Plainte contre Nikotin : escroquerie manifeste ACCUSE A SURVEILLER JUSQU'AU 17/11/1457

Madame le Juge, je vous remrcie.

Je viens de prendre connaissance de ce courrier, certes traduit en anglais mais néanmoins comportant une erreur à ce qu'l me semble.

En effet, ce courrier est daté du 02/11/1456. Or cela signifierait qu'il est daté en fait en français du 11 février 1456, car en anglais est utilisé dans l'ordre mois, jour, année. Il aurait fallu écrire dans ce cas 11/02/1456.

Si cette traduction se révèle exacte, je me permettrai de vous demander une nullité du procès pour vice de procédure.

Queen se leva pour récupérer la dite lettre, le lut une xième fois et surligna un passage de celle-ci avant de la retendre à la défense.

Cher Maitre, je suis d'accord avec vous sur la date de la lettre en elle même.Seulement voilà, il y est clairement indiqué la date du procès en lettre bien compréhensible.

Donc, en tenant compte que c'est la date du procès qui est importante ici, et surtout vu les courriers que vous même lui avez surement envoyé, je ne tiendrai pas compte de ce détail pour revendiquer un vice de procédure. De plus, votre client est un coutumier des régions francophones et donc cela ne devrait pas lui poser problème.

Je vous demanderai donc d'en revenir au procès

Citation :

Genève, the 02/11/1456


Allow me to present myself. I am Lady Queen65, clerk of the Court of the Sovereign Township of Geneva. You are urgently convened there in time that shown for a business of offence of swindle.

The hearing will be held on Monday 3 november 1456 à 11 heures

I join you for the way you get to the courtroom:

https://mairiegenevoise.forumactif.info/salle-d-audience-f18/plainte-contre-nikotin-escroquerie-manifeste-t881.htm


For more information do not hesitate to send a message, I will answer you as soon as possible.
I request you to approve my most sincere greetings.


Lady Queen65, Clerk.

[hrp] Je précise que de nos jours les dates abrégées en anglais sont sous la forme suivante : aammjj

Donc la remarque est heuu ... ! courrier écrit l'année 02 de quel millénaire, de novembre et du 1456 ième jour ! impressionnant non ?

D'autre part, moi je ne suis pas capable de dire de quelle manière à l'époque, les anglais ou même les français ou les suisses ou autres dataient leur correspondance.

Ce n'était qu'un commentaire hrp. [/hrp]

Attendu que le prévenu Sieur Nikotin est poursuivi pour escroquerie manifeste au marché genevois, et qu'il est reconnue coupable des faits qui lui sont reprochés, je la condamne en ce jour 12 janvier 1457 à une amende de 30 écus :
* 10 écus de surtaxe sur les marchandises (1 écus par produit mis en vente et racheté par la mairie via Messire Leprieure)
* 10 écus d'amende
* 10 écus pour avoir fait se déplacer ce tribunal.

Cette somme devra être payée à sa meilleure convenance sur la méthode employée dans un délai de 10 jours à dater d'aujourd'hui 12 janvier 1457. Il faudra peut-être demander une traduction à Dame Hotchiquitas ou bien Messire Leprieure si cette dernière n'est pas disponible.

En cas de non règlement dans les délais fixés, ce jugement sera transféré en juridiction confédérale.

Madame le Procureur, Monsieur l’Avocat, veuillez noter que l’accusé est dorénavant fichée comme multi-récidiviste dans les fichiers concernant les escroqueries au marché.

Madame le Procureur, veuillez faire le nécessaire pour que le Lieutenant de Police ainsi que Sieur Nikotin soient informés du jugement rendu et que Messire Powerjeff fasse le nécessaire pour faire appliquer la sentence.

La séance est levée.

Et voici la traduction de la sentence, je fais le pigeon et j'envoie pour traduction

Citation :

Considering that the accused Sieur Nikotin is being prosecuted for fraud evident in Geneva market, and is found guilty of the allegations made against it, I condemn this day 12 January 1457 to a fine of ECU 30:
* ECU 10 surcharge on goods (1 ECU product to be sold and bought by the council via Messire Leprieur)
* ECU 10 fine
* ECU 10 for having to move the court.

This sum will be paid to the convenience of the method used within 10 days from the date of today, 12 January 1457. It may need to request a translation Dame Hotchikitas or Sir Leprieur if she is not available.

In case of non-payment within the prescribed period, this trial will be transferred to court confederate.

Lettre envoyée pour traduction

Citation :

Genève, le 2 février 1457

Sire Nikotin,

Vous avez été reconnu coupable, le 12 janvier 1457, d'escroquerie lors du procès qui s'est tenu en notre tribunal cantonal dont je vous remet l'adresse afin que vous puissiez en découvrir le déroulement.

https://mairiegenevoise.forumactif.info/salle-d-audience-f18/plainte-contre-nikotin-escroquerie-manifeste-attente-traduction-du-verdict-t881-20.htm#19245

Veuillez trouver ci-dessous la sentence émise par notre Juge Dame Oce6

Considering that the accused Sieur Nikotin is being prosecuted for fraud evident in Geneva market, and is found guilty of the allegations made against it, I condemn this day 12 January 1457 to a fine of ECU 30:
* ECU 10 surcharge on goods (1 ECU product to be sold and bought by the council via Messire Leprieur)
* ECU 10 fine
* ECU 10 for having to move the court.

This sum will be paid to the convenience of the method used within 10 days from the date of today, 12 January 1457. It may need to request a translation Dame Hotchikitas or Sir Leprieur if she is not available.

In case of non-payment within the prescribed period, this trial will be transferred to court confederate.

Je ne saurais trop vous recommander de régler celle-ci au plus vite, ceci vous évitera un renvoi devant le tribunal confédéral à Berne

Queen65, Procureur cantonal suppléant de Genève

Océane venait pour faire un peu de ménage dans le tribunal et le bureau du juge.

Première affaire : à classer ? pas de nouvelles suite au verdict.

Monsieur le Juge Magenoir, si vous désirez classer l'affaire, pour moi elle est close.

Hop hop hop ! Je n'avais vu que le statut "ATTENTE TRADUCTION". Or cette traduction a été faite et donc la lettre certainement envoyée.
Rien n'empêche de mettre ce procès à Berne pour application de la peine ou bien ?

Oui la traduction a ete faite et donner a queen quand elle etait greffiere mais je peut en faire une autre si on as besoins.

Je pense qu'il serait plus sage de surveiller son éventuelle arrivée sur Genève....Nikotin est Irlandais et je ne sais pas du tout où il peut se trouver. S'il se trouve dans son village d'origine, nous ne sommes pas près de le revoir..