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 Plainte contre Skippy18810245- Fraude au marché

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AuteurMessage
Vanitas
loquace
Vanitas


chez moi : Genève
qualité particulière : Conseiller et Procureur Cantonal
inscription le : 10/01/2009

Plainte contre Skippy18810245- Fraude au marché Empty
MessageSujet: Plainte contre Skippy18810245- Fraude au marché   Plainte contre Skippy18810245- Fraude au marché Icon_minitimeJeu 7 Jan - 18:07

Citation :
DEPOT DE PLAINTE

Date: le 7 janvier 1458

Ville de Genève
Contre: Skippy18810245

Motif: Fraude au marché (MA illégal)

Résumé des faits: le Sieur Skippy a vendu sur le marché genevois de nombreux biens alors qu'il est résident étranger, ce qui est formellement interdit par le code de commerce. Le montant des biens vendus sur le marché atteint au moins la somme de 473 écus (voir rapport de police). Un courrier de police administrative a été envoyé pour rappeller le contrevenant à l'ordre. Celui-ci se refuse à obtempérer et n'hésite pas à contester les lois qu'il a enfreint.

Témoins: Lorad, Notwen.

Plainte contre Skippy18810245- Fraude au marché Skippy10

Réponse de Skippy:
Citation :
Expéditeur : Skippy18810245 du Val de Loire
Date d'envoi : 2010-01-07 06:51:13

Bonjour Messire Geoffroy de Villers,

Messire, vous m�accusez d�escroquerie, hé bien hé bien que voilà un bien vilain mot�

Pourriez-vous s�il vous plait me dire qui j�ai escroqué ?
Car pour qu�il y ait escroquerie, il faut qu�il y ait tromperie ou encore que j�eusse essayé de m�approprier par des moyens frauduleux ou par ruses un bien appartenant à autrui� Est-ce le cas ? Non me semble t�il !!! Ou alors donné moi la preuve de mon forfait� Si cela vous est possible (ce que je doute à moins de me fournir un faux)

Passons maintenant à la deuxième partie de votre acte d�accusation. En quoi est-il est illégal de vendre un peu de viande, de maïs, de blé ou de poisson sur le marché de Genève ?

En effet j�ai respecté l�arrêté affiché en mairie qui stipule les prix maximum de vente des denrées incriminées ci-avant nommées en les vendant à un prix inferieur aux prix pratiqués par les autres vendeurs, cela ne me semble pas illégal sauf si vendre à bas prix est considéré comme une escroquerie�

L�arrêté en mairie ne stipule que deux types de denrées interdites à la vente sans autorisation, le fer et le bois� En ai-je vendu ? NON�

Donc jusqu�à ce que vous me prouviez que j�ai commis un quelconque délit d�escroquerie, je ne payerai aucune amende aussi minime soit elle, ni ne rachèterais aucune des denrées incriminées.

Pour finir, je faisais partie de l�armée de Touraine venue en vos terre pour vous aidez contre les hérétiques, lorsque l�on ma demandé si je voulais être volontaire pour défendre l�opprimé j�ai répondu OUI sans hésiter, je trouve votre manière de dire merci peu cavalière� mais bon je m�en contenterais et je réfléchirais à deux fois si il y à une autre demande d�assistance de l�Hélvétie�

Charles-Louis du Val de Loire dîct Skippy18810245.
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