : Vous avez acheté à Abitronic 1 épée pour 188,95 écus.
06-04-2010 01:40 : Vous avez acheté à Abitronic 1 bouclier pour 71,95 écus.
06-04-2010 01:40 : Vous avez acheté à Abitronic 1 poisson pour 17,80 écus.

Or, la loi (loi visible en accueil mairie) stipule que :

Un non-Genevois peut, sans autorisation:
- acheter tout produit sauf le poisson,
- acheter 1 poisson par jour,
- vendre pour un quota maximum de 25 écus par jour, sans dépasser 100 écus tous les 7 jours, afin de pouvoir embaucher chez lui.
Pour toute autre transaction, il doit contacter le maire en vue d'une autorisation de commercer, comme tout marchand ambulant, sous peines de poursuites judiciaires.

La Citoyenneté genevoise étant prouvée par l'inscription à l'ost, et vérification faite de votre non inscription, je vous considère donc comme non genevois et vous demande de retirer toutes les marchandises vous appartenant qui sont sur le marché.

Vous voudrez bien également prendre contact avec Dame Notwen de la concorde qui a acheté les produits ci-dessus listés.

A défaut, vous vous exposez à des poursuites judiciaires.

Je vous invite donc à faire diligence afin de vous eviter des désagréments inutiles.

Bigmamma
Lieutenant de Police de Genève

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Réponse de Abitronic reçue le 10/04/58 :

Expéditeur : Abitronic
Date d'envoi : 2010-04-10 20:45:38

I don't see any problem or harm of the law

Demande de mise en accusation effectuée

Ange, quand nous avons déposé plainte, Abitronic ne possèdait pas encore de champ à Genève, où du moins, on ne le voyait pas encore !

Mais de toute façon, avec la nouvelle loi, son accusation tombe aussi, de m^me que celle de Fééviviane.

la loi n'est pas encore voté et affiché !

De plus je ne vois pas de rétroactivité sur les procés !

La loi est la loi au moment de l'acte d'accusation !

C'est bien pourquoi j'ai poursuivit la procédure Lorad.

D'accord je note ! comme ça, je dirai plus de bétises la prochaine fois !

des bêtises? ou sa Mama?^^

Arrivant au même moment, et se posant là avec délicatesse d'un poil dans un bol de soupe.

A Cambrai ?

Ou l'illustration parfaite d'une intervention inutile.

Mes préférés Melian. si tu arrives a m'en faire venir une caisse je te l'achète trois fois sa valeur.

alors on partage les frais ! j'adore aussi !

j'y penserais si je passe par la.... et je note 3 fois sa valeur..... ;-)

ben euh vi... moi je la paye une fois pis Mamma les deux qui reste^^

pas d'ac ! j'ai dis on partage 50/50 ! Commences pas à tirer les plumes aux pigeons, toi !

nan nan nan nan Mamma! T'as dit on partage les frais. Ben 66%/33% c'est du partage pour moi.

Pis si j'ai besoin de plume pour les coller à Réfugié.

Alors ok, mais on fait le même partage pour les bonbons ! 70 pour moi et 30 pour toi !(Prime de 4% pour mes beaux yeux !)